Dans le plan des terrains urbains (2015), les affectations du sol indiquent l'utilisation souhaitée des terrains urbains fédéraux en relation au rôle qu'ils jouent pour la capital à un endroit donné. À chaque affectation du sol correspondent des énoncés politiques s'appliquant à un ensemble de terrains servant aux mêmes fonctions.https://ccn-ncc.gc.ca/nos-plans/plan-des-terrains-urbains-de-la-capitalehttps://ncc-website-2.s3.amazonaws.com/documents/Plan-des-terrains-urbains-de-la-capitale.pdf#page=49

Secteur d'étude du Plan des terrains urbains de la capitale à partir de 2015.https://ccn-ncc.gc.ca/nos-plans/plan-des-terrains-urbains-de-la-capitalehttps://ncc-website-2.s3.amazonaws.com/documents/Plan-des-terrains-urbains-de-la-capitale.pdf#page=10

Pour identifier la zone de la ceinture de verdure définie par la Loi de 2005 sur la ceinture de verdure. La limite extérieure de la ceinture de verdure inclu: * Plan de l'escarpement du Niagara * Le Plan de conservation de la moraine d’Oak Ridges * Terres désignées comme la campagne protégée * Terres désignées comme les zones de vallée fluviale urbaine** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **

L'ensemble de données sur les régions des agents des terres comprend tous les polygones qui représentent les régions des responsables des terres forestières et des parcs de la province de l'Alberta.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

L'ensemble de données sur les districts des agents des terres comprend tous les polygones qui représentent les districts des agents des terres forestières et des parcs de la province de l'Alberta.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Les donnees decrivent les terres naturelles, rurales et urbaines dans les ecoregions 6E et 7E, datant de 2000-2002. Cet inventaire d'amenagement des terres appuie les initiatives cles provinciales suivantes : * la protection des eaux de source * les espaces naturels * la protection de la biodiversite * les rapports sur l'etat des ressources** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **

Ensemble des affectations du sol au plan d’urbanisme de la Ville de Rouyn-Noranda

Zones de développement situées à l'intérieur du périmètre d'urbanisation.Attributs :ID - Identifiant uniqueTYPE - Type de zone

Le service web des limites législatives des parcs nationaux et des réserves à vocation de parc national du Canada inclut les terres suivantes: 1) les parcs nationaux du Canada tels que définis dans l'annexe 1 de la Loi sur les parcs nationaux du Canada, 2) les réserves à vocation de parc national du Canada telles que définies dans l'annexe 2 de la Loi sur les parcs nationaux du Canada, 3) le Parc urbain national de la Rouge tel que défini dans la Loi sur le parc urbain national de la Rouge et 4) le Parc marin du Saguenay — Saint-Laurent tel que défini dans la Loi sur le parc marin du Saguenay — Saint-Laurent.Les données disponibles pour fins de téléchargement est l'ancien produit Cadre national - Limites administratives des terres du Canada niveau 1. Il y a des différences entre les attributs des données disponibles pour fins de téléchargement et le service Web; cependant les deux contiennent les mêmes données sous-jacentes. Veuillez consulter les documents à l'appui pour obtenir de plus amples renseignements sur le jeu de données Cadre national - Limites administratives des terres du Canada niveau 1. Des travaux sont en cours pour harmoniser ces deux produits. De plus, les aires de revendication territoriale ont été retirés de ce jeu de données. Toutefois, celles-ci peuvent être obtenus du jeu de données sur les Traités post-1975 (traités modernes) produit par Affaires autochtones et du Nord Canada.

Le but de cet ensemble de données est de montrer la zone d'interdiction des feux centraux en milieu urbain (NUCPA) au Manitoba.La zone d'interdiction des feux centraux en milieu urbain (NUCPA) est une zone réglementée par la province qui interdit les fusils à feu central pour la chasse au cerf de Virginie. Cette interdiction couvre la totalité ou une partie des municipalités rurales (MR) de Headingley, Rosser, Rockwood, St. Andrews, West St. Paul, East St. Paul, St. Clements et Richot. En vertu du Règlement général sur la chasse (351/87) de la Loi sur la faune (c. W130), nul ne doit avoir en sa possession un fusil nécessitant une cartouche à percussion centrale lorsqu'il chasse au cerf sur des terres identifiées comme une zone de faune proche des zones urbaines sur le plan n° 20350 ou 20525 déposé au bureau du directeur des enquêtes. Champs inclus (Alias (nom du champ) : description du champ) FID (FID) : nombres entiers uniques séquentiels générés automatiquement Description (Description) : définition et description de la zone d'interdiction des incendies dans les centres proches des zones urbainesShape_Length (Shape_Length) : longueur de l'entité en unités internesShape_area (Shape_Area) : surface de l'entité en unités internes au carré** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**