Les lignes de base des placers étudiées sont les lignes de localisation des claims miniers. Il s'agit des lignes nécessaires pour établir la position des claims miniers. Les attributs COGO sont associés aux lignes et illustrent le cadre ajusté du tissu Mineral Claim Location Line. Les lignes de localisation des claims miniers ne sont utilisées que dans le Territoire du Yukon.Distribué depuis [GeoYukon] (https://yukon.ca/geoyukon) par le [gouvernement du Yukon] (https://yukon.ca/maps). Découvrez d'autres données cartographiques numériques et des cartes interactives issues de la collection de données cartographiques numériques du Yukon.Pour plus d'informations : [geomatics.help@yukon.ca] (mailto : geomatics.help@yukon.ca)

Terres administrées et contrôlées par le gouvernement du Yukon, ministère de l'Énergie, des Mines et des Ressources (EMR), Direction de l'agriculture. Comprend les demandes actives pour les terres agricoles, notamment : (1) Contrat de vente : Un contrat entre deux ou plusieurs parties pour la vente et l'achat de terres. Le contrat définit les conditions et les termes de la transaction. (2) Bail : Contrat spécial entre un propriétaire (propriétaire) et une personne souhaitant profiter et utiliser temporairement la propriété (locataire) en échange d'un loyer payé au propriétaire.Distribué depuis [GeoYukon] (https://yukon.ca/geoyukon) par le [gouvernement du Yukon] (https://yukon.ca/maps). Découvrez d'autres données cartographiques numériques et des cartes interactives issues de la collection de données cartographiques numériques du Yukon.Pour plus d'informations : [geomatics.help@yukon.ca] (mailto : geomatics.help@yukon.ca)

Les zones de location de pâturage sont composées de deux polygones qui déterminent dans quelle zone se trouve une disposition de pâturage (GRL, FGL, GRP). Ces zones sont utilisées pour appliquer le taux de location que les baux de pâturage (GRL), les licences de pâturage (FGL) et les permis de pâturage (GRP) versent au gouvernement de l'Alberta pour l'utilisation des terres publiques. La Loi modifiant la Loi sur la modernisation des terres publiques (baux de pâturage et dispositions obsolètes) est entrée en vigueur le 1er janvier 2020. En vertu du nouveau cadre de taux de location (arrêté ministériel 01/2020), il existe désormais deux zones tarifaires de location de pâturage en fonction de la transition de la région boréale de la province. La rivière Saskatchewan Nord constitue la ligne de démarcation entre le sud (zone 1) et le nord (zone 2).** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

La couche représente des aires de concentration de la Mye commune (Mya arenaria) exploitées (communément appelées « gisements ») ou non exploitées présentes dans la zone intertidale de l’estuaire et du golfe du Saint-Laurent de la région du Québec. Elle a été conçue pour le Centre national des urgences environnementales (CNUE) pour la préparation et l’intervention en cas de déversement pétrolier. Les aires de concentration ont été délimitées grâce à des inventaires réalisés par le Pêches et Océans Canada (MPO) entre les années 2000 et 2020. À noter que cette couche est tributaire des inventaires effectués et ne représente ainsi que les aires de Mye commune connues. Par exemple, pour la Haute-Côte-Nord, les inventaires ont été limités aux secteurs ouverts à la cueillette (à l'exception de 4 secteurs), mais il est connu que la Mye commune est présente aussi à l'extérieur de ces secteurs. De plus, peu d'informations étaient disponibles pour la Moyenne et la Basse-Côte-Nord.Cette couche de données ne représente pas la distribution générale de l’espèce ni l’étendue des aires où la pêche est permise. L’étendue des bancs coquilliers peut varier temporellement, notamment en raison de l’exploitation du gisement et du taux de recrutement des individus. Les limites des polygones issus de données d’inventaires peuvent être sous-estimées par rapport à la taille réelle du gisement puisque les inventaires ont été réalisés à l’endroit où la ressource est la plus abondante, sans nécessairement échantillonner le banc dans son ensemble. La précision est toutefois suffisante pour les besoins de protection et de gestion de la ressource en cas d’incident environnemental. Sources de données et références:Brulotte, S. 2011. Évaluation des stocks de mye commune des eaux côtières du Québec. Secr. can. de consult. sci. du MPO. Doc. de rech. 2011/044. x + 53 p.Brulotte, S. 2018. Évaluation de la mye commune (Mya arenaria) des eaux côtières du Québec en 2016 – méthodologie et résultats. Secr. can. de consult. sci. du MPO. Doc. de rech. 2018/004. ix + 60 p.Brulotte, S. 2020. Évaluation des stocks de la mye commune (Mya arenaria) des eaux côtières du Québec en 2019 – méthodologie et résultats. Secr. can. de consult. sci. du MPO. Doc. de rech. 2020/055. vii + 43 p.Brulotte, S. 2022. Résultats des inventaires de gisements de mye commune (Mya arenaria) réalisés de 2016 à 2020 et mise à jour des résultats de ceux effectués de 2001 à 2014 au Québec. Secr. can. de consult. sci. du MPO. Doc. de rech. 2022/xxx. (en préparation)Brulotte, S. et M. Giguère. 2003. Évaluation d'un gisement de mye commune (Mya arenaria) de l'embouchure de la rivière Mingan, Québec, Rapp. can. ind. sci. halieut. aquat. No. 2511: xi + 58.Brulotte, S., M. Giguère, S. Brillon et F. Bourque. 2006. Évaluation de cinq gisements de mye commune (Mya arenaria) aux Îles-de-la-Madeleine, Québec, de 2000 à 2003. Rapp. tech. can. sci. halieut. aquat. 2640 : xii + 92 p.Brulotte, S., Giguère, M. et Duluc, C. 2015. Essais de techniques de captage du naissain de mye commune (Mya arenaria) sur la rive nord de l’estuaire et du golfe du Saint-Laurent. Rapp. tech. can. sci. halieut. aquat. 3084 : ix + 60 p.Giguère, M., S. Brulotte et F. Hartog.2007. Évaluation de quelques gisements de mye commune (Mya arenaria) de la rive sud de l'estuaire du Saint-Laurent en 2005 et 2006. Rapp. can. ind. sci. halieut. aquat. No. 2738: xi + 107.Giguère, M., S. Brulotte, M. Boudreau et M.-F. Dréan. 2008. Évaluation de huit gisements de mye commune (Mya arenaria) de la rive nord de l’estuaire du Saint-Laurent de 2002 à 2008. Rapp. tech. can. sci. halieut. aquat. 2821 : x + 91 p.Roy, I., M. Giguère, S. Brulotte et M. Gagnon. 2003. Évaluation de douze gisements de mye commune (Mya arenaria) du sud de la Gaspésie, Rapp. Tech. can. sci. halieut. aquat. 2469: xvi + 140 p.

Terres administrées et contrôlées par le gouvernement du Yukon, ministère de l'Énergie, des Mines et des Ressources (EMR), Direction de l'agriculture. Comprend toutes les dispositions de terres agricoles : Contrat de vente : Contrat entre deux ou plusieurs parties pour la vente et l'achat de terres. Le contrat définit les conditions et les modalités de la transaction. Bail : Contrat spécial entre un propriétaire (propriétaire) et une personne souhaitant profiter et utiliser temporairement la propriété (locataire) en échange d'un loyer payé au propriétaire. Réserve (ou réserve) : met généralement de côté des terres à des fins de planification des terres agricoles. Une réserve ne confère pas le droit de propriété à la terre et n'est pas considérée comme une disposition de terre.Distribué depuis [GeoYukon] (https://yukon.ca/geoyukon) par le [gouvernement du Yukon] (https://yukon.ca/maps). Découvrez d'autres données cartographiques numériques et des cartes interactives issues de la collection de données cartographiques numériques du Yukon.Pour plus d'informations : [geomatics.help@yukon.ca] (mailto : geomatics.help@yukon.ca)

Scénario de planification pour Ottawa utilisant la géométrie de l'hypocentre et du plan de faille du tremblement de terre de 2010 à Val-de-bois, QC, d'après Ma & Motazedian, 2012 et Atkinson & Assatourians, 2010. Ce scénario utilise un événement de plus grande magnitude que ceux qui ont été observés à ce jour pour cet endroit, dans les limites du modèle national d'aléa sismique. La magnitude maximale de 7,95 est obtenue de CanSHM6 pour la région de la GATINEAU.

