Unités de gestion du paysage pour le plan régional d'utilisation des terres du bassin hydrographique de la rivière Peel 2019. Pour plus d'informations, veuillez consulter [https://yukon.ca/peel-watershed-regional-land-use-plan](https://yukon.ca/peel-watershed-regional-land-use-plan)Distribué depuis [GeoYukon] (https://yukon.ca/geoyukon) par le [gouvernement du Yukon] (https://yukon.ca/maps). Découvrez d'autres données cartographiques numériques et des cartes interactives issues de la collection de données cartographiques numériques du Yukon.Pour plus d'informations : [geomatics.help@yukon.ca] (mailto : geomatics.help@yukon.ca)

La superficie forestière productive est définie comme la superficie totale de la forêt de la Couronne, déterminée en soustrayant les éléments suivants de la superficie totale de la région de ressources naturelles de Cariboo : * Toutes les terres non publiques * Toutes les terres de la Couronne réservées à une utilisation non ligneuse en vertu d'une désignation en vertu de la Loi foncière * Toutes les terres publiques non forestières, et * Toutes les zones forestières classées comme broussailles ou couverture non commerciale dans l'inventaire forestier. Consultez la directive de mise en œuvre de l'ordonnance d'utilisation des terres de la CCLUP pour plus d'informations : https://www2.gov.bc.ca/assets/gov/farming-natural-resources-and-industry/natural-resource-use/land-water-use/crown-land/land-use-plans-and-objectives/cariboo-region/cariboochilcotin-rlup/cclup_land_use_order_implementation_direction_companion.pdf** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

Les limites sont établies à partir d'un accord définitif sur les revendications territoriales, d'un accord sur l'autonomie gouvernementale, d'un protocole d'entente, d'une zone consultative locale ou d'un document signé entre le gouvernement du Yukon et la Première nation. Un décret est préparé et la nouvelle limite entre en vigueur. Les anciens LAP et plans communautaires ont été approuvés par le ministre et le Cabinet du YG en tant que document politique. Les nouveaux plans sont approuvés de la même manière et incluent également une résolution des Premières nations par le chef et le conseil. Certains d'entre eux contiennent un plan d'utilisation future des terres ou un plan d'utilisation des terres avec des désignations de zones.Distribué depuis [GeoYukon] (https://yukon.ca/geoyukon) par le [gouvernement du Yukon] (https://yukon.ca/maps). Découvrez d'autres données cartographiques numériques et des cartes interactives issues de la collection de données cartographiques numériques du Yukon.Pour plus d'informations : [geomatics.help@yukon.ca] (mailto : geomatics.help@yukon.ca)

Cet ensemble de donnees a ete cree pour offrir des renseignements sur l'amenagement des terres dans la moraine d'Oak Ridges et forme la base du Reglement de l'Ontario 140/02. Les donnees ont ete numerisees a l'echelle de 1 :10 000 ou mieux en utilisant des photos aeriennes a 0,5 m, MRNF, DMTI, plans officiels de paliers superieur et inferieur et couches vectorielles numeriques.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **

Contient les limites des plans stratégiques relatifs aux terres et aux ressources (SLRP) actuels de la Colombie-Britannique. Les plans peuvent être consultés [ici] (https://www2.gov.bc.ca/gov/content/industry/crown-land-water/land-use-planning/regions). Les SLRP fournissent une orientation pour l'utilisation des terres de la Couronne en établissant des objectifs généraux en matière d'utilisation des terres, en désignant des zones de planification, en fixant des objectifs et en élaborant des stratégies. Cette couche représente un processus régional intégré basé sur le consensus, qui nécessite la participation du public et des Premières Nations pour produire un SLRP aux fins d'examen et d'approbation par le gouvernement. Les SLRP définissent l'orientation de l'utilisation des terres et des ressources et précisent les objectifs et les stratégies généraux de gestion des ressources. Les types de plans historiques incluent les SRMP, les LRMP, les RLUP et les plans côtiers. Les limites SLRP actuelles et non retirées sont incluses dans cette couche, où RETIREMENT_DATE est vide. RETIREMENT_DATE est le champ qui enregistre la date de retraite. Si RETIREMENT_DATE est vide, la fonction correspond à la forme actuelle. Toutes les formes SLRP (passées/retirées et présent/actuelles) se trouvent dans la couche [Plans stratégiques relatifs aux terres et aux ressources - Tous] (https://catalogue.data.gov.bc.ca/dataset/298d1034-c1be-4fd1-ad4b-d00ad5ab4b88). ** Veuillez consulter la section sur la qualité des données ci-dessous. **** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

Les plans locaux et les plans communautaires sont approuvés par le ministre de l'Énergie, des Mines et des Ressources et le Cabinet en tant que document de politique. Les nouveaux plans locaux conjoints sont approuvés de la même manière pour les terres non visées par le règlement et par le chef et le conseil de la Première nation chargés des terres visées par le règlement.Distribué depuis [GeoYukon] (https://yukon.ca/geoyukon) par le [gouvernement du Yukon] (https://yukon.ca/maps). Découvrez d'autres données cartographiques numériques et des cartes interactives issues de la collection de données cartographiques numériques du Yukon.Pour plus d'informations : [geomatics.help@yukon.ca] (mailto : geomatics.help@yukon.ca)

PLC - Planification cadastrale et foncière (PlanningCadastre) Utilisation des terres. Par exemple, des ressources décrivant des cartes de zonage, des levés cadastraux et la propriété foncière.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Affectations du sol de la plus récente version en vigueur du schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke. Pour plus de détails, consultez la section Planification et aménagement du territoire.Attributs :ID - Identifiant uniqueTYPE - Type d'affectation

Affectations du territoire de la plus récente version en vigueur du schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke. Pour plus de détails, consultez la section Planification et aménagement du territoire.Attributs :ID - Identifiant uniqueTYPE - Type d'affectation

Le guide de l'Atlas et politiques d'amenagement des terres de la Couronne (APATC) est la source qui fait autorite pour les renseignements sur les chevauchements. L'ensemble de donnees tient a jour un dossier spatial pour toutes les zones geographiques en Ontario touchees par les designations qui modifient une politique d'amenagement du territoire touchant une zone en particulier. Utiliser comme chevauchement a la categorie de [donnees de l'APATC provincial](/fr/donnees/zone-de-politique-damenagement-des-terres-de- la-couronne-provincial). Titre officiel de l'IGO : Zone de politique sur l'amenagement des terres de la Couronne (chevauchement de zones)** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **