Inventaire des marais dans la Baie des Chaleurs, l'estuaire et le golfe du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1985 et 2002.Information additionnelleL'inventaire des marais a été produit à partir d'une revue de littérature des documents suivants:Bolduc, F. et P. Kaltenback. 1995. Caractérisation de l'habitat du poisson du banc de Portneuf et avenues de mise en valeur. Rapport présenté par Pro Faune à la Corporation de développement touristique de Rivière-Portneuf. 13 pages et annexes.Comité ZIP Baie des Chaleurs, 2002. Données numériques acquises suite à la cartographie de milieux humides Baie des Chaleurs pour le comité ZIP (printemps 2002).Comité ZIP Côte-Nord du Golfe. 2001. Inventaire du potentiel côtier et marin de la Basse-Côte-Nord. Version préliminaire de rapport sous forme de CD-ROM, Sept-Îles, mars 2001.Kedney, G. et P. Kaltenback. 1996. Acquisition de connaissances et mise en valeur des habitats du banc de Portneuf. Document réalisé par la firme Pro Faune pour le Comité touristique de Rivière-Portneuf. 50 pages et 5 annexes.Labrecque, J., G. Lavoie et F. Boudreau. 1995. Les plantes susceptibles d'être désignées menacées ou vulnérables du barachois de la rivière Malbaie, Barachois-Ouest, Gaspésie. Gouvernement du Québec, ministère de l'Environnement et de la Faune, Direction de la conservation et du patrimoine écologique, Québec. 20 p.Lemieux, C. 1995. Acquisition de connaissances des habitats côtiers dans la région de Rimouski (1995). Rapport du Groupe-Conseil GENIVAR présenté au Ministère des Pêches et des Océans du Canada, Division de la Gestion de l’Habitat du Poisson, 52 pages + 2 annexes.Lemieux, C. 2001. Projet de projection et de mise en valeur de la baie au Chêne et d'habitats côtiers de la région de Pointe-à-la-Croix (Gaspésie). Rapport du Groupe conseil Génivar inc. Présenté au Comité ZIP Baie des Chaleurs et au ministère de l'Environnement du Québec, direction du patrimoine écologique et du développement durable. 76 p. + 8 annexes.Lemieux, C. et R. Lalumière. 1995. Acquisition de connaissances des habitats côtiers du barachois de Saint-Omer. Rap. du Groupe conseil Genivar inc. pour la DGHP, MPO, 44 pages + 3 ann.Les consultants en environnement Argus inc. 1995a. Caractérisation physico-chimique et biologique de l'habitat du poisson du barachois de Malbaie: automne 1994. Rapport présenté au Club des ornithologues de la Gaspésie dans le cadre du programme Saint-Laurent Vision 2000. 62 p. + ann.Les consultants en environnement Argus inc. 1995b. Barachois de Malbaie: étude d'avant-projet de conservation et de mise en valeur. Rapport présenté au Club des ornithologues de la Gaspésie dans le cadre du programme Saint-Laurent Vision 2000. 71 p. + ann.Les consultants en environnement Argus inc. 1995c. Étude biophysique complémentaire de conservation et mise en valeur de la baie des Capucins. Rapport présenté à la corporation de développement de Les Capucins. 48 p. + ann.Les consultants en environnement Argus inc. 1998. Perspectives d'aménagement et de restauration des marais à spartine du Québec. Rapport final. En collaboration avec le Service canadien de la Faune (Environnement Canada), Pêches et Océans Canada, le Ministère des Transports du Québec et Canards Illimités inc. 123 pages + annexes et index cartographique.Létourneau, G. et M. Jean. 1996. Cartographie des marais, marécages et herbiers aquatiques le long du Saint-Laurent par télédétection aéroportée. Environnement Canada – Région du Québec, Conservation de l’environnement, Centre Saint-Laurent, Montréal. 101 pagesLétourneau, Guy. 1991. Milieux humides, Base de données Létourneau 1991 (de Cornwall à Trois-Pistoles et les Îles-de-la-Madeleine.Logimer. 1985. Développement d'un programme de conservation et de reconstitution des habitats lagunaires gaspésiens. Rapport présenté à Pêches et Océans Canada, section Habitat du poisson. 306 p. et annexes.Procéan inc. 1996. Caractérisation du milieu physique et inventaire biologique du barachois de New Richmond : rapport final. Présenté à la Division de la gestion de l'habitat du poisson, Pêches et Océans Canada par Procéan inc.Vaillancourt, M.-A. et C. Lafontaine. 1999. Caractérisation de la Baie Mitis. Jardins de Métis et Pêches et Océans Canada. Grand-Métis. 185 p.

Couche regroupant l’information connue de la présence côtière pour la lompe (grosse poule de mer) dans le fleuve et l'estuaire du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1987 et 1999.Information additionnelleLa présence côtière de la lompe (grosse poule de mer) a été effectuée à partir d'une revue de littérature des documents suivants:Association Québécoise des Techniciens(nes) en Aménagement Cynégétique et Halieutique (AQTACH). 1987. Suivi des captures de cinq pêches à fascines de la rive nord du Saint-Laurent. Document présenté au ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche – Direction régionale de la Côte-Nord. 50 p.Bérubé, S. Lambert, J.-D. 1999. Communautés ichtyennes côtières de l'estuaire du Saint-Laurent en 1996 et 1997 : suite du suivi ichtyologique (1986-1995). Rapp. tech. can. sci. halieut. aquat., 2281, 62 p.Naturam Environnement. 1997. Acquisition de connaissances et mise en valeur des habitats du poisson du complexe Baie Verte/Baie Laval, phase 3 : rapport final. Document réalisé par la Corporation de développpement de la Baie Verte avec l'aide du MPO dans le cadre du Plan d'action pour l'habitat du poisson.

Le service web des limites législatives des terres autochtones du Canada inclut les limites législatives des réserves indiennes, des terres octroyées par une entente (terres créées en vertu du processus des revendications territoriales globales qui n’ont ou n’auront pas le statut de réserve indienne tel que défini dans la Loi sur les Indiens) et des terres indiennes. Il comprend notamment les terres suivantes: 1) Les réserves indiennes lesquelles incluent: 1.1) les terres cédées ou une réserve au sens de la Loi sur les Indiens (cette définition exclut les établissements indiens et les communautés indiennes); et 1.2) les terres secheltes au sens de la Loi sur l’autonomie gouvernementale de la bande indienne sechelte, chapitre 27 des Statuts du Canada, 1986; 2) Les terres correspondant aux règlements de revendications territoriales lesquelles incluent: 2.1) les terres de catégorie IA ou IA-N, au sens de la Loi sur les Cris et les Naskapis du Québec, chapitre 18 des Statuts du Canada de 1984 (les terres de catégorie 1B et de catégorie II sont exclues de cette définition); 2.2) les terres visées par le règlement de revendication territoriale telles que définies dans la Loi sur l’autonomie gouvernementale des premières nations du Yukon et des terres dont le droit de propriété est transféré à la première nation ou lui est reconnu en vertu de l’article 21 de cette loi (le service comprend uniquement les terres visées par le règlement des revendications territoriales des premières nations du Yukon qui ont fait l’objet d’un arpentage et dont le plan d’arpentage a été déposé); 2.3) les terres inuites au sens de l’Accord entre les Inuit de la région du Nunavut et Sa Majesté la Reine du Chef du Canada mise en vigueur et déclarée valide par la Loi concernant l’Accord sur les revendications territoriales du Nunavut (ceci comprend toutes les parcelles identifiées dans l’Accord, qu’elles aient été l’objet d’un arpentage officiel ou non (ceci comprend les îles)); 2.4) les terres des Gwich’in au sens de l’Entente sur la revendication territoriale globale des Gwich’in mise en vigueur et déclarée valide par la Loi sur le règlement de la revendication territoriale des Gwich’in; 2.5) les terres inuvialuites au sens de la Loi sur le règlement des revendications des Inuvialuit de la région ouest de l’Arctique; 2.6) les terres du Sahtu au sens de l’Entente sur les revendications territoriales globales des Dénés et Métis du Sahtu mise en vigueur et déclarée valide par la Loi sur le règlement de la revendication territoriale des Dénés et Métis du Sahtu; et 2.7) les terres du peuple tlicho, au sens de l’Accord des Tlicho mise en vigueur et déclarée valide par la Loi sur les revendications territoriales et l’autonomie gouvernementale du peuple tlicho; 3) Les terres indiennes qui comprennent : 3.1) les terres dans le territoire provisoire des Mohawks de Kanesatake, telles que définies dans la Loi sur le gouvernement du territoire provisoire de Kanesatake, autres que les terres connues comme la réserve Doncaster nº 17.Les données disponibles pour fins de téléchargement est l’ancien produit Geobase-Terres autochtones. Il y a des différences entre les attributs des données disponibles pour fins de téléchargement et le service Web; cependant les deux contiennent les mêmes données sous-jacentes. Veuillez consulter les documents à l'appui pour obtenir de plus amples renseignements sur le jeu de données GéoBase - Terres autochtones. Des travaux sont en cours pour harmoniser ces deux produits.

