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We have found 5,659 datasets for the keyword "loi sur les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux". You can continue exploring the search results in the list below.
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5,659 Datasets, Page 1 of 566
Établissements de garderies éducatives agréées
Cet ensemble de données fournit des informations complètes sur les établissements de garderies éducatives agréés au Nouveau-Brunswick. Il comprend des détails essentiels tels que la région, le district, le numéro d'agrément, le nom de l'établissement, le nom du site de garderies éducatives, le type d'établissement (à temps plein, à temps partiel ou à milieu familial) et l'adresse de l'établissement. En outre, l'ensemble de données précise le nombre de places autorisées, y compris celles pour les nourrissons, les enfants d'âge préscolaire et les enfants d'âge scolaire. Il précise également la langue de service, l'identifiant et le nom de la personne exploitante, et si l'établissement est désigné. À des fins d'analyse spatiale et de cartographie, les coordonnées de latitude et de longitude de chaque établissement sont incluses.
Emplacements des Services de garderie éducatifs agréés
Cet ensemble de données fournit des informations complètes sur les établissements de garderies éducatives agréés au Nouveau-Brunswick. Il comprend des détails essentiels tels que la région, le district, le numéro d'agrément, le nom de l'établissement, le nom du site de garderies éducatives, le type d'établissement (à temps plein, à temps partiel ou à milieu familial) et l'adresse de l'établissement. En outre, l'ensemble de données précise le nombre de places autorisées, y compris celles pour les nourrissons, les enfants d'âge préscolaire et les enfants d'âge scolaire. Il précise également la langue de service, l'identifiant et le nom de la personne exploitante, et si l'établissement est désigné. À des fins d'analyse spatiale et de cartographie, les coordonnées de latitude et de longitude de chaque établissement sont incluses.
Sites and buildings protected under the Cultural Heritage Act
This data set contains geographic and descriptive information on buildings and sites subject to the Cultural Heritage Act and located on the territory of the City of Montreal. The proposed polygonal boundaries complement the specific information already provided by the Ministry of Culture and Communications:- [Heritage buildings cited by municipalities] (https://www.donneesquebec.ca/recherche/fr/dataset/immeubles-patrimoniaux-cites-par-les-municipalites-et-les-communautes-autochtones)- [Heritage buildings classified by the Minister of Culture and Communications] (https://www.donneesquebec.ca/recherche/fr/dataset/immeubles-patrimoniaux-classes-par-la-ministre-de-la-culture-et-des-communications)- [Heritage sites cited by municipalities] (https://www.donneesquebec.ca/recherche/fr/dataset/sites-patrimoniaux-cites-par-les-municipalites-et-les-communautes-autochtones) - [National heritage site declared by the Cultural Heritage Act by the Government of Quebec] (https://www.donneesquebec.ca/recherche/fr/dataset/site-patrimonial-national-declare-par-la-loi-sur-le-patrimoine-culturel-par-le-gouvernement-du -)- [Heritage sites classified by the Minister of Culture and Communications] (https://www.donneesquebec.ca/recherche/fr/dataset/sites-patrimoniaux-classes-par-la-ministre-de-la-culture-et-des-communications)WARNING: Approximate demarcations were made from property lines or building right-of-way. The data is provided for information purposes only and, therefore, has no legal effect. Refer to the Cultural Heritage Register, maintained at the Ministry of Culture and Communications by the Registrar of Cultural Heritage, for legal information.**This third party metadata element was translated using an automated translation tool (Amazon Translate).**
Atlantic sturgeon breeding, feeding and concentration areas in the fluvial section and Estuary of St. Lawrence
Layer that includes the known information on the atlantic sturgeon breeding, feeding and concentration areas in the St. Lawrence River and Estuary according to a literature review of documents produced between 1993 and 2003.Additional InformationAtlantic sturgeon's breeding, feeding and concentration areas were produced according to a literature review of the following documents:Communication personnelle par Hatin. D. 2003.Gagnon, M., Y. Ménard et J.-F. La Rue. 1993. Caractérisation et évaluation des habitats du poisson dans la zone de transition saline du Saint-Laurent. Rapp. tech. can. sci. halieut. aquat. 1920: viii + 104 p.Hatin. D., F. Caron et R. Fortin. 1999. Rapport d'opération : Déplacement et caractérisation du stock reproducteur d'esturgeon noir (Acipenser oxyrinchus) dans l'estuaire du fleuve Saint-Laurent. Faune et Parcs Québec, Direction de la faune et des habitats. 91 p.Hatin, D. et F. Caron. 2002. Déplacement et caractéristiques des esturgeons noirs (Acipencer oxyrinchus) adultes dans l'estuaire du fleuve Saint-Laurent en 1998 et 1999. Société de la Faune et des Parcs du Québec, Direction de la recherche sur la faune. 151 p.Naturam Environnement. 1995. Les possibilités de fraie de l'esturgeon noir dans l'estuaire de la rivière Manicouagan. Rapport présenté au Comité ZIP et à la Corporation d'amélioration et de protection de l'environnement (CAPE). Dossier 95-869. 75 p. Therrien, J. 1998. Rapport sur la situation de l'esturgeon noir (Acipenser oxyrinchus) au Québec. Ministère de l'Environnement et de la Faune, Direction de la faune et des habitats, Service de la faune aquatique. 45 p. Société de la Faune et des Parcs du Québec. 2000. Atlas des habitats critiques connus ou d'intérêt particulier pour les poissons du fleuve Saint-Laurent entre le port de Montréal et l'Île aux Coudres. Direction du développement de la faune.Trencia, G. Communication personnelle.
Town
The Town dataset is comprised of all the polygons that represent Towns in Alberta. Town is a municipality type defined under the authority of the Municipal Government Act. The formation of a Town can occur if a majority of buildings are on parcels of land smaller than 1850 square metres and there is a population of 1000 or more.
City
The City dataset is comprised of all the polygons that represent Cities in Alberta. City is a municipality type defined under the authority of the Municipal Government Act. The formation of a City can occur when a majority of the buildings are on parcels of land smaller than 1850 square meters and there is a population of 10 000 or more.
Rainbow smelt breeding and feeding areas in the Saguenay River, the fluvial section and Estuary of St. Lawrence
Layer that includes the known information on rainbow smelt breeding and feeding areas in the Saguenay River, the fluvial section and Estuary of St. Lawrence according to a literature review of documents produced between 1977 and 2000.Additional InformationRainbow smelt's breeding and feeding areas were produced according to a literature review of the following documents:Argus inc. (Les consultants en environnement). 1995b. Barachois de Malbaie: étude d'avant-projet de conservation et de mise en valeur. Rapport présenté au Club des ornithologues de la Gaspésie dans le cadre du programme Saint-Laurent Vision 2000. 71 p. + ann.Bouthillier, L., P. Dumont et G. Roy. 1993. Répertoire des habitats du poisson de la région de Montréal, Québec. Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche du Québec, Direction régionale de Montréal. ii + 6 p. + fiches d'habitats + 18 cartes d'habitats à l'échelle 1:50 000 + bibliographie 15 p.Dubé, J., M. Letendre, M. Beaudoin et B. Dumas. 1992. Marina l'Escale inc. Relevés sur l'habitat du poisson au printemps 1992. Lots 6-P, 7-P et littoral de la rivière Richelieu, Notre-Dame-du-Mont-Carmel, MRC du Haut-Richelieu. Québec, Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal, 13 p. + annexes.Dumont, P. et R. Fortin. 1977. Relations entre les niveaux d'eau printaniers et la reproduction du Grand Brochet du Haut-Richelieu et de la baie Missisquoi. Université du Québec à Montréal, Département des sciences biologiques, pour le Bureau international Champlain Richelieu, Comité d'impact sur l'environnement, x + 108 p.Dumont, P., J. Leclerc et Y. Chagnon. 1990. Pêche électrique sur la rivière Yamaska le 18 avril 1990. Québec, Ministère du Loisir de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal. [Données non publiées].Enquête auprès des agents des pêches du MPO. 1994.Fréchet, A., Dodson J.J., Powles, H. 1983. Les parasites de l'éperlan d'amérique (Osmerus mordax) anadrome du Québec et leur utilité comme étiquettes biologiques. Canadian journal of zoology no 61: 621-626.Gagnon, M., Y. Ménard et J.-F. La Rue. 1993. Caractérisation et évaluation des habitats du poisson dans la zone de transition saline du Saint-Laurent. Rapp. tech. can. sci. halieut. aquat. 1920: viii + 104 p.Jacquaz et coll. 1990. Étude biophysique de l'habitat du poisson de quatre barachois de la baie des Chaleurs.Lemieux, C. 1995. Acquisition de connaissances des habitats côtiers dans la région de Rimouski (1995). Rapport du Groupe-Conseil GENIVAR présenté au Ministère des Pêches et des Océans du Canada, Division de la Gestion de l’Habitat du Poisson, 52 pages + 2 annexes.Lemieux, C. et R. Lalumière. 1995. Acquisition de connaissances des habitats côtiers du barachois de Saint-Omer. Rap. du Groupe conseil Genivar inc. pour la DGHP, MPO, 44 pages + 3 ann.Lemieux, C. 1996. Acquisition de connaissances des habitats côtiers de l'Anse Saint-Jean et de la baie Sainte- Marguerite dans la région du Saguenay. Rap. du Groupe conseil Genivar inc. pour la DGHP, ministère des Pêches et Océans, 79 p. + annexes.Lesueur, C. 1995. Acquisition de connaissances du milieu côtier dans la batture de Saint-Fulgence. Rapport du Comité ZIP-Saguenay au ministère des Pêches et des Océans du Canada et au Ministère de l'Environnement et de la Faune. 38 p. + annexes.Lesueur, C. 1998. Acquisition de connaissances sur les poissons migrateurs et dulcicoles du Saguenay. Rapport du projet triennal : résultats obtenus de 1995 à 1998. Rapport du Comité ZIP-Saguenay au ministère des Pêches et des Océans Canada, au ministère de l'Environnement et de la Faune et à Patrimoine Canada. 74 p. + annexe.Letendre, M., B. Dumas et M. Beaudoin. 1990. Inventaire de la rivière des Prairies, au niveau de l'île de Pierre. Québec, Ministère du Loisir de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal. [Travaux en cours].Logimer. 1985. Développement d'un programme de conservation et de reconstitution des habitats lagunaires gaspésiens. Rapport présenté à Pêches et Océans Canada, section Habitat du poisson. 306 p. et annexes.Naturam Environnement. 1997. Acquisition de connaissances et mise en valeur des habitats du poisson du complexe Baie Verte/Baie Laval, phase 3 : rapport final. Document réalisé par la Corporation de développpement de la Baie Verte avec l'aide du MPO dans le cadre du Plan d'action pour l'habitat du poisson.Pageau, G. et R. Tanguay. 1977. Frayères, sites propices à la reproduction, et sites de concentration de jeunes poissons d'intérêt sportif et commercial dans le fleuve Saint-Laurent. Rapport soumis au Comité d'étude sur le fleuve Saint-Laurent par le Ministère du Tourisme, de la Chasse et de la Pêche, Rapp. tech. 3, 436 p.Pesca. 1997. Étude de conservation et de mise en valeur de la Pointe Verte, Maria. Rapport préliminaire présenté au ministère des Pêches et des Océans. 86p.Société de la Faune et des Parcs du Québec. 2000. Atlas des habitats critiques connus ou d'intérêt particulier pour les poissons du fleuve Saint-Laurent entre le port de Montréal et l'Île aux Coudres. Direction du développement de la faune.
Hazardous Substances and Waste Dangerous Goods Storage Facilities
The Ministry of Environment is responsible for Hazardous Substance and Waste Dangerous Goods Storage in Saskatchewan.Storing hazardous materials and waste dangerous goods in accordance with the Hazardous Substances and Waste Dangerous Goods Regulations (HSWDG), helps to avoid environmental impacts or risk to human health. To minimize these risks, the regulations ensure storage facilities are constructed, operated and decommissioned properly. The Ministry of Environment must approve the construction, alteration or expansion of a facility to handle hazardous substances or waste dangerous goods. All hazardous substance storage facilities require construction and operating approvals. Owners also require an approval from the Ministry of Environment to dismantle or decommission equipment used to store and handle hazardous substances and waste dangerous goods when they are no longer in use. For further information, please contact the Ministry of Environment Inquiry Centre (Toll Free) at 1-800-567-4224, centre.inquiry@gov.sk.ca or visit the hazardous materials storage page on saskatchewan.ca.
Village
The Village dataset is comprised of all the polygons that represent Villages in Alberta. Village is a municipality type defined under the authority of the Municipal Government Act. The formation of a Village can occur when a majority of the buildings are on parcels of land smaller than 1850 square meters and there is a population of 300 or more.
Probability of Effective growing season degree days above 250 for warm season crops, for 2 weeks
The probability of effective growing season degree days above 250 for warm season crops. This condition must be maintained for at least 5 consecutive days in order for EGDD to be accumulated (egdd_warm_250prob).La probabilité prévue pour les semaines 1 et 2 est disponible tous les jours du 1er avril au 31 octobre.La probabilité prévue pour les semaines 3 et 4 est disponible toutes les semaines (jeudi) du 1er avril au 31 octobre.Cumulative heat-energy satisfies the essential requirement of field crop growth and development towards a high yield and good quality of agricultural crop products.Agriculture and Agri-Food Canada (AAFC) and Environment and Climate Change Canada (ECCC) have together developed a suite of extreme agrometeorological indices based on four main categories of weather factors: temperature, precipitation, heat, and wind. The extreme weather indices are intended as short-term prediction tools and generated using ECCC’s medium range forecasts to create a weekly index product on a daily and weekly basis.
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