L'ensemble de données sur les limites des traités comprend tous les polygones qui représentent les terres issues de traités historiques du Canada négociées par les Premières Nations au fil des ans dans le cadre de traités conclus entre 1867 et 1999. Les limites approximatives illustrent les territoires traditionnels décrits dans les déclarations d'intention des Premières nations de négocier des traités qui ont été soumis et acceptés.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Couche caractéristique de la frontière provinciale du Manitoba.Couche caractéristique des frontières provinciales du Manitoba : frontière entre le Manitoba et l'Ontario, frontière entre le Manitoba et la Saskatchewan, frontière entre le Manitoba et le Nunavut, frontière internationale. À l'exception de la frontière internationale, les données graphiques ont été calculées à partir des mesures originales du relevé des frontières publiées dans les rapports officiels des commissions de délimitation respectives à l'aide du logiciel d'ajustement des moindres carrés « Manor ». Les ajustements ont été limités aux positions connues des bornes frontalières fédérales/provinciales NAD83 [nmip94 adj.]. Pour la frontière internationale, les graphiques ont été créés en convertissant les positions des marqueurs NAD27 officiellement publiées pour la frontière en NAD83 à l'aide du logiciel de conversion de données NTv2 et en interconnectant les positions des marqueurs tracés avec des lignes droites à l'aide du logiciel cartographique CARIS. L'objectif est de fournir aux utilisateurs finaux une carte numérique des frontières du Manitoba. Cette couche de données convient à la plupart des applications cartographiques numériques à petite et moyenne échelle ainsi qu'au géoréférencement SIG en général. Cette frontière provinciale du Manitoba a été publiée pour la première fois le 12 janvier 2004. Il a été téléchargé sur Manitoba Maps en tant que couche d'entités le 15 décembre 2016. Contraintes d'utilisation : Le littoral de la baie d'Hudson pour ce produit a été tiré d'une cartographie numérique à l'échelle 1:500 000 et est destiné à une cartographie généralisée à petite échelle de cette partie de la frontière provinciale. Précision estimée à plus ou moins 125 m. Champs inclus : FID : nombres entiers uniques séquentiels générés automatiquement, ZONE : zone SIG en mètres carrés calculée selon le système de coordonnées NAD83 transversal Mercator Zone 14, PÉRIMÈTRE : périmètre SIG en mètres calculé dans le système de coordonnées NAD83 transversal Mercator Zone 14, NOM : nom de la province** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Ce jeu de données de format shapefile a été conçu à partir des polygones extraits de la géodatabase Cartographie des écosystèmes côtiers du Québec maritime (2022, Laboratoire de dynamique et de gestion intégrée des zones côtières, Pêches et Océans Canada), décrit dans le paragraphe ci-après. Il est constitué des polygones comportant de la zostère marine et rassemble les attributs décrivant la couverture végétale, la composition des herbiers, le nom de l’écosystème, les données d’imagerie ayant permis la photo-interprétation et la présence ou non de données de terrain. Un numéro séquentiel unique associé à chaque polygone permet de retracer le polygone apparié de la géodatabase des écosystèmes côtiers pour connaître les valeurs d’attributs non détaillé dans le présent shapefile. La région d’étude comprend l’ensemble des littoraux estuariens et maritimes du Québec, à l’exception de certains secteurs dont la majeure partie de la Basse-Côte-Nord et de l’Île d’Anticosti, à l’exception des villages de Kegaska, la Romaine, Chevery, Blanc-Sablon et Port-Menier. Certaines îles au large des côtes de l’estuaire et du golfe font parties de la région couverte, telles que l’Île d’Orléans, l’Isle-aux-Coudres, l’Île Verte et l’Île Bonaventure.Le projet de Cartographie des écosystèmes côtiers du Québec maritime a été réalisée conjointement par le Laboratoire de dynamique et de gestion intégrée des zones côtières (LDGIZC) de l’Université du Québec à Rimouski