Orders in Council (OIC) are regulations or legislative orders in relation to and authorized by an existing Act. This table identifies Yukon lands withdrawn from disposal, usually by Territorial Order in Council. In Corporate Spatial Warehouse (CSW) data is split out into spatial views by Act under which orders are authorized. The tables are comprehensive and include both active and expired orders. Spatial views show only the active data.In this table and spatial views, Regulations by Order in Council (OIC) are spatially represented to provide clarity regarding Yukon lands withdrawn from disposal. Spatial data is viewed by the Act under which the order is authorized. Not all orders are for withdrawal, different levels of withdrawal are common and not detailed in GIS attributes. It is important to read OIC documents for specific details (https://legislation.yukon.ca/legislation/page_a.html).Distributed from [GeoYukon](https://yukon.ca/geoyukon) by the [Government of Yukon](https://yukon.ca/maps). Discover more digital map data and interactive maps from Yukon's digital map data collection.For more information: [geomatics.help@yukon.ca](mailto:geomatics.help@yukon.ca)

Cet ensemble de données fournit des informations complètes sur les établissements de garderies éducatives agréés au Nouveau-Brunswick. Il comprend des détails essentiels tels que la région, le district, le numéro d'agrément, le nom de l'établissement, le nom du site de garderies éducatives, le type d'établissement (à temps plein, à temps partiel ou à milieu familial) et l'adresse de l'établissement. En outre, l'ensemble de données précise le nombre de places autorisées, y compris celles pour les nourrissons, les enfants d'âge préscolaire et les enfants d'âge scolaire. Il précise également la langue de service, l'identifiant et le nom de la personne exploitante, et si l'établissement est désigné. À des fins d'analyse spatiale et de cartographie, les coordonnées de latitude et de longitude de chaque établissement sont incluses.

Cet ensemble de données fournit des informations complètes sur les établissements de garderies éducatives agréés au Nouveau-Brunswick. Il comprend des détails essentiels tels que la région, le district, le numéro d'agrément, le nom de l'établissement, le nom du site de garderies éducatives, le type d'établissement (à temps plein, à temps partiel ou à milieu familial) et l'adresse de l'établissement. En outre, l'ensemble de données précise le nombre de places autorisées, y compris celles pour les nourrissons, les enfants d'âge préscolaire et les enfants d'âge scolaire. Il précise également la langue de service, l'identifiant et le nom de la personne exploitante, et si l'établissement est désigné. À des fins d'analyse spatiale et de cartographie, les coordonnées de latitude et de longitude de chaque établissement sont incluses.

Land authorizations representing the road right of way for road activities. The spatial data includes polygon data for approved and post-construction road rights of way collected on or after October 30, 2006. This dataset is updated nightly.

Oil and gas well reports to be used in conjunction with Oil and Gas Wells - 50k.Distributed from [GeoYukon](https://yukon.ca/geoyukon) by the [Government of Yukon](https://yukon.ca/maps) . Discover more digital map data and interactive maps from Yukon's digital map data collection.For more information: [geomatics.help@yukon.ca](mailto:geomatics.help@yukon.ca)

Road centre-lines associated with oil and gas road activity and falling within the area representing the road right of way. This dataset contains line features for approved road centre-line locations collected on or after October 30, 2006. This dataset is updated nightly.

Petroleum and Natural Gas Agreement feature class contains provincial extent polygon features representing Petroleum and Natural Gas applications, agreements, leases, and licences, with varying term dates and conditions. These applications and subsequent agreements give the holder the right to explore Petroleum and Natural Gas.

Yukon Oil and Gas Rights Disposition Process. Call for Bids (CFB) - an invitation to submit bids for posted locations. The Call for Bids dataset contains basic information on disposition process administered by Yukon Government. For more information on disposition process visit [https://yukon.ca/en/doing-business/licensing/apply-oil-and-gas-rights#disposition-overview](https://yukon.ca/en/doing-business/licensing/apply-oil-and-gas-rights)Distributed from [GeoYukon](https://yukon.ca/geoyukon) by the [Government of Yukon](https://yukon.ca/maps) . Discover more digital map data and interactive maps from Yukon's digital map data collection.For more information: [geomatics.help@yukon.ca](mailto:geomatics.help@yukon.ca)

Spatial data for approved and post construction features for Canada Energy Regulator (CER) related ancillary features and Energy Resources Activities Act (ERAA) associated oil and gas activities collected on or after October 30, 2006. Associated oil and gas activities are related activities which require the use of Crown land and require an authorization under either the Land Act or the Petroleum and Natural Gas Act. The dataset includes polygon features such as campsites, workspaces, deck sites, staging areas, and other temporary disturbances. This dataset is updated nightly.

