Le jeu de données Arctique de l'Est provient de l’Outil de gestion de l’environnement et des ressources pétrolières (OGERP). L'outil en ligne a été mis hors service en 2019 et les données ont été transférées vers Open Data dans le but de les préserver.Affaires autochtones et du Nord Canada (AANC) a créé cet outil en ligne en 2009 afin de guider le développement de l’Arctique canadien. L'outil en ligne a permis de cartographier les sensibilités de diverses caractéristiques de l'Arctique, allant des baleines aux activités d’exploitation traditionnelles, dans l'ensemble de l'Arctique. L'outil visait à aider le gouvernement, les sociétés pétrolières et gazières, les groupes autochtones, les gestionnaires de ressources et les intervenants du public à mieux comprendre la répartition géographique des zones sensibles pour des raisons environnementales et socio-économiques.La zone d'étude est située à l'est de l'île de Baffin, au Nunavut, et comprend un habitat marin dans la baie de Baffin et le détroit de Davis. Les limites de la zone d'étude sont basées sur l’étendue quadrillée de pétrole et gaz dans l'est de l'Arctique, sous laquelle des permis de prospection, de découverte significative et de production peuvent être délivrés. Bien que certaines parties de la zone d'étude recèlent un potentiel pétrolier et gazier élevé et que plusieurs gisements de pétrole aient été découverts depuis les années 1960 dans la région nord de Baffin, l'exploration pétrolière et gazière s'est limitée aux opérations sismiques et aux travaux géologiques sur le terrain.AVERTISSEMENT: Veuillez vous reporter au document OGERP Avertissement ou à la section Contraintes sur la ressource - Limitation d'utilisation de la section Information additionnelle ci-dessous.Note : Ce jeu de données est un des trois (3) jeux de données qui découlent de l’OGERP qui comprend les jeux de données Mer de Beaufort et delta du Mackenzie et Extrême Arctique.

Le jeu de données Extrême Arctique provient de l’Outil de gestion de l’environnement et des ressources pétrolières (OGERP). L'outil en ligne a été mis hors service en 2019 et les données ont été transférées vers Open Data dans le but de les préserver.Affaires autochtones et du Nord Canada (AANC) a créé l'OGERP en 2009 afin de guider le développement de l’Arctique canadien. L'outil en ligne a permis de cartographier les sensibilités de diverses caractéristiques de l'Arctique, allant des baleines aux activités d’exploitation traditionnelles, dans l'ensemble de l'Arctique. L'outil visait à aider le gouvernement, les sociétés pétrolières et gazières, les groupes autochtones, les gestionnaires de ressources et les intervenants du public à mieux comprendre la répartition géographique des zones sensibles pour des raisons environnementales et socio-économiques.La zone d'étude est située dans l'archipel de l’Extrême Arctique et comprend des composantes marines et terrestres. Les limites de la zone d'étude sont basées sur l’étendue quadrillée de pétrole et gaz dans l'Extrême-Arctique, en vertu de laquelle des permis de prospection, de découverte significative et de production peuvent être délivrés. Le bassin de Sverdrup (et le détroit de Lancaster) possède le potentiel pétrolier et gazier connu le plus élevé des bassins sédimentaires des îles de l’Arctique (Commission de planification du Nunavut, 2000). On s’attend à ce qu’il existe un potentiel pétrolier et gazier sur les îles Melville et Bathurst ((Sivummut Economic Development Strategy Group 2003). À ce jour, aucun gaz n'a été produit et 321 470 m³ de pétrole ont été produits à partir du champ pétrolier de Bent Horn (Morrell et al. 1995).AVERTISSEMENT: Veuillez vous reporter au document OGERP Avertissement ou à la section Contraintes sur la ressource - Limitation d'utilisation de la section Information additionnelle ci-dessous.Note : Ce jeu de données est un des trois (3) jeux de données qui découlent de l’OGERP qui comprend les jeux de données Mer de Beaufort et delta du Mackenzie et Arctique de l’Est.

Le jeu de données Mer de Beaufort et delta du Mackenzie provient de l’Outil de gestion de l’environnement et des ressources pétrolières (OGERP). L'outil en ligne a été mis hors service en 2019 et les données ont été transférées vers Open Data dans le but de les préserver.Affaires autochtones et du Nord Canada (AANC) a créé cet outil en ligne en 2009 afin de guider le développement de l’Arctique canadien. L'outil en ligne a permis de cartographier les sensibilités de diverses caractéristiques de l'Arctique, allant des baleines aux activités d’exploitation traditionnelles, dans l'ensemble de l'Arctique. L'outil visait à aider le gouvernement, les sociétés pétrolières et gazières, les groupes autochtones, les gestionnaires de ressources et les intervenants du public à mieux comprendre la répartition géographique des zones sensibles pour des raisons environnementales et socio-économiques.La zone d'étude et la résolution analytique ont été définies à l'aide de l’étendue quadrillée de pétrole et de gaz de la mer de Beaufort. La zone d'étude est le théâtre d'activités d'exploration pétrolière et gazière depuis 1957. Le pétrole a été découvert pour la première fois à Atkinson Point en 1969 et les principaux champs de gaz au début des années 1970. Ces découvertes ont motivé la proposition du pipeline de la vallée du Mackenzie en 1974, ainsi que l'ajout d'activités d'exploration et d'investissement à l'étranger. Les activités d'exploration et de forage se sont poursuivies à la fois sur la terre ferme et au large des côtes jusqu'au milieu des années 1970 avec la publication du rapport Berger, qui recommandait un moratoire de 10 ans sur la construction du pipeline. Après la publication du rapport Berger, l'activité sur terre a ralenti, mais l'exploration au large des côtes s'est intensifiée dans les années 1980. L’exploration au large des côtes a été facilitée par des techniques d’exploitation novatrices et de nouvelles plates-formes qui ont permis d’opérer plus efficacement au cours de la courte saison d’eaux libres et de la glace. À l'exception du gisement de petite taille de gaz terrestre situé à Ikhil, aucun pétrole ni gaz n'a été produit à un niveau commercial dans la région.AVERTISSEMENT: Veuillez vous reporter au document OGERP Avertissement ou à la section Contraintes sur la ressource - Limitation d'utilisation de la section Information additionnelle ci-dessous.Note : Ce jeu de données est un des trois (3) jeux de données qui découlent de l’OGERP qui comprend les jeux de données Extrême Arctique et Arctique de l’Est.

L'emplacement des puits fores pour la production de petrole, de gaz ou de ressources en sel, ou encore pour le stockage souterrain des hydrocarbures. Ces donnees peuvent servir pour l'amenagement du territoire et la gestion des ressources, la gestion des situations d'urgence ainsi que la conformite et l'application de la loi dans l'industrie petroliere. Les donnees sont recueillies de maniere continue et gerees dans le Ontario Petroleum Data System (OPDS).** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **

Les installations sont une activité pétrolière et gazière, définie dans la Loi sur les activités relatives aux ressources énergétiques comme un système de navires, de tuyauteries, de vannes, de réservoirs et d'autres équipements utilisés pour recueillir, traiter, mesurer, stocker ou éliminer le pétrole, le gaz naturel, l'eau ou une substance visée aux alinéas d) ou e) de la définition de pipeline. Cet ensemble de données contient des caractéristiques ponctuelles pour les applications proposées collectées par le biais du système de gestion des applications (AMS) du BC Energy Regulator. Cet ensemble de données est mis à jour tous les soirs.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

Les plans de gestion par zone (ABMP) sont des zones désignées à des fins de protection de l'environnement. Il doit tenir compte de l'impact des sources ponctuelles et diffuses de déchets, de l'impact cumulé des déchets, des objectifs et des résultats de gestion environnementale pour la zone désignée, ainsi que de la surveillance et de l'établissement de rapports continus.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

Les régions du Fonds pour l'étude de l'environnement (FEE) sont légalement décrites dans les parties I et II de l'annexe du Règlement sur les régions visées par le Fonds pour l’étude de l’environnement de la Loi fédérale sur les hydrocarbures. Cette collection de données est uniquement destinée à des fins d'illustration et comprend :- 1 jeu de données illustrant les régions 1 à 31 du FEE telles qu'elles sont décrites dans le Règlement sur les régions visées par le FEE.- 1 jeu de données illustrant les zones où les prélèvements ne sont plus appliqués aux régions prescrites par le FEE. Ces régions comprennent les terres décrites dans le Règlement sur les régions visées par le FEE, mais qui ont depuis été transférées au gouvernement du Yukon ou au gouvernement des Territoires du Nord-Ouest dans le cadre de la transfert de responsabilités au Yukon en 2003 et aux Territoires du Nord-Ouest en 2014. Après l'entrée en vigueur de la Loi sur le Yukon et de la Loi sur les Territoires du Nord-Ouest, les terres visées par le transfert de responsabilités n'ont plus été considérées comme des terres domaniales ou des terres du Canada et n'ont donc plus été assujetties aux droits du FEE en vertu de la Loi fédérale sur les hydrocarbures. Les étendues géospatiales utilisées dans ce jeu de données représentent celles identifiées dans les accords de transfert de responsabilités. Les futures mises à jour de l'article 3 de la partie II de l'annexe du Règlement sur les régions visées par le FEE tiendront compte des transferts de responsabilités au Yukon et dans les Territoires du Nord-Ouest.- 3 cartes (nationale, nord, sud).- 1 tableau compilant les prélèvements historiques pour chaque région désignée aux fins du FEE.Contexte :Le Fonds de recherche pour l'étude de l'environnement (FEE) est un programme de recherche qui finance des études environnementales et sociales destinées à faciliter le processus décisionnel lié à l'exploration et à l'exploitation des ressources pétrolières et gazières sur les terres domaniales du Canada. Le FEE est dirigé par un conseil de gestion composé de 12 membres représentant le gouvernement fédéral, l'Office Canada-Terre-Neuve-et-Labrador des hydrocarbures extracôtiers (OCTNLHE), la Régie Canada - Nouvelle-Écosse de l’énergie extracôtière (RCNEEE), l'industrie pétrolière et gazière et le public. Le FEE est administré par un secrétariat qui réside dans la Division de la gestion des ressources extracôtières de Ressources naturelles Canada.Depuis 1987, le FEE reçoit son mandat législatif par le biais de la Loi fédérale sur les hydrocarbures. Les régions du FEE sont décrites dans le Règlement sur les régions visées par le Fonds pour l’étude de l’environnement. En outre, la Loi de mise en oeuvre de l’Accord atlantique Canada — Terre-Neuve-et-Labrador et la Loi de mise en œuvre de l’Accord Canada — Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers et sur la gestion de l’énergie renouvelable extracôtière donnent une orientation législative aux régions du sud du FEE.Le financement du FEE est assuré chaque année par des droits versés par les sociétés pétrolières et gazières titulaires de permis et actives dans une région spécifique du FEE. Conformément à la législation, les droits versés sont recommandés par le conseil de gestion aux ministres des Ressources naturelles et des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord pour approbation. Dans les régions du sud, les prélèvements effectués dans les zones régies par un accord de gestion des ressources extracôtières sont soumis à l'approbation finale de l'organisation concernée (soit l'OCTNLHE ou le RCNEEE). Les droits versés sont calculés en multipliant le taux de prélèvement d'une région par le nombre d'hectares des terres en location.Le FEE a parrainé des études sur la biodiversité, les effets et le suivi de l'environnement, les questions sociales et économiques, la glace, les icebergs et la détection de la glace, la recherche sur les déversements d'hydrocarbures et les contre-mesures, l'affouillement de la glace du fond marin, le transport des sédiments, le savoir autochtone et les vagues.

L'ensemble de données Contacts et limites de la gestion des ressources atmosphériques et hydrographiques comprend tous les polygones qui représentent les districts de gestion de l'air et des bassins versants et le responsable à contacter pour toute question ou préoccupation concernant la mise en œuvre du cadre environnemental et la réponse de la direction. Cet ensemble de données a été créé pour apporter un soutien à la Division de l'assurance réglementaire.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Compilation dans un SIG des données utilisées pour totaliser les possibilités superposées de réussite (carte du potentiel de ressource) dans le fichier ouvert 8556. Dans le cadre de l'initiative des cibles de conservation marine annoncée dans le budget de 2016, Ressources naturelles Canada (RNCan) a été chargé d'évaluer le potentiel de ressources pétrolières des zones qui éventuellement pourraient être protégées dans le cadre de l'engagement du gouvernement du Canada de conserver 10 % de ses aires marines d'ici 2020. Dans le cadre de ce projet, la Commission géologique du Canada (CGC) de RNCan a mené une vaste étude régionale du potentiel pétrolier sur la majeure partie du bassin de la Madeleine, qui est le principal bassin géologique du sud du golfe du Saint-Laurent. L'évaluation des ressources par la CGC est représentée visuellement par une carte qualitative du potentiel pétrolier. Mise en garde : Le service de cartographie web (WMS) affiche une version de la carte avec une coloration simplifiée. La version originale peut être téléchargée via la Plateforme géospatiale fédérale (PGF) et GEOSCAN.

Le jeu de données des droits pétroliers et gaziers contient les limites numériques relatives aux permis de prospection, aux attestations de découverte importante, aux concessions et permis pétrole et du gaz prévus par les anciens règlements, et à la zone des réserves prouvées de Norman Wells. Ces limites sont disponibles aux fins de téléchargement à la page Ressources pétrolières du Nord https://www.rcaanc-cirnac.gc.ca/fra/1100100036087/1538585604719. Le jeu de données des droits pétroliers et gaziers est la source primaire à Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada (RCAANC) et Services aux Autochtones Canada (SAC) pour la localisation géographique des titres pétroliers dans le Nord sur les cartes.