Le but de cette classe de caractéristiques est d'identifier les zones de coupe annuelles autorisées et les zones limites annuelles individuelles, conformément aux paragraphes 20 (2) et 31 (10) du Règlement sur les ressources forestières) de la Loi sur les ressources forestières. Lorsqu'il n'existe pas de plan de gestion des ressources forestières (PGRF) approuvé pour une zone, la récolte des ressources forestières ne peut être autorisée que dans une quantité inférieure à celle prescrite par la réglementation pour cette zone. Le paragraphe 31 (1) du Règlement sur les ressources forestières fixe les limites annuelles pour la récolte des ressources ligneuses dans les zones ne disposant pas d'un FRMP. Ces zones sont désignées sous le nom de régions limites annuelles dans l'annexe 1 du règlement intitulé Zones de récolte du bois. Ces limites annuelles sont fixées comme la coupe annuelle autorisée pour chacune des zones, jusqu'à ce qu'un plan de gestion des ressources forestières soit approuvé pour cette zone.Distribué depuis [GeoYukon] (https://yukon.ca/geoyukon) par le [gouvernement du Yukon] (https://yukon.ca/maps). Découvrez d'autres données cartographiques numériques et des cartes interactives issues de la collection de données cartographiques numériques du Yukon.Pour plus d'informations : [geomatics.help@yukon.ca] (mailto : geomatics.help@yukon.ca)

Couche regroupant l’information connue des sites d'échouerie potentiels pour le phoque commun et le phoque gris dans l'estuaire et le golfe du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1978 et 2000.Information additionnelleLes sites d'échouerie potentiels pour le phoque commun et le phoque gris ont été colligés à partir d'une revue de littérature des documents suivants:Andersen, A. et M. Gagnon. 1980. Les ressources halieutiques de l'estuaire du Saint-Laurent. Rapp. can. ind. sci. halieut. aquat., 119: iv + 56 p.Argus Groupe-Conseil inc. 1992. Synthèse et analyse des connaissances relatives aux ressources naturelles du Saguenay et de l'estuaire maritime du Saint-Laurent. Parc marin du Saguenay. Service canadien des parcs, région du Québec.Biorex. 1995. Cartographie des ressources halieutiques et de leurs habitats dans l'estuaire moyen du Saint-Laurent. Rapport au ministère des Pêches et des Océans, Région du Québec, Division de la gestion de l'habitat du poisson. 36 p. + annexes. Biorex. 1996. Base de données géoréférencées sur les ressources halieutiques et leurs habitats : estuaire maritime du Saint-Laurent et fjord du Saguenay. Rapport au ministère des Pêches et des Océans, Région du Québec, Division de la gestion de l'habitat du poisson. Volume 1 : 38 p. + annexes et Volume 2 : 34 p. + annexes.Chevrier, V. 1994. Cartographie des habitats du poisson aux Îles-de-la-Madeleine. Rapport technique no. 1. Réalisé en collaboration avec le M.P.O., Attention Frag'Îles et la M.R.C. des Îles-de-la-Madeleine. 24 p. + 1 ann. + 36 cartes.Comité de la zone d'intervention prioritaire (ZIP) de la Côte-Nord du golfe. 1999. Inventaire des habitats côtiers et marins sensibles de la Basse-Cote-Nord : Rapport final, présenté à Pêches et Océans Canada par le Comité ZIP Côte-Nord du Golfe. 126 p.Comité de protection de la santé et de l'environnement de Gaspé inc. (C.P.S.E.G.). 1996.Communication personnelle par Carol Fournier, MPO. 1999. Communications personnelles par Gosselin, J-F-. 1996. Desaulniers, J. 1989. Étude des populations de pinnipèdes de l'Archipel-de-Mingan et relation entre l'activité de chasse au phoque et la sécurité publique 1987 à 1989. Parcs Canada. Région du Québec. Service de la conservation des ressources naturelles.Enquêtes auprès des pêcheurs. 1995.Lavigne, P.-J. 1978. La chasse estivale du phoque dans le Saint-Laurent. Rapport non publié. 65 p. Pêches et Océans Canada, Région du Québec.Lesage, Véronique. 2000. Communication personnelle.Lesage, V., M. O. Hammill, and K.M. Kovacs. 1995. Harbour seal (Phoca vitulina) and Grey seal (Halichoerus grypus) abundance in the St. Lawrence estuary. Can. Manuscr. Rep. Fish. Aquat. Sci. 2307: iii + 19 p.Naturam Environnement inc. 1996. Caractérisation physique et biologique de l'habitat du poisson du secteur de Pointe-aux-Outardes. Realisé pour le compte de la Corporation du Parc régional de Pointe-aux-Outardes. 196 p.

Les routes des ressources forestières (FRR) sont activement utilisées pour accéder aux ressources forestières. Les FRR sont suivis et gérés dans une base de données de gestion des routes. Ces routes ne représentent pas un réseau routier complet, elles doivent être visualisées conjointement avec le jeu de données Roads -50k - Canvec. De nombreux FRR sont fermés avec un accès contrôlé. L'ensemble de données comprend quatre catégories de routes : les routes destinées aux ressources forestières (ACT) ; les routes d'accès aux ressources forestières (non réglementées), les routes publiques (non réglementées) et les routes auxiliaires :- Route des ressources forestières (Loi) : une route construite, modifiée ou entretenue dans le but de permettre l'accès aux ressources forestières pour la récolte ou la gestion des ressources forestières qui est autorisée en vertu du paragraphe 32 (1) de la Loi, ou une route désignée comme route des ressources forestières en vertu de l'article 73 du Règlement. Ces routes ont été construites ou désignées après la promulgation de la Loi sur les ressources forestières et de son règlement. - Accès aux ressources forestières (non prévu par la Loi) : une route construite, modifiée ou entretenue dans le but de permettre l'accès à des ressources forestières pour la récolte ou la gestion des ressources forestières qui est considérée comme un investissement en capital par le gouvernement du Yukon, ministère de l'Énergie, des Mines et des Ressources, Direction de la gestion forestière. Ces routes ont été construites avant la promulgation de la Loi sur les ressources forestières. - Accès public (non statutaire) : une voie publique préexistante. Dans ce réseau routier, tous les accès publics font partie du réseau d'accès aux ressources forestières. - Accès auxiliaire : divers types d'accès qui ne sont pas conformes aux descriptions ci-dessus et peuvent inclure : des sentiers forestiers de recherche, des pistes de dérapage, des sentiers patrimoniaux, des sentiers donnant accès aux ressources forestières. Distribué depuis [GeoYukon] (https://yukon.ca/geoyukon) par le [gouvernement du Yukon] (https://yukon.ca/maps). Découvrez d'autres données cartographiques numériques et des cartes interactives issues de la collection de données cartographiques numériques du Yukon.Pour plus d'informations : [geomatics.help@yukon.ca] (mailto : geomatics.help@yukon.ca)

Le but de cette classe d'entités est d'identifier les zones de gestion des ressources forestières dans le cadre d'un plan de gestion des ressources forestières, conformément à la sous-section 2 (h) du règlement sur les ressources forestières. Ces petites zones de planification forestière ou unités paysagères subdivisées sont basées sur les limites des bassins versants et modifiées par les modèles d'accès et de développement locaux. Ils présentent généralement des problèmes de gestion et des types de forêts similaires. Les unités constituent les limites nécessaires à la collecte d'informations détaillées, à la surveillance et à la planification.Distribué depuis [GeoYukon] (https://yukon.ca/geoyukon) par le [gouvernement du Yukon] (https://yukon.ca/maps). Découvrez d'autres données cartographiques numériques et des cartes interactives issues de la collection de données cartographiques numériques du Yukon.Pour plus d'informations : [geomatics.help@yukon.ca] (mailto : geomatics.help@yukon.ca)

