Cet ensemble de donnees est souvent utilise par des utilisateurs qui n'ont pas acces aux donnees de l'Inventaire provincial des ressources forestieres, qui contiennent des renseignements sur les municipalites et les groupes a but non lucratif qui ne sont pas affilies a la surveillance et a l'entretien de l'Inventaire des ressources forestieres.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **

Entreprises autorisées à fournir des rapports sur les consommateurs à des fins lucratives** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

Ce tableau contient des informations sur les non-conformités à cinq articles de la Loi sur les soins aux animaux.Ce tableau contient des informations sur le nombre de non-conformités constatées à l'égard de cinq articles de la Loi sur les soins aux animaux pour chaque année, depuis 2016 jusqu'au dernier trimestre. Ces données sont fournies par la base de données provinciale sur le bien-être des animaux du Programme de protection des animaux du Manitoba et sont affichées dans le tableau du Programme de protection des animaux du Manitoba — Non-conformités à la Loi sur les soins aux animaux. Le tableau sera mis à jour tous les trimestres. Champs inclus [Alias (nom du champ) : description du champ] LookActStatsGRP (LookActStatsGRP) : inclut la section de la Loi sur les soins aux animaux pour laquelle des non-conformités ont été constatées Année (Année) : Comprend l'année, commençant en 2016, jusqu'à l'année en cours (par exemple, 2016, 2017, 2018) Mois (Mois) : inclut la valeur numérique de tous les mois d'une année civile (par exemple, 1, 2, 3) Trimestre (Trimestre) : inclut les valeurs numériques de tous les trimestres d'une année civile (par exemple, 1, 2, 3, 4), où le premier trimestre correspond à janvier, février et mars, le trimestre 2 correspond à avril, mai et Juin, le troisième trimestre correspond à juillet, août et septembre et le quatrième trimestre correspond à octobre, novembre et décembre YQ (YQ) : comprend l'année et le trimestre des 12 derniers trimestres (par exemple, le premier trimestre 2021, le deuxième trimestre 2021)** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Localisation des stations Bixi situées sur le territoire de la Ville de Longueuil. Les 7 stations Bixi situées à Longueuil font partie du réseau de vélopartage géré par l'organisme à but non lucratif BIXI-Montréal.

Liste des projets et/ou bâtiments associés aux logements hors marché. Inventaire construit à partir de différentes sources de données de qualité variable au début des années 2000 et entretenue, depuis, sur une base annuelle. Données utilisées pour mieux connaître la desserte en logements hors marché sur le territoire. Le logement hors marché correspond à tous les logements détenus par une entité qui ne vise pas à réaliser de profits : OBNL, coopérative, gouvernement, société paramunicipale. Les données sont catégorisées par type de projet, soit: HLM : Logements publics gérés par l'Office municipal d'habitation de Montréal, dont le loyer est fixé à 25 % des revenus du ménage. Cette catégorie inclut la Corporation des Habitations Jeanne-Mance. OMHM : Logements publics abordables issus de projets de l'Office municipal d'habitation de Montréal hors programme HLM et gérés sous une forme s'apparentant aux OBNL avec la participation des résidents. SHDM : Logements locatifs publics et abordables appartenant à la Société d'habitation et de développement de Montréal et dont certains projets peuvent être gérés par un OBNL. OBNL : Logements locatifs possédés et gérés par un organisme à but non lucratif et qui visent une clientèle ayant des difficultés à se loger convenablement. Les OBNL offrent parfois du soutien communautaire à leurs locataires. Coop : Logements appartenant à une coopérative qui les louent à ses membres. Les coopératives voient à offrir des logements de qualité à prix abordables tout en favorisant une mixité socio-économique dans les projets. Anjou80 : Logements locatifs abordables appartenant à l’organisme Anjou 80.Plus d'informations sur le sujet sont disponibles sur [le site web de la Ville de Montréal](https://montreal.ca/articles/repartition-des-logements-sociaux-et-communautaires-17858).

Polygones des limites des sociétés de développement commercial (SDC) présentent sur le territoire de la Ville de Montréal. Les [sociétés de développement commercial (SDC)](https://montreal.ca/sujets/societes-de-developpement-commercial) sont des organismes sans but lucratif qui contribuent au développement économique et à la mise en valeur des artères commerciales dans un secteur donné. Une SDC regroupe les commerces, les entreprises de service et les bureaux professionnels d’un territoire déterminé. La Ville de Montréal compte 26 SDC réparties sur son territoire. Toutes les entreprises situées dans le district d'une SDC sont automatiquement membres de celle-ci. Une cotisation est obligatoire en fonction du budget adopté par la SDC annuellement. Cette cotisation permet d'assurer le maintien de la SDC qui peut à son tour organiser des activités, des événements et réaliser des projets ayant pour objectif, notamment, le développement social, culturel et économique.

L'ensemble de données sur les zones non autorisées comprend tous les polygones qui représentent les zones non autorisées en Alberta. Les zones sans permis sont des zones délimitées où les clients n'ont pas besoin de permis de brûler.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Zones définies attribuées par certificat en vertu de la Loi sur la faune de la Colombie-Britannique pour guider les pourvoyeurs dans le but d'aider les résidents, les non-résidents ou les chasseurs étrangers non résidents à chasser les espèces de gros gibier.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

Superficies de terres forestières non productives dans la région de Cariboo. Comprend les champs de glace, les zones alpines, les roches, les gravières, le sable, l'argile, les broussailles improductives, etc. À partir de FC1 vers 2002** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

Les syndicats de producteurs forestiers sont des organismes sans but lucratif qui regroupent les propriétaires forestiers de leur région. Ces organismes ont comme mission la promotion, la défense et la sauvegarde des intérêts socio-économiques des propriétaires forestiers. Sous diverses dénominations, 13 syndicats ou offices de producteurs forestiers sont présents à travers le Québec et sont affiliés à la [Fédération des producteurs forestiers du Québec (FPFQ)](https://www.foretprivee.ca/). Les syndicats ou offices administrent un plan conjoint régional qui réglemente la mise en marché des produits forestiers en provenance des terres privées.Ces informations numériques sont présentées à titre indicatif seulement. Légalement, les délimitations territoriales sont décrites dans les règlementations de chaque plans conjoints régionaux de producteurs forestiers adoptés en vertu de la Loi sur la mise en marché des produits agricoles, alimentaires et de la pêche. En cas de doute, veuillez vérifier auprès du syndicat de producteurs forestiers de votre région. Se référer à https:[//www.foretprivee.ca/jamenage-ma-foret/intervenants-en-foret-privee/syndicats-offices-de-producteurs-forestiers/](//www.foretprivee.ca/jamenage-ma-foret/intervenants-en-foret-privee/syndicats-offices-de-producteurs-forestiers/)