Zonage municipal en vigueur. Pour plus de détails, consultez les règlements municipaux d'urbanisme.Attributs :ID - Identifiant uniqueMUNICIPALITE - Code de la municipalitéNO_ZONE - Identifiant de la zoneGRILLEUSAGE - Hyperlien vers la grille des usages de la zone

Les zones de franchise de gaz des services publics ruraux sont créées et entretenues par les services publics ruraux en vertu de la loi sur la distribution du gaz. Il contient les couches suivantes : zones de franchise Apex, zones de franchise ATCO, zones de franchise Coop, zones de franchise de comté, zones de franchise indépendantes, distributeurs de gaz communautaires et compteurs clients. « Les modifications apportées aux limites sont fondées a) sur des ajouts ou des suppressions de terres en vertu de la Loi sur la distribution du gaz et b) sur des annexions ou des dissolutions en vertu de la Loi sur les administrations municipales. » Il n'est pas possible de délivrer des franchises pour les terres fédérales. Cependant, les distributeurs de gaz desservant ces terres sont régis par la Loi sur la distribution du gaz. Remarque : Rural Utilities n'assume aucune responsabilité quant à l'exactitude ou à l'exhaustivité de ces plans. Les distributeurs individuels doivent être contactés pour connaître l'emplacement réel de leurs pipelines. Pour les pipelines situés sur des terres autochtones, veuillez contacter le bureau d'administration de la bande concerné ou le distributeur de gaz de cette zone. Rural Utilities ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, spéciaux, punitifs ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser ce site Web. Les liens vers d'autres sites Web ne sont fournis que pour des raisons de commodité. Rural Utilities ne contrôle, n'approuve ni ne garantit l'exactitude, l'exhaustivité, l'efficacité et l'actualité des autres sites Web et n'est pas responsable des pratiques de confidentialité de ces autres sites Web.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Les digues provinciales et municipales au ManitobaDes digues ont été construites pour empêcher les inondations de communautés et de zones spécifiques lors de ruissellement et d'inondations. Cette couche montre l'emplacement de nombreuses digues appartenant à la province et à la municipalité au Manitoba ; les altitudes ont été indiquées là où elles sont connues, et notées comme « altitude en cours de révision » lorsqu'elles sont incertaines. ** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Principaux bâtiments et services municipaux.Attributs :ID - Identifiant uniqueSOUSTYPE - Sous-type d'élémentNOM - Nom du bâtiment ou du service

Limite municipale de la Ville de Rouyn-Noranda après les fusions de 2002

Cet ensemble de données est fourni par le ministère des Services publics et de l'Abordabilité, Rural Utilities Branch, et représente les gazoducs à basse pression ruraux (moins de 700 kPa) et les compteurs des clients de l'Alberta qui relèvent de la Gas Distribution Act, y compris les coopératives gazières, les Premières nations, les municipalités et les comtés, les systèmes privés, Apex Utilities Inc. Les données sont basées sur les soumissions annuelles des bâtiments construits aux services publics ruraux, Alberta Affordability and Utilities Inc. Les données sont basées sur les soumissions annuelles des bâtiments construits aux services publics ruraux, Alberta Affordability and Utilities. La géodatabase contient des entités de données sur les pipelines linéaires et des entités relatives aux points de compteur des clients. Les caractéristiques des données du pipeline contiennent : Matériau du tuyau. État. Année de construction, si elle est connue, et nom du distributeur de gaz naturel et coordonnées générales pour les demandes de renseignements. Les attributs du compteur incluent le type de compteur et les coordonnées de chaque distributeur. Les fonctionnalités des compteurs clients contiennent : Code du compteur. Type de compteur. et nom du distributeur de gaz naturel et coordonnées générales pour les demandes de renseignements.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

UTC - Réseaux de services publics et de communication (UtilitiesCommunication) Systèmes d'énergie, d'eau et de traitement des déchets, infrastructures et services de communication. Par exemple, des ressources décrivant l'hydroélectricité ; les sources d'énergie géothermiques, solaires et nucléaires ; la purification et la distribution de l'eau ; la collecte et l'élimination des eaux usées ; la distribution d'électricité et de gaz ; la communication de données ; les télécommunications ; la radio ; et les réseaux de communication.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Découpage du zonage municipale de la Ville de Rouyn-Noranda suite à l'adoptiondu règlement 2015-844

