Les OCI indiqués sont à jour pour chaque limite de zone de développement. Chacune a son décret en conseil (OCI) original ainsi que le décret le plus récent en cas de modification des limites. Le zonage est compris dans les limites de toutes les zones de développement. Chaque limite de zone de développement comprend des parcelles avec des désignations de zonage uniques. Ces désignations de zonage se trouvent dans la couche : CSW_LAND_TENURE.LP_ZONING_POLY_50KDistribué depuis [GeoYukon] (https://yukon.ca/geoyukon) par le [gouvernement du Yukon] (https://yukon.ca/maps). Découvrez d'autres données cartographiques numériques et des cartes interactives issues de la collection de données cartographiques numériques du Yukon.Pour plus d'informations : [geomatics.help@yukon.ca] (mailto : geomatics.help@yukon.ca)

Zones de développement situées à l'intérieur du périmètre d'urbanisation.Attributs :ID - Identifiant uniqueTYPE - Type de zone

Couche regroupant l’information connue des sites d'échouerie potentiels pour le phoque commun et le phoque gris dans l'estuaire et le golfe du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1978 et 2000.Information additionnelleLes sites d'échouerie potentiels pour le phoque commun et le phoque gris ont été colligés à partir d'une revue de littérature des documents suivants:Andersen, A. et M. Gagnon. 1980. Les ressources halieutiques de l'estuaire du Saint-Laurent. Rapp. can. ind. sci. halieut. aquat., 119: iv + 56 p.Argus Groupe-Conseil inc. 1992. Synthèse et analyse des connaissances relatives aux ressources naturelles du Saguenay et de l'estuaire maritime du Saint-Laurent. Parc marin du Saguenay. Service canadien des parcs, région du Québec.Biorex. 1995. Cartographie des ressources halieutiques et de leurs habitats dans l'estuaire moyen du Saint-Laurent. Rapport au ministère des Pêches et des Océans, Région du Québec, Division de la gestion de l'habitat du poisson. 36 p. + annexes. Biorex. 1996. Base de données géoréférencées sur les ressources halieutiques et leurs habitats : estuaire maritime du Saint-Laurent et fjord du Saguenay. Rapport au ministère des Pêches et des Océans, Région du Québec, Division de la gestion de l'habitat du poisson. Volume 1 : 38 p. + annexes et Volume 2 : 34 p. + annexes.Chevrier, V. 1994. Cartographie des habitats du poisson aux Îles-de-la-Madeleine. Rapport technique no. 1. Réalisé en collaboration avec le M.P.O., Attention Frag'Îles et la M.R.C. des Îles-de-la-Madeleine. 24 p. + 1 ann. + 36 cartes.Comité de la zone d'intervention prioritaire (ZIP) de la Côte-Nord du golfe. 1999. Inventaire des habitats côtiers et marins sensibles de la Basse-Cote-Nord : Rapport final, présenté à Pêches et Océans Canada par le Comité ZIP Côte-Nord du Golfe. 126 p.Comité de protection de la santé et de l'environnement de Gaspé inc. (C.P.S.E.G.). 1996.Communication personnelle par Carol Fournier, MPO. 1999. Communications personnelles par Gosselin, J-F-. 1996. Desaulniers, J. 1989. Étude des populations de pinnipèdes de l'Archipel-de-Mingan et relation entre l'activité de chasse au phoque et la sécurité publique 1987 à 1989. Parcs Canada. Région du Québec. Service de la conservation des ressources naturelles.Enquêtes auprès des pêcheurs. 1995.Lavigne, P.-J. 1978. La chasse estivale du phoque dans le Saint-Laurent. Rapport non publié. 65 p. Pêches et Océans Canada, Région du Québec.Lesage, Véronique. 2000. Communication personnelle.Lesage, V., M. O. Hammill, and K.M. Kovacs. 1995. Harbour seal (Phoca vitulina) and Grey seal (Halichoerus grypus) abundance in the St. Lawrence estuary. Can. Manuscr. Rep. Fish. Aquat. Sci. 2307: iii + 19 p.Naturam Environnement inc. 1996. Caractérisation physique et biologique de l'habitat du poisson du secteur de Pointe-aux-Outardes. Realisé pour le compte de la Corporation du Parc régional de Pointe-aux-Outardes. 196 p.

Délimitation des zones potentiellement exposées aux glissements de terrain et des bandes de protection.Attributs :ID - Identifiant uniqueTYPE - Type d'entité

Ce jeu de données de format shapefile a été conçu à partir des polygones extraits de la géodatabase Cartographie des écosystèmes côtiers du Québec maritime (2022, Laboratoire de dynamique et de gestion intégrée des zones côtières, Pêches et Océans Canada), décrit dans le paragraphe ci-après. Il est constitué des polygones comportant de la zostère marine et rassemble les attributs décrivant la couverture végétale, la composition des herbiers, le nom de l’écosystème, les données d’imagerie ayant permis la photo-interprétation et la présence ou non de données de terrain. Un numéro séquentiel unique associé à chaque polygone permet de retracer le polygone apparié de la géodatabase des écosystèmes côtiers pour connaître les valeurs d’attributs non détaillé dans le présent shapefile. La région d’étude comprend l’ensemble des littoraux estuariens et maritimes du Québec, à l’exception de certains secteurs dont la majeure partie de la Basse-Côte-Nord et de l’Île d’Anticosti, à l’exception des villages de Kegaska, la Romaine, Chevery, Blanc-Sablon et Port-Menier. Certaines îles au large des côtes de l’estuaire et du golfe font parties de la région couverte, telles que l’Île d’Orléans, l’Isle-aux-Coudres, l’Île Verte et l’Île Bonaventure.Le projet de Cartographie des écosystèmes côtiers du Québec maritime a été réalisée conjointement par le Laboratoire de dynamique et de gestion intégrée des zones côtières (LDGIZC) de l’Université du Québec à Rimouski dans le cadre du Projet Résilience côtière; et par l’équipe de Pêches et Océans Canada, dans le cadre de l’initiative Planification pour une Intervention Marine Intégrée (PIMI) du Plan de Protection des Océans (PPO). Dans le cadre de ce projet, une classification des écosystèmes côtiers a été réalisée sur plus de 4 200 km de corridor côtier, avec pour sujet les littoraux estuariens et maritimes du Québec situés entre la limite du haut-estran et l'infralittoral peu profond (environ 10m de profondeur). La méthode de cartographie développée s’appuie sur une segmentation et classification semi-automatisée et une photo-interprétation des écosystèmes côtiers, à partir de photographies multispectrales (RBVI) à très haute résolution (30 cm) acquises entre 2015 et 2020 par le MPO. La classification des entités surfaciques (polygones) s'appuie sur l'attribution de classes de valeurs pour les attributs biologiques et physiques à l'étude (par ex. étagement, substrats, type végétaux, couverture de la végétation, géosystème, etc.). Des photographies obliques héliportées et des données de terrain ont contribué à réduire l’incertitude associée au travail de photo-interprétation. L'UQAR et le MPO ont mené des campagnes d'échantillonnage terrain visant respectivement le médiolittoral (4 390 stations) puis la zone médiolittorale inférieure et infralittorale (2 959 stations), ce qui a permis de valider certains attributs identifiés par photo-interprétation et d'apporter une information détaillée sur la structure des communautés. La géodatabase de la Cartographie des écosystèmes côtiers est hébergée et diffusée par l'UQAR sur la plateforme cartographique SIGEC-Web: https://ldgizc.uqar.ca/Web/sigecwebCredits © MPO (2023, Pêches et Océans Canada)Provencher-Nolet, L., Paquette, L., Pitre, L.D., Grégoire, B. and Desjardins, C. 2024. Cartographie des macrophytes estuariens et marins du Québec. Rapp. Tech. Can. Sci. halieut. Aquat. 3617 : v + 99 p.Grégoire, B., Pitre, L.D., Provencher-Nolet, L., Paquette, L. and Desjardins, C. 2024. Distribution d’organismes marins de la zone côtière peu profonde du Québec recensés par imagerie sous-marine de 2017 à 2021. Rapp. tech. can. sci. halieut. aquat. 3616 : v + 78 p.Grégoire, B. 2022. Biodiversité du relevé côtier Planification pour une intervention environnementale intégrée dans l’estuaire et le golfe du Saint-Laurent (2017–2021). Observatoire global du Saint-Laurent. [Jeu de données]Jobin, A., Marquis, G., Provencher-Nolet, L., Gabaj Castrillo. M. J., Trubiano C., Drouet, M., Eustache-Létourneau, D., Drejza, S. Fraser, C. Marie, G. et P. Bernatchez (2021) Cartographie des écosystèmes côtiers du Québec maritime — Rapport méthodologique. Chaire de recherche en géoscience côtière, Laboratoire de dynamique et de gestion intégrée des zones côtières, Université du Québec à Rimouski. Rapport remis au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, septembre 2021, 98 p.

Cette cartographie localise les parties de territoire où doivent s’appliquer les normes relatives à l'érosion côtière, prescrites par le gouvernement du Québec. Les zones de contraintes relatives à l'érosion côtière comprennent des bandes de protection où différentes interventions doivent être réglementées. Ces zones sont destinées à être intégrées au schéma d’aménagement et de développement des MRC pour la planification du territoire et le contrôle de l’utilisation du sol, conformément aux exigences de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (A-19.1, art.5).

Cette cartographie localise les parties de territoire où doivent s’appliquer les normes relatives aux glissements de terrain, prescrites par le gouvernement du Québec.Les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain comprennent, en plus du talus, des bandes de protection à son sommet et à sa base, où différentes interventions doivent être réglementées.Ces zones sont destinées à être intégrées au schéma d’aménagement et de développement des MRC pour la planification du territoire et le contrôle de l’utilisation du sol, conformément aux exigences de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (A-19.1, art.5).

Couche regroupant l’information connue des aires de reproduction, d'alimentation et de concentration de l'esturgeon noir dans le fleuve et l'estuaire du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1993 et 2003.Information additionnelleLes aires de reproduction, d'alimentation et de concentration de l'esturgeon noir ont été produites à partir d'une revue de littérature des documents suivants: Communication personnelle par Hatin. D. 2003.Gagnon, M., Y. Ménard et J.-F. La Rue. 1993. Caractérisation et évaluation des habitats du poisson dans la zone de transition saline du Saint-Laurent. Rapp. tech. can. sci. halieut. aquat. 1920: viii + 104 p.Hatin. D., F. Caron et R. Fortin. 1999. Rapport d'opération : Déplacement et caractérisation du stock reproducteur d'esturgeon noir (Acipenser oxyrinchus) dans l'estuaire du fleuve Saint-Laurent. Faune et Parcs Québec, Direction de la faune et des habitats. 91 p.Hatin, D. et F. Caron. 2002. Déplacement et caractéristiques des esturgeons noirs (Acipencer oxyrinchus) adultes dans l'estuaire du fleuve Saint-Laurent en 1998 et 1999. Société de la Faune et des Parcs du Québec, Direction de la recherche sur la faune. 151 p.Naturam Environnement. 1995. Les possibilités de fraie de l'esturgeon noir dans l'estuaire de la rivière Manicouagan. Rapport présenté au Comité ZIP et à la Corporation d'amélioration et de protection de l'environnement (CAPE). Dossier 95-869. 75 p. Therrien, J. 1998. Rapport sur la situation de l'esturgeon noir (Acipenser oxyrinchus) au Québec. Ministère de l'Environnement et de la Faune, Direction de la faune et des habitats, Service de la faune aquatique. 45 p. Société de la Faune et des Parcs du Québec. 2000. Atlas des habitats critiques connus ou d'intérêt particulier pour les poissons du fleuve Saint-Laurent entre le port de Montréal et l'Île aux Coudres. Direction du développement de la faune.Trencia, G. Communication personnelle.

Les zones de chasse au gibier (GHA) sont définies dans le règlement sur les zones et zones de chasse (220/86) de la Loi sur la faune (CCSM c. W130).Les zones de chasse au gibier (GHA) sont définies dans le règlement sur les zones et zones de chasse (220/86) de la Loi sur la faune (CCSM c. W130). Les zones de chasse au gibier sont utilisées pour établir les limites des saisons de chasse spécifiques aux espèces, des allocations de récolte, des limites de prises et des réglementations connexes. Reportez-vous au règlement sur les zones et zones de chasse pour la description des limites de la GHA.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Ces polygones représentent les zones de la province où les véhicules à moteur sont interdits ou réglementés toute l'année ou de façon saisonnière. Ces zones ont été créées comme une représentation visuelle du Règlement sur l'interdiction des véhicules automobiles en vertu de la Wildlife Act. En vertu du règlement sur l'interdiction des véhicules à moteur de la Loi sur la faune de la province, l'utilisation de véhicules à moteur sur les terres de la Couronne en Colombie-Britannique peut être interdite ou restreinte. Ces données constituent un résumé du Règlement sur les interdictions relatives aux véhicules à moteur et sont destinées à des fins d'information générale uniquement. En cas de divergence entre ces cartes et le Règlement, c'est le Règlement sur les interdictions concernant les véhicules automobiles qui fait autorité en dernier ressort. Les interdictions relatives aux véhicules à moteur (MVP) sont mises en place pour diverses raisons. Les MVP peuvent être utilisés pour : * protéger l'habitat * réduire les perturbations et les déplacements de la faune * fournir des zones où les chasseurs peuvent chasser à pied, à vélo ou à cheval sans véhicules motorisés * réduire la récolte des chasseurs tout en préservant les possibilités de chasse Les véhicules à moteur comprennent, mais sans s'y limiter : * les véhicules * les VTT et les UTV * les motoneiges * les motos * les vélos électriques Pour des définitions complètes et des réglementations détaillées, visitez le site Web des Règlements d'interdiction des véhicules à moteur (disponible sous liens connexes). Il existe deux types de restrictions relatives aux véhicules à moteur en vertu de la Loi sur la faune, et toutes peuvent être saisonnières ou annuelles. 1. **Zone fermée pour véhicules à moteur** (anciennement appelée zones de gestion d'accès (AMA) : interdit l'utilisation ou la conduite d'un véhicule à moteur et d'un vélo électrique. Ces interdictions peuvent s'appliquer à tous les véhicules à moteur ou être spécifiques aux VTT, aux vélos électriques ou aux motoneiges. 2. **Zone fermée à la chasse aux véhicules à moteur** : Il est interdit de conduire des véhicules à moteur et des vélos électriques pour chasser, transporter des animaux sauvages, transporter du matériel et des fournitures destinés à la chasse ou pour transporter des chasseurs à destination et en provenance de l'emplacement de la faune. Ces interdictions peuvent s'appliquer à tous les véhicules à moteur ou être spécifiques aux VTT, aux vélos électriques ou aux motoneiges.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **