L'ensemble de données sur les propriétés minières non appartenant à la Couronne représente les terres sur lesquelles une partie autre que la province de l'Alberta détient les droits miniers. Ces données comprennent les droits miniers en pleine propriété ainsi que les droits miniers détenus par le gouvernement fédéral pour les parcs nationaux, les réserves indiennes et les réserves indiennes cédées.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Objet d'une zone souterraine étudiée qui représente l'étendue spatiale d'un claim minier pour lequel des droits souterrains peuvent être enregistrés. Au Yukon, les claims miniers peuvent être classés dans la catégorie des claims relatifs au quartz ou aux placers, alors que, comme dans d'autres régions, ils sont généralement appelés claims miniers.Distribué depuis [GeoYukon] (https://yukon.ca/geoyukon) par le [gouvernement du Yukon] (https://yukon.ca/maps). Découvrez d'autres données cartographiques numériques et des cartes interactives issues de la collection de données cartographiques numériques du Yukon.Pour plus d'informations : [geomatics.help@yukon.ca] (mailto : geomatics.help@yukon.ca)

Objet d'une zone souterraine étudiée qui représente l'étendue spatiale d'un claim minier pour lequel des droits souterrains peuvent être enregistrés. Au Yukon, les claims miniers peuvent être classés dans la catégorie des claims relatifs au quartz ou aux placers, alors que, comme dans d'autres régions, ils sont généralement appelés claims miniers.Distribué depuis [GeoYukon] (https://yukon.ca/geoyukon) par le [gouvernement du Yukon] (https://yukon.ca/maps). Découvrez d'autres données cartographiques numériques et des cartes interactives issues de la collection de données cartographiques numériques du Yukon.Pour plus d'informations : [geomatics.help@yukon.ca] (mailto : geomatics.help@yukon.ca)

~~~~~~~~~~~~~~Définit les zones de la province de la Colombie-Britannique où les titres relatifs aux minéraux, aux placers et au charbon sont restreints et où les titres de placeur sont autorisés. Cette vue métier contient un ensemble détaillé d'attributs. Une réserve est établie par un règlement du commissaire en chef de l'or de la Colombie-Britannique en vertu de l'article 22 de la Mineral Tenure Act : Mineral Tenure Act : Mineral Reserves - de l'article 21 de la Coal Act : Réserves de terres houillères et il s'agit de l'instrument juridique utilisé pour empêcher ou restreindre l'accès aux terres minières, placérifères et houillères.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

Ce jeu de données vise à recenser les terres qui ont été vendues ou cédées par la Couronne et qui ne sont pas gérées dans le cadre du mandat du ministère des Ressources naturelles. Il peut comprendre des terres dont le titre de propriété appartient actuellement à d’autres entités : * des organismes gouvernementaux, provinciaux ou fédéraux; * des administrations municipales; * des concessions minières (les droits de surface peuvent toujours être détenus par la Couronne). Il est classé selon les critères suivants : * le canton géographique et la zone; * le détenteur du titre de propriété; * les droits d’exploitation forestière.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **

Une restriction minérale est en place pour limiter et définir l'exploration et le développement minéraux dans le cadre du mandat du gouvernement de l'Alberta visant à protéger les sites naturels ou historiques et à gérer les ressources minérales. Parmi les exemples de restrictions relatives aux minéraux, citons les refuges d'oiseaux, les parcs provinciaux et les zones autorisées par les mines de charbon. Les types de restrictions avec différents niveaux d'accès à la surface sont le résultat de la politique gouvernementale et sont tous spécifiques à un minéral ou à une substance.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Le système de grille utilisé dans Mineral Titles Online (MTO). Cette grille est utilisée pour déterminer l'emplacement des titres de minéraux et de cellules placériennes en Colombie-Britannique. La grille est conçue sur la base du règlement Mineral Title Online Grid Regulation. La grille des placers minéraux n'indique pas l'état actuel de disponibilité des cellules. L'ensemble de données est très volumineux et ne peut pas être téléchargé pour l'ensemble de la province. Essayez de sélectionner des grilles de feuille de carte spécifiques ou de les sélectionner en fonction d'une zone d'intérêt à télécharger en sections.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

* Ce jeu de données est mis à jour quotidiennement. La date du ‘Dossier modifié’ fait référence à la dernière mise à jour des métadonnées.Ce jeu de données contient l'étendue des concessions minières détenues au Nunavut. Un claim minier est une zone de terres de la Couronne qui est sélectionnée à l'aide du Système de Sélection sur carte au Nunavut par un particulier ou une société d'exploration minière qui détient un permis de prospection valide. Cela accorde au particulier ou à la société d'exploration minière les droits miniers sur la zone enregistrée, conformément au Règlement sur l'exploitation minière du Nunavut, DORS/2014-69. Si le titulaire d'un claim minier souhaite exploiter des minéraux à partir du claim, ou le détenir pendant plus de trente ans, le titulaire doit demander un bail du claim. Cette couverture numérique fournit un mécanisme d'enregistrement et de suivi de l'exploration minière au Nunavut.Pour plus de renseignements, visitez https://www.rcaanc-cirnac.gc.ca/fra/1100100036000/1547749889500.Note: Ce jeu de données est un des quatre (4) jeux de données qui décrivent la tenure minière au Nunavut. Il comprend les claims miniers, les baux miniers, les permis d’exploration ainsi que les licences d'exploration de la houille.

Elles comprennent : * des parcs nationaux * des aires marines nationales de conservation * des canaux historiques * des reserves nationales de faune * d'autres zones federales protegees Cet ensemble de donnees est fourni par le gouvernement federal, et pourrait ne pas inclure toutes les terres federales protegees.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **

* Ce jeu de données est mis à jour quotidiennement. La date du ‘Dossier modifié’ fait référence à la dernière mise à jour des métadonnées.Ce jeu de données contient l'étendue des permis de prospection au Nunavut. Un permis de prospection permet de prospecter dans une vaste zone sans concurrence pour une période de trois ou cinq ans, et donne à son titulaire le droit exclusif de sélectionner une concession minière dans cette zone.Pour plus de renseignements, visitez https://www.rcaanc-cirnac.gc.ca/fra/1100100036000/1547749889500.Note: Ce jeu de données est un des quatre (4) jeux de données qui décrivent la tenure minière au Nunavut. Il comprend les claims miniers, les baux miniers, les permis d’exploration ainsi que les licences d'exploration de la houille.