dans le cadre du Projet Résilience côtière; et par l’équipe de Pêches et Océans Canada, dans le cadre de l’initiative Planification pour une Intervention Marine Intégrée (PIMI) du Plan de Protection des Océans (PPO). Dans le cadre de ce projet, une classification des écosystèmes côtiers a été réalisée sur plus de 4 200 km de corridor côtier, avec pour sujet les littoraux estuariens et maritimes du Québec situés entre la limite du haut-estran et l'infralittoral peu profond (environ 10m de profondeur). La méthode de cartographie développée s’appuie sur une segmentation et classification semi-automatisée et une photo-interprétation des écosystèmes côtiers, à partir de photographies multispectrales (RBVI) à très haute résolution (30 cm) acquises entre 2015 et 2020 par le MPO. La classification des entités surfaciques (polygones) s'appuie sur l'attribution de classes de valeurs pour les attributs biologiques et physiques à l'étude (par ex. étagement, substrats, type végétaux, couverture de la végétation, géosystème, etc.). Des photographies obliques héliportées et des données de terrain ont contribué à réduire l’incertitude associée au travail de photo-interprétation. L'UQAR et le MPO ont mené des campagnes d'échantillonnage terrain visant respectivement le médiolittoral (4 390 stations) puis la zone médiolittorale inférieure et infralittorale (2 959 stations), ce qui a permis de valider certains attributs identifiés par photo-interprétation et d'apporter une information détaillée sur la structure des communautés. La géodatabase de la Cartographie des écosystèmes côtiers est hébergée et diffusée par l'UQAR sur la plateforme cartographique SIGEC-Web: https://ldgizc.uqar.ca/Web/sigecwebCredits © MPO (2023, Pêches et Océans Canada)Provencher-Nolet, L., Paquette, L., Pitre, L.D., Grégoire, B. and Desjardins, C. 2024. Cartographie des macrophytes estuariens et marins du Québec. Rapp. Tech. Can. Sci. halieut. Aquat. 3617 : v + 99 p.Grégoire, B., Pitre, L.D., Provencher-Nolet, L., Paquette, L. and Desjardins, C. 2024. Distribution d’organismes marins de la zone côtière peu profonde du Québec recensés par imagerie sous-marine de 2017 à 2021. Rapp. tech. can. sci. halieut. aquat. 3616 : v + 78 p.Grégoire, B. 2022. Biodiversité du relevé côtier Planification pour une intervention environnementale intégrée dans l’estuaire et le golfe du Saint-Laurent (2017–2021). Observatoire global du Saint-Laurent. [Jeu de données]Jobin, A., Marquis, G., Provencher-Nolet, L., Gabaj Castrillo. M. J., Trubiano C., Drouet, M., Eustache-Létourneau, D., Drejza, S. Fraser, C. Marie, G. et P. Bernatchez (2021) Cartographie des écosystèmes côtiers du Québec maritime — Rapport méthodologique. Chaire de recherche en géoscience côtière, Laboratoire de dynamique et de gestion intégrée des zones côtières, Université du Québec à Rimouski. Rapport remis au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, septembre 2021, 98 p.

Couche regroupant l’information connue de la présence côtière pour la lompe (grosse poule de mer) dans le fleuve et l'estuaire du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1987 et 1999.Information additionnelleLa présence côtière de la lompe (grosse poule de mer) a été effectuée à partir d'une revue de littérature des documents suivants:Association Québécoise des Techniciens(nes) en Aménagement Cynégétique et Halieutique (AQTACH). 1987. Suivi des captures de cinq pêches à fascines de la rive nord du Saint-Laurent. Document présenté au ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche – Direction régionale de la Côte-Nord. 50 p.Bérubé, S. Lambert, J.-D. 1999. Communautés ichtyennes côtières de l'estuaire du Saint-Laurent en 1996 et 1997 : suite du suivi ichtyologique (1986-1995). Rapp. tech. can. sci. halieut. aquat., 2281, 62 p.Naturam Environnement. 1997. Acquisition de connaissances et mise en valeur des habitats du poisson du complexe Baie Verte/Baie Laval, phase 3 : rapport final. Document réalisé par la Corporation de développpement de la Baie Verte avec l'aide du MPO dans le cadre du Plan d'action pour l'habitat du poisson.

Santé Canada collectionne régulièrement des échantillons environnementaux pour des analyses de radioactivité. La base du système de surveillance de Santé Canada provient de trois réseaux distinct : Réseau canadien de surveillance radiologique (RCSR), Réseau de surveillance en poste fixe (SPF) et la contribution canadienne à l'Organisation du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires (CTBTo). Ce jeu de données donne la localisation approximative des stations de chaque réseau. RCSR est un réseau national qui prélève régulièrement des échantillons de particules atmosphériques, de précipitations, de rayonnement gamma externe, d'eau potable, de vapeur d'eau atmosphérique et de lait pour en analyser la radioactivité. Le RCSR fonctionne depuis 1959 et établit les tendances à long terme de la radioactivité naturelle dans l’environnement, des retombées des armes nucléaires ainsi que de la radioactivité générée par d’autres activités humaines, dont la production d’énergie nucléaire et la production d’isotopes médicaux. Les ensembles de données complètes du Réseau canadien de surveillance radiologique sont disponibles sur le Portail du Gouvernement ouvert. Le SPF est un réseau intégré de détecteur de rayonnement qui fournit des mesures de rayonnement gamma terrestre en temps réel. Les détecteurs sont localisés dans chaque province et territoire du Canada. Ils sont en plus grand nombre près des installations nucléaires canadiennes majeures et les ports où des navires à propulsion nucléaire sont parfois amarrés. Les données disponibles presque en temps réel sont sur le site web de EURDEP (EUropean Radiological Data Exchange Platform).Le Traité d'interdiction complète des essais nucléaires est un traité universel sur les armes qui bannit tous États de compléter une explosion nucléaire dans tout environnement (atmosphérique, souterrain ou sous-marin. Le Canada est un signataire du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires des Nations Unis. Le Bureau de la Radioprotection de Santé Canada est responsable de quatre stations de surveillances certifiées. Ceux-ci se trouvent à Resolute, NU, Yellowknife, NT, Sidney, BC, et St. John’s, NL. Ils sont aussi responsables d’un laboratoire certifié de radionucléide à Ottawa, ON. Plus d’informations au sujet du traité sont disponibles sur le site web de la CTBTo.La carte montre l’emplacement approximatif pour chaque station de surveillance. Les stations se trouvent dans le périmètre de localisation associé.

Couche regroupant l’information connue des aires de reproduction et d'alimentation de l'éperlan-arc-en-ciel, dans la Rivière Saguenay, le fleuve et l'estuaire du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1977 et 2000.Information additionnelleLes aires de reproduction et d'alimentation de l'éperlan-arc-en-ciel ont été produites à partir d'une revue de littérature des documents suivants:Argus inc. (Les consultants en environnement). 1995b. Barachois de Malbaie: étude d'avant-projet de conservation et de mise en valeur. Rapport présenté au Club des ornithologues de la Gaspésie dans le cadre du programme Saint-Laurent Vision 2000. 71 p. + ann.Bouthillier, L., P. Dumont et G. Roy. 1993. Répertoire des habitats du poisson de la région de Montréal, Québec. Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche du Québec, Direction régionale de Montréal. ii + 6 p. + fiches d'habitats + 18 cartes d'habitats à l'échelle 1:50 000 + bibliographie 15 p.Dubé, J., M. Letendre, M. Beaudoin et B. Dumas. 1992. Marina l'Escale inc. Relevés sur l'habitat du poisson au printemps 1992. Lots 6-P, 7-P et littoral de la rivière Richelieu, Notre-Dame-du-Mont-Carmel, MRC du Haut-Richelieu. Québec, Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal, 13 p. + annexes.Dumont, P. et R. Fortin. 1977. Relations entre les niveaux d'eau printaniers et la reproduction du Grand Brochet du Haut-Richelieu et de la baie Missisquoi. Université du Québec à Montréal, Département des sciences biologiques, pour le Bureau international Champlain Richelieu, Comité d'impact sur l'environnement, x + 108 p.Dumont, P., J. Leclerc et Y. Chagnon. 1990. Pêche électrique sur la rivière Yamaska le 18 avril 1990. Québec, Ministère du Loisir de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal. [Données non publiées].Enquête auprès des agents des pêches du MPO. 1994.Fréchet, A., Dodson J.J., Powles, H. 1983. Les parasites de l'éperlan d'amérique (Osmerus mordax) anadrome du Québec et leur utilité comme étiquettes biologiques. Canadian journal of zoology no 61: 621-626.Gagnon, M., Y. Ménard et J.-F. La Rue. 1993. Caractérisation et évaluation des habitats du poisson dans la zone de transition saline du Saint-Laurent. Rapp. tech. can. sci. halieut. aquat. 1920: viii + 104 p.Jacquaz et coll. 1990. Étude biophysique de l'habitat du poisson de quatre barachois de la baie des Chaleurs.Lemieux, C. 1995. Acquisition de connaissances des habitats côtiers dans la région de Rimouski (1995). Rapport du Groupe-Conseil GENIVAR présenté au Ministère des Pêches et des Océans du Canada, Division de la Gestion de l’Habitat du Poisson, 52 pages + 2 annexes.Lemieux, C. et R. Lalumière. 1995. Acquisition de connaissances des habitats côtiers du barachois de Saint-Omer. Rap. du Groupe conseil Genivar inc. pour la DGHP, MPO, 44 pages + 3 ann.Lemieux, C. 1996. Acquisition de connaissances des habitats côtiers de l'Anse Saint-Jean et de la baie Sainte- Marguerite dans la région du Saguenay. Rap. du Groupe conseil Genivar inc. pour la DGHP, ministère des Pêches et Océans, 79 p. + annexes.Lesueur, C. 1995. Acquisition de connaissances du milieu côtier dans la batture de Saint-Fulgence. Rapport du Comité ZIP-Saguenay au ministère des Pêches et des Océans du Canada et au Ministère de l'Environnement et de la Faune. 38 p. + annexes.Lesueur, C. 1998. Acquisition de connaissances sur les poissons migrateurs et dulcicoles du Saguenay. Rapport du projet triennal : résultats obtenus de 1995 à 1998. Rapport du Comité ZIP-Saguenay au ministère des Pêches et des Océans Canada, au ministère de l'Environnement et de la Faune et à Patrimoine Canada. 74 p. + annexe.Letendre, M., B. Dumas et M. Beaudoin. 1990. Inventaire de la rivière des Prairies, au niveau de l'île de Pierre. Québec, Ministère du Loisir de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal. [Travaux en cours].Logimer. 1985. Développement d'un programme de conservation et de reconstitution des habitats lagunaires gaspésiens. Rapport présenté à Pêches et Océans Canada, section Habitat du poisson. 306 p. et annexes.Naturam Environnement. 1997. Acquisition de connaissances et mise en valeur des habitats du poisson du complexe Baie Verte/Baie Laval, phase 3 : rapport final. Document réalisé par la Corporation de développpement de la Baie Verte avec l'aide du MPO dans le cadre du Plan d'action pour l'habitat du poisson.Pageau, G. et R. Tanguay. 1977. Frayères, sites propices à la reproduction, et sites de concentration de jeunes poissons d'intérêt sportif et commercial dans le fleuve Saint-Laurent. Rapport soumis au Comité d'étude sur le fleuve Saint-Laurent par le Ministère du Tourisme, de la Chasse et de la Pêche, Rapp. tech. 3, 436 p.Pesca. 1997. Étude de conservation et de mise en valeur de la Pointe Verte, Maria. Rapport préliminaire présenté au ministère des Pêches et des Océans. 86p.Société de la Faune et des Parcs du Québec. 2000. Atlas des habitats critiques connus ou d'intérêt particulier pour les poissons du fleuve Saint-Laurent entre le port de Montréal et l'Île aux Coudres. Direction du développement de la faune.

Couche regroupant l’information connue des sites d'échouerie potentiels pour le phoque commun et le phoque gris dans l'estuaire et le golfe du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1978 et 2000.Information additionnelleLes sites d'échouerie potentiels pour le phoque commun et le phoque gris ont été colligés à partir d'une revue de littérature des documents suivants:Andersen, A. et M. Gagnon. 1980. Les ressources halieutiques de l'estuaire du Saint-Laurent. Rapp. can. ind. sci. halieut. aquat., 119: iv + 56 p.Argus Groupe-Conseil inc. 1992. Synthèse et analyse des connaissances relatives aux ressources naturelles du Saguenay et de l'estuaire maritime du Saint-Laurent. Parc marin du Saguenay. Service canadien des parcs, région du Québec.Biorex. 1995. Cartographie des ressources halieutiques et de leurs habitats dans l'estuaire moyen du Saint-Laurent. Rapport au ministère des Pêches et des Océans, Région du Québec, Division de la gestion de l'habitat du poisson. 36 p. + annexes. Biorex. 1996. Base de données géoréférencées sur les ressources halieutiques et leurs habitats : estuaire maritime du Saint-Laurent et fjord du Saguenay. Rapport au ministère des Pêches et des Océans, Région du Québec, Division de la gestion de l'habitat du poisson. Volume 1 : 38 p. + annexes et Volume 2 : 34 p. + annexes.Chevrier, V. 1994. Cartographie des habitats du poisson aux Îles-de-la-Madeleine. Rapport technique no. 1. Réalisé en collaboration avec le M.P.O., Attention Frag'Îles et la M.R.C. des Îles-de-la-Madeleine. 24 p. + 1 ann. + 36 cartes.Comité de la zone d'intervention prioritaire (ZIP) de la Côte-Nord du golfe. 1999. Inventaire des habitats côtiers et marins sensibles de la Basse-Cote-Nord : Rapport final, présenté à Pêches et Océans Canada par le Comité ZIP Côte-Nord du Golfe. 126 p.Comité de protection de la santé et de l'environnement de Gaspé inc. (C.P.S.E.G.). 1996.Communication personnelle par Carol Fournier, MPO. 1999. Communications personnelles par Gosselin, J-F-. 1996. Desaulniers, J. 1989. Étude des populations de pinnipèdes de l'Archipel-de-Mingan et relation entre l'activité de chasse au phoque et la sécurité publique 1987 à 1989. Parcs Canada. Région du Québec. Service de la conservation des ressources naturelles.Enquêtes auprès des pêcheurs. 1995.Lavigne, P.-J. 1978. La chasse estivale du phoque dans le Saint-Laurent. Rapport non publié. 65 p. Pêches et Océans Canada, Région du Québec.Lesage, Véronique. 2000. Communication personnelle.Lesage, V., M. O. Hammill, and K.M. Kovacs. 1995. Harbour seal (Phoca vitulina) and Grey seal (Halichoerus grypus) abundance in the St. Lawrence estuary. Can. Manuscr. Rep. Fish. Aquat. Sci. 2307: iii + 19 p.Naturam Environnement inc. 1996. Caractérisation physique et biologique de l'habitat du poisson du secteur de Pointe-aux-Outardes. Realisé pour le compte de la Corporation du Parc régional de Pointe-aux-Outardes. 196 p.

Inventaire des marais dans la Baie des Chaleurs, l'estuaire et le golfe du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1985 et 2002.Information additionnelleL'inventaire des marais a été produit à partir d'une revue de littérature des documents suivants:Bolduc, F. et P. Kaltenback. 1995. Caractérisation de l'habitat du poisson du banc de Portneuf et avenues de mise en valeur. Rapport présenté par Pro Faune à la Corporation de développement touristique de Rivière-Portneuf. 13 pages et annexes.Comité ZIP Baie des Chaleurs, 2002. Données numériques acquises suite à la cartographie de milieux humides Baie des Chaleurs pour le comité ZIP (printemps 2002).Comité ZIP Côte-Nord du Golfe. 2001. Inventaire du potentiel côtier et marin de la Basse-Côte-Nord. Version préliminaire de rapport sous forme de CD-ROM, Sept-Îles, mars 2001.Kedney, G. et P. Kaltenback. 1996. Acquisition de connaissances et mise en valeur des habitats du banc de Portneuf. Document réalisé par la firme Pro Faune pour le Comité touristique de Rivière-Portneuf. 50 pages et 5 annexes.Labrecque, J., G. Lavoie et F. Boudreau. 1995. Les plantes susceptibles d'être désignées menacées ou vulnérables du barachois de la rivière Malbaie, Barachois-Ouest, Gaspésie. Gouvernement du Québec, ministère de l'Environnement et de la Faune, Direction de la conservation et du patrimoine écologique, Québec. 20 p.Lemieux, C. 1995. Acquisition de connaissances des habitats côtiers dans la région de Rimouski (1995). Rapport du Groupe-Conseil GENIVAR présenté au Ministère des Pêches et des Océans du Canada, Division de la Gestion de l’Habitat du Poisson, 52 pages + 2 annexes.Lemieux, C. 2001. Projet de projection et de mise en valeur de la baie au Chêne et d'habitats côtiers de la région de Pointe-à-la-Croix (Gaspésie). Rapport du Groupe conseil Génivar inc. Présenté au Comité ZIP Baie des Chaleurs et au ministère de l'Environnement du Québec, direction du patrimoine écologique et du développement durable. 76 p. + 8 annexes.Lemieux, C. et R. Lalumière. 1995. Acquisition de connaissances des habitats côtiers du barachois de Saint-Omer. Rap. du Groupe conseil Genivar inc. pour la DGHP, MPO, 44 pages + 3 ann.Les consultants en environnement Argus inc. 1995a. Caractérisation physico-chimique et biologique de l'habitat du poisson du barachois de Malbaie: automne 1994. Rapport présenté au Club des ornithologues de la Gaspésie dans le cadre du programme Saint-Laurent Vision 2000. 62 p. + ann.Les consultants en environnement Argus inc. 1995b. Barachois de Malbaie: étude d'avant-projet de conservation et de mise en valeur. Rapport présenté au Club des ornithologues de la Gaspésie dans le cadre du programme Saint-Laurent Vision 2000. 71 p. + ann.Les consultants en environnement Argus inc. 1995c. Étude biophysique complémentaire de conservation et mise en valeur de la baie des Capucins. Rapport présenté à la corporation de développement de Les Capucins. 48 p. + ann.Les consultants en environnement Argus inc. 1998. Perspectives d'aménagement et de restauration des marais à spartine du Québec. Rapport final. En collaboration avec le Service canadien de la Faune (Environnement Canada), Pêches et Océans Canada, le Ministère des Transports du Québec et Canards Illimités inc. 123 pages + annexes et index cartographique.Létourneau, G. et M. Jean. 1996. Cartographie des marais, marécages et herbiers aquatiques le long du Saint-Laurent par télédétection aéroportée. Environnement Canada – Région du Québec, Conservation de l’environnement, Centre Saint-Laurent, Montréal. 101 pagesLétourneau, Guy. 1991. Milieux humides, Base de données Létourneau 1991 (de Cornwall à Trois-Pistoles et les Îles-de-la-Madeleine.Logimer. 1985. Développement d'un programme de conservation et de reconstitution des habitats lagunaires gaspésiens. Rapport présenté à Pêches et Océans Canada, section Habitat du poisson. 306 p. et annexes.Procéan inc. 1996. Caractérisation du milieu physique et inventaire biologique du barachois de New Richmond : rapport final. Présenté à la Division de la gestion de l'habitat du poisson, Pêches et Océans Canada par Procéan inc.Vaillancourt, M.-A. et C. Lafontaine. 1999. Caractérisation de la Baie Mitis. Jardins de Métis et Pêches et Océans Canada. Grand-Métis. 185 p.

La limite régionale du ministère des Transports est une zone géographique exclusive de la province dont l'unité administrative du ministère est responsable. Chaque région ministérielle est divisée en un ou plusieurs districts ministériels ne se chevauchant pas qui couvrent l'ensemble de la région ministérielle** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

Le jeu de données des traités modernes (anciennement connus sous le nom de traités post-1975) contient à la fois les limites géographiques ainsi que quelques attributs de base de les traités signés qui ont été négociés entre les peuples autochtones, le gouvernement du Canada, et les gouvernements provinciaux et territoriaux après 1975. Ces limites représentent les régions du Canada pour lesquelles les droits ancestraux revendiqués n’ont pas été reconnus au moyen d’un traité ni d’autres dispositions légales. Ces limites représentent le résultat final d’une négociation d’une région revendiquée par une Première Nation. Ces limites ne sont généralement pas arpentées, mais aident à délimiter l'étendue géographique des droits des bénéficiaires autochtones définis dans l'accord. Les traités modernes comprennent: 1) L'ensemble de la région visée par le traité représente la vaste région pour laquelle l'accord est applicable, souvent composée de la somme d’entités géographiques spécifiques définies dans le traité. 2) Les terres visées par le règlement d’un traité où la propriété des terres est entièrement autochtone et fait partie des règlements en ‘’argent et en terre" qui fait partie intégrante du traité. Cette catégorie relève du ministère des Ressources naturelles Canada et peut être cherchée sur le site Internet de Données ouvertes sous ‘‘Terres autochtones’’ classée sous ‘‘revendication territoriale’’. 3) Les régions de droits particuliers visés par le traité; cette catégorie concerne les régions (terres ou des eaux) où des droits spécifiques, des activités ou des responsabilités sont applicables en vertu du traité. 4) Autres entités géographiques connexes aux traités; c’est la catégorie pour toutes les zones géographiques restantes, qui ne rentrent pas dans les catégories mentionnées ci-dessus, mais qui forme une partie de l'ensemble de la région visée par le traité, telles que les terres ou les zones marines désignées pour la conservation ou pour des projets spécifiques.Pour plus de renseignements sur les traités modernes, visitez https://www.rcaanc-cirnac.gc.ca/fra/1100100028574/1529354437231#chp4. Le jeu de données des traités modernes est l’un des nombreux ensembles de données représentant les traités et les accords conclus entre la Couronne et les peuples autochtones. Les ensembles de données géospatiales sur les traités et les accords conclus entre la Couronne et les peuples autochtones représentent les limites géographiques des accords solennels entre la Couronne et les peuples autochtones qui stipulent les promesses, les obligations et les avantages pour les parties. Les jeux de données suivants sont également disponibles : 1) Le jeu de données des traités historiques (anciennement connu sous le nom de traités pré-1975) représente la plupart des traités signés qui ont été négociés entre les peuples autochtones et la Couronne entre 1725 et 1929.2) Le jeu de données des ententes autochtones, qui représente les protocoles établis en place pour les processus de consultation, les accords d’autonomie gouvernementale et les autres accords signés entre les groupes autochtones et la Couronne qui n’entrent pas dans les catégories susmentionnées.Le jeu de données des traités modernes est la source primaire à Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada (RCAANC) et Services aux Autochtones (SAC) pour les limites géographiques des traités modernes sur les cartes.Ce jeu de données peut aussi être visualisé dans le Système d’information sur les droits ancestraux et issus de traités (SIDAIT). Ce système d’information accessible sur Internet donne accès à de l’information dont les gouvernements, l’industrie et les autres parties concernées peuvent se servir pour aider à déterminer leurs obligations en matière de consultation et à effectuer des recherches connexes. Pour plus de renseignements, visitez https://www.cirnac.gc.ca/fra/1100100014686/1609421785838.