La classe d'entités de l'Accord sur les minéraux métalliques et industriels contient des entités polygonales d'étendue provinciale représentant les demandes, les accords, les baux et les licences relatifs aux minéraux métalliques et industriels, avec des dates de durée et des conditions variables. Ces demandes et les accords ultérieurs donnent au titulaire le droit d'explorer des minéraux métalliques et industriels.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Contient des données historiques sur les minéraux et les placers, les claims et les baux, ainsi que sur les demandes de permis, les licences et les baux relatifs au charbon dans la province de la Colombie-Britannique. Cette couche est utilisée par l'historique des titres de Mineral Titles Online sur les visualiseurs de minéraux, de placers et de charbon, respectivement.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

Vue historique des zones de la province de la Colombie-Britannique où les titres relatifs aux minéraux, aux placiers et au charbon étaient autrefois restreints et où les titres relatifs aux placers sont autorisés. Cette vue métier contient un ensemble détaillé d'attributs.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

Un ensemble de données complet et à jour sur les relevés des ressources minérales, y compris le NI 43-101, le JORC et les gisements historiques du Yukon. Les états des ressources ont été regroupés et des calculs ont été effectués pour faire la moyenne et totaliser le tonnage et la teneur d'une propriété.

Production d’une couche regroupant l’information connue des zones de densité moyenne à élevée d'algues dans la Baie des Chaleurs, l'estuaire et le golfe du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1995 et 1999.Information additionnelleLes zones de densité d'algues ont été produites à partir d'une revue de littérature des documents suivants:Mariculture de Percé inc. 1995. Essai d'augmentation de la biomasse du homard "Récifs artificiels", Rapport no 95, Programme d'essai et d'expérimentation halieutiques et aquicoles.Lemieux, C. 1995. Acquisition de connaissances des habitats côtiers dans la région de Rimouski (1995). Rapport du Groupe-Conseil GENIVAR présenté au Ministère des Pêches et des Océans du Canada, Division de la Gestion de l’Habitat du Poisson, 52 pages + 2 annexes.Belzile, L., Lalumière, R., Cloutier, O. et J.F. Martel. 1997. Inventaire des laminaires dans la Baie des Chaleurs entre Miguasha et Bonaventure. Rapport conjoint Groupe-conseil Génivar inc. et Regroupement des pêcheurs professionnels du sud de la Gaspésie pour le compte de Pêches et Océans Canada, Québec. 13 pagesVaillancourt, M.-A. et C. Lafontaine. 1999. Caractérisation de la Baie Mitis. Jardins de Métis et Pêches et Océans Canada. Grand-Métis. 185 p.Calderón, I. 1996. Caractérisation de la végétation et de la faune ichtyenne de la baie de Sept-Îles. Document réalisé par la Corporation de protection de l'environnement de Sept-Îles pour Pêches et Océans Canada. 26p. + 5 annexes.Calderón, I. 1996. Caractérisation des habitats du poisson de la baie de Sept-Îles - Phase II. Corporation de protection de l'environnement de Sept-Îles. 37 pages.

Inventaire des empreintes de bâtiments de la Ville de Rouyn-Noranda.

La couche présente la distribution spatiale de la zostère marine (Zostera marina) dans la Baie James, la Baie des Chaleurs, l'estuaire et le golfe du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1987 et 2009. Information additionnelleL'inventaire de la zostère marine a été produite à partir d'une revue de littérature des documents suivants:Calderón, I. 1996. Caractérisation de la végétation et de la faune ichtyenne de la baie de Sept-Îles. Document réalisé par la Corporation de protection de l'environnement de Sept-Îles pour Pêches et Océans Canada. 26p. + 5 annexes.Comité côtier Les Escoumins à la Rivière Betsiamites. 2004. Inventaire de localisation des bancs de zostère marine dans la zone côtière Les Escoumins à la rivière Betsiamites. 9 p.Comité ZIP Côte-Nord du Golfe. 2001. Inventaire du potentiel côtier et marin de la Basse-Côte-Nord. Version préliminaire de rapport sous forme de CD-ROM, Sept-Îles, mars 2001.Comité ZIP de la rive nord de l’estuaire. 2008. Guide d’intervention en matière de protection et de mise en valeur des habitats littoraux d’intérêt de la rive nord de l’estuaire maritime (fiches 14 à 20). 8 p. + 7 fiches + annexe.Conseil Régional de l’Environnement Gaspésie et des Îles-de-la-Madeleine (2004). Inventaire et étude des bancs de zostère marine sur le territoire couvert par les comités de gestion intégrée de la zone côtière de l’Est du Québec. CONSORTIUM GAUTHIER & GUILLEMETTE - G.R.E.B.E. 1992. Description et cartographie des habitats côtiers de la Baie de Hannah jusqu'à la rivière au Castor. Rapport présenté à Hydro-Québec, Complexe Nottaway-Broadback-Rupert (NBR), Vol. 2, Annexe cartographique.Giguère, M., C. Duluc, S. Brulotte, F. Hazel, S. Pereira et M. Gaudet. 2006. Inventaire d’une population d'huître américaine (Crassostrea virginica) dans le Bassin aux Huîtres aux Îles-de-la-Madeleine en 2005. Rapport manuscrit. vi + 21 p.Grant, C. et L. Provencher, 2007. Caractérisation de l’habitat et de la faune des herbiers de Zostera marina (L.) de la péninsule de Manicouagan (Québec). Rapp. tech. can. sci. halieut. aquat. 2772 : viii + 65 p. Groupe Environnement Littoral. 1992. Complexe NBR. La zostère marine. Rapport présenté à la vice-présidence Environnement d'Hydro-Québec. 9 p. + 2 cartes.Harvey, C. et D. Brouard. 1992. Étude exploratoire du barachois de Chandler: aspects biophysiques et contamination. Rapport présenté à Environnement Canada, Direction de la protection de l'environnement région du Québec. 39 p. et annexes.Hazel, François, 2002. Données de terrain prises par F. Hazel, Septembre 2002.Ellefsen, H.-F. 2009. Communication personnelle de Hans-Frédéric Ellefsen (MPO).Jacquaz et coll. 1990. Étude biophysique de l'habitat du poisson de quatre barachois de la baie des Chaleurs.Kedney, G. et P. Kaltenback. 1996. Acquisition de connaissances et mise en valeur des habitats du banc de Portneuf. Document réalisé par la firme Pro Faune pour le Comité touristique de Rivière-Portneuf. 50 pages et 5 annexes.Lalumière, R. 1987. Répartition de la zostère marine (Zostera marina) sur la côte est de la baie James; été 1987. Rapport produit par Gilles Shooner et Associés inc. pour la Société d’énergie de la Baie James. 30 p. et annexes.Lalumière, R., L. Belzile et C. Lemieux. 1992. Étude de la zostère marine le long de la côte nord-est de la baie James (été 1991). Rapport présenté au Service écologie de la SEBJ. 31 p. + carte.Leblanc, J. 2002. Communication personnelle de Judith Leblanc (MPO).Lemieux, C. 1995. Acquisition de connaissances des habitats côtiers dans la région de Rimouski (1995). Rapport du Groupe-Conseil GENIVAR présenté au Ministère des Pêches et des Océans du Canada, Division de la Gestion de l’Habitat du Poisson, 52 pages + 2 annexes.Lemieux, C. et R. Lalumière. 1995. Acquisition de connaissances des habitats côtiers du barachois de Saint-Omer. Rap. du Groupe conseil Genivar inc. pour la DGHP, MPO, 44 pages + 3 ann.Martel, Marie-Claude, Lizon Provencher, Cindy Grant, Hans-Frédéric Ellefsen et Selma Pereira, 2009. Distribution et description des herbiers de zostère du Québec. Pêches et Océans Canada, Secrétariat canadien de consultation scientifique, document de recherche 2009/050. 45p.Morin, D. 2009. Communication personnelle de Danièle Morin (MRNF).Naturam Environnement. 1999. Caractérisation biophysique, socio-économique et détermination des enjeux dans un secteur potentiel pour l’identification d’une zone de protection marine pilote: portion ouest de la MRC Manicouagan. Baie-Comeau. 311 p. Pelletier, Claudel. 2003. Communication personnelle de Claudel Pelletier, FAPAQ, lettre en date du 24 février 2003.Pereira, S. 2009. Communication personnelle de Selma Pereira (MPO).Vaillancourt, M.-A. et C. Lafontaine. 1999. Caractérisation de la Baie Mitis. Jardins de Métis et Pêches et Océans Canada. Grand-Métis. 185 p.

