Les zones de franchise de gaz des services publics ruraux sont créées et entretenues par les services publics ruraux en vertu de la loi sur la distribution du gaz. Il contient les couches suivantes : zones de franchise Apex, zones de franchise ATCO, zones de franchise Coop, zones de franchise de comté, zones de franchise indépendantes, distributeurs de gaz communautaires et compteurs clients. « Les modifications apportées aux limites sont fondées a) sur des ajouts ou des suppressions de terres en vertu de la Loi sur la distribution du gaz et b) sur des annexions ou des dissolutions en vertu de la Loi sur les administrations municipales. » Il n'est pas possible de délivrer des franchises pour les terres fédérales. Cependant, les distributeurs de gaz desservant ces terres sont régis par la Loi sur la distribution du gaz. Remarque : Rural Utilities n'assume aucune responsabilité quant à l'exactitude ou à l'exhaustivité de ces plans. Les distributeurs individuels doivent être contactés pour connaître l'emplacement réel de leurs pipelines. Pour les pipelines situés sur des terres autochtones, veuillez contacter le bureau d'administration de la bande concerné ou le distributeur de gaz de cette zone. Rural Utilities ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, spéciaux, punitifs ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser ce site Web. Les liens vers d'autres sites Web ne sont fournis que pour des raisons de commodité. Rural Utilities ne contrôle, n'approuve ni ne garantit l'exactitude, l'exhaustivité, l'efficacité et l'actualité des autres sites Web et n'est pas responsable des pratiques de confidentialité de ces autres sites Web.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Installations conçues pour récupérer des liquides de gaz naturel à partir d'un flux de gaz naturel. Ces installations contrôlent la qualité du gaz naturel destiné à être commercialisé.Ressources cartographiques mises en oeuvre dans le cadre de la Coopération nord-américaine en matière d'information sur l'énergie (CNAIE) entre le département de l’Énergie des États‑Unis d’Amérique, le ministère des Ressources naturelles du Canada et le ministère de l’Énergie des États‑Unis du Mexique.Les agences et institutions participantes ne peuvent être tenues responsable de l'utilisation inappropriée ou incorrecte des données décrites et /ou contenues dans les présentes. Ces données n'ont pas de teneurs légales et ne sont pas destinées à être utilisées en tant que tels. L'information contenue dans ces données est dynamique et peut changer au fil du temps et peut différer d'autres informations officielles. Les agences et institutions participantes ne donnent aucune garantie, expresse ou implicite, quant à l'exactitude, la fiabilité, ou l'exhaustivité de ces données.Ensemble apparenté:[Coopération nord-américaine en matière d’information sur l’énergie, données cartographiques](https://ouvert.canada.ca/data/fr/dataset/aae6619f-f9f3-435d-bc32-42decd58b674)

Installations côtières de gaz naturel utilisées pour recevoir, décharger, charger, stocker, gazéifier, liquéfier, transformer et transporter par navire, le gaz naturel importé d'un pays étranger, exporté vers un pays étranger ou le commerce intérieur.Ressources cartographiques mises en oeuvre dans le cadre de la Coopération nord-américaine en matière d'information sur l'énergie (CNAIE) entre le département de l’Énergie des États‑Unis d’Amérique, le ministère des Ressources naturelles du Canada et le ministère de l’Énergie des États‑Unis du Mexique.Les agences et institutions participantes ne peuvent être tenues responsable de l'utilisation inappropriée ou incorrecte des données décrites et /ou contenues dans les présentes. Ces données n'ont pas de teneurs légales et ne sont pas destinées à être utilisées en tant que tels. L'information contenue dans ces données est dynamique et peut changer au fil du temps et peut différer d'autres informations officielles. Les agences et institutions participantes ne donnent aucune garantie, expresse ou implicite, quant à l'exactitude, la fiabilité, ou l'exhaustivité de ces données.

Liste et géolocalisation des médias communautaires reconnus ou soutenus par le programme d'Aide au fonctionnement pour les médias communautaires du ministère de la Culture et des Communications en 2015-2016 (https://www.mcc.gouv.qc.ca/index.php?id=1999).

UTC - Réseaux de services publics et de communication (UtilitiesCommunication) Systèmes d'énergie, d'eau et de traitement des déchets, infrastructures et services de communication. Par exemple, des ressources décrivant l'hydroélectricité ; les sources d'énergie géothermiques, solaires et nucléaires ; la purification et la distribution de l'eau ; la collecte et l'élimination des eaux usées ; la distribution d'électricité et de gaz ; la communication de données ; les télécommunications ; la radio ; et les réseaux de communication.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Cet ensemble de données fournit des informations complètes sur les établissements de garderies éducatives agréés au Nouveau-Brunswick. Il comprend des détails essentiels tels que la région, le district, le numéro d'agrément, le nom de l'établissement, le nom du site de garderies éducatives, le type d'établissement (à temps plein, à temps partiel ou à milieu familial) et l'adresse de l'établissement. En outre, l'ensemble de données précise le nombre de places autorisées, y compris celles pour les nourrissons, les enfants d'âge préscolaire et les enfants d'âge scolaire. Il précise également la langue de service, l'identifiant et le nom de la personne exploitante, et si l'établissement est désigné. À des fins d'analyse spatiale et de cartographie, les coordonnées de latitude et de longitude de chaque établissement sont incluses.

La couche représente des aires de concentration de la Mye commune (Mya arenaria) exploitées (communément appelées « gisements ») ou non exploitées présentes dans la zone intertidale de l’estuaire et du golfe du Saint-Laurent de la région du Québec. Elle a été conçue pour le Centre national des urgences environnementales (CNUE) pour la préparation et l’intervention en cas de déversement pétrolier. Les aires de concentration ont été délimitées grâce à des inventaires réalisés par le Pêches et Océans Canada (MPO) entre les années 2000 et 2020. À noter que cette couche est tributaire des inventaires effectués et ne représente ainsi que les aires de Mye commune connues. Par exemple, pour la Haute-Côte-Nord, les inventaires ont été limités aux secteurs ouverts à la cueillette (à l'exception de 4 secteurs), mais il est connu que la Mye commune est présente aussi à l'extérieur de ces secteurs. De plus, peu d'informations étaient disponibles pour la Moyenne et la Basse-Côte-Nord.Cette couche de données ne représente pas la distribution générale de l’espèce ni l’étendue des aires où la pêche est permise. L’étendue des bancs coquilliers peut varier temporellement, notamment en raison de l’exploitation du gisement et du taux de recrutement des individus. Les limites des polygones issus de données d’inventaires peuvent être sous-estimées par rapport à la taille réelle du gisement puisque les inventaires ont été réalisés à l’endroit où la ressource est la plus abondante, sans nécessairement échantillonner le banc dans son ensemble. La précision est toutefois suffisante pour les besoins de protection et de gestion de la ressource en cas d’incident environnemental. Sources de données et références:Brulotte, S. 2011. Évaluation des stocks de mye commune des eaux côtières du Québec. Secr. can. de consult. sci. du MPO. Doc. de rech. 2011/044. x + 53 p.Brulotte, S. 2018. Évaluation de la mye commune (Mya arenaria) des eaux côtières