Limites élaborées pour être utilisées lors de l'agrégation des cas et de la déclaration pendant la pandémie de COVID-19 en Saskatchewan.La province de la Saskatchewan a été divisée en six zones distinctes afin de signaler les taux d'infection à la COVID-19 lors de l'épidémie de 2020. Ce jeu de données est « obsolète ». Veuillez utiliser la source mise à jour ici.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Ce service présente le pourcentage de la population, à l’exclusion des pensionnaires d’un établissement institutionnel, ayant des connaissances en anglais et en français au Canada par subdivision de recensement, 2016. Les données proviennent du Profil du recensement, produit numéro 98-316-X2016001 au catalogue de Statistique Canada.La connaissance des langues officielles désigne la capacité d’une personne de soutenir une conversation en français seulement, en anglais seulement, dans les deux langues ou dans ni l’une ni l’autre. Dans le cas d’un enfant qui n’a pas encore appris à parler, cela comprend les langues que l’enfant apprend à parler à la maison. Pour obtenir de plus amples renseignements, se reporter à « connaissance des langues officielles » dans le Dictionnaire du Recensement de la population de 2016.Pour obtenir de plus amples renseignements, se reporter à « connaissance des langues officielles » dans le Dictionnaire du Recensement de la population de 2016.Pour avoir une représentation cartographique de l'écoumène avec cet indicateur socio-économique, il est recommandé d’ajouter comme première couche, le service web « RNCan - Écoumène de la population 2016 par subdivision de recensement », accessible dans la section des ressources de données plus bas.

Les limites de la région de la capitale nationale depuis 1959, année de l’entrée en vigueur de la Loi sur la capitale nationale

Affectations du territoire de la plus récente version en vigueur du schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke. Pour plus de détails, consultez la section Planification et aménagement du territoire.Attributs :ID - Identifiant uniqueTYPE - Type d'affectation

L’ensemble de données correspond à des zones forestières sur des terres privées situées dans les anciens districts de Kemptville, Midhurst et Aylmer. Les terres étaient gérées par le propriétaire foncier en collaboration avec le ministère des Richesses naturelles en vertu de la Loi sur l’amélioration des terres boisées (LATB). La LATB permettait la conclusion d’ententes de gestion d’une durée de 15 ans entre les propriétaires fonciers et le ministère pour planter des arbres et améliorer des terres boisées sur des terres privées. La LATB était en vigueur de 1966 à 1999. Ces données sont fournies telles quelles. Aucune donnée supplémentaire n’est disponible et aucune mise à jour ou maintenance n’est prévue pour cet ensemble de données.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **

Zonage municipal en vigueur. Pour plus de détails, consultez les règlements municipaux d'urbanisme.Attributs :ID - Identifiant uniqueMUNICIPALITE - Code de la municipalitéNO_ZONE - Identifiant de la zoneGRILLEUSAGE - Hyperlien vers la grille des usages de la zone

Découpage territorial utilisé par le ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF) à l'intérieur duquel la valeur marchande des bois sur pied (VMBSP) calculée par le Bureau de mise en marché des bois (BMMB) est exigée pour les bois d'une essence et d'une qualité donnée, lesquels doivent être uniformes.Cette délimitation des zones de tarification forestière est en vigueur depuis le 1er avril 2019.