Layer that includes the known information on lake sturgeon breeding, feeding and concentration areas in the St. Lawrence River and Estuary according to a literature review of documents produced between 1976 and 2002.Additional InformationLake sturgeon's breeding, feeding and concentration areas were produced according to a literature review of the following documents:Blais, J.-P. et V. Legendre. 1976. La ouananiche, Salmo salar, du lac Tremblant, Québec. Québec, Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, Direction régionale de Montréal, Rapp. tech. 06-11, 116 p.Bouthillier, L., P. Dumont et G. Roy. 1993. Répertoire des habitats du poisson de la région de Montréal, Québec. Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche du Québec, Direction régionale de Montréal. ii + 6 p. + fiches d'habitats + 18 cartes d'habitats à l'échelle 1:50 000 + bibliographie 15 p.Desjardins, S. et P. Dumont. 1990. Avis du ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche au sujet de l'acceptabilité environnementale du projet Soligaz. Québec, Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, Direction régionale de Montréal.Dimension Environnement SNC. 1990. Évaluation de l'abondance de l'Esturgeon jaune (Acipenser fulvescens) dans la baie du Cap St-Michel. Rapport complémentaire présenté au ministère de l'Environnement du Québec dans le cadre de l'étude d'impact sur l'environnement du projet Soligaz, Montréal, 24 p.Dumont, P. et R. Fortin. 1977. Relations entre les niveaux d'eau printaniers et la reproduction du Grand Brochet du Haut-Richelieu et de la baie Missisquoi. Université du Québec à Montréal, Département des sciences biologiques, pour le Bureau international Champlain Richelieu, Comité d'impact sur l'environnement, x + 108 p.Dumont, P., J. Leclerc et L. Bouthillier. 1989b. Données d'inventaire, marais Fraser, lac Saint-François, Cazaville. Été 1989. Québec, Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménage¬ment et de l'exploitation de la faune, Montréal. [Données non publiées].Dumont, P., J. Leclerc et Y. Chagnon. 1990. Pêche électrique sur la rivière Yamaska le 18 avril 1990. Québec, Ministère du Loisir de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal. [Données non publiées].Enquête auprès des pêcheurs et agents du MEF et du MPO. 1995.Fournier, P. et L.-M. Soyez. 1988. Étude de l'utilisation faunique printanière du marais de Rosemère. Québec, Ministre du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal, 13 p.Gendron, M. 1986. Rivière-des-Prairies. Aménagement d'un haut-fond, printemps 1986. Groupe de recherche SEEEQ ltée pour la Direction Environnement d'Hydro-Québec, 103 p.Gendron, M. 1987. Rivière-des-Prairies. Suivi de l'aménagement d'un haut-fond, printemps 1987. Le Groupe de recherche SEEEQ ltée pour la Direction Environnement d'Hydro-Québec, 60 p.Gendron, M. 1988. Rivière-des-Prairies. Suivi de l'aménagement du haut-fond, synthèse 1982-1988. Le Groupe de recherche SEEEQ ltée pour le Service de recherche en environnement et santé publique, Vice-Présidence Environnement, Hydro-Québec, 95 p.LaHaye, M. et R. Fortin. 1990. Caractérisation de l'habitat de fraie et de l'habitat des juvéniles de l'Esturgeon jaune (Acipenser fulvescens) dans la région de Montréal. Rapport de recherche préparé pour le Département des sciences biologiques de l'Université du Québec à Montréal, 81 p. + annexes.Letendre, M., B. Dumas et M. Beaudoin. 1990. Inventaire de la rivière des Prairies, au niveau de l'île de Pierre. Québec, Ministère du Loisir de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal. [Travaux en cours].Société de la Faune et des Parcs du Québec. 2000. Atlas des habitats critiques connus ou d'intérêt particulier pour les poissons du fleuve Saint-Laurent entre le port de Montréal et l'Île aux Coudres. Direction du développement de la faune.Therrien, J., Marquis, H., Shooner, G. et Bérubé, P. 1991. Caractérisation des habitats recherchés pour la fraie des principales espèces de poisson du fleuve Saint-Laurent (Cornwall à Montmagny). Études réalisées par le Groupe Environnement Shooner inc. Pour le compte des ministères des Pêches et des Océans et de l'Environnement du Canada. 16 pages. Un atlas accompagne ce document.Tremblay, S. 1996. Caractérisation de la pêcherie commerciale à l'esturgeon noir (Acipenser oxyrinchus) dans le secteur de Montmagny en 1994. Ministère de l'Environnement et de la Faune, Direction de la faune et des habitats. Rapport technique. 27 p.Trencia, G. 2002. Communication personnelle avec Guy Trencia, Faune et Parcs Québec.