du Québec en 2016 – méthodologie et résultats. Secr. can. de consult. sci. du MPO. Doc. de rech. 2018/004. ix + 60 p.Brulotte, S. 2020. Évaluation des stocks de la mye commune (Mya arenaria) des eaux côtières du Québec en 2019 – méthodologie et résultats. Secr. can. de consult. sci. du MPO. Doc. de rech. 2020/055. vii + 43 p.Brulotte, S. 2022. Résultats des inventaires de gisements de mye commune (Mya arenaria) réalisés de 2016 à 2020 et mise à jour des résultats de ceux effectués de 2001 à 2014 au Québec. Secr. can. de consult. sci. du MPO. Doc. de rech. 2022/xxx. (en préparation)Brulotte, S. et M. Giguère. 2003. Évaluation d'un gisement de mye commune (Mya arenaria) de l'embouchure de la rivière Mingan, Québec, Rapp. can. ind. sci. halieut. aquat. No. 2511: xi + 58.Brulotte, S., M. Giguère, S. Brillon et F. Bourque. 2006. Évaluation de cinq gisements de mye commune (Mya arenaria) aux Îles-de-la-Madeleine, Québec, de 2000 à 2003. Rapp. tech. can. sci. halieut. aquat. 2640 : xii + 92 p.Brulotte, S., Giguère, M. et Duluc, C. 2015. Essais de techniques de captage du naissain de mye commune (Mya arenaria) sur la rive nord de l’estuaire et du golfe du Saint-Laurent. Rapp. tech. can. sci. halieut. aquat. 3084 : ix + 60 p.Giguère, M., S. Brulotte et F. Hartog.2007. Évaluation de quelques gisements de mye commune (Mya arenaria) de la rive sud de l'estuaire du Saint-Laurent en 2005 et 2006. Rapp. can. ind. sci. halieut. aquat. No. 2738: xi + 107.Giguère, M., S. Brulotte, M. Boudreau et M.-F. Dréan. 2008. Évaluation de huit gisements de mye commune (Mya arenaria) de la rive nord de l’estuaire du Saint-Laurent de 2002 à 2008. Rapp. tech. can. sci. halieut. aquat. 2821 : x + 91 p.Roy, I., M. Giguère, S. Brulotte et M. Gagnon. 2003. Évaluation de douze gisements de mye commune (Mya arenaria) du sud de la Gaspésie, Rapp. Tech. can. sci. halieut. aquat. 2469: xvi + 140 p.

La couche présente la distribution spatiale de la zostère marine (Zostera marina) dans la Baie James, la Baie des Chaleurs, l'estuaire et le golfe du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1987 et 2009. Information additionnelleL'inventaire de la zostère marine a été produite à partir d'une revue de littérature des documents suivants:Calderón, I. 1996. Caractérisation de la végétation et de la faune ichtyenne de la baie de Sept-Îles. Document réalisé par la Corporation de protection de l'environnement de Sept-Îles pour Pêches et Océans Canada. 26p. + 5 annexes.Comité côtier Les Escoumins à la Rivière Betsiamites. 2004. Inventaire de localisation des bancs de zostère marine dans la zone côtière Les Escoumins à la rivière Betsiamites. 9 p.Comité ZIP Côte-Nord du Golfe. 2001. Inventaire du potentiel côtier et marin de la Basse-Côte-Nord. Version préliminaire de rapport sous forme de CD-ROM, Sept-Îles, mars 2001.Comité ZIP de la rive nord de l’estuaire. 2008. Guide d’intervention en matière de protection et de mise en valeur des habitats littoraux d’intérêt de la rive nord de l’estuaire maritime (fiches 14 à 20). 8 p. + 7 fiches + annexe.Conseil Régional de l’Environnement Gaspésie et des Îles-de-la-Madeleine (2004). Inventaire et étude des bancs de zostère marine sur le territoire couvert par les comités de gestion intégrée de la zone côtière de l’Est du Québec. CONSORTIUM GAUTHIER & GUILLEMETTE - G.R.E.B.E. 1992. Description et cartographie des habitats côtiers de la Baie de Hannah jusqu'à la rivière au Castor. Rapport présenté à Hydro-Québec, Complexe Nottaway-Broadback-Rupert (NBR), Vol. 2, Annexe cartographique.Giguère, M., C. Duluc, S. Brulotte, F. Hazel, S. Pereira et M. Gaudet. 2006. Inventaire d’une population d'huître américaine (Crassostrea virginica) dans le Bassin aux Huîtres aux Îles-de-la-Madeleine en 2005. Rapport manuscrit. vi + 21 p.Grant, C. et L. Provencher, 2007. Caractérisation de l’habitat et de la faune des herbiers de Zostera marina (L.) de la péninsule de Manicouagan (Québec). Rapp. tech. can. sci. halieut. aquat. 2772 : viii + 65 p. Groupe Environnement Littoral. 1992. Complexe NBR. La zostère marine. Rapport présenté à la vice-présidence Environnement d'Hydro-Québec. 9 p. + 2 cartes.Harvey, C. et D. Brouard. 1992. Étude exploratoire du barachois de Chandler: aspects biophysiques et contamination. Rapport présenté à Environnement Canada, Direction de la protection de l'environnement région du Québec. 39 p. et annexes.Hazel, François, 2002. Données de terrain prises par F. Hazel, Septembre 2002.Ellefsen, H.-F. 2009. Communication personnelle de Hans-Frédéric Ellefsen (MPO).Jacquaz et coll. 1990. Étude biophysique de l'habitat du poisson de quatre barachois de la baie des Chaleurs.Kedney, G. et P. Kaltenback. 1996. Acquisition de connaissances et mise en valeur des habitats du banc de Portneuf. Document réalisé par la firme Pro Faune pour le Comité touristique de Rivière-Portneuf. 50 pages et 5 annexes.Lalumière, R. 1987. Répartition de la zostère marine (Zostera marina) sur la côte est de la baie James; été 1987. Rapport produit par Gilles Shooner et Associés inc. pour la Société d’énergie de la Baie James. 30 p. et annexes.Lalumière, R., L. Belzile et C. Lemieux. 1992. Étude de la zostère marine le long de la côte nord-est de la baie James (été 1991). Rapport présenté au Service écologie de la SEBJ. 31 p. + carte.Leblanc, J. 2002. Communication personnelle de Judith Leblanc (MPO).Lemieux, C. 1995. Acquisition de connaissances des habitats côtiers dans la région de Rimouski (1995). Rapport du Groupe-Conseil GENIVAR présenté au Ministère des Pêches et des Océans du Canada, Division de la Gestion de l’Habitat du Poisson, 52 pages + 2 annexes.Lemieux, C. et R. Lalumière. 1995. Acquisition de connaissances des habitats côtiers du barachois de Saint-Omer. Rap. du Groupe conseil Genivar inc. pour la DGHP, MPO, 44 pages + 3 ann.Martel, Marie-Claude, Lizon Provencher, Cindy Grant, Hans-Frédéric Ellefsen et Selma Pereira, 2009. Distribution et description des herbiers de zostère du Québec. Pêches et Océans Canada, Secrétariat canadien de consultation scientifique, document de recherche 2009/050. 45p.Morin, D. 2009. Communication personnelle de Danièle Morin (MRNF).Naturam Environnement. 1999. Caractérisation biophysique, socio-économique et détermination des enjeux dans un secteur potentiel pour l’identification d’une zone de protection marine pilote: portion ouest de la MRC Manicouagan. Baie-Comeau. 311 p. Pelletier, Claudel. 2003. Communication personnelle de Claudel Pelletier, FAPAQ, lettre en date du 24 février 2003.Pereira, S. 2009. Communication personnelle de Selma Pereira (MPO).Vaillancourt, M.-A. et C. Lafontaine. 1999. Caractérisation de la Baie Mitis. Jardins de Métis et Pêches et Océans Canada. Grand-Métis. 185 p.

Couche regroupant l’information connue des aires de reproduction, d'alimentation et de concentration de l'esturgeon jaune dans le fleuve et l'estuaire du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1976 et 2002.Information additionnelleLes aires de reproduction, d'alimentation et de concentration de l'esturgeon jaune ont été produites à partir d'une revue de littérature des documents suivants:Blais, J.-P. et V. Legendre. 1976. La ouananiche, Salmo salar, du lac Tremblant, Québec. Québec, Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, Direction régionale de Montréal, Rapp. tech. 06-11, 116 p.Bouthillier, L., P. Dumont et G. Roy. 1993. Répertoire des habitats du poisson de la région de Montréal, Québec. Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche du Québec, Direction régionale de Montréal. ii + 6 p. + fiches d'habitats + 18 cartes d'habitats à l'échelle 1:50 000 + bibliographie 15 p.Desjardins, S. et P. Dumont. 1990. Avis du ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche au sujet de l'acceptabilité environnementale du projet Soligaz. Québec, Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, Direction régionale de Montréal.Dimension Environnement SNC. 1990. Évaluation de l'abondance de l'Esturgeon jaune (Acipenser fulvescens) dans la baie du Cap St-Michel. Rapport complémentaire présenté au ministère de l'Environnement du Québec dans le cadre de l'étude d'impact sur l'environnement du projet Soligaz, Montréal, 24 p.Dumont, P. et R. Fortin. 1977. Relations entre les niveaux d'eau printaniers et la reproduction du Grand Brochet du Haut-Richelieu et de la baie Missisquoi. Université du Québec à Montréal, Département des sciences biologiques, pour le Bureau international Champlain Richelieu, Comité d'impact sur l'environnement, x + 108 p.Dumont, P., J. Leclerc et L. Bouthillier. 1989b. Données d'inventaire, marais Fraser, lac Saint-François, Cazaville. Été 1989. Québec, Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménage¬ment et de l'exploitation de la faune, Montréal. [Données non publiées].Dumont, P., J. Leclerc et Y. Chagnon. 1990. Pêche électrique sur la rivière Yamaska le 18 avril 1990. Québec, Ministère du Loisir de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal. [Données non publiées].Enquête auprès des pêcheurs et agents du MEF et du MPO. 1995.Fournier, P. et L.-M. Soyez. 1988. Étude de l'utilisation faunique printanière du marais de Rosemère. Québec, Ministre du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal, 13 p.Gendron, M. 1986. Rivière-des-Prairies. Aménagement d'un haut-fond, printemps 1986. Groupe de recherche SEEEQ ltée pour la Direction Environnement d'Hydro-Québec, 103 p.Gendron, M. 1987. Rivière-des-Prairies. Suivi de l'aménagement d'un haut-fond, printemps 1987. Le Groupe de recherche SEEEQ ltée pour la Direction Environnement d'Hydro-Québec, 60 p.Gendron, M. 1988. Rivière-des-Prairies. Suivi de l'aménagement du haut-fond, synthèse 1982-1988. Le Groupe de recherche SEEEQ ltée pour le Service de recherche en environnement et santé publique, Vice-Présidence Environnement, Hydro-Québec, 95 p.LaHaye, M. et R. Fortin. 1990. Caractérisation de l'habitat de fraie et de l'habitat des juvéniles de l'Esturgeon jaune (Acipenser fulvescens) dans la région de Montréal. Rapport de recherche préparé pour le Département des sciences biologiques de l'Université du Québec à Montréal, 81 p. + annexes.Letendre, M., B. Dumas et M. Beaudoin. 1990. Inventaire de la rivière des Prairies, au niveau de l'île de Pierre. Québec, Ministère du Loisir de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal. [Travaux en cours].Société de la Faune et des Parcs du Québec. 2000. Atlas des habitats critiques connus ou d'intérêt particulier pour les poissons du fleuve Saint-Laurent entre le port de Montréal et l'Île aux Coudres. Direction du développement de la faune.Therrien, J., Marquis, H., Shooner, G. et Bérubé, P. 1991. Caractérisation des habitats recherchés pour la fraie des principales espèces de poisson du fleuve Saint-Laurent (Cornwall à Montmagny). Études réalisées par le Groupe Environnement Shooner inc. Pour le compte des ministères des Pêches et des Océans et de l'Environnement du Canada. 16 pages. Un atlas accompagne ce document.Tremblay, S. 1996. Caractérisation de la pêcherie commerciale à l'esturgeon noir (Acipenser oxyrinchus) dans le secteur de Montmagny en 1994. Ministère de l'Environnement et de la Faune, Direction de la faune et des habitats. Rapport technique. 27 p.Trencia, G. 2002. Communication personnelle avec Guy Trencia, Faune et Parcs Québec.

Données de localisation pour les limites des zones de service des distributeurs de gaz naturel qui peuvent être utilisées dans des applications de systèmes d’information géographique (SIG).** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **