Zones de développement situées à l'intérieur du périmètre d'urbanisation.Attributs :ID - Identifiant uniqueTYPE - Type de zone

Limite prévue de l'expansion urbaine sur le territoire de la Ville de Sherbrooke.Attribut :ID - Identifiant unique

Zonage municipal en vigueur. Pour plus de détails, consultez les règlements municipaux d'urbanisme.Attributs :ID - Identifiant uniqueMUNICIPALITE - Code de la municipalitéNO_ZONE - Identifiant de la zoneGRILLEUSAGE - Hyperlien vers la grille des usages de la zone

Secteur d'étude du Plan des terrains urbains de la capitale à partir de 2015.https://ccn-ncc.gc.ca/nos-plans/plan-des-terrains-urbains-de-la-capitalehttps://ncc-website-2.s3.amazonaws.com/documents/Plan-des-terrains-urbains-de-la-capitale.pdf#page=10

Ensemble des affectations du sol au plan d’urbanisme de la Ville de Rouyn-Noranda

Tracés prévus de nouvelles rues ou de prolongements de rues.Attribut :ID - Identifiant unique

Couches des phases de développement du plan d'urbanisme à la Ville de Trois-Rivières

Cet ensemble de données présente les grands ensembles commerciaux péricentriques présentant un potentiel de redéveloppement qui apparaissent à la carte 2-16 du Plan d'urbanisme et de mobilité 2050 (PUM). Ils se divisent entre ceux situés dans un secteur d'opportunité planifié ou à planifier et ceux situés hors d'un secteur d'opportunité.Les données peuvent également être consultées sur la carte interactive du Plan d'urbanisme et de mobilité 2050 de la Ville de Montréal. (https://experience.arcgis.com/experience/056d776e719c45f29a8906d532fa2c5f) Mise en gardeEn cas de divergence entre les données présentées ici et la cartographie présentée dans le PUM, la cartographie du PUM a préséance (voir règlement 24-017).

Note : Le Plan d'urbanisme (règlement 04-047) a été __abrogé le 16 juin 2025__, ces données sont maintenant caduques, veuillez vous référez aux ensembles de données du Plan d'urbanisme et de mobilité 2050 (règlement 24-017).Le Programme particulier d’urbanisme (PPU) est une composante du Plan d’urbanisme qui permet d’apporter plus de précision à la planification de certains secteurs. L’adoption d’un PPU par le conseil municipal constitue une modification au Plan et est précédée d’un processus de consultation publique.Les détails concernant les PPU peuvent être consultés à la [Partie IV du Plan d'urbanisme](https://montreal.ca/articles/plan-durbanisme-18111).Consultez la [carte interactive](https://montreal.ca/services/cartes-interactives-amenagement-du-territoire) du Plan d'urbanisme pour visualiser les PPU.Notez finalement que cet ensemble de données n'inclut pas les plans de développement urbain, économique et social (PDUES) car ils ne sont pas intégrés au Plan d'urbanisme. Le PDUES est un outil de planification du territoire élaboré par la Ville de Montréal et les arrondissements concernés, en concertation avec les acteurs locaux et les citoyens. C'est un outil de planification plus large qu'un plan d'urbanisme ou un programme particulier d'urbanisme (PPU) qui englobent des éléments de contenu non requis par la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (LAU) (exemple : aspects économique et social). Selon l'échelle d'intervention, il est adopté par résolution par le conseil municipal ou par un conseil d'arrondissement. Des modifications au plan d'urbanisme peuvent en découler ou non, selon le cas.

Position des points d'adresses.**Contexte de collecte** Source initiale des bases de données d'adresses Qc, du service de l'urbanisme, du service du génie et du DGE.Analyse et couplage des différentes source pour créer une couche de recherche complète pour les besoins des utilisateurs internes de la ville.Maintien ponctuel en utilisant les rapports de changement d'adresses du service de l'urbanisme et les changements au dossiers de propriété du service de l'évaluation.**Méthode de collecte** Cartographie assistée par ordinateur.**Attributs*** `ID_ADRCIV` (`integer`) : Identifiant* `NOCIVQ` (`integer`) : Numéro civique* `NOCIV_SUFX` (`varchar`) : Suffixe du numéro* `ODO_INDEX_LONG` (`varchar`) : Odonyme long index* `ODO_INDEX_COURT` (`varchar`) : Odonyme court index* `ADQNBUNITE` (`integer`) : Nb. unités adresses Qc* `CODE_POST` (`varchar`) : Code postal* `MAT10` (`varchar`) : Matricule* `SOURCE` (`varchar`) : Source* `DATE_CREATION` (`smalldatetime`) : Créé le* `DATE_MODIFICATION` (`smalldatetime`) : Modifié le* `USER_MODIFICATION` (`varchar`) : Modifié par* `DATE_ARCHIVE` (`smalldatetime`) : Date d'archive* `ODO_LONG_COMPLET` (`varchar`) : Odonyme long complet* `ODO_COURT_COMPLET` (`varchar`) : Odonyme court complet* `ODONYME` (`varchar`) : Odonyme* `LOC_X` (`numeric`) : x* `LOC_Y` (`numeric`) : yPour plus d’informations, consultez la métadonnée sur le catalogue Isogeo (lien OpenCatalog).