Les baux de prospection sont des dispositions de terres accordées en vertu de la Loi sur les mines de placers à des fins d'essai et de prospection pour les gisements de placers. Les baux de prospection ne peuvent pas être minés. En ce qui concerne les lignes de base, les baux de prospection sont jalonnés de la même manière que les claims de placement, mais couvrent une plus grande distance (jusqu'à un maximum de 5 miles). L'objectif d'un bail de prospection est d'offrir à un demandeur la possibilité de tester une vaste zone et le droit exclusif de jalonner les claims.Distribué depuis [GeoYukon] (https://yukon.ca/geoyukon) par le [gouvernement du Yukon] (https://yukon.ca/maps). Découvrez d'autres données cartographiques numériques et des cartes interactives issues de la collection de données cartographiques numériques du Yukon.Pour plus d'informations : [geomatics.help@yukon.ca] (mailto : geomatics.help@yukon.ca)

* Ce jeu de données est mis à jour quotidiennement. La date du ‘Dossier modifié’ fait référence à la dernière mise à jour des métadonnées.Ce jeu de données contient l'étendue des concessions minières au Nunavut. Un bail minier est une concession minière qui a été arpentée par un arpenteur des terres du Canada. Un bail minier peut être demandé après qu'une société de prospection d'exploration a effectué un minimum de travail de représentation dans la zone de la concession et si une enquête légale sur la concession a été enregistrée. Un bail minier est requis pour l'aliénation ou la vente de minéraux ou d'une valeur brute de plus de 100 000 $ en un an.Pour plus de renseignements, visitez https://www.rcaanc-cirnac.gc.ca/fra/1100100036000/1547749889500.Note : Ce jeu de données est un des quatre (4) jeux de données qui décrivent la tenure minière au Nunavut. Il comprend les claims miniers, les baux miniers, les permis d’exploration ainsi que les licences d'exploration de la houille.

TA_CROWN_LEASES_SVW - Un bail foncier de la Couronne est un type de régime foncier délivré en vertu de la loi foncière. Un bail foncier est émis lorsqu'un bail à long terme est requis, lorsque des améliorations substantielles sont proposées et/ou lorsque des limites définies sont requises afin d'éviter les conflits liés à l'utilisation des terres et à la propriété. Le titulaire de la propriété bénéficie de l'usage et de la jouissance exclusifs de la zone. Le titulaire du bail a également le droit d'exclure ou de facturer au public l'utilisation du terrain et/ou des améliorations, lorsque cela est conforme aux termes du bail. Les baux de la Couronne nécessitent un levé (cadastral) avant d'être émis** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

Pêches et Océans Canada (MPO) a sélectionné le secteur de la péninsule de Manicouagan comme site d’intérêt pour l’établissement éventuel d’une Zone de Protection Marine (ZPM) en 1998. Dans cet optique, le MPO a procédé à des relevés permettant l’évaluation de la biodiversité benthique entre 2006 et 2008.Lors des différentes campagnes, plus d’une centaine de stations ont été échantillonnées au moyen de divers engins permettant de cibler les espèces épibenthiques et endobenthiques. Divers engins ont été utilisés lors des trois années d’échantillonnage, notamment une benne SM (Smith-McIntyre) d’une superficie de 0.1 m2 et hauteur de 20 cm, une benne de type IKU d’une superficie de 1,5 m2 et hauteur de 50 cm, une drague hydraulique mesurant 1,36 m de large et 0,66 m de hauteur avec une maille de filet de 2.3 cm. Comme la drague colmatait assez rapidement, des organismes de petites tailles étaient récoltés abondamment. En 2006 et 2007, une caméra installée sur un traineau tiré par un bateau le long de transects de longueur variable selon les campagnes d’ échantillonnage a récolté des images (3 008 x 2 000 pixels) aux 10 secondes, représentant une superficie du fond marin de 40 x 40 cm.Les données sont présentées en format Darwin Core dans le fichier “donnees_manicouagan_data”. Les données disponibles comprennent les identifications taxonomiques des échantillons (individus récoltés ou identifiés sur les images) ainsi que les métadonnées liées aux stations, notamment la date d’échantillonnage, la profondeur et les coordonnées géographiques. Noter que les profondeurs sont à titre indicatif seulement, la bathymétrie étant très abrupte dans ce secteur. De plus amples détails sur l’échantillonnage se trouvent dans le rapport suivant : Provencher, L et Nozères, C. 2011. Protocole de suivi des communautés benthiques de la zone de protection marine Manicouagan. Secr. can. de consult. sci. du MPO. Doc. de rech. 2011/051. iv +25 p. https://waves-vagues.dfo-mpo.gc.ca/library-bibliotheque/344357.pdf

Ce produit fournit le ratio du prélèvement d’eau douce de surface à l’apport en eau pour le mois d’août 2013, sauf dans les régions de drainage 7, 8, 16, 17 et 18, pour lesquelles on utilise le ratio du prélèvement d’eau du mois d’août à l’apport en eau mensuel minimum à long terme. En ce qui concerne les prélèvements d’eau douce de surface, les données de l’Enquête sur les usines de traitement de l’eau potable de 2013 et de l’Enquête sur l’utilisation industrielle de l’eau de 2013 sont agrégées avec les estimations de l’utilisation de l’eau à des fins agricoles pour 2013, qui sont fondées sur les données de l’Enquête sur l’utilisation de l’eau à des fins agricoles et du rapport intitulé Alberta Irrigation Information.Les données sur l’eau utilisée par l’industrie pétrolière et gazière et les ménages ne provenant pas d’un fournisseur d’eau public sont également exclues.

Les baux à quartz constituent la forme de titre minier la plus sûre au Yukon. Une fois qu'un filon ou un filon est confirmé dans les limites du claim, le promoteur peut demander la location du sous-sol de son claim. En général, les entreprises qui envisagent de produire soumettent leurs réclamations à un crédit-bail, ce qui leur garantit le titre de propriété et les soulage de leurs exigences de travail annuelles. Les baux de quartz sont émis pour 21 ans et peuvent être renouvelés pour une durée supplémentaire de 21 ans, à condition que toutes les conditions du bail et les dispositions de la législation aient été respectées pendant la durée initiale du bail.Distribué depuis [GeoYukon] (https://yukon.ca/geoyukon) par le [gouvernement du Yukon] (https://yukon.ca/maps). Découvrez d'autres données cartographiques numériques et des cartes interactives issues de la collection de données cartographiques numériques du Yukon.Pour plus d'informations : [geomatics.help@yukon.ca] (mailto : geomatics.help@yukon.ca)

La couche présente la distribution spatiale de la zostère marine (Zostera marina) dans la Baie James, la Baie des Chaleurs, l'estuaire et le golfe du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1987 et 2009. Information additionnelleL'inventaire de la zostère marine a été produite à partir d'une revue de littérature des documents suivants:Calderón, I. 1996. Caractérisation de la végétation et de la faune ichtyenne de la baie de Sept-Îles. Document réalisé par la Corporation de protection de l'environnement de Sept-Îles pour Pêches et Océans Canada. 26p. + 5 annexes.Comité côtier Les Escoumins à la Rivière Betsiamites. 2004. Inventaire de localisation des bancs de zostère marine dans la zone côtière Les Escoumins à la rivière Betsiamites. 9 p.Comité ZIP Côte-Nord du Golfe. 2001. Inventaire du potentiel côtier et marin de la Basse-Côte-Nord. Version préliminaire de rapport sous forme de CD-ROM, Sept-Îles, mars 2001.Comité ZIP de la rive nord de l’estuaire. 2008. Guide d’intervention en matière de protection et de mise en valeur des habitats littoraux d’intérêt de la rive nord de l’estuaire maritime (fiches 14 à 20). 8 p. + 7 fiches + annexe.Conseil Régional de l’Environnement Gaspésie et des Îles-de-la-Madeleine (2004). Inventaire et étude des bancs de zostère marine sur le territoire couvert par les comités de gestion intégrée de la zone côtière de l’Est du Québec. CONSORTIUM GAUTHIER & GUILLEMETTE - G.R.E.B.E. 1992. Description et cartographie des habitats côtiers de la Baie de Hannah jusqu'à la rivière au Castor. Rapport présenté à Hydro-Québec, Complexe Nottaway-Broadback-Rupert (NBR), Vol. 2, Annexe cartographique.Giguère, M., C. Duluc, S. Brulotte, F. Hazel, S. Pereira et M. Gaudet. 2006. Inventaire d’une population d'huître américaine (Crassostrea virginica) dans le Bassin aux Huîtres aux Îles-de-la-Madeleine en 2005. Rapport manuscrit. vi + 21 p.Grant, C. et L. Provencher, 2007. Caractérisation de l’habitat et de la faune des herbiers de Zostera marina (L.) de la péninsule de Manicouagan (Québec). Rapp. tech. can. sci. halieut. aquat. 2772 : viii + 65 p. Groupe Environnement Littoral. 1992. Complexe NBR. La zostère marine. Rapport présenté à la vice-présidence Environnement d'Hydro-Québec. 9 p. + 2 cartes.Harvey, C. et D. Brouard. 1992. Étude exploratoire du barachois de Chandler: aspects biophysiques et contamination. Rapport présenté à Environnement Canada, Direction de la protection de l'environnement région du Québec. 39 p. et annexes.Hazel, François, 2002. Données de terrain prises par F. Hazel, Septembre 2002.Ellefsen, H.-F. 2009. Communication personnelle de Hans-Frédéric Ellefsen (MPO).Jacquaz et coll. 1990. Étude biophysique de l'habitat du poisson de quatre barachois de la baie des Chaleurs.Kedney, G. et P. Kaltenback. 1996. Acquisition de connaissances et mise en valeur des habitats du banc de Portneuf. Document réalisé par la firme Pro Faune pour le Comité touristique de Rivière-Portneuf. 50 pages et 5 annexes.Lalumière, R. 1987. Répartition de la zostère marine (Zostera marina) sur la côte est de la baie James; été 1987. Rapport produit par Gilles Shooner et Associés inc. pour la Société d’énergie de la Baie James. 30 p. et annexes.Lalumière, R., L. Belzile et C. Lemieux. 1992. Étude de la zostère marine le long de la côte nord-est de la baie James (été 1991). Rapport présenté au Service écologie de la SEBJ. 31 p. + carte.Leblanc, J. 2002. Communication personnelle de Judith Leblanc (MPO).Lemieux, C. 1995. Acquisition de connaissances des habitats côtiers dans la région de Rimouski (1995). Rapport du Groupe-Conseil GENIVAR présenté au Ministère des Pêches et des Océans du Canada, Division de la Gestion de l’Habitat du Poisson, 52 pages + 2 annexes.Lemieux, C. et R. Lalumière. 1995. Acquisition de connaissances des habitats côtiers du barachois de Saint-Omer. Rap. du Groupe conseil Genivar inc. pour la DGHP, MPO, 44 pages + 3 ann.Martel, Marie-Claude, Lizon Provencher, Cindy Grant, Hans-Frédéric Ellefsen et Selma Pereira, 2009. Distribution et description des herbiers de zostère du Québec. Pêches et Océans Canada, Secrétariat canadien de consultation scientifique, document de recherche 2009/050. 45p.Morin, D. 2009. Communication personnelle de Danièle Morin (MRNF).Naturam Environnement. 1999. Caractérisation biophysique, socio-économique et détermination des enjeux dans un secteur potentiel pour l’identification d’une zone de protection marine pilote: portion ouest de la MRC Manicouagan. Baie-Comeau. 311 p. Pelletier, Claudel. 2003. Communication personnelle de Claudel Pelletier, FAPAQ, lettre en date du 24 février 2003.Pereira, S. 2009. Communication personnelle de Selma Pereira (MPO).Vaillancourt, M.-A. et C. Lafontaine. 1999. Caractérisation de la Baie Mitis. Jardins de Métis et Pêches et Océans Canada. Grand-Métis. 185 p.

Couche regroupant l’information connue des aires de reproduction de l'alose savoureuse dans le fleuve et l'estuaire du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1976 et 1997.Information additionnelleLes aires de reproduction de l'alose savoureuse ont été produites à partir d'une revue de littérature des documents suivants:Blais, J.-P. et V. Legendre. 1976. La ouananiche, Salmo salar, du lac Tremblant, Québec. Québec, Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, Direction régionale de Montréal, Rapp. tech. 06-11, 116 p.Boulet, M., J. Leclerc et P. Dumont. 1995. Programme triennal d'étude sur le suceur cuivré. Québec, Ministère de l'Environnement et de la Faune, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal, Rapp. d'étape, 61 p.Boulet, M., Y. Chagnon et J. Leclerc. 1996. Recherche et caractérisation des aires de fraye des suceurs cuivré et ballot au bief d'aval du barrage de Saint-Ours (rivière Richelieu) en 1992. Québec, Ministère de l'Environnement et de la Faune, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Longueuil, Rapp. trav. 06-38, xi + 37 p.Dumont, P. et R. Fortin. 1977. Relations entre les niveaux d'eau printaniers et la reproduction du Grand Brochet du Haut-Richelieu et de la baie Missisquoi. Université du Québec à Montréal, Département des sciences biologiques, pour le Bureau international Champlain Richelieu, Comité d'impact sur l'environnement, x + 108 p.Dumont, P. et S. Desjardins. 1989. Lettre adressée à M. André Poulin du Département de géographie, Université de Sherbrooke, au sujet de la faune et les habitats de la portion aval de la rivière aux Brochets. Québec, Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, Direction régionale de Montréal. Dumont, P., J. Leclerc et L. Bouthillier. 1989a. Données d'inventaire, baie Brazeau, rivière des Outaouais, été 1989. Québec, Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal. [Données non publiées].Environnement Illimité inc. 1994. Centrale Les Cèdres - Nouvel aménagement. Avant-projet phase 2, études environnementales. Description du milieu biologique. Volumes 1 et 2. Rapport préparé pour la Vice-Présidence Environnement Hydro-Québec, Service production, réfection et localisation, 241 p. + annexes.Fournier, P. et L.-M. Soyez. 1988. Étude de l'utilisation faunique printanière du marais de Rosemère. Québec, Ministre du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal, 13 p.Gagnon, M., Y. Ménard et J.-F. La Rue. 1993. Caractérisation et évaluation des habitats du poisson dans la zone de transition saline du Saint-Laurent. Rapp. tech. can. sci. halieut. aquat. 1920: viii + 104 p.Gendron, M. 1986. Rivière-des-Prairies. Aménagement d'un haut-fond, printemps 1986. Groupe de recherche SEEEQ ltée pour la Direction Environnement d'Hydro-Québec, 103 p.Gendron, M. 1987. Rivière-des-Prairies. Suivi de l'aménagement d'un haut-fond, printemps 1987. Le Groupe de recherche SEEEQ ltée pour la Direction Environnement d'Hydro-Québec, 60 p.Gendron, M. 1988. Rivière-des-Prairies. Suivi de l'aménagement du haut-fond, synthèse 1982-1988. Le Groupe de recherche SEEEQ ltée pour le Service de recherche en environnement et santé publique, Vice-Présidence Environnement, Hydro-Québec, 95 p.Guay, G. et M. Couillard. 1985. Étude de l'utilisation printannière et autonmale des rapides de Lachine par les poissons. Environnement Illimité inc. pour le Secrétariat Archipel, 167 pages + annexes.Laramée, P. 1983. La vie printanière dans les rapides de Lachine : Reproduction des poissons. Éco-Recherches inc. pour Vice-Présidence Environnement Hydro-Québec et le Secrétariat Archipel, 30 p. + 7 annexes. Leclerc, J. 1983. La montaison de l'Alose savoureuse dans la rivière des Mille Iles en 1983. Rapport réalisé par Bio-Conseil inc. pour le compte du Service des études hydrauliques et écologiques, Ministère de l'Environnement du Québec, 45 p.Letendre, M., B. Dumas et M. Beaudoin. 1990. Inventaire de la rivière des Prairies, au niveau de l'île de Pierre. Québec, Ministère du Loisir de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal. [Travaux en cours].Provost, J., L. Verret et P. Dumont. 1984. L'Alose savoureuse au Québec : synthèse des connaissances biologiques et perspectives d'aménagement d'habitats. Canada, Ministère des Pêches et Océans, Direction de la recherche sur les pêches, Laboratoire de Québec, Rapport manuscrit canadien des sciences halieutiques et aquatiques no 1793, xi + 114 p.Thérrien, J., H. Marquis, G Shooner et P. Bérubé.1991. Caractérisation des habitats recherchés pour la fraie des principales espèces de poisson du fleuve Saint-Laurent (Cornwall à Montmagny). Étude réalisée pas le Groupe Environnement Shooner inc. Pour le compte du Ministère des Pêches et des Océans du Canada. 16 p.

Inventaire des marais dans la Baie des Chaleurs, l'estuaire et le golfe du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1985 et 2002.Information additionnelleL'inventaire des marais a été produit à partir d'une revue de littérature des documents suivants:Bolduc, F. et P. Kaltenback. 1995. Caractérisation de l'habitat du poisson du banc de Portneuf et avenues de mise en valeur. Rapport présenté par Pro Faune à la Corporation de développement touristique de Rivière-Portneuf. 13 pages et annexes.Comité ZIP Baie des Chaleurs, 2002. Données numériques acquises suite à la cartographie de milieux humides Baie des Chaleurs pour le comité ZIP (printemps 2002).Comité ZIP Côte-Nord du Golfe. 2001. Inventaire du potentiel côtier et marin de la Basse-Côte-Nord. Version préliminaire de rapport sous forme de CD-ROM, Sept-Îles, mars 2001.Kedney, G. et P. Kaltenback. 1996. Acquisition de connaissances et mise en valeur des habitats du banc de Portneuf. Document réalisé par la firme Pro Faune pour le Comité touristique de Rivière-Portneuf. 50 pages et 5 annexes.Labrecque, J., G. Lavoie et F. Boudreau. 1995. Les plantes susceptibles d'être désignées menacées ou vulnérables du barachois de la rivière Malbaie, Barachois-Ouest, Gaspésie. Gouvernement du Québec, ministère de l'Environnement et de la Faune, Direction de la conservation et du patrimoine écologique, Québec. 20 p.Lemieux, C. 1995. Acquisition de connaissances des habitats côtiers dans la région de Rimouski (1995). Rapport du Groupe-Conseil GENIVAR présenté au Ministère des Pêches et des Océans du Canada, Division de la Gestion de l’Habitat du Poisson, 52 pages + 2 annexes.Lemieux, C. 2001. Projet de projection et de mise en valeur de la baie au Chêne et d'habitats côtiers de la région de Pointe-à-la-Croix (Gaspésie). Rapport du Groupe conseil Génivar inc. Présenté au Comité ZIP Baie des Chaleurs et au ministère de l'Environnement du Québec, direction du patrimoine écologique et du développement durable. 76 p. + 8 annexes.Lemieux, C. et R. Lalumière. 1995. Acquisition de connaissances des habitats côtiers du barachois de Saint-Omer. Rap. du Groupe conseil Genivar inc. pour la DGHP, MPO, 44 pages + 3 ann.Les consultants en environnement Argus inc. 1995a. Caractérisation physico-chimique et biologique de l'habitat du poisson du barachois de Malbaie: automne 1994. Rapport présenté au Club des ornithologues de la Gaspésie dans le cadre du programme Saint-Laurent Vision 2000. 62 p. + ann.Les consultants en environnement Argus inc. 1995b. Barachois de Malbaie: étude d'avant-projet de conservation et de mise en valeur. Rapport présenté au Club des ornithologues de la Gaspésie dans le cadre du programme Saint-Laurent Vision 2000. 71 p. + ann.Les consultants en environnement Argus inc. 1995c. Étude biophysique complémentaire de conservation et mise en valeur de la baie des Capucins. Rapport présenté à la corporation de développement de Les Capucins. 48 p. + ann.Les consultants en environnement Argus inc. 1998. Perspectives d'aménagement et de restauration des marais à spartine du Québec. Rapport final. En collaboration avec le Service canadien de la Faune (Environnement Canada), Pêches et Océans Canada, le Ministère des Transports du Québec et Canards Illimités inc. 123 pages + annexes et index cartographique.Létourneau, G. et M. Jean. 1996. Cartographie des marais, marécages et herbiers aquatiques le long du Saint-Laurent par télédétection aéroportée. Environnement Canada – Région du Québec, Conservation de l’environnement, Centre Saint-Laurent, Montréal. 101 pagesLétourneau, Guy. 1991. Milieux humides, Base de données Létourneau 1991 (de Cornwall à Trois-Pistoles et les Îles-de-la-Madeleine.Logimer. 1985. Développement d'un programme de conservation et de reconstitution des habitats lagunaires gaspésiens. Rapport présenté à Pêches et Océans Canada, section Habitat du poisson. 306 p. et annexes.Procéan inc. 1996. Caractérisation du milieu physique et inventaire biologique du barachois de New Richmond : rapport final. Présenté à la Division de la gestion de l'habitat du poisson, Pêches et Océans Canada par Procéan inc.Vaillancourt, M.-A. et C. Lafontaine. 1999. Caractérisation de la Baie Mitis. Jardins de Métis et Pêches et Océans Canada. Grand-Métis. 185 p.

L'Indice canadien de défavorisation multiple (ICDM) est un indice géographique fondé sur les microdonnées du Recensement de la population de 2021 qui mesure quatre dimensions clés de la défavorisation au niveau de l'aire de diffusion (AD) : l'instabilité résidentielle, la dépendance économique, la vulnérabilité situationnelle et la composition ethnoculturelle.L'indice a été créé en utilisant les données tirées des aires de diffusion (AD) à l'échelle du pays. Au moyen d'une analyse factorielle, des scores factoriels au niveau des AD ont été calculés pour chaque dimension. À l'intérieur d'une dimension, les scores ordonnés se sont vus attribuer une valeur, de 1 à 5, où 1 représente les moins défavorisés et 5 représente les plus défavorisés.L'ICDM permettra de comprendre les inégalités dans diverses mesures de la santé et du bien-être social. Alors qu’il s’agit d’un indice géographique de défavorisation et marginalisation, il peut aussi servir de mesure de substitution pour les particuliers. L'ICDM pourrait être largement utilisé par les chercheurs pour des études sur divers sujets liés à la recherche socio-économique. Parmi les autres utilisations possibles de l'indice, mentionnons la planification et l'évaluation des politiques, ou l'affectation des ressources.*** Correction : 22 Octobre, 2024 ***Une correction a été apportée aux variables dans les ensembles de données téléchargeables de l’ICDM de 2021 qui suivent : Canada, Atlantique, Québec, Ontario, Prairies et Colombie-Britannique. Cette correction concerne toutes les données de ces ensembles.