Représente la zone d'approvisionnement en bois et les autres limites d'utilisation des terres dans la province de la Saskatchewan. Les zones d'approvisionnement en bois constituent la principale unité de gestion utilisée pour la répartition de la récolte de bois, les licences, la planification de la gestion forestière et les calendriers des volumes de récolte.Le ministère de l'Environnement de la Saskatchewan réglemente les activités forestières sur les « terres forestières » de la Couronne, telles que définies par la loi sur la gestion des ressources forestières, au moyen de plusieurs types de licences et de permis : Accord de gestion forestière (FMA) Un accord de gestion forestière est un accord de 20 ans, généralement conclu avec une grande entreprise forestière, conférant des droits de récolte à long terme pour un volume spécifique de bois provenant d'une zone définie, ainsi que des responsabilités en matière de gestion durable des forêts à long terme. Licence d'approvisionnement à durée déterminée (TSL) Une licence d'approvisionnement à durée déterminée (TSL) est une licence d'une durée maximale de 10 ans, qui accorde le droit de récolter des volumes forestiers spécifiés ainsi que des responsabilités en matière de gestion forestière. Un TSL peut être basé sur le volume ou sur la zone. Permis de produit forestier (FPP) Un permis de produit forestier confère le droit de récolter des produits forestiers spécifiques pour une durée maximale d'un an. Ce permis est également utilisé pour réglementer d'autres activités, telles que le pâturage en forêt. L'utilisation des terres est classée en trois catégories : forêts commerciales Les zones de la forêt provinciale qui peuvent être allouées à la récolte commerciale de bois au moyen d'accords de gestion forestière (FMA), de licences d'approvisionnement à terme basées sur le volume ou la superficie (TSL) ou de permis de produits forestiers (FPP). Zones forestières marginales, généralement situées au sud de la forêt provinciale, qui contiennent des « terres forestières », telles que définies par la Loi sur la gestion des ressources forestières. Dans la forêt périphérique, les allocations de récolte sont gérées par le ministère de l'Environnement au moyen de permis de produits forestiers et de licences d'approvisionnement à terme basées sur le volume. Autres utilisationsZones de la forêt provinciale qui ne sont pas disponibles ou ne conviennent pas aux activités forestières. Il s'agit notamment des zones protégées et des zones situées généralement au nord de la forêt commerciale. Pour l'ensemble des forêts provinciales de Canwood, Nisbet, Fort à la Corne, Torch River et Porcupine, ainsi que pour la partie sud de la forêt provinciale du Nord, les limites suivent les descriptions textuelles figurant dans le Règlement sur la gestion des ressources forestières, F-19.1 Reg 1, modifié en juin 2020. Les forêts commerciales et les zones forestières périphériques sont subdivisées en zones d'approvisionnement en bois. Les noms des forêts et les titulaires de permis sont à jour en date du 31 août 2020.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Couche regroupant l’information connue des aires de reproduction et d'alimentation de l'éperlan-arc-en-ciel, dans la Rivière Saguenay, le fleuve et l'estuaire du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1977 et 2000.Information additionnelleLes aires de reproduction et d'alimentation de l'éperlan-arc-en-ciel ont été produites à partir d'une revue de littérature des documents suivants:Argus inc. (Les consultants en environnement). 1995b. Barachois de Malbaie: étude d'avant-projet de conservation et de mise en valeur. Rapport présenté au Club des ornithologues de la Gaspésie dans le cadre du programme Saint-Laurent Vision 2000. 71 p. + ann.Bouthillier, L., P. Dumont et G. Roy. 1993. Répertoire des habitats du poisson de la région de Montréal, Québec. Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche du Québec, Direction régionale de Montréal. ii + 6 p. + fiches d'habitats + 18 cartes d'habitats à l'échelle 1:50 000 + bibliographie 15 p.Dubé, J., M. Letendre, M. Beaudoin et B. Dumas. 1992. Marina l'Escale inc. Relevés sur l'habitat du poisson au printemps 1992. Lots 6-P, 7-P et littoral de la rivière Richelieu, Notre-Dame-du-Mont-Carmel, MRC du Haut-Richelieu. Québec, Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal, 13 p. + annexes.Dumont, P. et R. Fortin. 1977. Relations entre les niveaux d'eau printaniers et la reproduction du Grand Brochet du Haut-Richelieu et de la baie Missisquoi. Université du Québec à Montréal, Département des sciences biologiques, pour le Bureau international Champlain Richelieu, Comité d'impact sur l'environnement, x + 108 p.Dumont, P., J. Leclerc et Y. Chagnon. 1990. Pêche électrique sur la rivière Yamaska le 18 avril 1990. Québec, Ministère du Loisir de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal. [Données non publiées].Enquête auprès des agents des pêches du MPO. 1994.Fréchet, A., Dodson J.J., Powles, H. 1983. Les parasites de l'éperlan d'amérique (Osmerus mordax) anadrome du Québec et leur utilité comme étiquettes biologiques. Canadian journal of zoology no 61: 621-626.Gagnon, M., Y. Ménard et J.-F. La Rue. 1993. Caractérisation et évaluation des habitats du poisson dans la zone de transition saline du Saint-Laurent. Rapp. tech. can. sci. halieut. aquat. 1920: viii + 104 p.Jacquaz et coll. 1990. Étude biophysique de l'habitat du poisson de quatre barachois de la baie des Chaleurs.Lemieux, C. 1995. Acquisition de connaissances des habitats côtiers dans la région de Rimouski (1995). Rapport du Groupe-Conseil GENIVAR présenté au Ministère des Pêches et des Océans du Canada, Division de la Gestion de l’Habitat du Poisson, 52 pages + 2 annexes.Lemieux, C. et R. Lalumière. 1995. Acquisition de connaissances des habitats côtiers du barachois de Saint-Omer. Rap. du Groupe conseil Genivar inc. pour la DGHP, MPO, 44 pages + 3 ann.Lemieux, C. 1996. Acquisition de connaissances des habitats côtiers de l'Anse Saint-Jean et de la baie Sainte- Marguerite dans la région du Saguenay. Rap. du Groupe conseil Genivar inc. pour la DGHP, ministère des Pêches et Océans, 79 p. + annexes.Lesueur, C. 1995. Acquisition de connaissances du milieu côtier dans la batture de Saint-Fulgence. Rapport du Comité ZIP-Saguenay au ministère des Pêches et des Océans du Canada et au Ministère de l'Environnement et de la Faune. 38 p. + annexes.Lesueur, C. 1998. Acquisition de connaissances sur les poissons migrateurs et dulcicoles du Saguenay. Rapport du projet triennal : résultats obtenus de 1995 à 1998. Rapport du Comité ZIP-Saguenay au ministère des Pêches et des Océans Canada, au ministère de l'Environnement et de la Faune et à Patrimoine Canada. 74 p. + annexe.Letendre, M., B. Dumas et M. Beaudoin. 1990. Inventaire de la rivière des Prairies, au niveau de l'île de Pierre. Québec, Ministère du Loisir de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal. [Travaux en cours].Logimer. 1985. Développement d'un programme de conservation et de reconstitution des habitats lagunaires gaspésiens. Rapport présenté à Pêches et Océans Canada, section Habitat du poisson. 306 p. et annexes.Naturam Environnement. 1997. Acquisition de connaissances et mise en valeur des habitats du poisson du complexe Baie Verte/Baie Laval, phase 3 : rapport final. Document réalisé par la Corporation de développpement de la Baie Verte avec l'aide du MPO dans le cadre du Plan d'action pour l'habitat du poisson.Pageau, G. et R. Tanguay. 1977. Frayères, sites propices à la reproduction, et sites de concentration de jeunes poissons d'intérêt sportif et commercial dans le fleuve Saint-Laurent. Rapport soumis au Comité d'étude sur le fleuve Saint-Laurent par le Ministère du Tourisme, de la Chasse et de la Pêche, Rapp. tech. 3, 436 p.Pesca. 1997. Étude de conservation et de mise en valeur de la Pointe Verte, Maria. Rapport préliminaire présenté au ministère des Pêches et des Océans. 86p.Société de la Faune et des Parcs du Québec. 2000. Atlas des habitats critiques connus ou d'intérêt particulier pour les poissons du fleuve Saint-Laurent entre le port de Montréal et l'Île aux Coudres. Direction du développement de la faune.

Représente la limite de superficie brute à l'intérieur de laquelle les terres ressources de la Couronne de la Saskatchewan sont désignées comme forêts provinciales.Pour l'ensemble des forêts provinciales de Canwood, Nisbet, Fort à la Corne, Torch River et Porcupine, ainsi que pour la partie sud de la forêt provinciale du Nord, les limites suivent les descriptions textuelles figurant dans le Règlement sur la gestion des ressources forestières, F-19.1 Reg 1, modifié en juin 2020. Pour les parties nord, est et ouest de la forêt provinciale du Nord, les limites ont été établies à partir de l'ensemble de données sur les limites provinciales de SaskGIS (administrative.provincial_boundary) produit par Information Services Corporation. Cet ensemble de données décrit la frontière provinciale de la province de la Saskatchewan telle qu'elle est reflétée dans les lois sur les limites juridictionnelles respectives, et est mis à jour tous les mois. La version utilisée ici a une date d'entrée en vigueur le 31 mai 2020. Les terres consacrées aux ressources de la Couronne situées à l'intérieur de ces limites sont désignées comme forêts provinciales. Certaines terres ont été considérées comme retirées de la forêt provinciale conformément au paragraphe 12 (4) de la Loi. La loi sur la gestion des ressources forestières Le règlement sur la gestion des ressources forestières** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

L’ensemble de données correspond à des zones forestières sur des terres privées situées dans les anciens districts de Kemptville, Midhurst et Aylmer. Les terres étaient gérées par le propriétaire foncier en collaboration avec le ministère des Richesses naturelles en vertu de la Loi sur l’amélioration des terres boisées (LATB). La LATB permettait la conclusion d’ententes de gestion d’une durée de 15 ans entre les propriétaires fonciers et le ministère pour planter des arbres et améliorer des terres boisées sur des terres privées. La LATB était en vigueur de 1966 à 1999. Ces données sont fournies telles quelles. Aucune donnée supplémentaire n’est disponible et aucune mise à jour ou maintenance n’est prévue pour cet ensemble de données.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **

La couche présente la distribution spatiale de la zostère marine (Zostera marina) dans la Baie James, la Baie des Chaleurs, l'estuaire et le golfe du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1987 et 2009. Information additionnelleL'inventaire de la zostère marine a été produite à partir d'une revue de littérature des documents suivants:Calderón, I. 1996. Caractérisation de la végétation et de la faune ichtyenne de la baie de Sept-Îles. Document réalisé par la Corporation de protection de l'environnement de Sept-Îles pour Pêches et Océans Canada. 26p. + 5 annexes.Comité côtier Les Escoumins à la Rivière Betsiamites. 2004. Inventaire de localisation des bancs de zostère marine dans la zone côtière Les Escoumins à la rivière Betsiamites. 9 p.Comité ZIP Côte-Nord du Golfe. 2001. Inventaire du potentiel côtier et marin de la Basse-Côte-Nord. Version préliminaire de rapport sous forme de CD-ROM, Sept-Îles, mars 2001.Comité ZIP de la rive nord de l’estuaire. 2008. Guide d’intervention en matière de protection et de mise en valeur des habitats littoraux d’intérêt de la rive nord de l’estuaire maritime (fiches 14 à 20). 8 p. + 7 fiches + annexe.Conseil Régional de l’Environnement Gaspésie et des Îles-de-la-Madeleine (2004). Inventaire et étude des bancs de zostère marine sur le territoire couvert par les comités de gestion intégrée de la zone côtière de l’Est du Québec. CONSORTIUM GAUTHIER & GUILLEMETTE - G.R.E.B.E. 1992. Description et cartographie des habitats côtiers de la Baie de Hannah jusqu'à la rivière au Castor. Rapport présenté à Hydro-Québec, Complexe Nottaway-Broadback-Rupert (NBR), Vol. 2, Annexe cartographique.Giguère, M., C. Duluc, S. Brulotte, F. Hazel, S. Pereira et M. Gaudet. 2006. Inventaire d’une population d'huître américaine (Crassostrea virginica) dans le Bassin aux Huîtres aux Îles-de-la-Madeleine en 2005. Rapport manuscrit. vi + 21 p.Grant, C. et L. Provencher, 2007. Caractérisation de l’habitat et de la faune des herbiers de Zostera marina (L.) de la péninsule de Manicouagan (Québec). Rapp. tech. can. sci. halieut. aquat. 2772 : viii + 65 p. Groupe Environnement Littoral. 1992. Complexe NBR. La zostère marine. Rapport présenté à la vice-présidence Environnement d'Hydro-Québec. 9 p. + 2 cartes.Harvey, C. et D. Brouard. 1992. Étude exploratoire du barachois de Chandler: aspects biophysiques et contamination. Rapport présenté à Environnement Canada, Direction de la protection de l'environnement région du Québec. 39 p. et annexes.Hazel, François, 2002. Données de terrain prises par F. Hazel, Septembre 2002.Ellefsen, H.-F. 2009. Communication personnelle de Hans-Frédéric Ellefsen (MPO).Jacquaz et coll. 1990. Étude biophysique de l'habitat du poisson de quatre barachois de la baie des Chaleurs.Kedney, G. et P. Kaltenback. 1996. Acquisition de connaissances et mise en valeur des habitats du banc de Portneuf. Document réalisé par la firme Pro Faune pour le Comité touristique de Rivière-Portneuf. 50 pages et 5 annexes.Lalumière, R. 1987. Répartition de la zostère marine (Zostera marina) sur la côte est de la baie James; été 1987. Rapport produit par Gilles Shooner et Associés inc. pour la Société d’énergie de la Baie James. 30 p. et annexes.Lalumière, R., L. Belzile et C. Lemieux. 1992. Étude de la zostère marine le long de la côte nord-est de la baie James (été 1991). Rapport présenté au Service écologie de la SEBJ. 31 p. + carte.Leblanc, J. 2002. Communication personnelle de Judith Leblanc (MPO).Lemieux, C. 1995. Acquisition de connaissances des habitats côtiers dans la région de Rimouski (1995). Rapport du Groupe-Conseil GENIVAR présenté au Ministère des Pêches et des Océans du Canada, Division de la Gestion de l’Habitat du Poisson, 52 pages + 2 annexes.Lemieux, C. et R. Lalumière. 1995. Acquisition de connaissances des habitats côtiers du barachois de Saint-Omer. Rap. du Groupe conseil Genivar inc. pour la DGHP, MPO, 44 pages + 3 ann.Martel, Marie-Claude, Lizon Provencher, Cindy Grant, Hans-Frédéric Ellefsen et Selma Pereira, 2009. Distribution et description des herbiers de zostère du Québec. Pêches et Océans Canada, Secrétariat canadien de consultation scientifique, document de recherche 2009/050. 45p.Morin, D. 2009. Communication personnelle de Danièle Morin (MRNF).Naturam Environnement. 1999. Caractérisation biophysique, socio-économique et détermination des enjeux dans un secteur potentiel pour l’identification d’une zone de protection marine pilote: portion ouest de la MRC Manicouagan. Baie-Comeau. 311 p. Pelletier, Claudel. 2003. Communication personnelle de Claudel Pelletier, FAPAQ, lettre en date du 24 février 2003.Pereira, S. 2009. Communication personnelle de Selma Pereira (MPO).Vaillancourt, M.-A. et C. Lafontaine. 1999. Caractérisation de la Baie Mitis. Jardins de Métis et Pêches et Océans Canada. Grand-Métis. 185 p.

La représentation spatiale d'une région de ressources naturelles (RN), c'est-à-dire une zone administrative établie par le ministère, au sein des zones RN. Ces limites sont désignées par le lieutenant-gouverneur en conseil et publiées sous forme de règlements qui établissent les zones de gestion du ministère. Cet ensemble de données remplace WHSE_ADMIN_BOUNDARIES.FADM_REGION** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **