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Nous avons trouvé 908 ensembles de données pour le mot-clé « non-repayable contributions ». Vous pouvez continuer à explorer les résultats de recherche dans la liste ci-dessous.
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908 Ensembles de données, Page 1 sur 91
Subventions et contributions 2020-21
Les données fournies montrent les subventions et contributions accordées aux entreprises canadiennes par le Conseil national de recherches du Canada (CNRC) et son Programme d'aide à la recherche industrielle (PARI) entre le 1er avril 2020 et le 31 mars 2021.
Subventions et contributions 2023-24
Les données fournies montrent les subventions et contributions accordées aux entreprises canadiennes par le Conseil national de recherches du Canada (CNRC) et son Programme d'aide à la recherche industrielle (PARI) entre le 1er avril 2023 et le 31 mars 2024.
Subventions et contributions 2019-20
Les données fournies montrent les subventions et contributions accordées aux entreprises canadiennes par le Conseil national de recherches du Canada (CNRC) et son Programme d'aide à la recherche industrielle (PARI) entre le 1er avril 2019 et le 31 mars 2020.
Subventions et contributions 2022-23
Les données fournies montrent les subventions et contributions accordées aux entreprises canadiennes par le Conseil national de recherches du Canada (CNRC) et son Programme d'aide à la recherche industrielle (PARI) entre le 1er avril 2022 et le 31 mars 2023.
Subventions et contributions 2025-26
Les données fournies montrent les subventions et contributions accordées aux entreprises canadiennes par le Conseil national de recherches du Canada (CNRC) et son Programme d'aide à la recherche industrielle (PARI) entre le 1er avril 2025 et le 31 mars 2026.
Subventions et contributions 2018-19
Les données fournies montrent les subventions et contributions accordées aux entreprises canadiennes par le Conseil national de recherches du Canada (CNRC) et son Programme d'aide à la recherche industrielle (PARI) entre le 1er avril 2018 et le 31 mars 2019.
Subventions et contributions 2021-22
Les données fournies montrent les subventions et contributions accordées aux entreprises canadiennes par le Conseil national de recherches du Canada (CNRC) et son Programme d'aide à la recherche industrielle (PARI) entre le 1er avril 2021 et le 31 mars 2022.
Subventions et contributions 2024-25
Les données fournies montrent les subventions et contributions accordées aux entreprises canadiennes par le Conseil national de recherches du Canada (CNRC) et son Programme d'aide à la recherche industrielle (PARI) entre le 1er avril 2024 et le 31 mars 2025.
Programme de protection des animaux du Manitoba - Non-conformités à la Loi sur les soins aux animaux
Ce tableau contient des informations sur les non-conformités à cinq articles de la Loi sur les soins aux animaux.Ce tableau contient des informations sur le nombre de non-conformités constatées à l'égard de cinq articles de la Loi sur les soins aux animaux pour chaque année, depuis 2016 jusqu'au dernier trimestre. Ces données sont fournies par la base de données provinciale sur le bien-être des animaux du Programme de protection des animaux du Manitoba et sont affichées dans le tableau du Programme de protection des animaux du Manitoba — Non-conformités à la Loi sur les soins aux animaux. Le tableau sera mis à jour tous les trimestres. Champs inclus [Alias (nom du champ) : description du champ] LookActStatsGRP (LookActStatsGRP) : inclut la section de la Loi sur les soins aux animaux pour laquelle des non-conformités ont été constatées Année (Année) : Comprend l'année, commençant en 2016, jusqu'à l'année en cours (par exemple, 2016, 2017, 2018) Mois (Mois) : inclut la valeur numérique de tous les mois d'une année civile (par exemple, 1, 2, 3) Trimestre (Trimestre) : inclut les valeurs numériques de tous les trimestres d'une année civile (par exemple, 1, 2, 3, 4), où le premier trimestre correspond à janvier, février et mars, le trimestre 2 correspond à avril, mai et Juin, le troisième trimestre correspond à juillet, août et septembre et le quatrième trimestre correspond à octobre, novembre et décembre YQ (YQ) : comprend l'année et le trimestre des 12 derniers trimestres (par exemple, le premier trimestre 2021, le deuxième trimestre 2021)** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**
Ententes non territoriales avec les Premières Nations MB
Cet ensemble de données polygonales montre les parcelles de terres de la Couronne couvertes par des accords officiels d'indemnisation en cas d'inondation et d'autres accords de règlement avec des Premières Nations spécifiques. Il n'inclut pas les sites relatifs aux droits fonciers issus des traités (TLE).Le but de cet ensemble de données est de montrer les parcelles de terres de la Couronne comprises dans le cadre d'accords officiels d'indemnisation en cas d'inondation et d'autres accords de règlement conclus avec des Premières Nations spécifiques (à l'exclusion des sites de droits fonciers issus de traités). Les terres de la Couronne sont destinées à être transférées au gouvernement du Canada pour être mises de côté en tant que terres de réserve. Il existe différentes catégories/types de terres d'indemnisation mentionnées dans les divers accords de règlement et chaque accord comporte des dispositions différentes. Tous les efforts ont été déployés pour illustrer raisonnablement les parcelles de l'ensemble de données, comme indiqué dans les accords respectifs. Toutes les limites doivent être considérées comme approximatives et à des fins d'illustration uniquement. Les parcelles cartographiées ne sont pas retirées (ni mises à jour régulièrement) après l'arpentage ou le transfert de terres de la Couronne (Manitoba) au Canada pour être réservées à la Première nation concernée. Pour plus d'informations sur les accords individuels, veuillez consulter le site Web du gouvernement du Manitoba : https://www.gov.mb.ca/inr/settlements-and-other-agreements/index.htmlFields included [Alias (nom du champ) : description du champ] OBJECTID (OBJECTID) : Nombres entiers uniques séquentiels générés automatiquement Numéro d'identification (ID) : numéro unique identifiant la parcelle de l'accord communautaire Nom de l'accord conclu avec la Première nation qui n'est pas visée par l'accord TPE (FIRST_NATION) : Nom de la Première nation visée par l'accord non TLE Nom du site (SITE_NAME) : Nom de la parcelle de terrain Type de site (SITE_TYPE) : description du type de site. Les sites peuvent être désignés comme suit : terres d'échange, terres de relocalisation proposées, mines et minéraux, terres supplémentaires, terres de réversion ou terres de projet restituées. Superficie en mètres carrés (SUPERFICIE) : Superficie de la parcelle en mètres carrésSuperficie en hectares (HECTARES) : Superficie en acres (ACREAGE) : Superficie de la parcelle de terrain en acresNom de l'accord (ACCORD) : Nom de l'accord de règlement en vertu duquel la parcelle de terrain est administréeDate de l'accord (AGREE_DATE) : Date de l'accord de règlement en vertu duquel la parcelle de terrain est administrée** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**
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