Cet ensemble de données est un sous-ensemble de l'ensemble de données du Registre des sites. Le registre des sites est un ensemble de sites qui sont importants pour le gouvernement dans l'exercice de ses activités, y compris le partage d'informations avec les citoyens. La plupart des sites ont des adresses municipales et sont des bureaux ou des installations du gouvernement, par exemple des hôpitaux, des écoles, des établissements postsecondaires, des palais de justice, des centres touristiques. Il comprend tous les sites autorisés en vertu de la Open Government Licence — Colombie-Britannique. Pour plus d'informations, consultez la notice du catalogue [Sites Registry] (https://catalogue.data.gov.bc.ca/dataset/5476ee87-0f59-4614-abf0-e653b4702aeb).** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

Carte montrant l'emplacement des sites inclus dans le Registre des sites contaminésCette carte montre l'emplacement des sites inclus dans le Registre des sites contaminés. Le registre comprend trois types de sites : sites désignés contaminés, sites désignés touchés et sites non désignés. Les données de cette carte sont fournies par le biais d'un fichier web csv géré par le personnel de l'Environnement, du Climat et des Parcs. Pour plus d'informations, visitez le site Web de l'environnement, du climat et des parcs.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Application indiquant l'emplacement des sites inclus dans le Registre des sites contaminésCette application indique l'emplacement des sites inclus dans le registre des sites contaminés. Le registre comprend trois types de sites : sites désignés contaminés, sites désignés touchés et sites non désignés. Les données de cette carte sont fournies par le biais d'un fichier web csv géré par le personnel de l'Environnement, du Climat et des Parcs. Pour plus d'informations, visitez le site Web de l'environnement, du climat et des parcs.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Le ministère de la Culture et des Communications rend disponible une partie de ses données à propos des sites patrimoniaux cités par les municipalités et les communautés autochtones (anciennement les sites du patrimoine constitués). Ces éléments du patrimoine immobilier font partie du patrimoine protégé en vertu de la Loi sur le patrimoine culturel (L.R.Q., c. 21) et sont inscrits au Registre du patrimoine culturel du Québec.On retrouve ces éléments de même que l’ensemble des informations qui s’y rattachent dans le Répertoire du patrimoine culturel du Québec (www.patrimoine-culturel.gouv.qc.ca).À noter que les coordonnées géographiques associées aux éléments patrimoniaux représentent un point qui localise le bien sur le territoire et non leur périmètre. Cette localisation est à titre indicatif et, par conséquent, n’a aucune portée légale. Il faut se référer au Registre du patrimoine culturel, tenu au MCC par le registraire du patrimoine culturel, pour obtenir des informations légales. Il se peut également que certains éléments patrimoniaux ne possèdent pas de coordonnées géographiques, ils sont donc absents des représentations cartographiques. But: Diffuser et mettre en valeur le patrimoine culturel du Québec.

Cet ensemble de données contient des informations géographiques et descriptives sur les immeubles et les sites assujettis à la Loi sur le patrimoine culturel et situés sur le territoire de la Ville de Montréal. Les délimitations polygonales proposées complètent les informations ponctuelles déjà fournies par le Ministère de la Culture et des Communications :- [Immeubles patrimoniaux cités par les municipalités](https://www.donneesquebec.ca/recherche/fr/dataset/immeubles-patrimoniaux-cites-par-les-municipalites-et-les-communautes-autochtones)- [Immeubles patrimoniaux classés par le ministre de la Culture et des Communications](https://www.donneesquebec.ca/recherche/fr/dataset/immeubles-patrimoniaux-classes-par-la-ministre-de-la-culture-et-des-communications)- [Sites patrimoniaux cités par les municipalités](https://www.donneesquebec.ca/recherche/fr/dataset/sites-patrimoniaux-cites-par-les-municipalites-et-les-communautes-autochtones) - [Site patrimonial national déclaré par la Loi sur le patrimoine culturel par le gouvernement du Québec ](https://www.donneesquebec.ca/recherche/fr/dataset/site-patrimonial-national-declare-par-la-loi-sur-le-patrimoine-culturel-par-le-gouvernement-du-)- [Sites patrimoniaux classés par le ministre de la Culture et des Communications ](https://www.donneesquebec.ca/recherche/fr/dataset/sites-patrimoniaux-classes-par-la-ministre-de-la-culture-et-des-communications )MISE EN GARDE : Les délimitations approximatives ont été effectuées à partir des lignes de propriété ou de l'emprise au sol des bâtiments. Les données sont fournies à titre indicatif et, par conséquent, n’ont aucune portée légale. Il faut se référer au Registre du patrimoine culturel, tenu au ministère de la Culture et des Communications par le registraire du patrimoine culturel, pour obtenir des informations légales.

Le gouvernement peut déclarer comme site patrimonial un territoire qui présente un intérêt pour sa valeur archéologique, architecturale, artistique, emblématique, ethnologique, historique, identitaire, paysagère, scientifique, sociale, urbanistique ou technologique.¹Le ministère de la Culture et des Communications rend disponible une partie de ses données à propos des sites patrimoniaux déclarés par le gouvernement du Québec (anciennement les arrondissements historiques et naturels). Ces éléments du patrimoine immobilier font partie du patrimoine protégé en vertu de la Loi sur le patrimoine culturel (L.R.Q., c. 21) et sont inscrits au Registre du patrimoine culturel du Québec.On retrouve ces éléments de même que l’ensemble des informations qui s’y rattachent dans le Répertoire du patrimoine culturel du Québec. www.patrimoine-culturel.gouv.qc.caÀ noter que chacun des sites patrimoniaux déclarés est représenté par un polygone délimitant son périmètre. Une version représentée sous forme de points localisant le site sur le territoire est également disponible.Ces localisations sont fournies à titre indicatif et, par conséquent, n’ont aucune portée légale. Il faut se référer au Registre du patrimoine culturel, tenu au Ministère par le registraire du patrimoine culturel, pour obtenir des informations légales.1 : https://www.quebec.ca/culture/patrimoine-archeologie/proteger/statuts/types-statuts/declaration

Le calcul du loyer pour l'utilisation des terres de la Couronne à des fins de sites de communication est basé sur les tarifs zonaux par site et par catégorie d'utilisateurs. Il existe actuellement 3 zones couvrant la province. Le jeu de données décrit les limites de ces zones.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

Sites d'importance: reproduction, alimentation et aires de concentration. Données extraites du Système d'information pour la gestion de l'habitat du poisson (SIGHAP) selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1976 et 1999.

Le gouvernement du Canada s’efforce continuellement d’être plus ouvert et plus transparent. Un gouvernement qui est ouvert par défaut fournit aux Canadiens une capacité et des services numériques supérieurs.En vertu de la Loi sur les pêches modernisée, Pêches et Océans Canada (MPO) a mis en ligne le Registre de la Loi sur les pêches, qui facilite l’accès aux données et aux renseignements sur des projets, y compris des données géospatiales, ainsi qu’aux renseignements sur le processus de réglementation.Les Canadiens ont maintenant accès à la nouvelle version en ligne du Registre de la Loi sur les pêches.Le Registre de la Loi sur les pêches est accessible par l’entremise du portail de recherche de projet en commun, un registre en ligne unique permettant aux Canadiens de rechercher et de parcourir des autorisations du MPO ainsi que des projets et des évaluations présentés à l’Agence d’évaluation d’impact du Canada et au Programme de protection de la navigation de Transports Canada.Le MPO s’occupera de l’évolution continue du Registre de la Loi sur les pêches. Il s’agit de la deuxième étape vers la mise en œuvre de la version complète de ce registre, qui comportera du contenu supplémentaire et de nouvelles fonctionnalités, augmentant la transparence et la divulgation proactive, et améliorant la capacité et les services numériques offerts aux Canadiens.

Couche regroupant l’information connue des sites d'échouerie potentiels pour le phoque commun et le phoque gris dans l'estuaire et le golfe du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1978 et 2000.Information additionnelleLes sites d'échouerie potentiels pour le phoque commun et le phoque gris ont été colligés à partir d'une revue de littérature des documents suivants:Andersen, A. et M. Gagnon. 1980. Les ressources halieutiques de l'estuaire du Saint-Laurent. Rapp. can. ind. sci. halieut. aquat., 119: iv + 56 p.Argus Groupe-Conseil inc. 1992. Synthèse et analyse des connaissances relatives aux ressources naturelles du Saguenay et de l'estuaire maritime du Saint-Laurent. Parc marin du Saguenay. Service canadien des parcs, région du Québec.Biorex. 1995. Cartographie des ressources halieutiques et de leurs habitats dans l'estuaire moyen du Saint-Laurent. Rapport au ministère des Pêches et des Océans, Région du Québec, Division de la gestion de l'habitat du poisson. 36 p. + annexes. Biorex. 1996. Base de données géoréférencées sur les ressources halieutiques et leurs habitats : estuaire maritime du Saint-Laurent et fjord du Saguenay. Rapport au ministère des Pêches et des Océans, Région du Québec, Division de la gestion de l'habitat du poisson. Volume 1 : 38 p. + annexes et Volume 2 : 34 p. + annexes.Chevrier, V. 1994. Cartographie des habitats du poisson aux Îles-de-la-Madeleine. Rapport technique no. 1. Réalisé en collaboration avec le M.P.O., Attention Frag'Îles et la M.R.C. des Îles-de-la-Madeleine. 24 p. + 1 ann. + 36 cartes.Comité de la zone d'intervention prioritaire (ZIP) de la Côte-Nord du golfe. 1999. Inventaire des habitats côtiers et marins sensibles de la Basse-Cote-Nord : Rapport final, présenté à Pêches et Océans Canada par le Comité ZIP Côte-Nord du Golfe. 126 p.Comité de protection de la santé et de l'environnement de Gaspé inc. (C.P.S.E.G.). 1996.Communication personnelle par Carol Fournier, MPO. 1999. Communications personnelles par Gosselin, J-F-. 1996. Desaulniers, J. 1989. Étude des populations de pinnipèdes de l'Archipel-de-Mingan et relation entre l'activité de chasse au phoque et la sécurité publique 1987 à 1989. Parcs Canada. Région du Québec. Service de la conservation des ressources naturelles.Enquêtes auprès des pêcheurs. 1995.Lavigne, P.-J. 1978. La chasse estivale du phoque dans le Saint-Laurent. Rapport non publié. 65 p. Pêches et Océans Canada, Région du Québec.Lesage, Véronique. 2000. Communication personnelle.Lesage, V., M. O. Hammill, and K.M. Kovacs. 1995. Harbour seal (Phoca vitulina) and Grey seal (Halichoerus grypus) abundance in the St. Lawrence estuary. Can. Manuscr. Rep. Fish. Aquat. Sci. 2307: iii + 19 p.Naturam Environnement inc. 1996. Caractérisation physique et biologique de l'habitat du poisson du secteur de Pointe-aux-Outardes. Realisé pour le compte de la Corporation du Parc régional de Pointe-aux-Outardes. 196 p.