La couche présente la distribution spatiale de la zostère marine (Zostera marina) dans la Baie James, la Baie des Chaleurs, l'estuaire et le golfe du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1987 et 2009. Information additionnelleL'inventaire de la zostère marine a été produite à partir d'une revue de littérature des documents suivants:Calderón, I. 1996. Caractérisation de la végétation et de la faune ichtyenne de la baie de Sept-Îles. Document réalisé par la Corporation de protection de l'environnement de Sept-Îles pour Pêches et Océans Canada. 26p. + 5 annexes.Comité côtier Les Escoumins à la Rivière Betsiamites. 2004. Inventaire de localisation des bancs de zostère marine dans la zone côtière Les Escoumins à la rivière Betsiamites. 9 p.Comité ZIP Côte-Nord du Golfe. 2001. Inventaire du potentiel côtier et marin de la Basse-Côte-Nord. Version préliminaire de rapport sous forme de CD-ROM, Sept-Îles, mars 2001.Comité ZIP de la rive nord de l’estuaire. 2008. Guide d’intervention en matière de protection et de mise en valeur des habitats littoraux d’intérêt de la rive nord de l’estuaire maritime (fiches 14 à 20). 8 p. + 7 fiches + annexe.Conseil Régional de l’Environnement Gaspésie et des Îles-de-la-Madeleine (2004). Inventaire et étude des bancs de zostère marine sur le territoire couvert par les comités de gestion intégrée de la zone côtière de l’Est du Québec. CONSORTIUM GAUTHIER & GUILLEMETTE - G.R.E.B.E. 1992. Description et cartographie des habitats côtiers de la Baie de Hannah jusqu'à la rivière au Castor. Rapport présenté à Hydro-Québec, Complexe Nottaway-Broadback-Rupert (NBR), Vol. 2, Annexe cartographique.Giguère, M., C. Duluc, S. Brulotte, F. Hazel, S. Pereira et M. Gaudet. 2006. Inventaire d’une population d'huître américaine (Crassostrea virginica) dans le Bassin aux Huîtres aux Îles-de-la-Madeleine en 2005. Rapport manuscrit. vi + 21 p.Grant, C. et L. Provencher, 2007. Caractérisation de l’habitat et de la faune des herbiers de Zostera marina (L.) de la péninsule de Manicouagan (Québec). Rapp. tech. can. sci. halieut. aquat. 2772 : viii + 65 p. Groupe Environnement Littoral. 1992. Complexe NBR. La zostère marine. Rapport présenté à la vice-présidence Environnement d'Hydro-Québec. 9 p. + 2 cartes.Harvey, C. et D. Brouard. 1992. Étude exploratoire du barachois de Chandler: aspects biophysiques et contamination. Rapport présenté à Environnement Canada, Direction de la protection de l'environnement région du Québec. 39 p. et annexes.Hazel, François, 2002. Données de terrain prises par F. Hazel, Septembre 2002.Ellefsen, H.-F. 2009. Communication personnelle de Hans-Frédéric Ellefsen (MPO).Jacquaz et coll. 1990. Étude biophysique de l'habitat du poisson de quatre barachois de la baie des Chaleurs.Kedney, G. et P. Kaltenback. 1996. Acquisition de connaissances et mise en valeur des habitats du banc de Portneuf. Document réalisé par la firme Pro Faune pour le Comité touristique de Rivière-Portneuf. 50 pages et 5 annexes.Lalumière, R. 1987. Répartition de la zostère marine (Zostera marina) sur la côte est de la baie James; été 1987. Rapport produit par Gilles Shooner et Associés inc. pour la Société d’énergie de la Baie James. 30 p. et annexes.Lalumière, R., L. Belzile et C. Lemieux. 1992. Étude de la zostère marine le long de la côte nord-est de la baie James (été 1991). Rapport présenté au Service écologie de la SEBJ. 31 p. + carte.Leblanc, J. 2002. Communication personnelle de Judith Leblanc (MPO).Lemieux, C. 1995. Acquisition de connaissances des habitats côtiers dans la région de Rimouski (1995). Rapport du Groupe-Conseil GENIVAR présenté au Ministère des Pêches et des Océans du Canada, Division de la Gestion de l’Habitat du Poisson, 52 pages + 2 annexes.Lemieux, C. et R. Lalumière. 1995. Acquisition de connaissances des habitats côtiers du barachois de Saint-Omer. Rap. du Groupe conseil Genivar inc. pour la DGHP, MPO, 44 pages + 3 ann.Martel, Marie-Claude, Lizon Provencher, Cindy Grant, Hans-Frédéric Ellefsen et Selma Pereira, 2009. Distribution et description des herbiers de zostère du Québec. Pêches et Océans Canada, Secrétariat canadien de consultation scientifique, document de recherche 2009/050. 45p.Morin, D. 2009. Communication personnelle de Danièle Morin (MRNF).Naturam Environnement. 1999. Caractérisation biophysique, socio-économique et détermination des enjeux dans un secteur potentiel pour l’identification d’une zone de protection marine pilote: portion ouest de la MRC Manicouagan. Baie-Comeau. 311 p. Pelletier, Claudel. 2003. Communication personnelle de Claudel Pelletier, FAPAQ, lettre en date du 24 février 2003.Pereira, S. 2009. Communication personnelle de Selma Pereira (MPO).Vaillancourt, M.-A. et C. Lafontaine. 1999. Caractérisation de la Baie Mitis. Jardins de Métis et Pêches et Océans Canada. Grand-Métis. 185 p.

Le jeu de données Town comprend tous les polygones qui représentent les villes de l'Alberta. La ville est un type de municipalité défini en vertu de la Loi sur les administrations municipales. La formation d'une ville peut se produire si la majorité des bâtiments se trouvent sur des parcelles de terrain de moins de 1 850 mètres carrés et si la population est de 1 000 habitants ou plus.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**