La politique sur l'energie renouvelable sur les terres de la Couronne (PL 4.10.06) traite de l'acces aux terres la Couronne pour des developpements d'energie eolienne cotiere, solaire et hydro-electrique. Ces renseignements aideront au developpement de l'energie renouvelable sur les terres de la Couronne.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **

Cette couche provinciale montre l’emplacement des sites des requérants inscrits pour l’énergie hydroélectrique qui cherchent à obtenir des approbations réglementaires concernant des projets d’énergie renouvelable sur les terres de la Couronne. Le ministère n’acceptera pas d’autre demande pour les mêmes terres au même moment dans le cadre de la politique relative aux projets d’énergie renouvelable sur les terres de la Couronne.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **

Cette couche provinciale montre l’emplacement des sites des requérants inscrits pour l’énergie éolienne terrestre qui cherchent à obtenir des approbations réglementaires pour des projets d’énergie renouvelable sur les terres de la Couronne. Le ministère n’acceptera pas d’autre demande pour les mêmes terres au même moment dans le cadre de la politique relative aux projets d’énergie renouvelable sur les terres de la Couronne.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **

Base de données des terres de la Couronne qui comprend les terres régies par le Ministère de l’énergie.

Le dossier spatial pour toutes les zones geographiques de la province touchees par les politiques d'amenagement des terres au niveau de la province et specifiques aux zones. Cette couche pourrait contenir la geometrie des couches suivantes : * couche reglementee des parcs provinciaux * couche reglementee des reserves de conservation * couche des zones de valeur du patrimoine naturel * couche des zones sauvages * couche des achats du MRN de terres de la Couronne * couche des terres de la Couronne du MRN sans brevet * couche de geometrie de l'APATC (zones de gestion ameliorees et zones d'amenagement generales) Ne pas utiliser comme source de zones protegees (parc provincial, reserves de conservation, etc.), terres de la Couronne ou de limites de terres privees. Titre officiel de l'IGO : Zone de politique d'amenagement des terres de la Couronne (provincial)** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **

Le calcul du loyer pour l'utilisation des terres de la Couronne à des fins de services publics est basé sur les valeurs foncières zonales. Il existe actuellement 7 zones qui couvrent la province. Le jeu de données décrit les limites de ces zones.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

La zone de perturbation des terres de la Couronne pour les demandes relevant d'une allocation routière du ministère des Transports et de l'Infrastructure (MOTI). Le BC Energy Regulator délivre des permis de coupe pour toute nouvelle perturbation des terres de la Couronne sur les concessions routières non construites du MOTI. Le régulateur ne délivre pas de régime foncier sur les emprises MOTI. Cet ensemble de données contient des caractéristiques polygonales pour les applications proposées collectées par le biais du système de gestion des applications (AMS) du régulateur. Cet ensemble de données est mis à jour tous les soirs.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

Stations contenant des machines motrices, des générateurs électriques et des équipements auxiliaires utilisés pour convertir l'énergie mécanique, chimique en énergie électrique d'une puissance installée de 1 megawatt et plus, produite à partir de ressources énergétiques renouvelables comprennant la biomasse, l'énergie hydroélectrique, pompage-turbinage hydroélectrique, géothermique, solaire et éolienne.Ressources cartographiques mises en oeuvre dans le cadre de la Coopération nord-américaine en matière d'information sur l'énergie (CNAIE) entre le département de l’Énergie des États‑Unis d’Amérique, le ministère des Ressources naturelles du Canada et le ministère de l’Énergie des États‑Unis du Mexique.Les agences et institutions participantes ne peuvent être tenues responsable de l'utilisation inappropriée ou incorrecte des données décrites et /ou contenues dans les présentes. Ces données n'ont pas de teneurs légales et ne sont pas destinées à être utilisées en tant que tels. L'information contenue dans ces données est dynamique et peut changer au fil du temps et peut différer d'autres informations officielles. Les agences et institutions participantes ne donnent aucune garantie, expresse ou implicite, quant à l'exactitude, la fiabilité, ou l'exhaustivité de ces données.Ensemble apparenté:[Coopération nord-américaine en matière d’information sur l’énergie, données cartographiques](https://ouvert.canada.ca/data/fr/dataset/aae6619f-f9f3-435d-bc32-42decd58b674)

Vers le début des années 1900, le gouvernement du Canada a utilisé les subventions de la Couronne pour émettre des intérêts fonciers.Si une concession de l'État comprend des droits sur des mines et des minéraux, y compris le quartz, situés à l'emplacement de la concession, les claims relatifs au quartz ne peuvent pas être attribués en fonction de l'emplacement de cette concession de l'État. Si la concession de la Couronne comprenait à la fois des droits sur les placers et sur le quartz, aucun des deux types de réclamation ne peut être invoqué à l'égard de la subvention de l'État.Ces données représentent l'emplacement des subventions de la Couronne au Yukon.Distribué depuis [GeoYukon] (https://yukon.ca/geoyukon) par le [gouvernement du Yukon] (https://yukon.ca/maps). Découvrez d'autres données cartographiques numériques et des cartes interactives issues de la collection de données cartographiques numériques du Yukon.Pour plus d'informations : [geomatics.help@yukon.ca] (e-mail à : geomatics.help@yukon.ca)

Données spatiales pour les caractéristiques approuvées et postérieures à la construction pour les caractéristiques auxiliaires liées à la Régie de l'énergie du Canada (REC) et les activités pétrolières et gazières liées à la Loi sur les activités liées aux ressources énergétiques (ERAA) recueillies le 30 octobre 2006 ou après cette date. Les activités pétrolières et gazières connexes sont des activités connexes qui nécessitent l'utilisation de terres publiques et nécessitent une autorisation en vertu de la Loi foncière ou de la Loi sur le pétrole et le gaz naturel. L'ensemble de données inclut des caractéristiques polygonales telles que des emplacements de camping, des espaces de travail, des terrasses, des zones de transit et d'autres perturbations temporaires. Cet ensemble de données est mis à jour tous les soirs.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **