La couche fournit des informations sur les concentrations de matières particulaire en suspension (MPS) par secteur. Il existe un phénomène d'intéraction naturelle entre les hydrocarbures et la MPS, formant des agrégats hydrocarbures-MPS. La MPS dans la colonne d'eau donc a un effet sur la capacité des hydrocarbures à s'écouler vers le fond sous forme d'agrégats (Gong et al., 2014 ; Fitzpatrick et al., 2015, cités dans Centre d'expertise en analyse environnementale du Québec, 2015). Information additionnelleLes données de matière particulaire en suspension de cette couche de données proviennent de sources multiples étant donné le besoin de couvrir la portion du Saint-Laurent allant de Montréal à Anticosti. Celle-ci a été découpée en 6 zones différentes. Denis Lefaivre, chercheur à l’Institut Maurice-Lamontagne, a fourni les coordonnées des points permettant le découpage des zones. Les valeurs pour chaque zone proviennent de différentes études effectuées à différentes décennies.Les références sont citées ici-bas pour chacun des polygones allant de l’ouest vers l’est, ainsi que pour le sommaire:1- Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et Environnement et Changement climatique Canada, 2016. Recommandations pour la gestion des matières en suspension (MES) lors des activités de dragage. Québec. 64 pages et annexes. http://planstlaurent.qc.ca/fileadmin/publications/diverses/Registre_de_dragage/Recommandations_dragage.pdf2- D’Anglejan, B. 1990. Recent Sediments and Sediment Transport Processes in the St. Lawrence Estuary. In Oceanography of a Large-Scale Estuarine System : The St. Lawrence, edited by M. I. El-Sabh and N. Silverberg. New York: Springer-Verlag, 109-153.3- Silverberg, N., and B. Sundby. 1979. Observations in the turbidity maximum of the St. Lawrence estuary. Can. J. Earth Sci.16:939-950.4- Michel Lebeuf, 2016, Données personnelles non publiées.5- Sundby, B. 1974. Distribution and Transport of Suspended Particulate Matter in the Gulf of St. Lawrence. Canadian Journal of Earth Sciences11 (11):1517-1533.6- Gong, Y., X. Zhao, Z. Cai, S. E. O'Reilly, X. Hao and D. Zhao. 2014. A review of oil, dispersedoil and sediment interactions in the aquatic environment: Influence on the fate, transportand remediation of oil spills. Marine Pollution Bulletin, vol. 79: 1-2, p.16-33. 7- Fitzpatrick, F.A., M.C., Boufadel, R., Johnson, K., Lee, T.P., Graan, A.C., Bejarano, Z.,Zhu, D., Waterman, D.M., Capone, E., Hayter, S.K., Hamilton, T., Deffer, M.H.,Garcia, et J.S., Hassan. 2015. Oil-particle interactions and submergence from crudeoil spills in marine and freshwater environments – Review of the science and futurescience needs. U.S. Geological Survey Open-file report 2015-2016, 33 p.8- Centre d'expertise en analyse environnementale du Québec,2015.Hydrocarbures pétroliers : caractéristiques, devenir et criminalistique environnementale –Études GENV222 et GENV23, Évaluation environnementale stratégique globale sur leshydrocarbures. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contreles changements climatiques, 41 p. et annexes.9- CSL – Centre Saint-Laurent, 1997. Le Saint-Laurent : dynamique et contamination des sédiments, Montréal, Environnement Canada – Région du Québec, Conservation de l’environnement, 127 p. (coll. BILAN Saint-Laurent). [Rapport thématique sur l’état du Saint-Laurent].

Les régions du Fonds pour l'étude de l'environnement (FEE) sont légalement décrites dans les parties I et II de l'annexe du Règlement sur les régions visées par le Fonds pour l’étude de l’environnement de la Loi fédérale sur les hydrocarbures. Cette collection de données est uniquement destinée à des fins d'illustration et comprend :- 1 jeu de données illustrant les régions 1 à 31 du FEE telles qu'elles sont décrites dans le Règlement sur les régions visées par le FEE.- 1 jeu de données illustrant les zones où les prélèvements ne sont plus appliqués aux régions prescrites par le FEE. Ces régions comprennent les terres décrites dans le Règlement sur les régions visées par le FEE, mais qui ont depuis été transférées au gouvernement du Yukon ou au gouvernement des Territoires du Nord-Ouest dans le cadre de la transfert de responsabilités au Yukon en 2003 et aux Territoires du Nord-Ouest en 2014. Après l'entrée en vigueur de la Loi sur le Yukon et de la Loi sur les Territoires du Nord-Ouest, les terres visées par le transfert de responsabilités n'ont plus été considérées comme des terres domaniales ou des terres du Canada et n'ont donc plus été assujetties aux droits du FEE en vertu de la Loi fédérale sur les hydrocarbures. Les étendues géospatiales utilisées dans ce jeu de données représentent celles identifiées dans les accords de transfert de responsabilités. Les futures mises à jour de l'article 3 de la partie II de l'annexe du Règlement sur les régions visées par le FEE tiendront compte des transferts de responsabilités au Yukon et dans les Territoires du Nord-Ouest.- 3 cartes (nationale, nord, sud).- 1 tableau compilant les prélèvements historiques pour chaque région désignée aux fins du FEE.Contexte :Le Fonds de recherche pour l'étude de l'environnement (FEE) est un programme de recherche qui finance des études environnementales et sociales destinées à faciliter le processus décisionnel lié à l'exploration et à l'exploitation des ressources pétrolières et gazières sur les terres domaniales du Canada. Le FEE est dirigé par un conseil de gestion composé de 12 membres représentant le gouvernement fédéral, l'Office Canada-Terre-Neuve-et-Labrador des hydrocarbures extracôtiers (OCTNLHE), la Régie Canada - Nouvelle-Écosse de l’énergie extracôtière (RCNEEE), l'industrie pétrolière et gazière et le public. Le FEE est administré par un secrétariat qui réside dans la Division de la gestion des ressources extracôtières de Ressources naturelles Canada.Depuis 1987, le FEE reçoit son mandat législatif par le biais de la Loi fédérale sur les hydrocarbures. Les régions du FEE sont décrites dans le Règlement sur les régions visées par le Fonds pour l’étude de l’environnement. En outre, la Loi de mise en oeuvre de l’Accord atlantique Canada — Terre-Neuve-et-Labrador et la Loi de mise en œuvre de l’Accord Canada — Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers et sur la gestion de l’énergie renouvelable extracôtière donnent une orientation législative aux régions du sud du FEE.Le financement du FEE est assuré chaque année par des droits versés par les sociétés pétrolières et gazières titulaires de permis et actives dans une région spécifique du FEE. Conformément à la législation, les droits versés sont recommandés par le conseil de gestion aux ministres des Ressources naturelles et des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord pour approbation. Dans les régions du sud, les prélèvements effectués dans les zones régies par un accord de gestion des ressources extracôtières sont soumis à l'approbation finale de l'organisation concernée (soit l'OCTNLHE ou le RCNEEE). Les droits versés sont calculés en multipliant le taux de prélèvement d'une région par le nombre d'hectares des terres en location.Le FEE a parrainé des études sur la biodiversité, les effets et le suivi de l'environnement, les questions sociales et économiques, la glace, les icebergs et la détection de la glace, la recherche sur les déversements d'hydrocarbures et les contre-mesures, l'affouillement de la glace du fond marin, le transport des sédiments, le savoir autochtone et les vagues.

L'emplacement des puits fores pour la production de petrole, de gaz ou de ressources en sel, ou encore pour le stockage souterrain des hydrocarbures. Ces donnees peuvent servir pour l'amenagement du territoire et la gestion des ressources, la gestion des situations d'urgence ainsi que la conformite et l'application de la loi dans l'industrie petroliere. Les donnees sont recueillies de maniere continue et gerees dans le Ontario Petroleum Data System (OPDS). *[OPDS]: Ontario Petroleum Data System** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **

L’ensemble de données contient les limites numériques des licences de découvertes importantes, des permis de production, des puits forés, des principaux gazoducs et les limites juridictionnelles de la zone administrée par l’Office Canada-Nouvelle-Écosse des hydrocarbures extracôtiers (OCNEHE), ainsi que les permis inactifs de la zone du banc Georges, anciennement administrés par l’Administration du pétrole et du gaz des terres du Canada (APGTC). Toutes les installations de production ont été retirées et les projets actifs ont été entièrement abandonnés et déclassés à compter de novembre 2020. Depuis janvier 2022, il n’y a pas de permis d’exploration actif.Une licence de découverte importante (LDI) peut être délivrée pour des terres situées dans un périmètre de découverte importante faisant l’objet d’une déclaration en vertu des lois de mise en œuvre des accords. La durée d’une licence de découverte importante a été conçue afin qu’un prospecteur puisse conserver ses droits pendant la période entre la première découverte et la production éventuelle. Les titulaires de licence de découverte importante en 2021 comprennent BP Canada Energy Company, ExxonMobil Canada Ltd, ExxonMobil Canada Properties, Ovintiv Canada ULC et Shell Canada Limited. La plupart des LDI sont antérieures à l’OCNEHE; elles ont été délivrées à divers moments entre 1980 et 1986 par l’APGTC avant l’existence de l’OCNEHE. Le 5 janvier 1990, l’administration de ces dernières a été confiée à l’OCNEHE. La seule exception concerne la LDI 2702 qui a été délivrée le 6 juin 2007.Les permis de production donnent le droit aux titulaires de permis de produire des produits pétroliers dans une zone visée par une déclaration de découverte exploitable. Pour qu’il y ait déclaration de découverte exploitable, un exploitant doit prouver que la découverte renferme des réserves d’hydrocarbures suffisantes pour justifier les investissements de capitaux et les travaux nécessaires à leur mise en production. Un permis de production a une durée de 25 ans, mais celle-ci peut être prolongée si la production commerciale se poursuit ou est susceptible de reprendre.Les titulaires de permis de production en 2021 comprennent ExxonMobil Canada Ltd et Ovintiv Canada ULC. Les PP étaient en vigueur aux dates suivantes :• 2901, 2902 : 1991-04-01• 2903, 2904, 2905, 2906 : 1999-07-06• 2907 : 2003-10-31• 2908 : 2004-11-25• 2909, 2910, 2911 : 2010-12-31 Les titulaires de permis inactifs de la zone du banc Georges comprennent BP Canada Energy Company et Chevron Canada Ltd.Chaque permis de production, chaque licence de découverte importante et les polygones de permis inactifs de la zone du banc Georges sont une représentation cartographiée des résumés des titulaires de permis. La zone extracôtière est divisée en étendues quadrillées et les résumés des titulaires de permis sont définis par cette division des terres. Le système de division des terres se compose d’étendues quadrillées, de sections et d’unités répertoriées dans le Système géodésique nord-américain de 1927 (NAD27). Pour obtenir de plus amples renseignements sur les zones définies des terres du Canada (division des terres), veuillez consulter : Règlement sur les terres pétrolifères et gazifères du Canada (https://laws-lois.justice.gc.ca/eng/regulations/C.R.C.%2C_c._1518/page-1.html#h-525569 ou https://www.cnsopb.ns.ca/resource-library/land-division-guideline).L’étendue propre à un PP ou à une LDI se trouve dans le résumé du titulaire du permis en question, téléchargeable à partir du site Internet de l’OCNEHE (https://www.cnsopb.ns.ca/sites/default/files/resource/interest_summary_table.pdf). L’ensemble de données ponctuelles du répertoire des puits contient les emplacements de surface de tous les puits forés au large de la Nouvelle-Écosse. Le fichier comprend le nom des puits, leur emplacement, les dates de forage, les dates de fin, les élévations des plate-formes de forage, les profondeurs d’eau, la profondeur totale des puits, le type de puits (exploration, délinéation, production ou injection), les résultats des puits et leur statut actuel. Les données originales des puits forés avant 1990 ont été recueillies et conservées par la Commission géologique du Canada et l’APGTC. Les données sont également disponibles sur la base de données BASIN en ligne (https://basin.gdr.nrcan.gc.ca/index_e.php). La dernière mise à jour du répertoire des puits de l’OCNEHE date de janvier 2020.Les ensembles de données concernant les points limites et les lignes de démarcation juridictionnels définissent la limite extérieure de zone de juridiction de l’OCNEHE, telle que décrite dans la Loi de mise en œuvre de l’Accord Canada-Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers – Annexe 1 (Loi de mise en œuvre de l’Accord Canada-Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers (https://laws-lois.justice.gc.ca/eng/acts/C-7.8/page-1.html)), à l’exclusion de la limite de la zone économique exclusive (ZEE) de 200 milles marins telle que décrite dans la partie VI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (https://www.un.org/Depts/los/convention_agreements/texts/unclos/unclos_e.pdf?msclkid=5309c2b9cfc911ecb5bb107f67772ec1). L’ensemble de données de polyligne des gazoducs extracôtiers contient les emplacements des principaux gazoducs dans la zone de juridiction de l’OCNEHE en lien avec la production pétrolière au large de la Nouvelle-Écosse. Ce fichier est considéré comme approximatif et ne constitue pas un document officiel. Certaines coordonnées de gazoducs proviennent de documents de CAO (fichiers DXF) qui ont été fournis par les exploitants. Certains de ces derniers ont été créés à l’aide d’ArcMap et numérisés à partir de documents papier. En octobre 2021, tous les gazoducs dont il est question dans ce fichier ont été entièrement nettoyés à l’eau de mer et abandonnées.Tous les fichiers de forme ont été transformés dans le système géodésique NAD83 au moyen du logiciel NTv2.

La Direction générale des sciences maritimes de Pêches et Océans Canada (MPO) a recueilli des données granulométriques d’échantillons de sédiments et de colonne d’eau à partir d’échantillons en bouteilles, de carottes de sédiments et de prélèvements de sédiments dans le cadre de nombreux projets de recherche non seulement dans les provinces de l’Atlantique, mais aussi dans le monde entier. Les données recueillies par le MPO se concentrent sur les particules à grains fins (< 1 mm) puisque celles-ci sont à la fois une source de nourriture et des vecteurs de transport des contaminants. Les données granulométriques sont utilisées pour étudier le devenir et la distribution de produits chimiques complémentaires tels que les métaux lourds, les pesticides, les hydrocarbures, les déchets d’aquaculture ainsi que divers processus physiques comme la remise en suspension et le transport des sédiments.

Une évaluation qualitative révisée du potentiel des ressources en hydrocarbures est présentée pour le bassin sédimentaire de la baie d'Hudson qui sous-tend la baie d'Hudson et les zones côtières adjacentes de l'Ontario, du Manitoba et du Nunavut. Le bassin de l'Hudson estun grand bassin sédimentaire intracratonique qui préserve principalement des strates de calcaire et d'évaporite vieillies de l'Ordovicien au Dévonien. L'épaisseur maximale des sédiments préservés est d'environ 2,5 km. La roche mère est l'élément du système pétrolier qui a le moins de chance desuccès; la roche mère potentielle est mince, peut être discontinue et la couverture sédimentaire mince peut ne pas avoir été suffisante pour atteindre les températures requises pour générer et expulser le pétrole d'une roche mère sur une grande partie du bassin. Le potentiel le plus élevé se situeau centre du bassin, où le potentiel en hydrocarbures est considéré comme « moyen ». Le potentiel d'hydrocarbures diminue vers les bords du bassin en raison de la présence de moindres gisements, et des strates plus minces réduisent les risques de génération et d'expulsion de pétrole. L'évaluationquantitative des hydrocarbures considère sept zones. Les paramètres d'entrée pour la taille du champ et la densité du champ (par unité de surface) sont basés sur des bassins sédimentaires intracratoniques analogues du Michigan, de Williston et de l'Illinois qui ont à peu près le même âge et quiavaient des paramètres de dépôt similaires à ceux du bassin d'Hudson. Le jeu à l'échelle du bassin et les chances de succès des prospects locaux ont été attribués en fonction des conditions géologiques locales dans la baie d'Hudson. Chacune des sept zones a été analysée dans le logiciel PlayRA deRose and Associates, qui effectue une simulation de Monte Carlo en utilisant la matrice de chance de succès locale et la taille du champ et le nombre de prospects estimés à partir de bassins analogiques. Le bassin sédimentaire d'Hudson a une estimation moyenne de 67,3 millions de barils d'équivalentpétrole récupérables et une probabilité de 10% d'avoir 202,2 millions de barils ou plus d'équivalent pétrole récupérables. La probabilité moyenne pour le plus grand pool attendu est d'environ 15 millions de barils d'équivalent pétrole récupérables (MMBOE), et il n'y a que 10% de chances qu'il y aitun champ supérieur à 23,2 MMBOE récupérables. Les petites tailles de champ attendues sont basées sur le grand ensemble de données analogiques des bassins du Michigan, de Williston et de l'Illinois, et sont dues aux conditions géologiques qui créent les pièges. La petite taille du plus grand gisementprévu, les faibles chances de succès de l'exploration et la faible ressource globale rendent peu probable la présence d'hydrocarbures économiquement récupérables dans le bassin de l'Hudson dans un avenir prévisible. La zone d'intérêt de l'île Southampton comprend 93 087 km2 d'eaux littorales autourde l'île Southampton et de l'inlet Chesterfield dans la région de Kivalliq au Nunavut. De la ressource totale estimée pour la baie d'Hudson, 14 millions de barils sont répartis dans la zone d'intérêt de l'île Southampton.

Cet ensemble repertorie les types de plans d'eau ci-dessous. * Lacs * Rivieres * Canaux * Reservoirs * Lacs de kettle * Étangs * Étangs de castors * Oceans Ce produit necessite l'utilisation de logiciels du SIG. *[SIG]: système d’information géographique** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **

Une caracteristique est une representation d'un element topographique, comme un lac, un ruisseau, un barrage ou un rapide. Il existe trois categories de caracteristiques hydrographiques : points, lignes et polygones. Tous ces elements topographiques peuvent gener le debit d'eau et (ou) etre dangereux pour la navigation sur un cours d'eau ou plan d'eau. Ces donnees montrent des **caract eristiques** ponctuelles naturelles et artificielles, en voici quelques exemples : * chutes d'eau, * rapides, * roches, * obstacles pour controler la lamproie de mer, * epaves. Ce produit necessite l'utilisation de logiciels du SIG. [Technical Bulletin : Data migrated to new Ontario Hydro Network (OHN ) - Hydrographic Feature Data Classes (PDF)](https://geohub.lio.gov.on.ca/datasets/mnrf::ontario-hydro-network-ohn-hydrographic-point/) *[OHN]: Ontario Hydro Network *[SIG]: système d’information géographique** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **

Ce jeu de données documente les occurrences d'épifaune collectées de 2021 à 2024 lors de l'évaluation environnementale marine de la mer de Beaufort canadienne (CBS-MEA) menée par Pêches et Océans Canada (MPO). Le programme CBS-MEA se concentre sur l'intégration de l'océanographie, des liens dans le réseau alimentaire, des couplages physico-biologiques et des variabilités spatiales et interannuelles. Le programme vise également à élargir la couverture de référence de la diversité des espèces, des abondances et des associations avec les habitats dans des zones de la mer de Beaufort et de l'archipel canadien de l'Ouest précédemment non étudiées. L'étude a eu lieu principalement dans la mer de Beaufort et dans le golfe d'Amundsen. L'échantillonnage est effectué le long de transects à des stations fixes dans la zone d'étude. Les prises sont collectées avec un chalut à perche benthique de 3 m pendant 10 minutes de contact avec le fond à une vitesse cible de 2 noeuds et avec un chalut à panneaux Atlantic Western IIA modifié pendant 20 minutes de contact avec le fond à une vitesse cible de 2,9 noeuds. Un total de 32 stations ont été échantillonnées pour l'épifaune en 2021, 22 en 2022, 23 en 2023 et 22 en 2024, à des profondeurs entre 22 et 655 m. Les invertébrés épibenthiques sont identifiés au niveau taxonomique le plus bas possible et photographiés. Tous les spécimens inconnus sont congelés. En laboratoire, les identifications sont validées ou précisées avec les photos et les spécimens congelés.Les données sont présentées en format Darwin Core et sont séparées en deux fichiers : Le fichier "Activité_épifaune_CBSMEA_epifauna_event_fr" qui contient les informations des missions, des stations et des déploiements, qui sont présenté sous une structure d'activité hiérarchique.Le fichier "Occurrence_épifaune_CBSMEA_epifauna_fr" qui contient les occurrences taxonomiques.

La région de l’île Brier et de la péninsule Digby a été désignée zone d’importance écologique et biologique (ZIEB) par Pêches et Océans Canada et est l’une des quatre zones marines de la baie de Fundy reconnues d’importance nationale par Parcs Canada pour la planification de la conservation marine. Elle est représentative des caractéristiques importantes de l’extérieur de la baie de Fundy, avec une grande diversité de mammifères marins, d’oiseaux et d’espèces benthiques, y compris des regroupements parfois importants d’espèces benthiques sensibles comme les modioles et les éponges. Une grande partie de l’information utilisée pour cette reconnaissance date maintenant de plus de 40 ans et il conviendrait de la valider à nouveau à l’aide de méthodes de relevés géoréférencés normalisés. Dans un premier temps, un relevé des habitats sublittoraux et des espèces associées a été effectué par des plongeurs en août et septembre 2017 dans la région de l’île Brier. Le présent rapport résume les principaux types d’habitats sublittoraux, les communautés d’espèces et les conditions océanographiques observés à 20 endroits, notamment Northwest Ledge et Southwest Ledge, Gull Rock, l’île Peters et Grand Passage. Au total, 962 enregistrements ont été effectués sur 178 taxons, dont 43 algues et 135 animaux. La comparaison avec les données historiques a largement confirmé la présence continue des habitats et communautés d’espèces uniques pour lesquels cette zone a d’abord été reconnue comme une ZIEB. Les différences dans la richesse en espèces observée pour des groupes taxonomiques cryptiques et moins connus comme les éponges et les bryozoaires étaient attribuables à des changements dans les méthodes de relevés et les connaissances. Grâce à ces résultats, des relevés supplémentaires des zones côtières et extracôtières de l’île Brier, menés à l’aide de méthodes plus quantitatives élaborées pour d’autres ZIEB de la baie de Fundy, seraient utiles pour la planification du réseau régional d’AMP et fourniraient des échelles relatives de la diversité des espèces et de la couverture des habitats pour ce secteur.