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Nous avons trouvé 5,834 ensembles de données pour le mot-clé « loi sur les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux ». Vous pouvez continuer à explorer les résultats de recherche dans la liste ci-dessous.
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5,834 Ensembles de données, Page 1 sur 584
Établissements de garderies éducatives agréées
Cet ensemble de données fournit des informations complètes sur les établissements de garderies éducatives agréés au Nouveau-Brunswick. Il comprend des détails essentiels tels que la région, le district, le numéro d'agrément, le nom de l'établissement, le nom du site de garderies éducatives, le type d'établissement (à temps plein, à temps partiel ou à milieu familial) et l'adresse de l'établissement. En outre, l'ensemble de données précise le nombre de places autorisées, y compris celles pour les nourrissons, les enfants d'âge préscolaire et les enfants d'âge scolaire. Il précise également la langue de service, l'identifiant et le nom de la personne exploitante, et si l'établissement est désigné. À des fins d'analyse spatiale et de cartographie, les coordonnées de latitude et de longitude de chaque établissement sont incluses.
Emplacements des Services de garderie éducatifs agréés
Cet ensemble de données fournit des informations complètes sur les établissements de garderies éducatives agréés au Nouveau-Brunswick. Il comprend des détails essentiels tels que la région, le district, le numéro d'agrément, le nom de l'établissement, le nom du site de garderies éducatives, le type d'établissement (à temps plein, à temps partiel ou à milieu familial) et l'adresse de l'établissement. En outre, l'ensemble de données précise le nombre de places autorisées, y compris celles pour les nourrissons, les enfants d'âge préscolaire et les enfants d'âge scolaire. Il précise également la langue de service, l'identifiant et le nom de la personne exploitante, et si l'établissement est désigné. À des fins d'analyse spatiale et de cartographie, les coordonnées de latitude et de longitude de chaque établissement sont incluses.
Sites et immeubles protégés en vertu de la Loi sur le patrimoine culturel
Cet ensemble de données contient des informations géographiques et descriptives sur les immeubles et les sites assujettis à la Loi sur le patrimoine culturel et situés sur le territoire de la Ville de Montréal. Les délimitations polygonales proposées complètent les informations ponctuelles déjà fournies par le Ministère de la Culture et des Communications :- [Immeubles patrimoniaux cités par les municipalités](https://www.donneesquebec.ca/recherche/fr/dataset/immeubles-patrimoniaux-cites-par-les-municipalites-et-les-communautes-autochtones)- [Immeubles patrimoniaux classés par le ministre de la Culture et des Communications](https://www.donneesquebec.ca/recherche/fr/dataset/immeubles-patrimoniaux-classes-par-la-ministre-de-la-culture-et-des-communications)- [Sites patrimoniaux cités par les municipalités](https://www.donneesquebec.ca/recherche/fr/dataset/sites-patrimoniaux-cites-par-les-municipalites-et-les-communautes-autochtones) - [Site patrimonial national déclaré par la Loi sur le patrimoine culturel par le gouvernement du Québec ](https://www.donneesquebec.ca/recherche/fr/dataset/site-patrimonial-national-declare-par-la-loi-sur-le-patrimoine-culturel-par-le-gouvernement-du-)- [Sites patrimoniaux classés par le ministre de la Culture et des Communications ](https://www.donneesquebec.ca/recherche/fr/dataset/sites-patrimoniaux-classes-par-la-ministre-de-la-culture-et-des-communications )MISE EN GARDE : Les délimitations approximatives ont été effectuées à partir des lignes de propriété ou de l'emprise au sol des bâtiments. Les données sont fournies à titre indicatif et, par conséquent, n’ont aucune portée légale. Il faut se référer au Registre du patrimoine culturel, tenu au ministère de la Culture et des Communications par le registraire du patrimoine culturel, pour obtenir des informations légales.
Programme de cartographie des sites aquacoles marins (PCSAM) - Mollusques
/www2.gnb.ca/content/dam/gnb/Departments/10/pdf/Aquaculture/PCSAM_FoireAuxQuestions.pdf
Programme de cartographie des sites aquacoles marins (PCSAM) - Homard
/www2.gnb.ca/content/dam/gnb/Departments/10/pdf/Aquaculture/PCSAM_FoireAuxQuestions.pdf
Aires de reproduction, d'alimentation et de concentration de l'esturgeon noir dans le fleuve et l'estuaire du Saint-Laurent
Couche regroupant l’information connue des aires de reproduction, d'alimentation et de concentration de l'esturgeon noir dans le fleuve et l'estuaire du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1993 et 2003.Information additionnelleLes aires de reproduction, d'alimentation et de concentration de l'esturgeon noir ont été produites à partir d'une revue de littérature des documents suivants: Communication personnelle par Hatin. D. 2003.Gagnon, M., Y. Ménard et J.-F. La Rue. 1993. Caractérisation et évaluation des habitats du poisson dans la zone de transition saline du Saint-Laurent. Rapp. tech. can. sci. halieut. aquat. 1920: viii + 104 p.Hatin. D., F. Caron et R. Fortin. 1999. Rapport d'opération : Déplacement et caractérisation du stock reproducteur d'esturgeon noir (Acipenser oxyrinchus) dans l'estuaire du fleuve Saint-Laurent. Faune et Parcs Québec, Direction de la faune et des habitats. 91 p.Hatin, D. et F. Caron. 2002. Déplacement et caractéristiques des esturgeons noirs (Acipencer oxyrinchus) adultes dans l'estuaire du fleuve Saint-Laurent en 1998 et 1999. Société de la Faune et des Parcs du Québec, Direction de la recherche sur la faune. 151 p.Naturam Environnement. 1995. Les possibilités de fraie de l'esturgeon noir dans l'estuaire de la rivière Manicouagan. Rapport présenté au Comité ZIP et à la Corporation d'amélioration et de protection de l'environnement (CAPE). Dossier 95-869. 75 p. Therrien, J. 1998. Rapport sur la situation de l'esturgeon noir (Acipenser oxyrinchus) au Québec. Ministère de l'Environnement et de la Faune, Direction de la faune et des habitats, Service de la faune aquatique. 45 p. Société de la Faune et des Parcs du Québec. 2000. Atlas des habitats critiques connus ou d'intérêt particulier pour les poissons du fleuve Saint-Laurent entre le port de Montréal et l'Île aux Coudres. Direction du développement de la faune.Trencia, G. Communication personnelle.
Aires de reproduction et d'alimentation de l'éperlan-arc-en-ciel dans la Rivière Saguenay, le fleuve et l'estuaire du Saint-Laurent
Couche regroupant l’information connue des aires de reproduction et d'alimentation de l'éperlan-arc-en-ciel, dans la Rivière Saguenay, le fleuve et l'estuaire du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1977 et 2000.Information additionnelleLes aires de reproduction et d'alimentation de l'éperlan-arc-en-ciel ont été produites à partir d'une revue de littérature des documents suivants:Argus inc. (Les consultants en environnement). 1995b. Barachois de Malbaie: étude d'avant-projet de conservation et de mise en valeur. Rapport présenté au Club des ornithologues de la Gaspésie dans le cadre du programme Saint-Laurent Vision 2000. 71 p. + ann.Bouthillier, L., P. Dumont et G. Roy. 1993. Répertoire des habitats du poisson de la région de Montréal, Québec. Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche du Québec, Direction régionale de Montréal. ii + 6 p. + fiches d'habitats + 18 cartes d'habitats à l'échelle 1:50 000 + bibliographie 15 p.Dubé, J., M. Letendre, M. Beaudoin et B. Dumas. 1992. Marina l'Escale inc. Relevés sur l'habitat du poisson au printemps 1992. Lots 6-P, 7-P et littoral de la rivière Richelieu, Notre-Dame-du-Mont-Carmel, MRC du Haut-Richelieu. Québec, Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal, 13 p. + annexes.Dumont, P. et R. Fortin. 1977. Relations entre les niveaux d'eau printaniers et la reproduction du Grand Brochet du Haut-Richelieu et de la baie Missisquoi. Université du Québec à Montréal, Département des sciences biologiques, pour le Bureau international Champlain Richelieu, Comité d'impact sur l'environnement, x + 108 p.Dumont, P., J. Leclerc et Y. Chagnon. 1990. Pêche électrique sur la rivière Yamaska le 18 avril 1990. Québec, Ministère du Loisir de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal. [Données non publiées].Enquête auprès des agents des pêches du MPO. 1994.Fréchet, A., Dodson J.J., Powles, H. 1983. Les parasites de l'éperlan d'amérique (Osmerus mordax) anadrome du Québec et leur utilité comme étiquettes biologiques. Canadian journal of zoology no 61: 621-626.Gagnon, M., Y. Ménard et J.-F. La Rue. 1993. Caractérisation et évaluation des habitats du poisson dans la zone de transition saline du Saint-Laurent. Rapp. tech. can. sci. halieut. aquat. 1920: viii + 104 p.Jacquaz et coll. 1990. Étude biophysique de l'habitat du poisson de quatre barachois de la baie des Chaleurs.Lemieux, C. 1995. Acquisition de connaissances des habitats côtiers dans la région de Rimouski (1995). Rapport du Groupe-Conseil GENIVAR présenté au Ministère des Pêches et des Océans du Canada, Division de la Gestion de l’Habitat du Poisson, 52 pages + 2 annexes.Lemieux, C. et R. Lalumière. 1995. Acquisition de connaissances des habitats côtiers du barachois de Saint-Omer. Rap. du Groupe conseil Genivar inc. pour la DGHP, MPO, 44 pages + 3 ann.Lemieux, C. 1996. Acquisition de connaissances des habitats côtiers de l'Anse Saint-Jean et de la baie Sainte- Marguerite dans la région du Saguenay. Rap. du Groupe conseil Genivar inc. pour la DGHP, ministère des Pêches et Océans, 79 p. + annexes.Lesueur, C. 1995. Acquisition de connaissances du milieu côtier dans la batture de Saint-Fulgence. Rapport du Comité ZIP-Saguenay au ministère des Pêches et des Océans du Canada et au Ministère de l'Environnement et de la Faune. 38 p. + annexes.Lesueur, C. 1998. Acquisition de connaissances sur les poissons migrateurs et dulcicoles du Saguenay. Rapport du projet triennal : résultats obtenus de 1995 à 1998. Rapport du Comité ZIP-Saguenay au ministère des Pêches et des Océans Canada, au ministère de l'Environnement et de la Faune et à Patrimoine Canada. 74 p. + annexe.Letendre, M., B. Dumas et M. Beaudoin. 1990. Inventaire de la rivière des Prairies, au niveau de l'île de Pierre. Québec, Ministère du Loisir de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal. [Travaux en cours].Logimer. 1985. Développement d'un programme de conservation et de reconstitution des habitats lagunaires gaspésiens. Rapport présenté à Pêches et Océans Canada, section Habitat du poisson. 306 p. et annexes.Naturam Environnement. 1997. Acquisition de connaissances et mise en valeur des habitats du poisson du complexe Baie Verte/Baie Laval, phase 3 : rapport final. Document réalisé par la Corporation de développpement de la Baie Verte avec l'aide du MPO dans le cadre du Plan d'action pour l'habitat du poisson.Pageau, G. et R. Tanguay. 1977. Frayères, sites propices à la reproduction, et sites de concentration de jeunes poissons d'intérêt sportif et commercial dans le fleuve Saint-Laurent. Rapport soumis au Comité d'étude sur le fleuve Saint-Laurent par le Ministère du Tourisme, de la Chasse et de la Pêche, Rapp. tech. 3, 436 p.Pesca. 1997. Étude de conservation et de mise en valeur de la Pointe Verte, Maria. Rapport préliminaire présenté au ministère des Pêches et des Océans. 86p.Société de la Faune et des Parcs du Québec. 2000. Atlas des habitats critiques connus ou d'intérêt particulier pour les poissons du fleuve Saint-Laurent entre le port de Montréal et l'Île aux Coudres. Direction du développement de la faune.
Installations de stockage de substances dangereuses et de déchets dangereux
Le ministère de l'Environnement est responsable de l'entreposage des substances dangereuses et des déchets dangereux en Saskatchewan.Le stockage des matières dangereuses et des déchets dangereux conformément à la réglementation sur les substances dangereuses et les déchets de marchandises dangereuses (HSWDG) permet d'éviter les impacts environnementaux ou les risques pour la santé humaine. Pour minimiser ces risques, la réglementation garantit que les installations de stockage sont construites, exploitées et mises hors service correctement. Le ministère de l'Environnement doit approuver la construction, la modification ou l'agrandissement d'une installation destinée à traiter des substances dangereuses ou des déchets de matières dangereuses. Toutes les installations de stockage de substances dangereuses nécessitent des autorisations de construction et d'exploitation. Les propriétaires doivent également obtenir l'approbation du ministère de l'Environnement pour démonter ou mettre hors service les équipements utilisés pour stocker et manipuler des substances dangereuses et des déchets dangereux lorsqu'ils ne sont plus utilisés. Pour plus d'informations, veuillez contacter le centre d'information du ministère de l'Environnement (numéro sans frais) au 1-800-567-4224, centre.inquiry@gov.sk.ca ou visitez la page sur l'entreposage des matières dangereuses sur saskatchewan.ca.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**
Ville
Le jeu de données City comprend tous les polygones qui représentent les villes de l'Alberta. La ville est un type de municipalité défini en vertu de la Loi sur les administrations municipales. La formation d'une ville peut se produire lorsque la majorité des bâtiments se trouvent sur des parcelles de terrain de moins de 1850 mètres carrés et que la population est de 10 000 habitants ou plus.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**
Aires de reproduction de l'alose savoureuse dans le fleuve et l'estuaire du Saint-Laurent
Couche regroupant l’information connue des aires de reproduction de l'alose savoureuse dans le fleuve et l'estuaire du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1976 et 1997.Information additionnelleLes aires de reproduction de l'alose savoureuse ont été produites à partir d'une revue de littérature des documents suivants:Blais, J.-P. et V. Legendre. 1976. La ouananiche, Salmo salar, du lac Tremblant, Québec. Québec, Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, Direction régionale de Montréal, Rapp. tech. 06-11, 116 p.Boulet, M., J. Leclerc et P. Dumont. 1995. Programme triennal d'étude sur le suceur cuivré. Québec, Ministère de l'Environnement et de la Faune, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal, Rapp. d'étape, 61 p.Boulet, M., Y. Chagnon et J. Leclerc. 1996. Recherche et caractérisation des aires de fraye des suceurs cuivré et ballot au bief d'aval du barrage de Saint-Ours (rivière Richelieu) en 1992. Québec, Ministère de l'Environnement et de la Faune, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Longueuil, Rapp. trav. 06-38, xi + 37 p.Dumont, P. et R. Fortin. 1977. Relations entre les niveaux d'eau printaniers et la reproduction du Grand Brochet du Haut-Richelieu et de la baie Missisquoi. Université du Québec à Montréal, Département des sciences biologiques, pour le Bureau international Champlain Richelieu, Comité d'impact sur l'environnement, x + 108 p.Dumont, P. et S. Desjardins. 1989. Lettre adressée à M. André Poulin du Département de géographie, Université de Sherbrooke, au sujet de la faune et les habitats de la portion aval de la rivière aux Brochets. Québec, Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, Direction régionale de Montréal. Dumont, P., J. Leclerc et L. Bouthillier. 1989a. Données d'inventaire, baie Brazeau, rivière des Outaouais, été 1989. Québec, Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal. [Données non publiées].Environnement Illimité inc. 1994. Centrale Les Cèdres - Nouvel aménagement. Avant-projet phase 2, études environnementales. Description du milieu biologique. Volumes 1 et 2. Rapport préparé pour la Vice-Présidence Environnement Hydro-Québec, Service production, réfection et localisation, 241 p. + annexes.Fournier, P. et L.-M. Soyez. 1988. Étude de l'utilisation faunique printanière du marais de Rosemère. Québec, Ministre du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal, 13 p.Gagnon, M., Y. Ménard et J.-F. La Rue. 1993. Caractérisation et évaluation des habitats du poisson dans la zone de transition saline du Saint-Laurent. Rapp. tech. can. sci. halieut. aquat. 1920: viii + 104 p.Gendron, M. 1986. Rivière-des-Prairies. Aménagement d'un haut-fond, printemps 1986. Groupe de recherche SEEEQ ltée pour la Direction Environnement d'Hydro-Québec, 103 p.Gendron, M. 1987. Rivière-des-Prairies. Suivi de l'aménagement d'un haut-fond, printemps 1987. Le Groupe de recherche SEEEQ ltée pour la Direction Environnement d'Hydro-Québec, 60 p.Gendron, M. 1988. Rivière-des-Prairies. Suivi de l'aménagement du haut-fond, synthèse 1982-1988. Le Groupe de recherche SEEEQ ltée pour le Service de recherche en environnement et santé publique, Vice-Présidence Environnement, Hydro-Québec, 95 p.Guay, G. et M. Couillard. 1985. Étude de l'utilisation printannière et autonmale des rapides de Lachine par les poissons. Environnement Illimité inc. pour le Secrétariat Archipel, 167 pages + annexes.Laramée, P. 1983. La vie printanière dans les rapides de Lachine : Reproduction des poissons. Éco-Recherches inc. pour Vice-Présidence Environnement Hydro-Québec et le Secrétariat Archipel, 30 p. + 7 annexes. Leclerc, J. 1983. La montaison de l'Alose savoureuse dans la rivière des Mille Iles en 1983. Rapport réalisé par Bio-Conseil inc. pour le compte du Service des études hydrauliques et écologiques, Ministère de l'Environnement du Québec, 45 p.Letendre, M., B. Dumas et M. Beaudoin. 1990. Inventaire de la rivière des Prairies, au niveau de l'île de Pierre. Québec, Ministère du Loisir de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal. [Travaux en cours].Provost, J., L. Verret et P. Dumont. 1984. L'Alose savoureuse au Québec : synthèse des connaissances biologiques et perspectives d'aménagement d'habitats. Canada, Ministère des Pêches et Océans, Direction de la recherche sur les pêches, Laboratoire de Québec, Rapport manuscrit canadien des sciences halieutiques et aquatiques no 1793, xi + 114 p.Thérrien, J., H. Marquis, G Shooner et P. Bérubé.1991. Caractérisation des habitats recherchés pour la fraie des principales espèces de poisson du fleuve Saint-Laurent (Cornwall à Montmagny). Étude réalisée pas le Groupe Environnement Shooner inc. Pour le compte du Ministère des Pêches et des Océans du Canada. 16 p.
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