Donnees generales sur le code postal des acheteurs de la Carte Plein air, y compris les personnes non-residentes en Ontario. La Carte Plein air est obligatoire pour pratiquer la chasse et la peche dans la province de l'Ontario. [Pour en savoir davantage sur la Carte Plein air](https://www.ontario.ca/fr/page/obtenir-une-carte- plein-air)** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **

Stationnements publics municipaux.Attributs :ID - Identifiant uniqueNOM - Nom du stationnementNOMBREPLACE - Nombre de places de stationnement

Correctional Facilities est un ensemble de données ponctuelles identifiant les établissements correctionnels de la Colombie-Britannique.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

Principaux bâtiments et services municipaux.Attributs :ID - Identifiant uniqueSOUSTYPE - Sous-type d'élémentNOM - Nom du bâtiment ou du service

Depuis juin 2011, chaque parcelle affectée par un changement de zonage est soumise à l'OIC/MO actuel. Dans certains cas, les OCI et les MO sont trop nombreux pour être mentionnés, c'est pourquoi seuls l'OIC/MO original ainsi que l'OIC/MO le plus récent apparaîtront. L'OIC/MO actuel peut s'appliquer à un nombre quelconque de parcelles situées à l'intérieur des limites réglementaires d'une zone de développement. Les modifications au zonage municipal sont adoptées en troisième lecture des règlements. Ces données sont mises à jour dans la semaine suivant l'adoption d'un règlement, d'un OIC ou d'un MO.Distribué depuis [GeoYukon] (https://yukon.ca/geoyukon) par le [gouvernement du Yukon] (https://yukon.ca/maps). Découvrez d'autres données cartographiques numériques et des cartes interactives issues de la collection de données cartographiques numériques du Yukon.Pour plus d'informations : [geomatics.help@yukon.ca] (mailto : geomatics.help@yukon.ca)

Représentation spatiale d'une unité publique de rendement durable, qui est une zone de terre de la Couronne, généralement une unité topographique naturelle déterminée par des zones de drainage, gérée pour un rendement soutenu par la Couronne par l'intermédiaire du ministère des Forêts. Il comprend toutes les terres de la Couronne situées dans les limites actuellement établies de l'unité et exclut les terres fédérales, les parcs provinciaux, les réserves forestières expérimentales, les bassins versants publiés dans la Gazette officielle et les permis d'exploitation forestière. Terres de la Couronne désignées comme unité publique à rendement soutenu en vertu de l'article 6 de la Loi sur les forêts. Une partie d'un TSA** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

Une circonscription fédérale est une division territoriale représentée par un député à la Chambre des communes. L’ensemble de données des circonscriptions fédérales (CF) est une représentation numérique des 338 circonscriptions établies par le Décret de représentation proclamé en 2013. Ces données sont une mise à jour des circonscriptions fédérales (CF) de 2013.

Divisions administratives correspondant aux territoires représentés par les conseillers municipaux.Attributs :ID - Identifiant uniqueNUMERO - Numéro du district électoralMUNICIPALITE - Code de la municipalitéNOM - Nom du district électoralCONSEILLER - Nom du conseiller du district électoral

Découpage des districts électoraux de la Ville de Rouyn-Noranda

Les données de ce produit d'information illustrent les limites des 11 districts judiciaires de la Cour du Banc du Roi de l'Alberta. Les limites des districts judiciaires sont définies par le Judicial Districts Regulation, Alberta Regulation 117/2010. Les districts judiciaires utilisés dans ce produit d'information ont été déposés le 14 juillet 2010 et sont entrés en vigueur le 1er novembre 2010.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**