Secteur d'étude du Plan des terrains urbains de la capitale à partir de 2015.https://ccn-ncc.gc.ca/nos-plans/plan-des-terrains-urbains-de-la-capitalehttps://ncc-website-2.s3.amazonaws.com/documents/Plan-des-terrains-urbains-de-la-capitale.pdf#page=10

Dans le plan des terrains urbains (2015), les affectations du sol indiquent l'utilisation souhaitée des terrains urbains fédéraux en relation au rôle qu'ils jouent pour la capital à un endroit donné. À chaque affectation du sol correspondent des énoncés politiques s'appliquant à un ensemble de terrains servant aux mêmes fonctions.https://ccn-ncc.gc.ca/nos-plans/plan-des-terrains-urbains-de-la-capitalehttps://ncc-website-2.s3.amazonaws.com/documents/Plan-des-terrains-urbains-de-la-capitale.pdf#page=49

Ensemble des affectations du sol au plan d’urbanisme de la Ville de Rouyn-Noranda

Note : Le Plan d'urbanisme (règlement 04-047) a été __abrogé le 16 juin 2025__, ces données sont maintenant caduques, veuillez vous référez aux ensembles de données du Plan d'urbanisme et de mobilité 2050 (règlement 24-017).Le Programme particulier d’urbanisme (PPU) est une composante du Plan d’urbanisme qui permet d’apporter plus de précision à la planification de certains secteurs. L’adoption d’un PPU par le conseil municipal constitue une modification au Plan et est précédée d’un processus de consultation publique.Les détails concernant les PPU peuvent être consultés à la [Partie IV du Plan d'urbanisme](https://montreal.ca/articles/plan-durbanisme-18111).Consultez la [carte interactive](https://montreal.ca/services/cartes-interactives-amenagement-du-territoire) du Plan d'urbanisme pour visualiser les PPU.Notez finalement que cet ensemble de données n'inclut pas les plans de développement urbain, économique et social (PDUES) car ils ne sont pas intégrés au Plan d'urbanisme. Le PDUES est un outil de planification du territoire élaboré par la Ville de Montréal et les arrondissements concernés, en concertation avec les acteurs locaux et les citoyens. C'est un outil de planification plus large qu'un plan d'urbanisme ou un programme particulier d'urbanisme (PPU) qui englobent des éléments de contenu non requis par la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (LAU) (exemple : aspects économique et social). Selon l'échelle d'intervention, il est adopté par résolution par le conseil municipal ou par un conseil d'arrondissement. Des modifications au plan d'urbanisme peuvent en découler ou non, selon le cas.

Un petit centre urbain est l'une des sept designations sur l'amenagement des terres dans le Plan d'escarpement de Niagara. Cette designation comporte des installations rurales, des villages et des hameaux. Les limites des petits centres urbains sont definies par les municipalites dans un plan officiel ou secondaire approuve. [Pour plus de renseignements (en anglais seulement)](http://www.escarpment.org)** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **

Note : Le Plan d'urbanisme (règlement 04-047) a été __abrogé le 16 juin 2025__, ces données sont maintenant caduques, veuillez vous référez aux ensembles de données du Plan d'urbanisme et de mobilité 2050 (règlement 24-017).La [carte 3.1.2](https://mtl.ged.montreal.ca/constellio/?collection=mtlca&portal=REPDOCVDM#!displayDocument/00000019294) exprime la densité de construction pour l'ensemble de la ville selon une échelle de 17 couleurs qui intègrent les différents paramètres de densité. Elle est disponible à la [section 3.1.2](https://mtl.ged.montreal.ca/constellio/?collection=mtlca&portal=REPDOCVDM#!searchResults/s/9f45f91f-af33-11ee-9b08-4b10d95b597d) du Plan d'urbanisme.Les paramètres de densité de construction permettent d'encadrer la production architecturale et de déterminer l'échelle de la forme urbaine de même que l'intensité des activités sur les différentes portions du territoire.Pour chacun des secteurs à construire ou à transformer, les paramètres énoncés traduisent les intentions du Plan quant au caractère souhaité. Dans les secteurs établis, ces paramètres correspondent au caractère général du bâti existant dont le Plan vise la pérennité.Consultez la [carte interactive](https://montreal.ca/services/cartes-interactives-amenagement-du-territoire) du Plan d'urbanisme pour visualiser les données thématiques.

Note : Le Plan d'urbanisme (règlement 04-047) a été __abrogé le 16 juin 2025__, ces données sont maintenant caduques, veuillez vous référez aux ensembles de données du Plan d'urbanisme et de mobilité 2050 (règlement 24-017).L’affectation du sol illustrée par cette carte comporte dix catégories. Elles sont explicitées à la [Section 3.1.1](https://mtl.ged.montreal.ca/constellio/?collection=mtlca&portal=REPDOCVDM#!searchResults/s/9f45f91f-af33-11ee-9b08-4b10d95b597d) du Plan d’urbanisme.Les quatre premières sont de nature inclusive et correspondent à des milieux urbains distincts (secteurs résidentiel, mixte, d'activités diversifiées et d’emplois). Les cinq autres, essentiellement à caractère exclusif, s’appliquent à des aires réservées à des activités particulières (grand équipement institutionnel, couvent, monastère ou lieu de culte, agricole, conservation, grand espace vert ou parc riverain, grande emprise ou grande infrastructure publique).Consultez la [carte interactive](https://montreal.ca/services/cartes-interactives-amenagement-du-territoire) du Plan d'urbanisme pour visualiser les données thématiques.

Secteurs de revitalisation urbaine intégrée (RUI) du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval

Réseau cyclable du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval

Affectations du sol du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski