Bâtiments se trouvant sur le territoire de la Ville de Sherbrooke et appartenant à l'une des catégories suivantes : commerce, hôpital, école ou édifice municipal. Ces catégories sont respectivement associées aux codes de sous-type 2, 3, 4 et 5Attributs :ID - Identifiant uniqueSOUSTYPE - Code du sous-type du bâtiment (2 - Commerce, 3 - Hôpital, 4 - École, 5 - Édifice municipal)

Zonage municipal en vigueur. Pour plus de détails, consultez les règlements municipaux d'urbanisme.Attributs :ID - Identifiant uniqueMUNICIPALITE - Code de la municipalitéNO_ZONE - Identifiant de la zoneGRILLEUSAGE - Hyperlien vers la grille des usages de la zone

Une municipalite a palier unique ne fait pas partie d'une municipalite a palier superieur et assume les responsabilites municipales selon la Loi sur les municipalites et autre legislation provinciale. Une municipalite a palier inferieur fait partie d'une municipalite a palier superieur. Les responsabilites municipales selon la Loi sur les municipalites et autre legislation provinciale sont divisees entre les municipalites a palier superieur et a palier inferieur.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **

L'ensemble de données des districts municipaux comprend tous les polygones qui représentent les districts municipaux de l'Alberta. Le district municipal est un type de municipalité défini en vertu de la Loi sur les administrations municipales. La formation d'un district municipal se produit lorsque la majorité des bâtiments utilisés comme logements se trouvent sur des parcelles de terrain d'une superficie d'au moins 1850 mètres carrés et que la population est de 1 000 habitants ou plus. Un district municipal est une forme de gouvernement dans les zones rurales de la province.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

L'ensemble de données des municipalités spécialisées comprend tous les polygones qui représentent les municipalités spécialisées de l'Alberta. Une municipalité spécialisée est un type de municipalité qui ne répond pas aux besoins des résidents d'une municipalité proposée telle qu'une ville, un district municipal, une ville ou un village. mais formée pour fournir une forme de gouvernement local qui assurera le développement ordonné de la municipalité ou pour toute autre raison appropriée aux circonstances. Les municipalités spécialisées sont des structures municipales uniques qui peuvent être créées sans recourir à des lois spéciales de la législature. Souvent, les municipalités spécialisées permettent aux communautés urbaines et rurales de coexister au sein d'une seule administration municipale.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Principaux bâtiments et services municipaux.Attributs :ID - Identifiant uniqueSOUSTYPE - Sous-type d'élémentNOM - Nom du bâtiment ou du service

Limite municipale de la Ville de Rouyn-Noranda après les fusions de 2002

Stationnements publics municipaux.Attributs :ID - Identifiant uniqueNOM - Nom du stationnementNOMBREPLACE - Nombre de places de stationnement

Les limites des municipalités sont établies par décret conformément à la Loi sur les municipalités. Chaque municipalité possède son propre plan communautaire officiel (OCP) et son propre règlement de zonage. Les modifications apportées à l'OCP ou au règlement de zonage sont traitées par la troisième lecture des règlements.Distribué depuis [GeoYukon] (https://yukon.ca/geoyukon) par le [gouvernement du Yukon] (https://yukon.ca/maps). Découvrez d'autres données cartographiques numériques et des cartes interactives issues de la collection de données cartographiques numériques du Yukon.Pour plus d'informations : [geomatics.help@yukon.ca] (mailto : geomatics.help@yukon.ca)

Découpage du zonage municipale de la Ville de Rouyn-Noranda suite à l'adoption du règlement 2015-844