Le Règlement sur les effluents des systèmes d’assainissement des eaux usées (RESAEU), élaboré en vertu de la Loi sur les pêches, est entré en vigueur en 2012. Il vise à gérer les rejets d’eaux usées par les systèmes d’assainissement qui recueillent un volume quotidien moyen d’au moins 100 m3 d’affluents. Le RESAEU ne s’applique pas aux systèmes de traitement des eaux usées situés dans les Territoires du Nord-Ouest, au Nunavut et au nord du 54e parallèle dans les provinces de Québec et de Terre-Neuve-et-Labrador. Le RESAEU établit des normes nationales de référence sur la qualité des effluents dont le respect repose sur un traitement secondaire des eaux usées.Le RESAEU exige que les propriétaires et les exploitants de systèmes d’assainissement des eaux usées ayant des égouts unitaires présentent un rapport annuel sur le volume total et le nombre de jours où des eaux usées sont rejetées par mois en raison des précipitations au moyen de points de débordement des égouts unitaires (DEU).La carte ci-dessous illustre le volume d’effluents (en mètres cubes) rejetés en une année par tous les points de DEU situés dans la zone de collecte d’un système d’assainissement des eaux usées. Pour la plupart, les volumes fournis par ECCC sont des estimations.Veuillez prendre note qu’une valeur de « 999999999 » dans l’ensemble de données indique que les données sur le volume ne sont pas disponibles et ne signifie pas qu’un volume de 999 999 999 m3 a été rejeté dans la zone de collecte d’un système d’assainissement.La carte est disponible dans les formats ESRI REST (à utiliser avec ARC GIS) et WMS (code source ouvert). Pour de plus amples renseignements sur les installations individuelles ayant soumis une déclaration, des jeux de données sont disponibles en format CSV ou XLS.Données du QuébecDepuis 2018, aucun volume de débordement d’égouts unitaires des municipalités du Québec n’est disponible puisqu’un accord d’équivalence est maintenant en vigueur.Pour plus de renseignements sur le secteur des eaux usées, notamment de la réglementation, des accords, des coordonnées et des documents de référence, veuillez aller à l’adresse : https://www.canada.ca/eaux-usees

Le Règlement sur les effluents des systèmes d’assainissement des eaux usées (RESAEU), élaboré en vertu de la Loi sur les pêches, est entré en vigueur en 2012. Il vise à gérer les rejets d’eaux usées par les systèmes d’assainissement qui recueillent un volume quotidien moyen d’au moins 100 m3 d’affluents. Le RESAEU ne s’applique pas aux systèmes de traitement des eaux usées situés dans les Territoires du Nord-Ouest, au Nunavut et au nord du 54e parallèle dans les provinces de Québec et de Terre-Neuve-et-Labrador. Le RESAEU établit des normes nationales de référence sur la qualité des effluents dont le respect repose sur un traitement secondaire des eaux usées.La province de Québec a fourni des données sur les débordements d’égouts unitaires pour 2020, qui indiquent si un rejet s’est produit à un point de débordement d’égouts unitaires au cours de l’année. Le nombre de points de DEU avec au moins un événement de débordement dans chaque système d’assainissement est fourni sur la carte.La carte est disponible dans les formats ESRI REST (à utiliser avec ARC GIS) et WMS (code source ouvert). Pour de plus amples renseignements sur les installations individuelles ayant soumis une déclaration, des jeux de données sont disponibles en format CSV ou XLS.Pour plus de renseignements sur le secteur des eaux usées, notamment de la réglementation, des accords, des coordonnées et des documents de référence, veuillez aller à l’adresse : https://www.canada.ca/eaux-usees

La couche représente des aires de concentration du Couteau de l'Atlantique (Ensis leei) exploitées (communément appelées « gisements ») ou non exploitées de l’estuaire et du golfe du Saint-Laurent dans la région du Québec. Elle a été conçue pour le Centre national des urgences environnementales (CNUE) pour la préparation et l’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures. Les aires de concentration ont été délimitées grâce à des inventaires et divers projets de recherche réalisés par Pêches et Océans Canada (MPO) et de données de pêches commerciales. Cette couche est tributaire des inventaires effectués et ne représente ainsi que les aires connues du Couteau de l'Atlantique. Elle ne représente pas la distribution générale de l’espèce ni l’étendue des aires où la pêche est permise. La plupart des informations proviennent d'inventaires qui ne visaient pas nécessairement cette espèce, sa distribution est donc assurément plus étendue que celle recensée dans cette couche. De plus, l’étendue des bancs coquilliers peut varier temporellement, notamment en raison de l’exploitation du gisement et du taux de recrutement des individus. Certains bancs ont été cartographiés grâce à des données de recherche qui ont été collectées dans le cadre de différents projets du MPO et qui ont été compilées dans une base de données Access de biodiversité benthique. Les polygones tracés autour de ces observations sont peu précis et pourraient être révisés. La précision est toutefois suffisante pour les besoins de protection et de gestion de la ressource en cas d’incident environnemental. Sources de données et références:Anonyme. 1991. Analyse de l'échantillonnage en mer des mactres de Stimpson. Programme d'adaptation des pêches de l'Atlantique. Pesca tec International. Pêches et Océans Canada. 134 p.Bernier, L. et L. Poirier. 1979. Évaluation sommaire du stock de mactres de l'Atlantique, Spisula solidissima Dillwyn, des Îles-de-la-Madeleine (golfe du Saint-Laurent). Cahier d'information, ministère de l'Industrie et du Commerce. 42 p.Bourdages, H., P. Goudreau, J. Lambert, L. Landry et C. Nozères. 2012. Distribution des bivalves et gastéropodes benthiques dans les zones infralittorale et circalittorale des côtes de l’estuaire et du nord du golfe du Saint-Laurent. Rapp. tech. can. sci. halieut. aquat. 3004 : iv + 103 p Bourget, E. et D. Messier. 1983. Macrobenthic density, biomass, and fauna of intertidal and subtidal sand in a Magdalen Islands lagoon, Gulf of St. Lawrence. Can. J. Zool. 61(11):2509-2518.Brulotte, S. Données non-publiées. Pêches et Océans Canada.Brulotte, S. 2013. Évaluation des stocks de la mactre de l’Atlantique, Spisula solidissima, des eaux côtières des Îles-de-la-Madeleine – méthodologies et résultats. Secr. can. de consult. sci. du MPO. Doc. de rech. 2013/082: x + 58 p.Brulotte, S. 2016. Évaluation des stocks de mactre de l’Atlantique, Spisula solidissima, des Îles-de-la-Madeleine, Québec en 2015 – méthodologie et résultats. Secr. can. de consult. sci. du MPO. Doc. de rech. 2016/074. x + 51 p.Brulotte, S., M. Giguère, S. Brillon et F. Bourque. 2006. Évaluation de cinq gisements de mye commune (Mya arenaria) aux Îles-de-la-Madeleine, Québec, de 2000 à 2003. Rapp. tech. can. sci. halieut. aquat. 2640 : xii + 92 p.Elouard, B, G. Desrosiers, J.C. Brêthes et Y. Vigneault. 1983. Étude de l'habitat du poisson autour des ilots créés par des déblais de dragage; lagune de Grande-Entrée, Îles-de-la-Madeleine. Can. Tech. Rep. Fish. Aquat. Sci. 1209:viii + 69 p.Gendreau, Y. 2018. Base de données MS Access de biodiversité benthique. Pêches et Océans Canada.MPO. 2013. Évaluation des stocks du couteau droit des eaux côtières du Québec en 2012. Secr. can. de consult. sci. du MPO, Avis sci. 2013/052.Provencher, L. et C. Nozères. 2011. Protocole de suivi des communautés benthiques de la zone de protection marine Manicouagan. Secr. can. de consult. sci. du MPO. Doc. de rech. 2011/051:iv +25 p.Thompson, M., D. Drolet et J.H. Himmelman. 2005. Localization of infaunal prey by the sea star Leptasterias polaris. Mar. Biol. 146(5):887-894.

La moyenne quotidienne est la moyenne de toutes les valeurs unitaires pour un jour donné.

Couche regroupant l’information connue des sites d'échouerie potentiels pour le phoque commun et le phoque gris dans l'estuaire et le golfe du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1978 et 2000.Information additionnelleLes sites d'échouerie potentiels pour le phoque commun et le phoque gris ont été colligés à partir d'une revue de littérature des documents suivants:Andersen, A. et M. Gagnon. 1980. Les ressources halieutiques de l'estuaire du Saint-Laurent. Rapp. can. ind. sci. halieut. aquat., 119: iv + 56 p.Argus Groupe-Conseil inc. 1992. Synthèse et analyse des connaissances relatives aux ressources naturelles du Saguenay et de l'estuaire maritime du Saint-Laurent. Parc marin du Saguenay. Service canadien des parcs, région du Québec.Biorex. 1995. Cartographie des ressources halieutiques et de leurs habitats dans l'estuaire moyen du Saint-Laurent. Rapport au ministère des Pêches et des Océans, Région du Québec, Division de la gestion de l'habitat du poisson. 36 p. + annexes. Biorex. 1996. Base de données géoréférencées sur les ressources halieutiques et leurs habitats : estuaire maritime du Saint-Laurent et fjord du Saguenay. Rapport au ministère des Pêches et des Océans, Région du Québec, Division de la gestion de l'habitat du poisson. Volume 1 : 38 p. + annexes et Volume 2 : 34 p. + annexes.Chevrier, V. 1994. Cartographie des habitats du poisson aux Îles-de-la-Madeleine. Rapport technique no. 1. Réalisé en collaboration avec le M.P.O., Attention Frag'Îles et la M.R.C. des Îles-de-la-Madeleine. 24 p. + 1 ann. + 36 cartes.Comité de la zone d'intervention prioritaire (ZIP) de la Côte-Nord du golfe. 1999. Inventaire des habitats côtiers et marins sensibles de la Basse-Cote-Nord : Rapport final, présenté à Pêches et Océans Canada par le Comité ZIP Côte-Nord du Golfe. 126 p.Comité de protection de la santé et de l'environnement de Gaspé inc. (C.P.S.E.G.). 1996.Communication personnelle par Carol Fournier, MPO. 1999. Communications personnelles par Gosselin, J-F-. 1996. Desaulniers, J. 1989. Étude des populations de pinnipèdes de l'Archipel-de-Mingan et relation entre l'activité de chasse au phoque et la sécurité publique 1987 à 1989. Parcs Canada. Région du Québec. Service de la conservation des ressources naturelles.Enquêtes auprès des pêcheurs. 1995.Lavigne, P.-J. 1978. La chasse estivale du phoque dans le Saint-Laurent. Rapport non publié. 65 p. Pêches et Océans Canada, Région du Québec.Lesage, Véronique. 2000. Communication personnelle.Lesage, V., M. O. Hammill, and K.M. Kovacs. 1995. Harbour seal (Phoca vitulina) and Grey seal (Halichoerus grypus) abundance in the St. Lawrence estuary. Can. Manuscr. Rep. Fish. Aquat. Sci. 2307: iii + 19 p.Naturam Environnement inc. 1996. Caractérisation physique et biologique de l'habitat du poisson du secteur de Pointe-aux-Outardes. Realisé pour le compte de la Corporation du Parc régional de Pointe-aux-Outardes. 196 p.

Couche regroupant l’information connue des aires de reproduction et d'alimentation de l'éperlan-arc-en-ciel, dans la Rivière Saguenay, le fleuve et l'estuaire du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1977 et 2000.Information additionnelleLes aires de reproduction et d'alimentation de l'éperlan-arc-en-ciel ont été produites à partir d'une revue de littérature des documents suivants:Argus inc. (Les consultants en environnement). 1995b. Barachois de Malbaie: étude d'avant-projet de conservation et de mise en valeur. Rapport présenté au Club des ornithologues de la Gaspésie dans le cadre du programme Saint-Laurent Vision 2000. 71 p. + ann.Bouthillier, L., P. Dumont et G. Roy. 1993. Répertoire des habitats du poisson de la région de Montréal, Québec. Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche du Québec, Direction régionale de Montréal. ii + 6 p. + fiches d'habitats + 18 cartes d'habitats à l'échelle 1:50 000 + bibliographie 15 p.Dubé, J., M. Letendre, M. Beaudoin et B. Dumas. 1992. Marina l'Escale inc. Relevés sur l'habitat du poisson au printemps 1992. Lots 6-P, 7-P et littoral de la rivière Richelieu, Notre-Dame-du-Mont-Carmel, MRC du Haut-Richelieu. Québec, Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal, 13 p. + annexes.Dumont, P. et R. Fortin. 1977. Relations entre les niveaux d'eau printaniers et la reproduction du Grand Brochet du Haut-Richelieu et de la baie Missisquoi. Université du Québec à Montréal, Département des sciences biologiques, pour le Bureau international Champlain Richelieu, Comité d'impact sur l'environnement, x + 108 p.Dumont, P., J. Leclerc et Y. Chagnon. 1990. Pêche électrique sur la rivière Yamaska le 18 avril 1990. Québec, Ministère du Loisir de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal. [Données non publiées].Enquête auprès des agents des pêches du MPO. 1994.Fréchet, A., Dodson J.J., Powles, H. 1983. Les parasites de l'éperlan d'amérique (Osmerus mordax) anadrome du Québec et leur utilité comme étiquettes biologiques. Canadian journal of zoology no 61: 621-626.Gagnon, M., Y. Ménard et J.-F. La Rue. 1993. Caractérisation et évaluation des habitats du poisson dans la zone de transition saline du Saint-Laurent. Rapp. tech. can. sci. halieut. aquat. 1920: viii + 104 p.Jacquaz et coll. 1990. Étude biophysique de l'habitat du poisson de quatre barachois de la baie des Chaleurs.Lemieux, C. 1995. Acquisition de connaissances des habitats côtiers dans la région de Rimouski (1995). Rapport du Groupe-Conseil GENIVAR présenté au Ministère des Pêches et des Océans du Canada, Division de la Gestion de l’Habitat du Poisson, 52 pages + 2 annexes.Lemieux, C. et R. Lalumière. 1995. Acquisition de connaissances des habitats côtiers du barachois de Saint-Omer. Rap. du Groupe conseil Genivar inc. pour la DGHP, MPO, 44 pages + 3 ann.Lemieux, C. 1996. Acquisition de connaissances des habitats côtiers de l'Anse Saint-Jean et de la baie Sainte- Marguerite dans la région du Saguenay. Rap. du Groupe conseil Genivar inc. pour la DGHP, ministère des Pêches et Océans, 79 p. + annexes.Lesueur, C. 1995. Acquisition de connaissances du milieu côtier dans la batture de Saint-Fulgence. Rapport du Comité ZIP-Saguenay au ministère des Pêches et des Océans du Canada et au Ministère de l'Environnement et de la Faune. 38 p. + annexes.Lesueur, C. 1998. Acquisition de connaissances sur les poissons migrateurs et dulcicoles du Saguenay. Rapport du projet triennal : résultats obtenus de 1995 à 1998. Rapport du Comité ZIP-Saguenay au ministère des Pêches et des Océans Canada, au ministère de l'Environnement et de la Faune et à Patrimoine Canada. 74 p. + annexe.Letendre, M., B. Dumas et M. Beaudoin. 1990. Inventaire de la rivière des Prairies, au niveau de l'île de Pierre. Québec, Ministère du Loisir de la Chasse et de la Pêche, Service de l'aménagement et de l'exploitation de la faune, Montréal. [Travaux en cours].Logimer. 1985. Développement d'un programme de conservation et de reconstitution des habitats lagunaires gaspésiens. Rapport présenté à Pêches et Océans Canada, section Habitat du poisson. 306 p. et annexes.Naturam Environnement. 1997. Acquisition de connaissances et mise en valeur des habitats du poisson du complexe Baie Verte/Baie Laval, phase 3 : rapport final. Document réalisé par la Corporation de développpement de la Baie Verte avec l'aide du MPO dans le cadre du Plan d'action pour l'habitat du poisson.Pageau, G. et R. Tanguay. 1977. Frayères, sites propices à la reproduction, et sites de concentration de jeunes poissons d'intérêt sportif et commercial dans le fleuve Saint-Laurent. Rapport soumis au Comité d'étude sur le fleuve Saint-Laurent par le Ministère du Tourisme, de la Chasse et de la Pêche, Rapp. tech. 3, 436 p.Pesca. 1997. Étude de conservation et de mise en valeur de la Pointe Verte, Maria. Rapport préliminaire présenté au ministère des Pêches et des Océans. 86p.Société de la Faune et des Parcs du Québec. 2000. Atlas des habitats critiques connus ou d'intérêt particulier pour les poissons du fleuve Saint-Laurent entre le port de Montréal et l'Île aux Coudres. Direction du développement de la faune.

Les aires de concentration du Pétoncle géant (Placopecten magellanicus) et d’Islande (Chlamys islandica) de cette couche sont décrites comme étant connues et commercialement exploitées historiquement et/ou actuellement. La cartographie de ces aires est basée sur plusieurs sources d'informations : les relevés de recherche (depuis 1977, annuels en alternance de secteurs depuis 2009), les pêches exploratoires (2000, 2001, 2003) et les pêches commerciales (annuelles). Ces aires de concentration représentent les gisements les plus abondants et qui sont exploités commercialement.Cette couche de données ne représente pas la distribution générale des deux espèces ni l’étendue des aires où la pêche est permise et elle ne tient pas compte des gisements importants nonexploités. L’étendue des bancs coquilliers peut varier temporellement, notamment en raison de l’exploitation du gisement et du taux de recrutement des individus. Les limites des polygones peuvent être sous-estimées par rapport à la taille réelle du gisement puisque la pêche et les inventaires sont réalisés à l’endroit où la ressource est la plus abondante. La précision est toutefois suffisante pour les besoins de protection et de gestion de la ressource en cas d’incident environnemental. Cette cartographie a été faite avec les meilleures données disponibles, mais d’autres secteurs non cartographiés pourraient également avoir de fortes concentrations de l’espèce. L'information est valide jusqu'à ce qu’à la mise en disponibilité d’un nouveau relevé de recherche.Sources de données et références :Bourdages, H. et Goudreau, P. 2010. Évaluation des stocks de pétoncles des eaux côtières du Québec en 2009 : données de la pêche commerciale. Secr. can. de consult. sci. du MPO. Doc. de rech. 2010/068. viii + 69 p. Giguère, M., Brulotte, S. et Goudreau, P. 2000. État des stocks de pétoncles des eaux côtières du Québec. Secr. can. de consult. sci. du MPO. Doc. de rech. 2000/086. xi + 46 p.Trottier, S., Bourdages, H., Goudreau, P et Brulotte, S. 2017. Évaluation des stocks de pétoncle des eaux côtières du Québec en 2015: données de la pêche commerciale, des relevés de recherche et des pêches exploratoires. Secr. can. de consult. sci. du MPO. Doc. de rech. 2017/037: xvi + 176 p.

Production d’une couche regroupant l’information connue des zones de densité moyenne à élevée d'algues dans la Baie des Chaleurs, l'estuaire et le golfe du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1995 et 1999.Information additionnelleLes zones de densité d'algues ont été produites à partir d'une revue de littérature des documents suivants:Mariculture de Percé inc. 1995. Essai d'augmentation de la biomasse du homard "Récifs artificiels", Rapport no 95, Programme d'essai et d'expérimentation halieutiques et aquicoles.Lemieux, C. 1995. Acquisition de connaissances des habitats côtiers dans la région de Rimouski (1995). Rapport du Groupe-Conseil GENIVAR présenté au Ministère des Pêches et des Océans du Canada, Division de la Gestion de l’Habitat du Poisson, 52 pages + 2 annexes.Belzile, L., Lalumière, R., Cloutier, O. et J.F. Martel. 1997. Inventaire des laminaires dans la Baie des Chaleurs entre Miguasha et Bonaventure. Rapport conjoint Groupe-conseil Génivar inc. et Regroupement des pêcheurs professionnels du sud de la Gaspésie pour le compte de Pêches et Océans Canada, Québec. 13 pagesVaillancourt, M.-A. et C. Lafontaine. 1999. Caractérisation de la Baie Mitis. Jardins de Métis et Pêches et Océans Canada. Grand-Métis. 185 p.Calderón, I. 1996. Caractérisation de la végétation et de la faune ichtyenne de la baie de Sept-Îles. Document réalisé par la Corporation de protection de l'environnement de Sept-Îles pour Pêches et Océans Canada. 26p. + 5 annexes.Calderón, I. 1996. Caractérisation des habitats du poisson de la baie de Sept-Îles - Phase II. Corporation de protection de l'environnement de Sept-Îles. 37 pages.

La Division de la gestion des côtes et des océans (DGOC) de Pêches et Océans Canada (MPO) dans la région des Maritimes a mis à jour ses cartes des débarquements des pêches pour la période 2010 à 2014. Ces cartes seront utilisées pour : la prise de décisions relatives à la gestion des zones côtières et des océans; l'atténuation des effets négatifs de l'exploitation des océans par les humains; les opérations et les protocoles d'intervention en cas d'urgence environnementale; les processus de certification du Marine Stewardship Council; la planification des réseaux d'aires marines protégées; l'évaluation des risques écologiques; et la surveillance de la conformité et des menaces pour la conservation des coraux et des éponges et des aires marines protégées. Les cartes sur les pêches ont été créées pour déterminer les zones de pêche importantes en utilisant le poids au débarquement accumulé (kg) par cellule de grille de 2 x 2 minutes pour les espèces sélectionnées ou les types d'engins. Ces ensembles de données ont été filtrés pour respecter la politique relative à la protection des renseignements personnels du gouvernement du Canada. Des évaluations sur la confidentialité ont été menées afin de déterminer les zones unitaires de l'Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest (OPANO) qui contiennent des données ayant moins de cinq identifications de navires, de permis et de pêcheurs. Si ce seuil n’était pas atteint, les emplacements et le poids des prises ont été retenus de ces zones unitaires pour protéger l'identité ou l'activité des navires ou entreprises individuels.Des cartes ont été créées pour les espèces suivantes ou les types d'engins suivants : 1. Flétan de l'Atlantique 2. Thon rouge 3. Poisson de fond, pelangre4. Poisson de fond, chalut5. Morue 6. Morue, aiglefin, goberge 7. Brosme 8. Aiguillat 9. Poisson plat 10. Poisson de fond, filet maillant11. Flétan du Groenland 12. Poisson de fond13. Poisson de fond (périodes trimestrielles T1, T2, T3, T4) 14. Myxine 15. Hareng 16. Grands poissons pélagiques 17. Maquereau 18. Baudroie 19. Palourde, pêche hauturière 20. Homard, pêche hauturière 21. Homard, zone grise 22. Crabes, à l'exclusion du crabe des neiges 23. Thons, à l'exclusion du thon rouge 24. Goberge 25. Requin-taupe commun, requin-taupe bleu et requin bleu26. Merluche-écureuil 27. Sébaste 28. Pétoncle 29. Pétoncle (composites trimestriels T1, T2, T3, T4) 30. Chabot 31. Oursin 32. Crevette 33. Merlu argenté34. Raie 35. Crabe des neiges 36. Calmar 37. Espadon 38. Merluche blanche 39. Loup de mer

Sédiments non-consolidés recouvrant le socle rocheux. Le jeu de données représente une description de la stratigraphie et géologie, incluant l'épaisseur des unités géologiques, âge et rang. Il comprend une liste des noms des unités géologiques et des types de sédiments de l'unité hydrogéologique. Le format des données privilégié est shapefile avec les attributs liés, néanmoins ce jeu de données peut également être transmis par liens aux données externes qui devraient avoir les mêmes propriétés ou en joignant une image géoréférencée de la carte.