En Colombie-Britannique, il existe plus de 100 districts d'élevage, zones de contrôle des taureaux et districts de fourrière établis par règlement en vertu de la Livestock Act. Les districts d'élevage, à quelques exceptions près, sont des zones où le bétail peut courir en liberté à l'intérieur des limites du district. Les zones de contrôle des taureaux sont des zones du district d'élevage, dans lesquelles les comités de contrôle des taureaux peuvent établir des règles concernant le nombre, la race, l'élevage, la qualité et l'âge des taureaux autorisés à courir en liberté. Les districts de Pound sont des zones où les gardiens, les agents de la paix et d'autres personnes peuvent saisir des animaux en liberté et autoriser la vente des animaux mis en fourrière non réclamés et le remboursement du gardien. Les règlements sont publiés dans la partie II de la Gazette de la Colombie-Britannique. L'index actuel des réglementations en vigueur en Colombie-Britannique fournit une liste complète. Effectuez une recherche sur les décrets du conseil sur http://BCLaws.ca pour consulter les décrets connexes, y compris les descriptions des limites et des limites.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

Divisions administratives correspondant aux territoires représentés par les conseillers municipaux.Attributs :ID - Identifiant uniqueNUMERO - Numéro du district électoralMUNICIPALITE - Code de la municipalitéNOM - Nom du district électoralCONSEILLER - Nom du conseiller du district électoral

Subdivisions administratives et territoriales de la Ville de Sherbrooke.Attributs :ID - Identifiant uniqueNUMERO - Numéro de l'arrondissementNOM - Nom de l'arrondissement

Une circonscription fédérale est une division territoriale représentée par un député à la Chambre des communes. L’ensemble de données des circonscriptions fédérales (CF) est une représentation numérique des 338 circonscriptions établies par le Décret de représentation proclamé en 2013. Ces données sont une mise à jour des circonscriptions fédérales (CF) de 2013.

Cet ensemble de données comprend l'adresse et les coordonnées géospatiales des postes de quartiers du Service de police de la Ville de Montréal (SPVM).Voir également l'ensemble [Limite des secteurs de poste de quartier de police](./limites-pdq-spvm).

L'ensemble de données des districts municipaux comprend tous les polygones qui représentent les districts municipaux de l'Alberta. Le district municipal est un type de municipalité défini en vertu de la Loi sur les administrations municipales. La formation d'un district municipal se produit lorsque la majorité des bâtiments utilisés comme logements se trouvent sur des parcelles de terrain d'une superficie d'au moins 1850 mètres carrés et que la population est de 1 000 habitants ou plus. Un district municipal est une forme de gouvernement dans les zones rurales de la province.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Couche regroupant l’information connue des aires de reproduction, d'alimentation et de concentration de l'esturgeon jaune dans le fleuve et l'estuaire du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1976 et 2002.Information additionnelleLes aires de reproduction, d'alimentation et de concentration de l'esturgeon jaune ont été produites à partir d'une revue de littérature des documents suivants:Blais, J.-P. et V. Legendre. 1976. La ouananiche, Salmo salar, du lac Tremblant, Québec. Québec, Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, Direction régionale de Montréal, Rapp. tech. 06-11, 116 p.Bouthillier, L., P. Dumont et G. Roy. 1993. Répertoire des habitats du poisson de la région de Montréal, Québec. Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche du Québec, Direction régionale de Montréal. ii + 6 p. + fiches d'habitats + 18 cartes d'habitats à l'échelle 1:50 000 + bibliographie 15 p.Desjardins, S. et P. Dumont. 1990. Avis du ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche au sujet de l'acceptabilité environnementale du projet Soligaz. Québec, Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, Direction régionale de Montréal.Dimension Environnement SNC. 1990. Évaluation de l'abondance de l'Esturgeon jaune (Acipenser fulvescens) dans la baie du Cap St-Michel. Rapport complémentaire présenté au ministère de l'Environnement du Québec dans le cadre de l'étude d'impact sur l'environnement du projet Soligaz, Montréal, 24 p.Dumont, P. et R. Fortin. 1977. Relations entre les niveaux d'eau printaniers et la reproduction du Grand Brochet du Haut-Richelieu et de la baie Missisquoi. Université du Québec à Montréal, Département des sciences biologiques, pour le Bureau international Champlain Richelieu, Comité d'impact sur l'environnement, x + 108 p.Dumont, P., J. Leclerc et L. Bouthillier. 1989b. Données d'inventaire, marais Fraser, lac Saint-François, Cazaville. Été 1989. Québec, Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménage¬ment et de l'exploitation de la faune, Montréal. [Données non publiées].Dumont, P., J. Leclerc et Y. Chagnon. 1990. Pêche électrique sur la rivière Yamaska le 18 avril 1990. Québec, Ministère du Loisir de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal. [Données non publiées].Enquête auprès des pêcheurs et agents du MEF et du MPO. 1995.Fournier, P. et L.-M. Soyez. 1988. Étude de l'utilisation faunique printanière du marais de Rosemère. Québec, Ministre du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal, 13 p.Gendron, M. 1986. Rivière-des-Prairies. Aménagement d'un haut-fond, printemps 1986. Groupe de recherche SEEEQ ltée pour la Direction Environnement d'Hydro-Québec, 103 p.Gendron, M. 1987. Rivière-des-Prairies. Suivi de l'aménagement d'un haut-fond, printemps 1987. Le Groupe de recherche SEEEQ ltée pour la Direction Environnement d'Hydro-Québec, 60 p.Gendron, M. 1988. Rivière-des-Prairies. Suivi de l'aménagement du haut-fond, synthèse 1982-1988. Le Groupe de recherche SEEEQ ltée pour le Service de recherche en environnement et santé publique, Vice-Présidence Environnement, Hydro-Québec, 95 p.LaHaye, M. et R. Fortin. 1990. Caractérisation de l'habitat de fraie et de l'habitat des juvéniles de l'Esturgeon jaune (Acipenser fulvescens) dans la région de Montréal. Rapport de recherche préparé pour le Département des sciences biologiques de l'Université du Québec à Montréal, 81 p. + annexes.Letendre, M., B. Dumas et M. Beaudoin. 1990. Inventaire de la rivière des Prairies, au niveau de l'île de Pierre. Québec, Ministère du Loisir de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal. [Travaux en cours].Société de la Faune et des Parcs du Québec. 2000. Atlas des habitats critiques connus ou d'intérêt particulier pour les poissons du fleuve Saint-Laurent entre le port de Montréal et l'Île aux Coudres. Direction du développement de la faune.Therrien, J., Marquis, H., Shooner, G. et Bérubé, P. 1991. Caractérisation des habitats recherchés pour la fraie des principales espèces de poisson du fleuve Saint-Laurent (Cornwall à Montmagny). Études réalisées par le Groupe Environnement Shooner inc. Pour le compte des ministères des Pêches et des Océans et de l'Environnement du Canada. 16 pages. Un atlas accompagne ce document.Tremblay, S. 1996. Caractérisation de la pêcherie commerciale à l'esturgeon noir (Acipenser oxyrinchus) dans le secteur de Montmagny en 1994. Ministère de l'Environnement et de la Faune, Direction de la faune et des habitats. Rapport technique. 27 p.Trencia, G. 2002. Communication personnelle avec Guy Trencia, Faune et Parcs Québec.

Production d’une couche regroupant l’information connue des zones de densité moyenne à élevée d'algues dans la Baie des Chaleurs, l'estuaire et le golfe du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1995 et 1999.Information additionnelleLes zones de densité d'algues ont été produites à partir d'une revue de littérature des documents suivants:Mariculture de Percé inc. 1995. Essai d'augmentation de la biomasse du homard "Récifs artificiels", Rapport no 95, Programme d'essai et d'expérimentation halieutiques et aquicoles.Lemieux, C. 1995. Acquisition de connaissances des habitats côtiers dans la région de Rimouski (1995). Rapport du Groupe-Conseil GENIVAR présenté au Ministère des Pêches et des Océans du Canada, Division de la Gestion de l’Habitat du Poisson, 52 pages + 2 annexes.Belzile, L., Lalumière, R., Cloutier, O. et J.F. Martel. 1997. Inventaire des laminaires dans la Baie des Chaleurs entre Miguasha et Bonaventure. Rapport conjoint Groupe-conseil Génivar inc. et Regroupement des pêcheurs professionnels du sud de la Gaspésie pour le compte de Pêches et Océans Canada, Québec. 13 pagesVaillancourt, M.-A. et C. Lafontaine. 1999. Caractérisation de la Baie Mitis. Jardins de Métis et Pêches et Océans Canada. Grand-Métis. 185 p.Calderón, I. 1996. Caractérisation de la végétation et de la faune ichtyenne de la baie de Sept-Îles. Document réalisé par la Corporation de protection de l'environnement de Sept-Îles pour Pêches et Océans Canada. 26p. + 5 annexes.Calderón, I. 1996. Caractérisation des habitats du poisson de la baie de Sept-Îles - Phase II. Corporation de protection de l'environnement de Sept-Îles. 37 pages.

L'ensemble de données Improvement District comprend tous les polygones qui représentent les grandes zones rurales non constituées en société de l'Alberta. Le district d'amélioration est une vaste zone rurale non constituée en société définie en vertu de la loi sur le gouvernement municipal et administrée en vertu de la loi sur les districts d'amélioration. Les gouvernements provincial et fédéral sont les principaux responsables du district d'amélioration, à l'exception des affaires scolaires.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

La couche représente des aires de concentration de la Mye commune (Mya arenaria) exploitées (communément appelées « gisements ») ou non exploitées présentes dans la zone intertidale de l’estuaire et du golfe du Saint-Laurent de la région du Québec. Elle a été conçue pour le Centre national des urgences environnementales (CNUE) pour la préparation et l’intervention en cas de déversement pétrolier. Les aires de concentration ont été délimitées grâce à des inventaires réalisés par le Pêches et Océans Canada (MPO) entre les années 2000 et 2020. À noter que cette couche est tributaire des inventaires effectués et ne représente ainsi que les aires de Mye commune connues. Par exemple, pour la Haute-Côte-Nord, les inventaires ont été limités aux secteurs ouverts à la cueillette (à l'exception de 4 secteurs), mais il est connu que la Mye commune est présente aussi à l'extérieur de ces secteurs. De plus, peu d'informations étaient disponibles pour la Moyenne et la Basse-Côte-Nord.Cette couche de données ne représente pas la distribution générale de l’espèce ni l’étendue des aires où la pêche est permise. L’étendue des bancs coquilliers peut varier temporellement, notamment en raison de l’exploitation du gisement et du taux de recrutement des individus. Les limites des polygones issus de données d’inventaires peuvent être sous-estimées par rapport à la taille réelle du gisement puisque les inventaires ont été réalisés à l’endroit où la ressource est la plus abondante, sans nécessairement échantillonner le banc dans son ensemble. La précision est toutefois suffisante pour les besoins de protection et de gestion de la ressource en cas d’incident environnemental. Sources de données et références:Brulotte, S. 2011. Évaluation des stocks de mye commune des eaux côtières du Québec. Secr. can. de consult. sci. du MPO. Doc. de rech. 2011/044. x + 53 p.Brulotte, S. 2018. Évaluation de la mye commune (Mya arenaria) des eaux côtières du Québec en 2016 – méthodologie et résultats. Secr. can. de consult. sci. du MPO. Doc. de rech. 2018/004. ix + 60 p.Brulotte, S. 2020. Évaluation des stocks de la mye commune (Mya arenaria) des eaux côtières du Québec en 2019 – méthodologie et résultats. Secr. can. de consult. sci. du MPO. Doc. de rech. 2020/055. vii + 43 p.Brulotte, S. 2022. Résultats des inventaires de gisements de mye commune (Mya arenaria) réalisés de 2016 à 2020 et mise à jour des résultats de ceux effectués de 2001 à 2014 au Québec. Secr. can. de consult. sci. du MPO. Doc. de rech. 2022/xxx. (en préparation)Brulotte, S. et M. Giguère. 2003. Évaluation d'un gisement de mye commune (Mya arenaria) de l'embouchure de la rivière Mingan, Québec, Rapp. can. ind. sci. halieut. aquat. No. 2511: xi + 58.Brulotte, S., M. Giguère, S. Brillon et F. Bourque. 2006. Évaluation de cinq gisements de mye commune (Mya arenaria) aux Îles-de-la-Madeleine, Québec, de 2000 à 2003. Rapp. tech. can. sci. halieut. aquat. 2640 : xii + 92 p.Brulotte, S., Giguère, M. et Duluc, C. 2015. Essais de techniques de captage du naissain de mye commune (Mya arenaria) sur la rive nord de l’estuaire et du golfe du Saint-Laurent. Rapp. tech. can. sci. halieut. aquat. 3084 : ix + 60 p.Giguère, M., S. Brulotte et F. Hartog.2007. Évaluation de quelques gisements de mye commune (Mya arenaria) de la rive sud de l'estuaire du Saint-Laurent en 2005 et 2006. Rapp. can. ind. sci. halieut. aquat. No. 2738: xi + 107.Giguère, M., S. Brulotte, M. Boudreau et M.-F. Dréan. 2008. Évaluation de huit gisements de mye commune (Mya arenaria) de la rive nord de l’estuaire du Saint-Laurent de 2002 à 2008. Rapp. tech. can. sci. halieut. aquat. 2821 : x + 91 p.Roy, I., M. Giguère, S. Brulotte et M. Gagnon. 2003. Évaluation de douze gisements de mye commune (Mya arenaria) du sud de la Gaspésie, Rapp. Tech. can. sci. halieut. aquat. 2469: xvi + 140 p.