Le laissez-passer de camping sur les terres publiques ne s'applique pas dans la zone du laissez-passer de conservation de Kananaskis. Le laissez-passer ne s'applique pas aux terres privées, municipales ou appartenant au gouvernement fédéral. Parcs provinciaux, parcs provinciaux sauvages, aires de loisirs provinciales. Zones sauvages, réserves écologiques, parcours patrimoniaux, zones naturelles. Toutes les lois et tous les règlements continueront de s'appliquer, y compris le Règlement sur l'accès aux loisirs qui s'applique aux dispositions agricoles. La limite représente la limite extérieure de la zone de passage.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Milieux boisés d'intérêt et écosystèmes ou habitats particuliers visés par le Règlement de contrôle intérimaire (RCI) Plan nature modifié par le règlement 1274-2.Attributs :MB_ID - Identifiant du milieu boiséECOHABPARTICULIER - Présence d'un écosystème ou habitat particulier (Oui/Non)INFORCI - Information supplémentaire sur le Règlement de contrôle intérimaire

Cours d'eau sur le territoire de la ville de Lévis identifiés au Règlement sur le schéma d’aménagement et de développement (RV-2015-15-04)

L'intention est de montrer les limites de tous les refuges du Manitoba, tels que désignés par le Règlement sur la désignation des terres fauniques (171/2001) en vertu de la Loi sur la faune (C.C.S.M. c. W130). Les types de refuges comprennent les refuges fauniques, les refuges pour gibiers à plumes, les refuges pour oies et les refuges pour animaux à fourrure. Le règlement sur l'utilisation des terres fauniques (77/99) détermine quelles activités sont interdites dans chaque refuge.Les limites sont tracées sur la base de la description physique décrite dans le règlement, ou importées à l'aide de fichiers CAO provenant du plan officiel du directeur des levés indiqué dans le règlement.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

L'ensemble de données sur les limites des parcs de la Saskatchewan comprend les parcs provinciaux (PP), les sites de loisirs (RS) et les sites historiques (HS) tels que décrits dans la Loi sur les parcs, le Règlement sur les sites de loisirs de 1991 et le Règlement sur les sites historiques, respectivement.L'ensemble de données sur les limites des parcs de la Saskatchewan est une version gérée par le ministère des Parcs, de la Culture et des Sports de la Saskatchewan qui correspond mieux à l'intention des descriptions de la Loi sur les parcs, du Règlement sur les sites de loisirs de 1991 et du Règlement sur les sites historiques que l'ensemble de données fourni par l'Information Services Corporation (ISC). La dernière mise à jour a été achevée le 22 septembre 2021 pour refléter les modifications apportées à la dernière modification du Règlement sur les sites de loisirs. Les types de parcs répertoriés dans l'ensemble de données incluent : 1) les parcs provinciaux, c'est-à-dire les parcs environnementaux naturels (NE), les parcs de loisirs (RP), les parcs naturels (WP) et les parcs historiques (HP) ; 2) les sites de loisirs (RS) ; 3) les zones protégées (PR) ; et 4) les sites historiques HS (HS). Rendez-vous sur https://geohub.saskatchewan.ca pour plus d'informations ou pour télécharger ces données. ** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Couche regroupant l’information connue des aires de reproduction de l'alose savoureuse dans le fleuve et l'estuaire du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1976 et 1997.Information additionnelleLes aires de reproduction de l'alose savoureuse ont été produites à partir d'une revue de littérature des documents suivants:Blais, J.-P. et V. Legendre. 1976. La ouananiche, Salmo salar, du lac Tremblant, Québec. Québec, Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, Direction régionale de Montréal, Rapp. tech. 06-11, 116 p.Boulet, M., J. Leclerc et P. Dumont. 1995. Programme triennal d'étude sur le suceur cuivré. Québec, Ministère de l'Environnement et de la Faune, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal, Rapp. d'étape, 61 p.Boulet, M., Y. Chagnon et J. Leclerc. 1996. Recherche et caractérisation des aires de fraye des suceurs cuivré et ballot au bief d'aval du barrage de Saint-Ours (rivière Richelieu) en 1992. Québec, Ministère de l'Environnement et de la Faune, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Longueuil, Rapp. trav. 06-38, xi + 37 p.Dumont, P. et R. Fortin. 1977. Relations entre les niveaux d'eau printaniers et la reproduction du Grand Brochet du Haut-Richelieu et de la baie Missisquoi. Université du Québec à Montréal, Département des sciences biologiques, pour le Bureau international Champlain Richelieu, Comité d'impact sur l'environnement, x + 108 p.Dumont, P. et S. Desjardins. 1989. Lettre adressée à M. André Poulin du Département de géographie, Université de Sherbrooke, au sujet de la faune et les habitats de la portion aval de la rivière aux Brochets. Québec, Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, Direction régionale de Montréal. Dumont, P., J. Leclerc et L. Bouthillier. 1989a. Données d'inventaire, baie Brazeau, rivière des Outaouais, été 1989. Québec, Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal. [Données non publiées].Environnement Illimité inc. 1994. Centrale Les Cèdres - Nouvel aménagement. Avant-projet phase 2, études environnementales. Description du milieu biologique. Volumes 1 et 2. Rapport préparé pour la Vice-Présidence Environnement Hydro-Québec, Service production, réfection et localisation, 241 p. + annexes.Fournier, P. et L.-M. Soyez. 1988. Étude de l'utilisation faunique printanière du marais de Rosemère. Québec, Ministre du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal, 13 p.Gagnon, M., Y. Ménard et J.-F. La Rue. 1993. Caractérisation et évaluation des habitats du poisson dans la zone de transition saline du Saint-Laurent. Rapp. tech. can. sci. halieut. aquat. 1920: viii + 104 p.Gendron, M. 1986. Rivière-des-Prairies. Aménagement d'un haut-fond, printemps 1986. Groupe de recherche SEEEQ ltée pour la Direction Environnement d'Hydro-Québec, 103 p.Gendron, M. 1987. Rivière-des-Prairies. Suivi de l'aménagement d'un haut-fond, printemps 1987. Le Groupe de recherche SEEEQ ltée pour la Direction Environnement d'Hydro-Québec, 60 p.Gendron, M. 1988. Rivière-des-Prairies. Suivi de l'aménagement du haut-fond, synthèse 1982-1988. Le Groupe de recherche SEEEQ ltée pour le Service de recherche en environnement et santé publique, Vice-Présidence Environnement, Hydro-Québec, 95 p.Guay, G. et M. Couillard. 1985. Étude de l'utilisation printannière et autonmale des rapides de Lachine par les poissons. Environnement Illimité inc. pour le Secrétariat Archipel, 167 pages + annexes.Laramée, P. 1983. La vie printanière dans les rapides de Lachine : Reproduction des poissons. Éco-Recherches inc. pour Vice-Présidence Environnement Hydro-Québec et le Secrétariat Archipel, 30 p. + 7 annexes. Leclerc, J. 1983. La montaison de l'Alose savoureuse dans la rivière des Mille Iles en 1983. Rapport réalisé par Bio-Conseil inc. pour le compte du Service des études hydrauliques et écologiques, Ministère de l'Environnement du Québec, 45 p.Letendre, M., B. Dumas et M. Beaudoin. 1990. Inventaire de la rivière des Prairies, au niveau de l'île de Pierre. Québec, Ministère du Loisir de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal. [Travaux en cours].Provost, J., L. Verret et P. Dumont. 1984. L'Alose savoureuse au Québec : synthèse des connaissances biologiques et perspectives d'aménagement d'habitats. Canada, Ministère des Pêches et Océans, Direction de la recherche sur les pêches, Laboratoire de Québec, Rapport manuscrit canadien des sciences halieutiques et aquatiques no 1793, xi + 114 p.Thérrien, J., H. Marquis, G Shooner et P. Bérubé.1991. Caractérisation des habitats recherchés pour la fraie des principales espèces de poisson du fleuve Saint-Laurent (Cornwall à Montmagny). Étude réalisée pas le Groupe Environnement Shooner inc. Pour le compte du Ministère des Pêches et des Océans du Canada. 16 p.

Les zones de chasse au gibier (GHA) sont définies dans le règlement sur les zones et zones de chasse (220/86) de la Loi sur la faune (CCSM c. W130).Les zones de chasse au gibier (GHA) sont définies dans le règlement sur les zones et zones de chasse (220/86) de la Loi sur la faune (CCSM c. W130). Les zones de chasse au gibier sont utilisées pour établir les limites des saisons de chasse spécifiques aux espèces, des allocations de récolte, des limites de prises et des réglementations connexes. Reportez-vous au règlement sur les zones et zones de chasse pour la description des limites de la GHA.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

L'ensemble de données sur les zones d'utilisation des terres publiques (PLUZ) comprend tous les polygones qui représentent les zones d'utilisation des terres publiques en Alberta. Une zone publique d'utilisation des terres est une zone de terrain à laquelle des contrôles législatifs sont appliqués pour atteindre des objectifs particuliers de gestion des terres définis dans un plan directeur des terres et des ressources. Ils peuvent être utilisés pour protéger des zones contenant des ressources sensibles telles que la faune et ses habitats, la végétation, les sols et les bassins versants, ainsi que pour séparer ou gérer des activités récréatives contradictoires. Ces zones ont été désignées comme zones d'utilisation des terres publiques, en vertu des articles 178 et 208 du règlement sur l'administration des terres publiques (PLAR) en vertu de la loi sur les terres publiques. Les zones publiques d'utilisation des terres étaient auparavant connues sous le nom de zones d'utilisation des terres forestières (FLUZ), qui étaient désignées en vertu de l'ancien règlement sur les loisirs forestiers en vertu de la loi sur les forêts. Le règlement sur l'administration des terres publiques est entré en vigueur le 12 septembre 2011. À cette époque, les zones d'utilisation des terres forestières relevant du règlement sur les loisirs forestiers ont été intégrées à la loi sur les terres publiques et au règlement sur l'administration des terres publiques. En conséquence, la zone d'utilisation des terres forestières est devenue une zone d'utilisation des terres publiques.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Le but de cet ensemble de données est de donner une représentation précise des limites des terres interdites à la chasse au Manitoba.Le but de cet ensemble de données est de donner une représentation précise des limites des terres interdites à la chasse au Manitoba. Ces terres sont définies comme des terres où la chasse et le piégeage sont soit interdits, soit des restrictions spéciales sont en place pour certaines espèces et certaines zones sont définies dans le Règlement général sur la chasse (351/87), le Règlement sur la fermeture de la conservation de l'orignal (122/2011), le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises (165/91) et le Règlement sur le piégeage des animaux sauvages (245/90) de la Loi sur la faune (C.C.S.M c. W130). Des interdictions ou des restrictions relatives à la chasse et au piégeage sont mises en œuvre dans certaines zones afin d'assurer la conservation des espèces ou de renforcer la sécurité publique. Champs inclus (Alias (nom du champ) : description du champ) FID (OBJECTID) : Nombres entiers uniques séquentiels générés automatiquement Id (Id) : Le numéro attribué à chaque zone restreinte (non utilisé actuellement) Nom (Nom) : Nom donné à la zone réglementée Restrictions (Restrictions) : Description de la restriction appliquée à la zone réglementée Directeur du plan des enquêtes (D_of_S) : Numéro du plan du directeur des enquêtes qui se rapporte à la limite du Règlement sur les zones réglementées (Réglementation) : Le titre du règlement défini dans The Wildlife Act Shape_Area (Shape_) Surface) : Surface de l'entité en unités internes au carré Shape_Length (Shape_Length) : Longueur de l'entité en unités internes** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Voici les données de la carte Web interactive du règlement de l'AVPA de Winnipeg. Il contient deux ensembles de données de polygones qui aident les utilisateurs à déterminer si une propriété est affectée par les exigences de la réglementation, et un jeu de données de points pour aider les utilisateurs à accéder aux propriétés.Il s'agit des données de la carte Web interactive du Règlement sur la zone de protection des environs de l'aéroport de Winnipeg. Il a été élaboré pour aider les parties intéressées à déterminer si un bien est concerné par le règlement sur les zones de protection du voisinage des aéroports. Afin de protéger et de favoriser les activités et la croissance continue de l'aéroport, tout en garantissant un développement ordonné et efficace à Winnipeg, la province a adopté un règlement sur les zones de protection des environs des aéroports en vertu de la Charte de la ville de Winnipeg. Le règlement définit deux zones de protection appelées « zone 1 » et « zone 2 ». Ces zones indiquent où et quel type de développement résidentiel peut être réalisé à proximité de l'aéroport. La zone 1 comprend les terrains adjacents à l'aéroport, où aucun nouveau développement résidentiel ne sera autorisé, à l'exception du remplacement de bâtiments et des remblais mineurs. La zone 2 est située plus loin de l'aéroport, où des développements résidentiels nouveaux ou de remplacement peuvent être construits. Tous les aménagements sur les terrains réglementés doivent respecter les limites de niveau de bruit intérieur énoncées dans le Règlement. Les limites des parcelles figurant sur cette carte interactive sont des représentations de parcelles telles que définies par un plan de lotissement ou un plan d'arpentage enregistré au Bureau des titres fonciers. Ce type de limite de propriété a été choisi parce que la division des terres dans ces plans est utilisée pour définir la propriété foncière au Manitoba.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**