Ce service fournit une compilation de cartes de navigation électroniques (ENC) produit par le Service hydrographique du Canada. Tout les informations fournies par ce service sont conformes à la publication S-57 de l'Organisation hydrographique internationale (OHI). Une ENC contient toutes les informations cartographiques utiles à la navigation et peut contenir des informations supplémentaires en plus de celles contenues dans la carte papier. Ce service n'est pas pour la navigation.

L'emplacement des aides à la navigation maritime côtières de la Colombie-Britannique. Les ensembles de données de la côte de la Colombie-Britannique datent d'environ 2004 et datent de la nature. Il convient de faire preuve de prudence lors de l'utilisation de ces données, car elles peuvent ne pas être exactes ou complètes. Aucune mise à jour n'est actuellement prévue.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

Les emplacements des dangers pour la navigation maritime sur la côte de la Colombie-Britannique. Les ensembles de données de la côte de la Colombie-Britannique datent d'environ 2004 et datent de la nature. Il convient de faire preuve de prudence lors de l'utilisation de ces données, car elles peuvent ne pas être exactes ou complètes. Aucune mise à jour n'est actuellement prévue.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

Projets soumis au Programme de protection de la navigation de Transports Canada. Veuillez noter que, où c'est possible, le contenu est affiché dans la langue de la soumission originale et n'a pas été modifié.

Ce plan provient des donnees fournies par Nav Canada. La ou cela est possible, il est aligne avec les plans de parcelles cadastrales ontariennes. Ce plan ne devrait pas etre utilise pour naviguer. Titre officiel de l'IGO : Aeroport officiel** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **

Cette couche est derivee de donnees fournies par Nav Canada. Cette couche ne devrait pas etre utilisee pour naviguer. Titre officiel de l'IGO : Autres aeroports** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **

Le système d’identification automatique (SIA) est un système mondial de suivi des navires par moyen satellite et terrestre qui utilise de l’équipement embarqué pour suivre à distance l’identification des navires et les informations de position. Il est généralement requis sur des navires de plus de 300 tonnes lors d’un voyage international, ou un navire de 500 tonnes n’effectuant pas de voyage international, ainsi que les navires passagers de toutes tailles. Les technologies de suivi SIA sont principalement utilisées pour soutenir la connaissance du domaine maritime en temps réel et pour la sécurité maritime, ainsi que la sécurité de la vie en mer. Ce rapport décrit une analyse du système d’information géographique (SIG) des données SIA de 2019 pour produire des cartes de densité de navires annuelles et mensuelles pour toutes les classes de navires combinées et des cartes de densité annuelle pour chaque classe de navires. L’année 2019 a été choisie pour représenter les densités de navigation dans une représentation avant la pandémie COVID 19 du secteur de transport maritime dans l’Atlantique nord-ouest. Les applications cartographiques de densité des navires peuvent être utilisées dans l’analyse spatiale et à soutenir les décisions concernant la planification spatiale marine.En 2023, le processus a été appliqué aux années 2013 à 2022 et a été rendu disponible en utilisant les mêmes processus que ceux appliqués aux ensembles de données originaux de 2019.

Les emplacements des dangers pour la navigation maritime sur la côte de la Colombie-Britannique. Les ensembles de données de la côte de la Colombie-Britannique datent d'environ 2004 et datent de la nature. Il convient de faire preuve de prudence lors de l'utilisation de ces données, car elles peuvent ne pas être exactes ou complètes. Aucune mise à jour n'est actuellement prévue.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

Cet ensemble de donnees indique l'emplacement des tours, c.-a-d. des structures ou batiments qui sont generalement plus eleves que leur diametre et les elements environnants. Les types de tours sont les suivants : * tours de communication, * tours d'incendie, * tours micro-ondes, * tours de radiocommunication, * balises de navigation, * phares, * localisateurs de foudre, * tours meteorologiques.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **

Le Règlement sur les effluents des systèmes d’assainissement des eaux usées (RESAEU), élaboré en vertu de la Loi sur les pêches, est entré en vigueur en 2012. Il vise à gérer les rejets d’eaux usées par les systèmes d’assainissement qui recueillent un volume quotidien moyen d’au moins 100 m3 d’affluents. Le RESAEU ne s’applique pas aux systèmes de traitement des eaux usées situés dans les Territoires du Nord-Ouest, au Nunavut et au nord du 54e parallèle dans les provinces de Québec et de Terre-Neuve-et-Labrador. Le RESAEU établit des normes nationales de référence sur la qualité des effluents dont le respect repose sur un traitement secondaire des eaux usées.La carte ci-dessous présente les emplacements des systèmes d’assainissement des eaux usées au Canada et les types de traitement utilisés (mécanique, étang ou aucun traitement). Les données sont basées sur les renseignements présentés à Environnement et Changement climatique Canada (ECCC) en novembre 2022. Il convient de noter que cette couche ne représente pas le niveau de traitement des eaux usées ou la conformité du système au RESAEU.La carte est disponible dans les formats ESRI REST (à utiliser avec ARC GIS) et WMS (code source ouvert). Pour de plus amples renseignements sur les installations individuelles ayant soumis une déclaration, des jeux de données sont disponibles en format Excel ou CSV à la ressource indiquée ci-dessous : « Données déclarées en vertu du Règlement sur les effluents des systèmes d’assainissement des eaux usées ».Données du Québec et du YukonLes données des municipalités du Québec (après 2017) sont fournies au ministère séparément par le biais de l'accord d'équivalence qui a été finalisé en octobre 2018. Depuis 2015, les données déclarées pour le Yukon sont fournies au ministère séparément dans le cadre d'un accord d'équivalence finalisé en 2014.Pour plus de renseignements sur le secteur des eaux usées, notamment de la réglementation, des accords, des coordonnées et des documents de référence, veuillez aller à l’adresse : https://www.canada.ca/eaux-usees