Inventaire des principaux bâtiments situés sur le territoire de la Ville de Longueuil et de ses délimitations.

Inventaire cartographique des lieux de culte sur le territoire de la ville de Québec.

Couche regroupant l’information connue des sites d'échouerie potentiels pour le phoque commun et le phoque gris dans l'estuaire et le golfe du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1978 et 2000.Information additionnelleLes sites d'échouerie potentiels pour le phoque commun et le phoque gris ont été colligés à partir d'une revue de littérature des documents suivants:Andersen, A. et M. Gagnon. 1980. Les ressources halieutiques de l'estuaire du Saint-Laurent. Rapp. can. ind. sci. halieut. aquat., 119: iv + 56 p.Argus Groupe-Conseil inc. 1992. Synthèse et analyse des connaissances relatives aux ressources naturelles du Saguenay et de l'estuaire maritime du Saint-Laurent. Parc marin du Saguenay. Service canadien des parcs, région du Québec.Biorex. 1995. Cartographie des ressources halieutiques et de leurs habitats dans l'estuaire moyen du Saint-Laurent. Rapport au ministère des Pêches et des Océans, Région du Québec, Division de la gestion de l'habitat du poisson. 36 p. + annexes. Biorex. 1996. Base de données géoréférencées sur les ressources halieutiques et leurs habitats : estuaire maritime du Saint-Laurent et fjord du Saguenay. Rapport au ministère des Pêches et des Océans, Région du Québec, Division de la gestion de l'habitat du poisson. Volume 1 : 38 p. + annexes et Volume 2 : 34 p. + annexes.Chevrier, V. 1994. Cartographie des habitats du poisson aux Îles-de-la-Madeleine. Rapport technique no. 1. Réalisé en collaboration avec le M.P.O., Attention Frag'Îles et la M.R.C. des Îles-de-la-Madeleine. 24 p. + 1 ann. + 36 cartes.Comité de la zone d'intervention prioritaire (ZIP) de la Côte-Nord du golfe. 1999. Inventaire des habitats côtiers et marins sensibles de la Basse-Cote-Nord : Rapport final, présenté à Pêches et Océans Canada par le Comité ZIP Côte-Nord du Golfe. 126 p.Comité de protection de la santé et de l'environnement de Gaspé inc. (C.P.S.E.G.). 1996.Communication personnelle par Carol Fournier, MPO. 1999. Communications personnelles par Gosselin, J-F-. 1996. Desaulniers, J. 1989. Étude des populations de pinnipèdes de l'Archipel-de-Mingan et relation entre l'activité de chasse au phoque et la sécurité publique 1987 à 1989. Parcs Canada. Région du Québec. Service de la conservation des ressources naturelles.Enquêtes auprès des pêcheurs. 1995.Lavigne, P.-J. 1978. La chasse estivale du phoque dans le Saint-Laurent. Rapport non publié. 65 p. Pêches et Océans Canada, Région du Québec.Lesage, Véronique. 2000. Communication personnelle.Lesage, V., M. O. Hammill, and K.M. Kovacs. 1995. Harbour seal (Phoca vitulina) and Grey seal (Halichoerus grypus) abundance in the St. Lawrence estuary. Can. Manuscr. Rep. Fish. Aquat. Sci. 2307: iii + 19 p.Naturam Environnement inc. 1996. Caractérisation physique et biologique de l'habitat du poisson du secteur de Pointe-aux-Outardes. Realisé pour le compte de la Corporation du Parc régional de Pointe-aux-Outardes. 196 p.