Zones de développement situées à l'intérieur du périmètre d'urbanisation.Attributs :ID - Identifiant uniqueTYPE - Type de zone

Limite prévue de l'expansion urbaine sur le territoire de la Ville de Sherbrooke.Attribut :ID - Identifiant unique

Zonage municipal en vigueur. Pour plus de détails, consultez les règlements municipaux d'urbanisme.Attributs :ID - Identifiant uniqueMUNICIPALITE - Code de la municipalitéNO_ZONE - Identifiant de la zoneGRILLEUSAGE - Hyperlien vers la grille des usages de la zone

Secteur d'étude du Plan des terrains urbains de la capitale à partir de 2015.https://ccn-ncc.gc.ca/nos-plans/plan-des-terrains-urbains-de-la-capitalehttps://ncc-website-2.s3.amazonaws.com/documents/Plan-des-terrains-urbains-de-la-capitale.pdf#page=10

Tracés prévus de nouvelles rues ou de prolongements de rues.Attribut :ID - Identifiant unique

Ensemble des affectations du sol au plan d’urbanisme de la Ville de Rouyn-Noranda

Découpage du zonage municipale de la Ville de Rouyn-Noranda suite à l'adoptiondu règlement 2015-844

Note : Le Plan d'urbanisme (règlement 04-047) a été __abrogé le 16 juin 2025__, ces données sont maintenant caduques, veuillez vous référez aux ensembles de données du Plan d'urbanisme et de mobilité 2050 (règlement 24-017).La [carte 3.1.2](https://mtl.ged.montreal.ca/constellio/?collection=mtlca&portal=REPDOCVDM#!displayDocument/00000019294) exprime la densité de construction pour l'ensemble de la ville selon une échelle de 17 couleurs qui intègrent les différents paramètres de densité. Elle est disponible à la [section 3.1.2](https://mtl.ged.montreal.ca/constellio/?collection=mtlca&portal=REPDOCVDM#!searchResults/s/9f45f91f-af33-11ee-9b08-4b10d95b597d) du Plan d'urbanisme.Les paramètres de densité de construction permettent d'encadrer la production architecturale et de déterminer l'échelle de la forme urbaine de même que l'intensité des activités sur les différentes portions du territoire.Pour chacun des secteurs à construire ou à transformer, les paramètres énoncés traduisent les intentions du Plan quant au caractère souhaité. Dans les secteurs établis, ces paramètres correspondent au caractère général du bâti existant dont le Plan vise la pérennité.Consultez la [carte interactive](https://montreal.ca/services/cartes-interactives-amenagement-du-territoire) du Plan d'urbanisme pour visualiser les données thématiques.

Délimitation des périmètres urbains de la Ville de Rimouski

Affectations du sol du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski