Secteur d'étude du Plan des terrains urbains de la capitale à partir de 2015.https://ccn-ncc.gc.ca/nos-plans/plan-des-terrains-urbains-de-la-capitalehttps://ncc-website-2.s3.amazonaws.com/documents/Plan-des-terrains-urbains-de-la-capitale.pdf#page=10

Ensemble des affectations du sol au plan d’urbanisme de la Ville de Rouyn-Noranda

Découpage du zonage municipale de la Ville de Rouyn-Noranda suite à l'adoptiondu règlement 2015-844

Renseignements generaux sur la localisation des villes et des villages (zones d'installation) dans les zones rurales protegees par le plan de ceinture de verdure. Pour des limites et des localisations precises des zones d'installation, la municipalite pertinente devrait etre consultee.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **

Note : Le Plan d'urbanisme (règlement 04-047) a été __abrogé le 16 juin 2025__, ces données sont maintenant caduques, veuillez vous référez aux ensembles de données du Plan d'urbanisme et de mobilité 2050 (règlement 24-017).Le Programme particulier d’urbanisme (PPU) est une composante du Plan d’urbanisme qui permet d’apporter plus de précision à la planification de certains secteurs. L’adoption d’un PPU par le conseil municipal constitue une modification au Plan et est précédée d’un processus de consultation publique.Les détails concernant les PPU peuvent être consultés à la [Partie IV du Plan d'urbanisme](https://montreal.ca/articles/plan-durbanisme-18111).Consultez la [carte interactive](https://montreal.ca/services/cartes-interactives-amenagement-du-territoire) du Plan d'urbanisme pour visualiser les PPU.Notez finalement que cet ensemble de données n'inclut pas les plans de développement urbain, économique et social (PDUES) car ils ne sont pas intégrés au Plan d'urbanisme. Le PDUES est un outil de planification du territoire élaboré par la Ville de Montréal et les arrondissements concernés, en concertation avec les acteurs locaux et les citoyens. C'est un outil de planification plus large qu'un plan d'urbanisme ou un programme particulier d'urbanisme (PPU) qui englobent des éléments de contenu non requis par la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (LAU) (exemple : aspects économique et social). Selon l'échelle d'intervention, il est adopté par résolution par le conseil municipal ou par un conseil d'arrondissement. Des modifications au plan d'urbanisme peuvent en découler ou non, selon le cas.

Cet ensemble de donnees montre les limites des zones des caracteristiques des systemes naturels patrimoniaux et des caracteristiques, des terres et des etendues d'eau qui soutiennent la connectivite et ont une valeur ecologique importante. Il englobe notamment les zones definies dans des plans provinciaux ci-dessous : * [Plan de la ceinture verte](https://www.ontario.ca/fr/document/plan-de-la-ceinture-de-verdure-2017) * [Plan de conservation de la moraine d'Oak Ridges](https://www.ontario.ca/fr/page/plan-de-conservation-de-la-moraine-doak-ridges-2017) * [Plan d'amenagement de l'escarpement du Niagara](https://www.escarpment.org/LandPlanning/NEP?lang=fr) * [Plan de croissance de la region elargie du Golden Horseshoe](https://www.ontario.ca/fr/document/en-plein-essor-plan-de-croissance-de-la-region-elargie-du-golden-horseshoe) Cet ensemble de donnees ne comprend pas les changements apportes a ces systemes par les administrations municipales dans le cadre de leurs plans officiels.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **

Représentation spatiale d'un plan de gestion forestière et d'unités de développement forestier. Un plan de gestion forestière est un plan soumis par un titulaire de permis de l'industrie forestière qui indique comment les objectifs du gouvernement de la Colombie-Britannique en matière de gestion des ressources forestières de la province seront atteints. Il définit les obligations du titulaire du régime pour une période de cinq ans. L'unité de développement forestier est la zone de terrain cartographiée spatialement dans le cadre d'un plan de gestion forestière où des obligations spécifiques en matière de pratiques forestières s'appliquent à des titulaires de permis forestiers spécifiques.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

Affectations du sol au plan d'urbanisme en vigueur de la ville de Saguenay

Un petit centre urbain est l'une des sept designations sur l'amenagement des terres dans le Plan d'escarpement de Niagara. Cette designation comporte des installations rurales, des villages et des hameaux. Les limites des petits centres urbains sont definies par les municipalites dans un plan officiel ou secondaire approuve. [Pour plus de renseignements (en anglais seulement)](http://www.escarpment.org)** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **

Couches des phases de développement du plan d'urbanisme à la Ville de Trois-Rivières