Ces données fournissent le cadastre intégré pour la Terre du Canada spécifiée. Le canevas cadastral contient les parcelles, les routes, servitudes, zone administratives, lignes cadastrales, annotations et les points. Les lignes cadastrales forment les limites des parcelles. Des attributs COGO sont rattachés à ces lignes et montrent le canevas ajusté du morcellement foncier. Les annotations comprennent les numéros de lot, les numéros de bloc, les numéros de township, etc. Le canevas cadastral est compilé à partir des archives d'arpentage des Terres du Canada (CLSR), des plans d'enregistrement (PE) et des croquis de localisation (CL) archivés dans les Archives d'arpentage des Terres du Canada.

Ces données fournissent le cadastre intégré pour les terres du Canada. Le canevas cadastral contient les parcelles, les routes, les servitudes, les zones administratives, les lignes cadastrales, les annotations et les points. Les lignes cadastrales forment les limites des parcelles. Des attributs COGO sont rattachés à ces lignes et montrent le canevas ajusté du morcellement foncier. Les annotations comprennent les numéros de lot, les numéros de bloc, les numéros de township, etc. Le canevas cadastral est compilé à partir des Archives d'arpentage des terres du Canada (AATC), des plans d'enregistrement (PE) et des croquis de localisation (CL) archivés dans les Archives d'arpentage des terres du Canada.

ParcelMap BC est la représentation cartographique actuelle, complète et fiable des parcelles de terres titrées et de terres domaniales en Colombie-Britannique, considérée comme le point de vérité pour la représentation graphique des limites des propriétés. Il ne s'agit pas de la source faisant autorité pour les limites légales de la propriété ou les attributs des documents connexes ; il s'agira toujours du plan d'arpentage ou des informations de registre connexes. Cet ensemble de données est un sous-ensemble des données complètes de ParcelMap BC et comprend le tissu parcellaire et les attributs de plus de deux millions de parcelles publiées en vertu de la Open Government Licence - Colombie-Britannique. Remarques : 1. Les informations relatives au titre des parcelles proviennent du registre des titres fonciers de la Colombie-Britannique. Les questions relatives aux titres doivent être adressées à un [bureau des titres fonciers] local (https://ltsa.ca/land-title-office-locations). 2. Cet ensemble de données remplace le [Tissu cadastral intégré] (https://catalogue.data.gov.bc.ca/dataset/7eb82072-8c74-4fce-9934-349b545fdc21).** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

Les limites des parcelles de terrain arpentées sont constituées des lignes nécessaires pour former les limites des parcelles de terrain. Les attributs COGO sont associés aux lignes et représentent le cadre ajusté du tissu cadastral.Distribué depuis [GeoYukon] (https://yukon.ca/geoyukon) par le [gouvernement du Yukon] (https://yukon.ca/maps). Découvrez d'autres données cartographiques numériques et des cartes interactives issues de la collection de données cartographiques numériques du Yukon.Pour plus d'informations : [geomatics.help@yukon.ca] (mailto : geomatics.help@yukon.ca)

Les parcelles de terrain arpentées sont des objets immobiliers qui représentent l'étendue spatiale d'un lot ou d'une parcelle de terrain sur lequel des droits et des intérêts peuvent être enregistrés. Les parcelles dont le statut est « actif » constituent le tissu cadastral actuel.Distribué depuis [GeoYukon] (https://yukon.ca/geoyukon) par le [gouvernement du Yukon] (https://yukon.ca/maps). Découvrez d'autres données cartographiques numériques et des cartes interactives issues de la collection de données cartographiques numériques du Yukon.Pour plus d'informations : [geomatics.help@yukon.ca] (mailto : geomatics.help@yukon.ca)

ParcelMap BC est la représentation cartographique actuelle, complète et fiable des parcelles de terres titrées et de terres domaniales en Colombie-Britannique, considérée comme le point de vérité pour la représentation graphique des limites des propriétés. Il ne s'agit pas de la source faisant autorité pour les limites légales de la propriété ou les attributs des documents connexes ; il s'agira toujours du plan d'arpentage ou des informations de registre connexes. Cet ensemble de données particulier est un sous-ensemble des données complètes de ParcelMap BC et comprend les polygones de parcelles et les attributs de plus de deux millions de parcelles publiées sous la licence Open Government Licence - Colombie-Britannique. Cet ensemble de données __NON__ inclut les représentations des parcelles (c'est-à-dire des polygones distincts dotés d'identifiants PID uniques) pour [Building Strata Parcels] (https://help.ltsa.ca/parcelmap-bc/building-strata-parcels) - Les parcelles Building Strata sont représentées par un polygone unique identifié de manière unique par le numéro du plan de strates (c'est-à-dire que les PID individuels des lots de strates ne sont pas inclus). Pour un jeu de données qui inclut des caractéristiques polygonales uniques (géométries empilées) pour chaque parcelle Building Strata, veuillez utiliser le jeu de données [ParcelMap BC Parcel Fabric] (https://catalogue.data.gov.bc.ca/dataset/4cf233c2-f020-4f7a-9b87-1923252fbc24) ou [ParcelMap BC Parcel Fabric - Fully Attributed] (https://catalogue.data.gov.bc.ca/dataset/219eebea-b19b-47bd-938f-47d53002a3f4) _ ou reportez-vous au [ParcelMap BC Shared Geometry Cross Reference Table] (https://catalogue.data.gov.bc.ca/dataset/b918901e-9fd3-4f01-803d-eaeca027b794), qui inclut le lot de strates (PID) par rapport au plan de strates relation._ Remarques : 1. Les informations relatives au titre des parcelles proviennent du registre des titres fonciers de la Colombie-Britannique. Les questions relatives aux titres doivent être adressées à un [bureau des titres fonciers] local (https://ltsa.ca/land-title-office-locations). 2. Le ParcelMap BC Parcel Fabric devrait à terme remplacer le [tissu cadastral intégré] (https://catalogue.data.gov.bc.ca/dataset/7eb82072-8c74-4fce-9934-349b545fdc21).** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

PLC - Planification cadastrale et foncière (PlanningCadastre) Utilisation des terres. Par exemple, des ressources décrivant des cartes de zonage, des levés cadastraux et la propriété foncière.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Une zone d'arpentage intégrée est une zone administrative dans laquelle un arpenteur-géomètre de la Colombie-Britannique est tenu d'intégrer les levés cadastraux à un réseau de monuments de contrôle relevant de la zone d'arpentage intégrée. Tantalis est un système d'information conçu spécifiquement pour répondre aux besoins du fonctionnement complexe du registre des terres de la Couronne et pour fournir un support automatisé pour tous les aspects de l'administration des terres de la Couronne. Il a été conçu pour fournir une base pour intégrer les données spatiales associées à la cartographie des plans d'arpentage et des limites administratives avec les données attributaires associées aux documents juridiques et aux dossiers administratifs. Le système enregistre et suit la vente, l'arpentage, les licences, l'accès, la restitution et la restriction des terres de la Couronne en Colombie-Britannique. Ce nouveau système a permis d'introduire de nouvelles demandes, afin de révolutionner l'accès et le traitement de l'information sur les terres de la Couronne.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

Le jeu de données « Cadre de rapport sur la biomasse » est une grille de polygones maillée qui sert de cadre de rapport spatial commun pour l’OCIB et qui couvre l’ensemble de l’étendue du Canada.

La precision spatiale de la composition des lots pour certains cantons a ete amelioree grace aux projets des parcelles de l'Ontario, de realignement des cantons et de l'amelioration des cantons. Les ameliorations apportees a la composition peuvent inclure : * les largeurs des reserves routieres * des modifications spatiales pour mieux representer la localisation des limites des lots * une uniformite accrue des noms de concessions Les donnees sont amassees continuellement. La « date de fin » pourrait etre plus recente que celle qui est indique ici.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **