Découpage du zonage municipale de la Ville de Rouyn-Noranda suite à l'adoptiondu règlement 2015-844

Zonage municipal en vigueur. Pour plus de détails, consultez les règlements municipaux d'urbanisme.Attributs :ID - Identifiant uniqueMUNICIPALITE - Code de la municipalitéNO_ZONE - Identifiant de la zoneGRILLEUSAGE - Hyperlien vers la grille des usages de la zone

Couche polygonale du zonage.**Contexte de collecte** Maintien et modifications par le service de l'urbanisme selon les amendements au règlement de zonage.**Méthode de collecte** Cartographie assistée par ordinateur.**Attributs*** `ID_ZONAGE` (`integer`) : Identifiant* `NUM_ZONE` (`varchar`) : Numéro de zone* `GROUPE_USAGE_DOM` (`varchar`) : Groupe d'usage dominant* `ETIQUETTE` (`varchar`) : Étiquette* `ZON_AREA` (`numeric`) : Aire* `ZON_PER` (`numeric`) : Périmètre* `DATE_CREATION` (`smalldatetime`) : Créé le* `DATE_MODIFICATION` (`smalldatetime`) : Modifié le* `USER_MODIFICATION` (`varchar`) : Modifié par* `Source` (`varchar`) : Source* `GRILLE_URL` (`varchar`) : Lien vers grillePour plus d’informations, consultez la métadonnée sur le catalogue Isogeo (lien OpenCatalog).

Zonage de la Ville de Saguenay

Délimitation des unités de zonage de la Ville de Repentigny.

Cartographie des limites de zonage municipal.

PLC - Planification cadastrale et foncière (PlanningCadastre) Utilisation des terres. Par exemple, des ressources décrivant des cartes de zonage, des levés cadastraux et la propriété foncière.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Les OCI indiqués sont à jour pour chaque limite de zone de développement. Chacune a son décret en conseil (OCI) original ainsi que le décret le plus récent en cas de modification des limites. Le zonage est compris dans les limites de toutes les zones de développement. Chaque limite de zone de développement comprend des parcelles avec des désignations de zonage uniques. Ces désignations de zonage se trouvent dans la couche : CSW_LAND_TENURE.LP_ZONING_POLY_50KDistribué depuis [GeoYukon] (https://yukon.ca/geoyukon) par le [gouvernement du Yukon] (https://yukon.ca/maps). Découvrez d'autres données cartographiques numériques et des cartes interactives issues de la collection de données cartographiques numériques du Yukon.Pour plus d'informations : [geomatics.help@yukon.ca] (mailto : geomatics.help@yukon.ca)

Limite du zonage municipal de la ville de Lévis.

Les limites du zonage municipal de la Ville de Rimouski