Potentiel d'exploration pétrolière et gazière en mer** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

En 2016-2017, la région des Maritimes du MPO a entrepris une analyse du réseau des zones de protection marine (ZPM) pour la biorégion du plateau néo-écossais et de la baie de Fundy. Les données disponibles sur l’utilisation écologique et humaine à l’échelle biorégionale ont été prises en compte dans le cadre de l’analyse afin de tracer l’ébauche d’un réseau de ZPM qui protégerait la biodiversité tout en minimisant les répercussions potentielles sur la pêche commerciale et les autres industries. Les couches de données utilisées pour la composante hauturière de l’analyse du réseau de ZPM sont fournies. Ces couches, qui ne sont pas présentées dans leur forme originale, ont été modifiées (c.-à-d. tronquées, reclassées, etc.) précisément pour être utilisées dans l’analyse du réseau de ZPM. Elles ne doivent servir à aucune autre fin. Veuillez vous reporter à Serdynska et coll. 2021 pour plus de détails sur la façon dont chaque couche a été créée.Serdynska, A.R., Pardy, G.S., and King, M.C. 2021. Offshore Ecological and Human Use Information considered in Marine Protected Area Network Design in the Scotian Shelf Bioregion. Can. Tech. Rep. Fish. Aquat. Sci. 3382: xi + 100 p. https://publications.gc.ca/collections/collection_2021/mpo-dfo/Fs97-6-3382-eng.pdfCiter ces données comme suit: Serdynska, A.R., Pardy, G.S., and King, M.C. Données de: Informations sur l'utilisation écologique et humaine en merpris en compte dans la conception du réseau d'aires marines protégées dans la biorégion du plateau néo-écossais: Date de publication: Janvier 2022. Pêches et Océans Canada, Dartmouth (Nouvelle-Écosse). https://open.canada.ca/data/fr/dataset/2d9cce9a-d634-4b49-879f-87c40c52acf2

L’ensemble de données contient les limites numériques des licences de découvertes importantes, des permis de production, des puits forés, des principaux gazoducs et les limites juridictionnelles de la zone administrée par la Régie Canada-Nouvelle-Écosse de l’énergie extracôtière (RCNEEE), ainsi que les permis inactifs de la zone du banc Georges, anciennement administrés par l’Administration du pétrole et du gaz des terres du Canada (APGTC). Toutes les installations de production ont été retirées et les projets actifs ont été entièrement abandonnés et déclassés à compter de novembre 2020. Depuis janvier 2022, il n’y a pas de permis d’exploration actif.Une licence de découverte importante (LDI) peut être délivrée pour des terres situées dans un périmètre de découverte importante faisant l’objet d’une déclaration en vertu des lois de mise en œuvre des accords. La durée d’une licence de découverte importante a été conçue afin qu’un prospecteur puisse conserver ses droits pendant la période entre la première découverte et la production éventuelle. Les titulaires de licence de découverte importante en 2021 comprennent BP Canada Energy Company, ExxonMobil Canada Ltd, ExxonMobil Canada Properties, Ovintiv Canada ULC et Shell Canada Limited. La plupart des LDI sont antérieures à l’RCNEEE; elles ont été délivrées à divers moments entre 1980 et 1986 par l’APGTC avant l’existence de l’RCNEEE. Le 5 janvier 1990, l’administration de ces dernières a été confiée à l’RCNEEE. La seule exception concerne la LDI 2702 qui a été délivrée le 6 juin 2007.Les permis de production donnent le droit aux titulaires de permis de produire des produits pétroliers dans une zone visée par une déclaration de découverte exploitable. Pour qu’il y ait déclaration de découverte exploitable, un exploitant doit prouver que la découverte renferme des réserves d’hydrocarbures suffisantes pour justifier les investissements de capitaux et les travaux nécessaires à leur mise en production. Un permis de production a une durée de 25 ans, mais celle-ci peut être prolongée si la production commerciale se poursuit ou est susceptible de reprendre.Les titulaires de permis de production en 2021 comprennent ExxonMobil Canada Ltd et Ovintiv Canada ULC. Les PP étaient en vigueur aux dates suivantes :• 2901, 2902 : 1991-04-01• 2903, 2904, 2905, 2906 : 1999-07-06• 2907 : 2003-10-31• 2908 : 2004-11-25• 2909, 2910, 2911 : 2010-12-31 Les titulaires de permis inactifs de la zone du banc Georges comprennent BP Canada Energy Company et Chevron Canada Ltd.Chaque permis de production, chaque licence de découverte importante et les polygones de permis inactifs de la zone du banc Georges sont une représentation cartographiée des résumés des titulaires de permis. La zone extracôtière est divisée en étendues quadrillées et les résumés des titulaires de permis sont définis par cette division des terres. Le système de division des terres se compose d’étendues quadrillées, de sections et d’unités répertoriées dans le Système géodésique nord-américain de 1927 (NAD27). Pour obtenir de plus amples renseignements sur les zones définies des terres du Canada (division des terres), veuillez consulter : Règlement sur les terres pétrolifères et gazifères du Canada (https://laws-lois.justice.gc.ca/eng/regulations/C.R.C.%2C_c._1518/page-1.html#h-525569 ou https://www.cnsopb.ns.ca/resource-library/land-division-guideline).L’étendue propre à un PP ou à une LDI se trouve dans le résumé du titulaire du permis en question, téléchargeable à partir du site Internet de l’RCNEEE (https://www.cnsopb.ns.ca/sites/default/files/resource/interest_summary_table.pdf). L’ensemble de données ponctuelles du répertoire des puits contient les emplacements de surface de tous les puits forés au large de la Nouvelle-Écosse. Le fichier comprend le nom des puits, leur emplacement, les dates de forage, les dates de fin, les élévations des plate-formes de forage, les profondeurs d’eau, la profondeur totale des puits, le type de puits (exploration, délinéation, production ou injection), les résultats des puits et leur statut actuel. Les données originales des puits forés avant 1990 ont été recueillies et conservées par la Commission géologique du Canada et l’APGTC. Les données sont également disponibles sur la base de données BASIN en ligne (https://basin.gdr.nrcan.gc.ca/index_e.php). La dernière mise à jour du répertoire des puits de l’RCNEEE date de janvier 2020.Les ensembles de données concernant les points limites et les lignes de démarcation juridictionnels définissent la limite extérieure de zone de juridiction de l’RCNEEE, telle que décrite dans la Loi de mise en œuvre de l’Accord Canada-Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers – Annexe 1 (Loi de mise en œuvre de l’Accord Canada-Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers (https://laws-lois.justice.gc.ca/eng/acts/C-7.8/page-1.html)), à l’exclusion de la limite de la zone économique exclusive (ZEE) de 200 milles marins telle que décrite dans la partie VI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (https://www.un.org/Depts/los/convention_agreements/texts/unclos/unclos_e.pdf?msclkid=5309c2b9cfc911ecb5bb107f67772ec1). L’ensemble de données de polyligne des gazoducs extracôtiers contient les emplacements des principaux gazoducs dans la zone de juridiction de l’RCNEEE en lien avec la production pétrolière au large de la Nouvelle-Écosse. Ce fichier est considéré comme approximatif et ne constitue pas un document officiel. Certaines coordonnées de gazoducs proviennent de documents de CAO (fichiers DXF) qui ont été fournis par les exploitants. Certains de ces derniers ont été créés à l’aide d’ArcMap et numérisés à partir de documents papier. En octobre 2021, tous les gazoducs dont il est question dans ce fichier ont été entièrement nettoyés à l’eau de mer et abandonnées.Tous les fichiers de forme ont été transformés dans le système géodésique NAD83 au moyen du logiciel NTv2.

Ces données géospatiales décrivent les zones préliminaires pour les licences éoliennes extracôtières recommandées par le Comité d'évaluation régionale de l’exploitation de l’énergie éolienne extracôtière à Terre-Neuve-et-Labrador (Comité). Ces zones ont été identifiées comme un produit provisoire au cours du processus d'évaluation régionale. Le Comité est chargé d'achever son rapport d'évaluation régionale pour janvier 2025. Dans le cadre des conditions de l'accord modifié établi par les gouvernements du Canada et de Terre-Neuve-et-Labrador, le Comité a soumis un rapport provisoire aux ministres le 22 mars 2024. Ce rapport comprenait une carte préliminaire des zones recommandées pour l'éolienne extracôtière. Sur la base des travaux réalisés à ce jour, le Comité a estimé que ces zones sont celles où le développement de l'éolien extracôtier est le plus vraisemblablement réalisable et aura le moins d'impact au sein de la zone extracôtière de Terre-Neuve-et-Labrador. Ces zones sont préliminaires et seront affinées tout au long de l'évaluation régionale.Par le biais du processus d'évaluation régionale, le Comité est fournit aux ministres fédéraux et provinciaux des informations, des connaissances et des analyses concernant le futur développement de l'éolienne extracôtière. Ce travail est destiné à informer et à améliorer les futurs processus de planification, les licences et les évaluations d'impact. Les zones d'éoliennes extracôtières identifiées par le Comité ne correspondent pas aux zones officielles de licences d'éoliennes extracôtières. Le Comité fournit ces zones aux ministres pour qu'ils les examinent, alors que le processus de réglementation de l'éolienne extracôtière est en cours de mise en place.

Cet ensemble de données est une caractérisation généralisée des milieux extracôtiers et côtiers de l'océan Pacifique canadien. Compilé à partir de diverses sources pour illustrer les habitats biogéniques, les habitats pélagiques et les types généraux de fonds tels que les zones extracôtières et côtières par strates de profondeur.

Ces données géospatiales représentent les zones d’exploitation potentielle (ZEP) recommandées par le Comité chargé de l’évaluation régionale de l’exploitation de l’énergie éolienne extracôtière en Nouvelle-Écosse (le Comité).Le Comité fournit aux ministres fédéraux et provinciaux des renseignements, des connaissances et une analyse sur l’exploitation future de l’énergie éolienne extracôtière en Nouvelle-Écosse. Son travail vise à éclairer et à améliorer les processus de planification, d’autorisation, de délivrance de permis et d’évaluation des impacts futurs.Conformément au mandat, le Comité a présenté un rapport provisoire aux ministres le 23 mars 2024. Ce rapport comprend l’identification préliminaire des zones recommandées pour l’exploitation de l’énergie éolienne extracôtière. Sur la base des travaux réalisés depuis la publication du rapport provisoire, le Comité a publié son rapport final le 23 janvier 2025, lequel comprenait des zones d’exploitation raffinées, à savoir les zones d’exploitation potentielle (ZEP). Ces ZEP sont fondées sur la faisabilité technique (en utilisant les renseignements disponibles) et ont le moins d’incidences sur les autres utilisateurs des secteurs extracôtiers. Il convient de noter que les ZEP sont des recommandations seulement et ne reflètent pas les zones officielles d’exploitation de l’énergie éolienne extracôtière.

Les monts sous-marins ont été désignés comme des zones d’importance écologique et biologique (ZIEB) en raison de leur océanographie et de leur écologie uniques; ils servent fréquemment de sites de pêche, ainsi que d’habitat pour un certain nombre d’espèces dont la conservation est préoccupante. Des monts sous-marins isolés et des complexes de monts sous-marins sont répartis dans les eaux extracôtières du Pacifique canadien, bien que seulement certains d'entre eux portent un nom. Nous avons utilisé plusieurs bases de données spatiales et des modèles prédictifs préexistants pour cartographier tous les monts sous-marins nommés dans la zone économique exclusive (ZEE) du Canada, tous ceux où la pêche est pratiquée par le Canada dans les eaux internationales, et tous les monts sous-marins sans nom prédits (modélisés) dans la ZEE. Ces données visent à éclairer les initiatives de planification marine en Colombie-Britannique en fournissant des données scientifiques collaboratives et évaluées par des pairs à des échelles pertinentes pour une analyse de la côte de la Colombie-Britannique.

Ces données géospatiales indiquent les liste provisoire des zones de délivrance de permis d’exploitation de l’énergie éolienne extracôtière (zones provisoire) recommandées par le Comité chargé de l’évaluation régionale de l’exploitation de l’énergie éolienne extracôtière à Terre-Neuve-et-Labrador (le Comité).* En se basant sur les travaux réalisés à ce jour, le Comité a estimé que les zones provisoires sont celles où l’exploitation de l’énergie éolienne aurait le moins d’impacts au secteur d’intervention pour l’Évaluation Régionale.L’identification des zones:La section 6 du rapport provisoire d'évaluation régionale (voir ressources en données ci-dessous) comprend des détails sur la manière dont les zones provisoires ont été identifiées. Les zones sont le résultat de l'analyse des contraintes résumée ci-dessous, avec très peu de modifications des limites des zones. Le Comité a successivement supprimé des zones du secteur d’intervention pour l’évaluation régionale (publié sur le site « Gouvernement ouvert » par l’Agence d’évaluation d’impact du Canada le 1er décembre 2023). Les étapes de l’analyse des contraintes sont les suivantes : • Étape 1 : Création de zones tampons côtières.• Étape 2 : Suppression des habitats marins essentiels.• Étape 3 : Suppression de zones marines protégées. • Étape 4 : Suppression des voies de circulation maritime.• Étape 5 : Suppression des zones de circulation maritime à forte densité.• Étape 6 : Suppression de la zone d’étude de l’AMNC des fjords de la côte sud.• Étape 7 : Suppression de zones entourant les parcs nationaux et des sites du patrimoine mondial.• Étape 8 : Suppression de zones de pêche à haute densité• Étape 9 : Suppression des ressources côtières des collectivités.Un processus itératif:L’identification des zones recommandées pour l’exploitation éventuelle de l’énergie éolienne extracôtière est un processus itératif. Le 22 mars 2024, le Comité a présenté son rapport provisoire aux ministres.* Ce rapport comprend une carte préliminaire des zones recommandées pour l’exploitation éventuelle de l’énergie éolienne extracôtière. La liste des zones recommandées de façon préliminaire pour la délivrance de permis d’exploitation de l’énergie éolienne extracôtière a été mise à jour en sur la base des résultats de l’engagement, des données additionnelles et des analyses soumises au comité par les participants à l’évaluation régionale, ainsi qu’en fonction des recherches et analyses supplémentaires effectuées par le Comité entre mars et octobre 2024. Le 1er octobre 2024, le projet de rapport du comité, qui comprend la liste des zones recommandées pour l’exploitation de l’énergie éolienne extracôtière mise à jour, a été publié pour une période de consultation publique (i.e., la zones provisoire). Le projet de zones a préséance sur la liste préliminaire des zones recommandées pour l’exploitation éventuelle de l’énergie éolienne. Les zones provisoires envisagées est également susceptible d’être modifiée. Le comité soumettra aux ministres son rapport final et la version finale des zones initiale pour l’exploitation éventuelle de l’énergie éolienne extracôtière à prendre en considération au plus tard le 23 janvier 2025. Le comité recommande aux régulateurs de tenir compte de la version à venir des zones initiale pour l’exploitation éventuelle de l’énergie éolienne extracôtière , ainsi que du rapport du comité aux ministres, afin de déterminer les zones de licences pour le développement de l'éolien extracôtier dans la région.Dernière mise à jour:Le rapport final du comité et la version finale des zones initiale pour l’exploitation éventuelle de l’énergie éolienne extracôtière à prendre ont été soumis aux ministres le 23 janvier 2025. Le mandat du comité est ainsi achevé. Les ministres peuvent également choisir de rendre les versions finales de ces zones disponibles après l'évaluation régionale. Toutefois, aucune modification n'a été apportée aux données géospatiales représentant les projets de zones (publiées ici). Veuillez noter que le Comité a mis à jour le terme « zones initiale pour l’exploitation éventuelle de l’énergie éolienne extracôtière à prendre en considération» dans l'itération finale de son travail afin de mieux communiquer les zones qu'il a identifiées comme n'étant pas des zones d'octroi de permis mais point de départ pour aider à informer la sélection des zones d'octroi de permis. Les itérations précédentes de ces zones étaient appelées « zones préliminaires pour les licences éoliennes extracôtières» et « liste provisoire des zones de délivrance de permis d’exploitation de l’énergie éolienne extracôtière». *Contexte de l'évaluation régionale : Les ministres fédéraux de l’Environnement et des Ressources naturelles, ainsi que les ministres provinciaux de l’Industrie, de l’Énergie et des Technologies, de l’Environnement et du Changement climatique, et des Affaires intergouvernementales (les ministres) sont signataires de l’accord d’évaluation régionale. L’objectif de l’évaluation régionale est de renseigner le gouvernement fédéral et les gouvernements provinciaux pour les aider à planifier l’exploitation de l’énergie éolienne extracôtière à Terre-Neuve-et-Labrador et à réaliser des évaluations d’impacts des projets d’exploitation de l’énergie éolienne extracôtière. Les ministres fédéraux et provinciaux ont nommé un comité indépendant, composé de cinq membres issus d’expertises et de milieux différents, pour mener à bien l’évaluation.

La Division de la gestion des côtes et des océans (DGOC) de Pêches et Océans Canada (MPO) dans la région des Maritimes a mis à jour ses cartes des débarquements des pêches pour la période 2010 à 2014. Ces cartes seront utilisées pour : la prise de décisions relatives à la gestion des zones côtières et des océans; l'atténuation des effets négatifs de l'exploitation des océans par les humains; les opérations et les protocoles d'intervention en cas d'urgence environnementale; les processus de certification du Marine Stewardship Council; la planification des réseaux d'aires marines protégées; l'évaluation des risques écologiques; et la surveillance de la conformité et des menaces pour la conservation des coraux et des éponges et des aires marines protégées. Les cartes sur les pêches ont été créées pour déterminer les zones de pêche importantes en utilisant le poids au débarquement accumulé (kg) par cellule de grille de 2 x 2 minutes pour les espèces sélectionnées ou les types d'engins. Ces ensembles de données ont été filtrés pour respecter la politique relative à la protection des renseignements personnels du gouvernement du Canada. Des évaluations sur la confidentialité ont été menées afin de déterminer les zones unitaires de l'Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest (OPANO) qui contiennent des données ayant moins de cinq identifications de navires, de permis et de pêcheurs. Si ce seuil n’était pas atteint, les emplacements et le poids des prises ont été retenus de ces zones unitaires pour protéger l'identité ou l'activité des navires ou entreprises individuels.Des cartes ont été créées pour les espèces suivantes ou les types d'engins suivants : 1. Flétan de l'Atlantique 2. Thon rouge 3. Poisson de fond, pelangre4. Poisson de fond, chalut5. Morue 6. Morue, aiglefin, goberge 7. Brosme 8. Aiguillat 9. Poisson plat 10. Poisson de fond, filet maillant11. Flétan du Groenland 12. Poisson de fond13. Poisson de fond (périodes trimestrielles T1, T2, T3, T4) 14. Myxine 15. Hareng 16. Grands poissons pélagiques 17. Maquereau 18. Baudroie 19. Palourde, pêche hauturière 20. Homard, pêche hauturière 21. Homard, zone grise 22. Crabes, à l'exclusion du crabe des neiges 23. Thons, à l'exclusion du thon rouge 24. Goberge 25. Requin-taupe commun, requin-taupe bleu et requin bleu26. Merluche-écureuil 27. Sébaste 28. Pétoncle 29. Pétoncle (composites trimestriels T1, T2, T3, T4) 30. Chabot 31. Oursin 32. Crevette 33. Merlu argenté34. Raie 35. Crabe des neiges 36. Calmar 37. Espadon 38. Merluche blanche 39. Loup de mer

La carte montre les formations du substratum rocheux, à la surface ou à proximité, sur le fond océanique au-dessus de la croûte continentale formant la masse continentale canadienne et la croûte océanique entourant la masse continentale. Les unités du substratum rocheux sont regroupées et colorées selon l'âge géologique et la composition. Les couleurs des unités marines et de la croûte océanique sont d'un ton plus pâle que celui des unités terrestres et elles sont plus générales, bien que les unités constituantes sous-marines soient faciles à discerner grâce à leurs limites en tireté. Ce codage en couleur, de même que l'emploi d'un liséré en blanc, le long du littoral, permet de distinguer facilement le trait de côte tout en montrant la majestueuse architecture géologique de la masse continentale du Canada.La carte montre également les grandes failles de la croûte terrestre, tant à terre qu'en mer, ainsi que diverses caractéristiques géologiques spéciales telles que les pipes kimberlitiques, localement diamantifères, les structures d'impact, que l'on soupçonne avoir été causées par des météorites, de même que les centres actifs et inactifs d'expansion dans les océans limitrophes.