L’enquête terrain des locaux commerciaux vise à élaborer un portrait du commerce de rue sur le territoire de l’agglomération de Montréal afin de répertorier les locaux destinés à la pratique d’une activité économique (excluant les activités industrielles et institutionnelles).Ce jeu de données permet notamment de mesurer le statut d’occupation des locaux commerciaux, de suivre l’évolution du commerce de rue ainsi que de produire diverses analyses et cartes thématiques.Les [Portraits du commerce de rue à Montréal](https://ville.montreal.qc.ca/portal/page?_pageid=6897,68149735&_dad=portal&_schema=PORTAL) sont également disponibles pour l'agglomération de Montréal, la Ville de Montréal ainsi que les arrondissements et les villes liées.

Liste du nom de l'entreprise, du nom commercial, autorisés en tant qu'opérateurs de fermentation sur place en Nouvelle-Écosse conformément à la Loi sur la réglementation des alcools** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

Ce service présente la valeur moyenne des logements estimée par le propriétaire au Canada par division de recensement, 2016. Les données proviennent du Profil du recensement, produit numéro 98-316-X2016001 au catalogue de Statistique Canada.La valeur du logement privé estimée par le propriétaire désigne le montant en dollars que s’attendrait à recevoir le propriétaire s’il vendait son actif.Dans le contexte des logements, cela réfère à la valeur du logement entier, y compris celle du terrain et de toute autre construction, telle qu’un garage, sur la propriété. Si le logement qu’occupe le ménage est situé dans un immeuble qui en contient plusieurs ou qui contient aussi bien des locaux commerciaux que résidentiels, lesquels appartiennent tous au ménage, il faut estimer uniquement la valeur marchande du logement qu’habite le ménage. Pour obtenir de plus amples renseignements, se reporter à « valeur (estimée par le propriétaire) » dans le Dictionnaire du Recensement de la population de 2016.Pour obtenir de plus amples renseignements, se reporter à « valeur (estimée par le propriétaire) » dans le Dictionnaire du Recensement de la population de 2016.Pour avoir une représentation cartographique de l'écoumène avec cet indicateur socio-économique, il est recommandé d’ajouter comme première couche, le service web « RNCan - Écoumène de la population 2016 par division de recensement », accessible dans la section des ressources de données plus bas.

Ce service présente la valeur moyenne des logements estimée par le propriétaire au Canada par subdivision de recensement, 2016. Les données proviennent du Profil du recensement, produit numéro 98-316-X2016001 au catalogue de Statistique Canada.La valeur du logement privé estimée par le propriétaire désigne le montant en dollars que s’attendrait à recevoir le propriétaire s’il vendait son actif.Dans le contexte des logements, cela réfère à la valeur du logement entier, y compris celle du terrain et de toute autre construction, telle qu’un garage, sur la propriété. Si le logement qu’occupe le ménage est situé dans un immeuble qui en contient plusieurs ou qui contient aussi bien des locaux commerciaux que résidentiels, lesquels appartiennent tous au ménage, il faut estimer uniquement la valeur marchande du logement qu’habite le ménage. Pour obtenir de plus amples renseignements, se reporter à « valeur (estimée par le propriétaire) » dans le Dictionnaire du Recensement de la population de 2016.Pour obtenir de plus amples renseignements, se reporter à « valeur (estimée par le propriétaire) » dans le Dictionnaire du Recensement de la population de 2016.Pour avoir une représentation cartographique de l'écoumène avec cet indicateur socio-économique, il est recommandé d’ajouter comme première couche, le service web « RNCan - Écoumène de la population 2016 par subdivision de recensement », accessible dans la section des ressources de données plus bas.

TA_CROWN_INCLUSIONS_SVW contient la représentation spatiale (polygone) des inclusions de terres publiques actives et appliquées. Les inclusions sont un mécanisme par lequel un titulaire d'intérêts peut étendre pour inclure ses avoirs sur la base des dispositions légales des lois sur les titres fonciers et fonciers. La vue a été créée pour fournir une présentation simplifiée de ce type de tenure unique à partir des informations de disposition du système opérationnel Tantalis. Le même contenu pourrait être dérivé du TA_CROWN_TENURES_SVW en filtrant uniquement sur ce type de tenure** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

TA_CROWN_DVLOPMNT_AGRMNTS_SVW contient la représentation spatiale (polygone) des accords de développement en vertu de la Loi foncière actifs et appliqués. Les accords de développement autorisent l'utilisation des terres de la Couronne à des fins de développement avec des conditions pour l'achat futur de terres de base ou le régime foncier. La vue a été créée pour fournir une présentation simplifiée de ce type de tenure unique à partir des informations de disposition du système opérationnel Tantalis. Le même contenu pourrait être dérivé du TA_CROWN_TENURES_SVW en filtrant uniquement sur ce type de tenure** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

TA_CROWN_REV_SHARE_AGRMNTS_SVW contient la représentation spatiale (polygone) des accords de partage des recettes relatives aux terres de la Couronne actifs et appliqués. Un accord de partage des recettes est conclu entre la Couronne et une ou plusieurs parties pour partager les recettes. La vue a été créée pour fournir une présentation simplifiée de ce type de tenure unique à partir des informations de disposition du système opérationnel Tantalis. Le même contenu pourrait être dérivé du TA_CROWN_TENURES_SVW en filtrant uniquement sur ce type de tenure. Il est possible que cet ensemble de données contienne peu ou pas d'enregistrements, selon le nombre actuel de mandats actifs ou de candidatures.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

Il s'agit d'une visualisation approximative des informations sur les limites des autorités scolaires qui sont actuellement disponibles sur le site Web public de l'Alberta Education (https://education.alberta.ca/boundary-maps/school-jurisdiction-maps/everyone/view-and-print-maps). Les informations ont été informées par des arrêtés ministériels et sont présentées sous forme de cartographie.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Les activités de plantation ont fait état des ouvertures dans RESULTS. Plus d'une activité de plantation peut avoir lieu dans une même ouverture. Les activités de plantation peuvent également se chevaucher. La déclaration des attributs de plantation est obligatoire, tandis que les cartes de plantation sont facultatives. Les rapports de plantation contiennent des informations sur les espèces et les lots de semis. Ceci fait partie de l'ensemble de données sur la sylviculture et l'état des terres, qui comprend le suivi du respect des obligations sylvicoles sur les terres de la Couronne** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

TA_CROWN_RIGHTS_OF_WAY_SVW contient la représentation spatiale (polygone) des droits de passage statutaires actifs et appliqués. Les emprises légales peuvent être enregistrées auprès d'un bureau des titres fonciers et sont normalement émises pour autoriser l'utilisation linéaire des terres de la Couronne pour les transports, les communications, la production d'énergie et le développement des services publics. Ils accordent aux propriétaires fonciers un droit de passage à des fins spécifiques et une certitude quant à l'accès au terrain et à l'utilisation des améliorations. Ils ne sont pas destinés à un usage non exclusif ; l'exclusivité peut être accordée pour des raisons de sécurité. Une étude légale est requise pour définir la zone réservée. La vue a été créée pour fournir une présentation simplifiée de ce type de tenure unique à partir des informations de disposition du système opérationnel Tantalis. Le même contenu pourrait être dérivé du TA_CROWN_TENURES_SVW en filtrant uniquement sur ce type de tenure** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **