PLC - Planification cadastrale et foncière (PlanningCadastre) Utilisation des terres. Par exemple, des ressources décrivant des cartes de zonage, des levés cadastraux et la propriété foncière.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Affectations du territoire de la plus récente version en vigueur du schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke. Pour plus de détails, consultez la section Planification et aménagement du territoire.Attributs :ID - Identifiant uniqueTYPE - Type d'affectation

Le guide de l'Atlas et politiques d'amenagement des terres de la Couronne (APATC) est la source qui fait autorite pour les renseignements sur les chevauchements. L'ensemble de donnees tient a jour un dossier spatial pour toutes les zones geographiques en Ontario touchees par les designations qui modifient une politique d'amenagement du territoire touchant une zone en particulier. Utiliser comme chevauchement a la categorie de [donnees de l'APATC provincial](/fr/donnees/zone-de-politique-damenagement-des-terres-de- la-couronne-provincial). Titre officiel de l'IGO : Zone de politique sur l'amenagement des terres de la Couronne (chevauchement de zones)** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **

Affectations du sol de la plus récente version en vigueur du schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke. Pour plus de détails, consultez la section Planification et aménagement du territoire.Attributs :ID - Identifiant uniqueTYPE - Type d'affectation

Ensemble des affectations du sol au schéma d’aménagement et de développementrévisé de la Ville de Rouyn-Noranda

Unités de gestion du paysage pour le plan régional d'utilisation des terres du bassin hydrographique de la rivière Peel 2019. Pour plus d'informations, veuillez consulter [https://yukon.ca/peel-watershed-regional-land-use-plan](https://yukon.ca/peel-watershed-regional-land-use-plan)Distribué depuis [GeoYukon] (https://yukon.ca/geoyukon) par le [gouvernement du Yukon] (https://yukon.ca/maps). Découvrez d'autres données cartographiques numériques et des cartes interactives issues de la collection de données cartographiques numériques du Yukon.Pour plus d'informations : [geomatics.help@yukon.ca] (mailto : geomatics.help@yukon.ca)

Lignes d'objectifs juridiques identifiées et cartographiées spatialement, telles que déterminées à partir des processus de planification stratégique des terres et des ressources dans la province de la Colombie-Britannique. Les objectifs juridiques peuvent englober les objectifs développés et protégés en vertu de la législation du Code des pratiques forestières aujourd'hui abrogée (y compris les plans de niveau supérieur), ainsi que les objectifs nouveaux et existants élaborés dans le cadre du règlement sur les objectifs d'utilisation des terres et de la loi foncière pour soutenir la mise en œuvre de la FRPA. Cette couche contient des caractéristiques linéaires. Les documents relatifs à la planification stratégique des terres et des ressources peuvent être consultés [ici] (https://www2.gov.bc.ca/gov/content/industry/crown-land-water/land-use-planning/regions). Les lignes d'objectifs légales actuelles du SLRP sont incluses dans cette couche. Pour tous les points relatifs aux objectifs juridiques du SLRP (anciens et actuels), veuillez consulter la couche [Legal Planning Objectives - All - Line] (https://catalogue.data.gov.bc.ca/dataset/b648ac2d-6a9a-426c-9dcd-39ec188d7f36).** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

Polygones objectifs légaux identifiés et cartographiés spatialement, tels que déterminés à partir des processus de planification stratégique des terres et des ressources (SLRP) dans la province de la Colombie-Britannique. Les objectifs juridiques peuvent englober les objectifs développés et protégés en vertu de la législation du Code des pratiques forestières aujourd'hui abrogée (y compris les plans de niveau supérieur), ainsi que les objectifs nouveaux et existants élaborés dans le cadre du règlement sur les objectifs d'utilisation des terres et de la loi foncière pour soutenir la mise en œuvre de la FRPA. Cette couche contient des entités polygonales. Les documents relatifs à la planification stratégique des terres et des ressources peuvent être consultés [ici] (https://www2.gov.bc.ca/gov/content/industry/crown-land-water/land-use-planning/regions). Les polygones d'objectifs légaux SLRP actuels sont inclus dans cette couche. Pour tous les polygones d'objectifs légaux SLRP (anciens et actuels), veuillez consulter la couche [Legal Planning Objectives - All - Polygon] (https://catalogue.data.gov.bc.ca/dataset/eed2b09d-295a-4a02-adf2-178283ffacb7).** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

L’affectation du territoire et la densité d’occupation traduisent, sur le plan normatif, les grandes orientations de l’aménagement du territoire de l’agglomération de Montréal. Les données disponibles dans le présent ensemble découlent principalement de la cartographie du Chapitre 3 du Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal, soit __l'affectation du sol__ et la __densité d'occupation__.Ce Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal esquisse les grands paramètres qui guideront le conseil d’agglomération de Montréal dans les décisions relatives à l’aménagement du territoire au cours des prochaines années. Dans une perspective de développement durable, ce document oriente les décisions qui façonnent le territoire en vue de favoriser des quartiers compacts et plus verts, d’accroître les déplacements en transports collectif et actif, de soutenir le dynamisme économique de l’agglomération et de mettre en valeur les territoires d’intérêt.Consultez la [carte interactive](https://smvt.maps.arcgis.com/apps/webappviewer/index.html?id=d152aaa85b6f4e9086cecdf10c7456db) du Schéma d'aménagement et développement pour visualiser les données thématiques.

La superficie forestière productive est définie comme la superficie totale de la forêt de la Couronne, déterminée en soustrayant les éléments suivants de la superficie totale de la région de ressources naturelles de Cariboo : * Toutes les terres non publiques * Toutes les terres de la Couronne réservées à une utilisation non ligneuse en vertu d'une désignation en vertu de la Loi foncière * Toutes les terres publiques non forestières, et * Toutes les zones forestières classées comme broussailles ou couverture non commerciale dans l'inventaire forestier. Consultez la directive de mise en œuvre de l'ordonnance d'utilisation des terres de la CCLUP pour plus d'informations : https://www2.gov.bc.ca/assets/gov/farming-natural-resources-and-industry/natural-resource-use/land-water-use/crown-land/land-use-plans-and-objectives/cariboo-region/cariboochilcotin-rlup/cclup_land_use_order_implementation_direction_companion.pdf** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **