TA_CROWN_DVLOPMNT_AGRMNTS_SVW contient la représentation spatiale (polygone) des accords de développement en vertu de la Loi foncière actifs et appliqués. Les accords de développement autorisent l'utilisation des terres de la Couronne à des fins de développement avec des conditions pour l'achat futur de terres de base ou le régime foncier. La vue a été créée pour fournir une présentation simplifiée de ce type de tenure unique à partir des informations de disposition du système opérationnel Tantalis. Le même contenu pourrait être dérivé du TA_CROWN_TENURES_SVW en filtrant uniquement sur ce type de tenure** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

Zones non disponibles pour la disposition des terres pour le moment. Cet outil est utilisé pour permettre le développement ordonné des terres dans les zones présentant un intérêt marqué en matière d'application foncière ponctuelle en permettant la mise en œuvre d'un plan de développement foncier. Il peut également être utilisé pour protéger une zone spécifique de terrain en cours de transfert à un autre gouvernement (par ex. Ville de Whitehorse).Distribué depuis [GeoYukon] (https://yukon.ca/geoyukon) par le [gouvernement du Yukon] (https://yukon.ca/maps). Découvrez d'autres données cartographiques numériques et des cartes interactives issues de la collection de données cartographiques numériques du Yukon.Pour plus d'informations : [geomatics.help@yukon.ca] (mailto : geomatics.help@yukon.ca)

Affectations du sol de la plus récente version en vigueur du schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke. Pour plus de détails, consultez la section Planification et aménagement du territoire.Attributs :ID - Identifiant uniqueTYPE - Type d'affectation

Affectations du territoire de la plus récente version en vigueur du schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke. Pour plus de détails, consultez la section Planification et aménagement du territoire.Attributs :ID - Identifiant uniqueTYPE - Type d'affectation

Ensemble des affectations du sol au schéma d’aménagement et de développementrévisé de la Ville de Rouyn-Noranda

La politique sur l'energie renouvelable sur les terres de la Couronne (PL 4.10.06) traite de l'acces aux terres la Couronne pour des developpements d'energie eolienne cotiere, solaire et hydro-electrique. Ces renseignements aideront au developpement de l'energie renouvelable sur les terres de la Couronne.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **

Grandes affectations du territoire du Schéma d’aménagement et de développement de la ville de Saguenay

Terrains structurants à construire et à transformer du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval

Terrains structurants à construire et à transformer du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval.

Le schéma d'aménagement et de développement met de l'avant un cadre de référence visant à mieux connaître, protéger et mettre en valeur le patrimoine. Les données disponibles dans le présent ensemble découlent principalement de la cartographie de la section 2.3 du Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal, soit le __patrimoine bâti ou archéologique__, les __paysages emblématiques et identitaires__, ainsi que les __vues d'intérêt__.Ce Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal esquisse les grands paramètres qui guideront le conseil d’agglomération de Montréal dans les décisions relatives à l’aménagement du territoire au cours des prochaines années. Dans une perspective de développement durable, ce document oriente les décisions qui façonnent le territoire en vue de favoriser des quartiers compacts et plus verts, d’accroître les déplacements en transports collectif et actif, de soutenir le dynamisme économique de l’agglomération et de mettre en valeur les territoires d’intérêt.Consultez la [carte interactive](https://montreal.ca/services/cartes-interactives-amenagement-du-territoire) du Schéma d'aménagement et développement pour visualiser les données thématiques.