La couche présente la distribution spatiale de la zostère marine (Zostera marina) dans la Baie James, la Baie des Chaleurs, l'estuaire et le golfe du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1987 et 2009. Information additionnelleL'inventaire de la zostère marine a été produite à partir d'une revue de littérature des documents suivants:Calderón, I. 1996. Caractérisation de la végétation et de la faune ichtyenne de la baie de Sept-Îles. Document réalisé par la Corporation de protection de l'environnement de Sept-Îles pour Pêches et Océans Canada. 26p. + 5 annexes.Comité côtier Les Escoumins à la Rivière Betsiamites. 2004. Inventaire de localisation des bancs de zostère marine dans la zone côtière Les Escoumins à la rivière Betsiamites. 9 p.Comité ZIP Côte-Nord du Golfe. 2001. Inventaire du potentiel côtier et marin de la Basse-Côte-Nord. Version préliminaire de rapport sous forme de CD-ROM, Sept-Îles, mars 2001.Comité ZIP de la rive nord de l’estuaire. 2008. Guide d’intervention en matière de protection et de mise en valeur des habitats littoraux d’intérêt de la rive nord de l’estuaire maritime (fiches 14 à 20). 8 p. + 7 fiches + annexe.Conseil Régional de l’Environnement Gaspésie et des Îles-de-la-Madeleine (2004). Inventaire et étude des bancs de zostère marine sur le territoire couvert par les comités de gestion intégrée de la zone côtière de l’Est du Québec. CONSORTIUM GAUTHIER & GUILLEMETTE - G.R.E.B.E. 1992. Description et cartographie des habitats côtiers de la Baie de Hannah jusqu'à la rivière au Castor. Rapport présenté à Hydro-Québec, Complexe Nottaway-Broadback-Rupert (NBR), Vol. 2, Annexe cartographique.Giguère, M., C. Duluc, S. Brulotte, F. Hazel, S. Pereira et M. Gaudet. 2006. Inventaire d’une population d'huître américaine (Crassostrea virginica) dans le Bassin aux Huîtres aux Îles-de-la-Madeleine en 2005. Rapport manuscrit. vi + 21 p.Grant, C. et L. Provencher, 2007. Caractérisation de l’habitat et de la faune des herbiers de Zostera marina (L.) de la péninsule de Manicouagan (Québec). Rapp. tech. can. sci. halieut. aquat. 2772 : viii + 65 p. Groupe Environnement Littoral. 1992. Complexe NBR. La zostère marine. Rapport présenté à la vice-présidence Environnement d'Hydro-Québec. 9 p. + 2 cartes.Harvey, C. et D. Brouard. 1992. Étude exploratoire du barachois de Chandler: aspects biophysiques et contamination. Rapport présenté à Environnement Canada, Direction de la protection de l'environnement région du Québec. 39 p. et annexes.Hazel, François, 2002. Données de terrain prises par F. Hazel, Septembre 2002.Ellefsen, H.-F. 2009. Communication personnelle de Hans-Frédéric Ellefsen (MPO).Jacquaz et coll. 1990. Étude biophysique de l'habitat du poisson de quatre barachois de la baie des Chaleurs.Kedney, G. et P. Kaltenback. 1996. Acquisition de connaissances et mise en valeur des habitats du banc de Portneuf. Document réalisé par la firme Pro Faune pour le Comité touristique de Rivière-Portneuf. 50 pages et 5 annexes.Lalumière, R. 1987. Répartition de la zostère marine (Zostera marina) sur la côte est de la baie James; été 1987. Rapport produit par Gilles Shooner et Associés inc. pour la Société d’énergie de la Baie James. 30 p. et annexes.Lalumière, R., L. Belzile et C. Lemieux. 1992. Étude de la zostère marine le long de la côte nord-est de la baie James (été 1991). Rapport présenté au Service écologie de la SEBJ. 31 p. + carte.Leblanc, J. 2002. Communication personnelle de Judith Leblanc (MPO).Lemieux, C. 1995. Acquisition de connaissances des habitats côtiers dans la région de Rimouski (1995). Rapport du Groupe-Conseil GENIVAR présenté au Ministère des Pêches et des Océans du Canada, Division de la Gestion de l’Habitat du Poisson, 52 pages + 2 annexes.Lemieux, C. et R. Lalumière. 1995. Acquisition de connaissances des habitats côtiers du barachois de Saint-Omer. Rap. du Groupe conseil Genivar inc. pour la DGHP, MPO, 44 pages + 3 ann.Martel, Marie-Claude, Lizon Provencher, Cindy Grant, Hans-Frédéric Ellefsen et Selma Pereira, 2009. Distribution et description des herbiers de zostère du Québec. Pêches et Océans Canada, Secrétariat canadien de consultation scientifique, document de recherche 2009/050. 45p.Morin, D. 2009. Communication personnelle de Danièle Morin (MRNF).Naturam Environnement. 1999. Caractérisation biophysique, socio-économique et détermination des enjeux dans un secteur potentiel pour l’identification d’une zone de protection marine pilote: portion ouest de la MRC Manicouagan. Baie-Comeau. 311 p. Pelletier, Claudel. 2003. Communication personnelle de Claudel Pelletier, FAPAQ, lettre en date du 24 février 2003.Pereira, S. 2009. Communication personnelle de Selma Pereira (MPO).Vaillancourt, M.-A. et C. Lafontaine. 1999. Caractérisation de la Baie Mitis. Jardins de Métis et Pêches et Océans Canada. Grand-Métis. 185 p.

Ensemble de données géolocalisant les poteaux de signalisation (routière et stationnement) sur le territoire montréalais.L'emplacement et les détails concernant les panneaux de signalisation accrochés aux poteaux sont disponibles dans les jeux de données [Signalisation routière (excluant le stationnement)](https://donnees.montreal.ca/dataset/panneaux-de-signalisation) et [Signalisation (stationnement sur rue)](https://donnees.montreal.ca/dataset/stationnement-sur-rue-signalisation-courant). L'identifiant POTEAU_ID_POT est partagé entre les différents jeux de données et peut être utilisé pour les lier.

Couche regroupant l’information connue des aires de reproduction, d'alimentation et de concentration de l'esturgeon jaune dans le fleuve et l'estuaire du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1976 et 2002.Information additionnelleLes aires de reproduction, d'alimentation et de concentration de l'esturgeon jaune ont été produites à partir d'une revue de littérature des documents suivants:Blais, J.-P. et V. Legendre. 1976. La ouananiche, Salmo salar, du lac Tremblant, Québec. Québec, Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, Direction régionale de Montréal, Rapp. tech. 06-11, 116 p.Bouthillier, L., P. Dumont et G. Roy. 1993. Répertoire des habitats du poisson de la région de Montréal, Québec. Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche du Québec, Direction régionale de Montréal. ii + 6 p. + fiches d'habitats + 18 cartes d'habitats à l'échelle 1:50 000 + bibliographie 15 p.Desjardins, S. et P. Dumont. 1990. Avis du ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche au sujet de l'acceptabilité environnementale du projet Soligaz. Québec, Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, Direction régionale de Montréal.Dimension Environnement SNC. 1990. Évaluation de l'abondance de l'Esturgeon jaune (Acipenser fulvescens) dans la baie du Cap St-Michel. Rapport complémentaire présenté au ministère de l'Environnement du Québec dans le cadre de l'étude d'impact sur l'environnement du projet Soligaz, Montréal, 24 p.Dumont, P. et R. Fortin. 1977. Relations entre les niveaux d'eau printaniers et la reproduction du Grand Brochet du Haut-Richelieu et de la baie Missisquoi. Université du Québec à Montréal, Département des sciences biologiques, pour le Bureau international Champlain Richelieu, Comité d'impact sur l'environnement, x + 108 p.Dumont, P., J. Leclerc et L. Bouthillier. 1989b. Données d'inventaire, marais Fraser, lac Saint-François, Cazaville. Été 1989. Québec, Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménage¬ment et de l'exploitation de la faune, Montréal. [Données non publiées].Dumont, P., J. Leclerc et Y. Chagnon. 1990. Pêche électrique sur la rivière Yamaska le 18 avril 1990. Québec, Ministère du Loisir de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal. [Données non publiées].Enquête auprès des pêcheurs et agents du MEF et du MPO. 1995.Fournier, P. et L.-M. Soyez. 1988. Étude de l'utilisation faunique printanière du marais de Rosemère. Québec, Ministre du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal, 13 p.Gendron, M. 1986. Rivière-des-Prairies. Aménagement d'un haut-fond, printemps 1986. Groupe de recherche SEEEQ ltée pour la Direction Environnement d'Hydro-Québec, 103 p.Gendron, M. 1987. Rivière-des-Prairies. Suivi de l'aménagement d'un haut-fond, printemps 1987. Le Groupe de recherche SEEEQ ltée pour la Direction Environnement d'Hydro-Québec, 60 p.Gendron, M. 1988. Rivière-des-Prairies. Suivi de l'aménagement du haut-fond, synthèse 1982-1988. Le Groupe de recherche SEEEQ ltée pour le Service de recherche en environnement et santé publique, Vice-Présidence Environnement, Hydro-Québec, 95 p.LaHaye, M. et R. Fortin. 1990. Caractérisation de l'habitat de fraie et de l'habitat des juvéniles de l'Esturgeon jaune (Acipenser fulvescens) dans la région de Montréal. Rapport de recherche préparé pour le Département des sciences biologiques de l'Université du Québec à Montréal, 81 p. + annexes.Letendre, M., B. Dumas et M. Beaudoin. 1990. Inventaire de la rivière des Prairies, au niveau de l'île de Pierre. Québec, Ministère du Loisir de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal. [Travaux en cours].Société de la Faune et des Parcs du Québec. 2000. Atlas des habitats critiques connus ou d'intérêt particulier pour les poissons du fleuve Saint-Laurent entre le port de Montréal et l'Île aux Coudres. Direction du développement de la faune.Therrien, J., Marquis, H., Shooner, G. et Bérubé, P. 1991. Caractérisation des habitats recherchés pour la fraie des principales espèces de poisson du fleuve Saint-Laurent (Cornwall à Montmagny). Études réalisées par le Groupe Environnement Shooner inc. Pour le compte des ministères des Pêches et des Océans et de l'Environnement du Canada. 16 pages. Un atlas accompagne ce document.Tremblay, S. 1996. Caractérisation de la pêcherie commerciale à l'esturgeon noir (Acipenser oxyrinchus) dans le secteur de Montmagny en 1994. Ministère de l'Environnement et de la Faune, Direction de la faune et des habitats. Rapport technique. 27 p.Trencia, G. 2002. Communication personnelle avec Guy Trencia, Faune et Parcs Québec.

Terrains administrés et contrôlés par le gouvernement du Yukon, cédés par la Direction de la gestion des terres du ministère de l'Énergie, des Mines et des Ressources (EMR). Cette classe de caractéristiques comprend : Contrat de vente : contrat entre deux ou plusieurs parties pour la vente et l'achat d'un terrain. Le contrat définit les conditions et les modalités de la transaction. Bail : contrat spécial entre un propriétaire (propriétaire) et une personne souhaitant profiter et utiliser temporairement la propriété (locataire) en échange d'un loyer payé au propriétaire. Servitude : droit de passage sur le terrain ou la voie navigable d'un voisin. Réserve (ou réserve) : met de côté des terres pour d'autres ministères (OGD) ou des parties intéressées par l'intermédiaire d'un OGD, afin qu'elles soient utilisées à des fins spécifiques. Une réserve ne confère pas le droit de propriété à la terre et n'est pas considérée comme une disposition de terre. N'inclut pas les demandes, les licences, les notations ou les terres agricoles.Distribué depuis [GeoYukon] (https://yukon.ca/geoyukon) par le [gouvernement du Yukon] (https://yukon.ca/maps). Découvrez d'autres données cartographiques numériques et des cartes interactives issues de la collection de données cartographiques numériques du Yukon.Pour plus d'informations : [geomatics.help@yukon.ca] (mailto : geomatics.help@yukon.ca)