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Nous avons trouvé 3,227 ensembles de données pour le mot-clé « permis de prélèvement d’eau ». Vous pouvez continuer à explorer les résultats de recherche dans la liste ci-dessous.
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Prélèvement d’eau
Volumes d’eau prélevés quotidiennement et annuellement en vertu d’un permis de prélèvement d’eau, tel que déclaré au ministère en vertu du Règlement de l’Ontario 387/04 (Water Taking) En vertu de la Loi sur les ressources en eau de l’Ontario, quiconque veut prendre plus de 50 000 litres d’eau en 24 heures doit obtenir un permis de prélèvement d’eau. Selon le règlement sur le prélèvement et le transfert d’eau pris en application de cette loi, le détenteur d’un permis doit déclarer chaque jour le volume d’eau prélevé à chaque source d’eau autorisée. Les données exigées sont les suivantes : information sur le permis quant à l’objectif du prélèvement d’eau, types et emplacement de la source, ainsi que le volume quotidien et annuel prélevé de chaque source.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **
Prélèvements d’eau autorisés par le MELCCFP
Cette couche thématique présente la localisation des sites de prélèvements d’eau autorisés au Québec en vertu de l’article 22 de la Loi sur la qualité de l’environnement (chapitre Q-2) et leur volume associé (litre par jour). Les sites de prélèvements d’eau sont les sites d’entrée de l’eau dans une installation aménagée afin d’effectuer un prélèvement d’eau, tant souterrain que de surface. La base de données comprend les autorisations actives de prélèvements d’eau depuis l’entrée en vigueur du Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection (RPEP) le 14 août 2014.
Permis de prélèvement d’eau
À quelques exceptions pres, les entreprises ou organismes qui prelevent plus de 50 000 litres d'eau par jour dans un lac, une riviere, un ruisseau ou une source souterraine doivent obtenir un permis de prelevement d'eau du ministere de l'Environnement. La loi exige que les titulaires de permis consignent la quantite d'eau prelevee chaque jour. Les donnees portent notamment sur ce qui suit : * le but; * l'emplacement; * la source d'eau (p. ex., souterraine ou de surface); * la quantite maximale autorisee par jour; * le numero du permis; * la date d'expiration du permis. [Carte des permis de prelevement d'eau](https://www.ontario.ca/fr/page/carte-des-permis-de-prelevement-deau) [Creer une carte pour une demande de prelevement d'eau](https://www.ontario.ca/fr/page/creez-une-carte-pour-une-demande-de-permis-de-prelevement-deau)** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **
Ratio du prélèvement d'eau douce de surface à l'apport en eau, selon la région de drainage, 2013
Ce produit fournit le ratio du prélèvement d’eau douce de surface à l’apport en eau pour le mois d’août 2013, sauf dans les régions de drainage 7, 8, 16, 17 et 18, pour lesquelles on utilise le ratio du prélèvement d’eau du mois d’août à l’apport en eau mensuel minimum à long terme. En ce qui concerne les prélèvements d’eau douce de surface, les données de l’Enquête sur les usines de traitement de l’eau potable de 2013 et de l’Enquête sur l’utilisation industrielle de l’eau de 2013 sont agrégées avec les estimations de l’utilisation de l’eau à des fins agricoles pour 2013, qui sont fondées sur les données de l’Enquête sur l’utilisation de l’eau à des fins agricoles et du rapport intitulé Alberta Irrigation Information.Les données sur l’eau utilisée par l’industrie pétrolière et gazière et les ménages ne provenant pas d’un fournisseur d’eau public sont également exclues.
Permis d'utilisation sans régime foncier
Il s'agit d'une couche spatiale montrant les permis d'utilisation gratuite du ministère des Forêts. Il s'agit de permis délivrés par le ministère qui autorisent le titulaire à couper et à utiliser gratuitement du bois de la Couronne. Le permis est limité à une petite zone et pour de courtes durées.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **
Permis d'utilisation des terres de Placer - 50 000
Le Règlement sur l'utilisation des terres minières de placers consiste en un système de classification basé sur différents niveaux d'activités spécifiques. Ces seuils classent les activités d'exploration en quatre catégories d'opérations. Les classes 1 à 4 représentent des activités présentant un potentiel croissant d'impacts environnementaux négatifs.Distribué depuis [GeoYukon] (https://yukon.ca/geoyukon) par le [gouvernement du Yukon] (https://yukon.ca/maps). Découvrez d'autres données cartographiques numériques et des cartes interactives issues de la collection de données cartographiques numériques du Yukon.Pour plus d'informations : [geomatics.help@yukon.ca] (mailto : geomatics.help@yukon.ca)
Permis relatifs à la zone de puits ou d'installations de pétrole et de gaz
Autorisations foncières pour les zones dans lesquelles des activités liées à des puits ou à des installations peuvent avoir lieu. Ce jeu de données contient des données spatiales collectées le 30 octobre 2006 ou après cette date. Les données spatiales comprennent les superficies de terrain approuvées et postérieures à la construction associées aux activités liées aux puits ou aux installations. Cet ensemble de données est mis à jour tous les soirs.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **
Aire de protection de prélèvement d'eau de surface municipale
Délimitation des aires de protection de prélèvement d'eau potable surface pourle territoire de la Ville de Rouyn-Noranda
Données sur la pêche électrique dans la rivière Miramichi du Nouveau-Brunswick (ZPS 16)
OBJECTIF :Suivre les densités de saumon Atlantique juvénile.DESCRIPTION :Les indices de production d’eau douce sont calculés chaque année à partir de relevés par pêche électrique dans la rivière Miramichi du Nouveau-Brunswick. L’abondance des saumons juvéniles dans les sites, en termes de nombre de poissons par zone d’habitat échantillonnée par groupe d'âge ou de taille (densités), est obtenue à l’aide d’un échantillonnage par prélèvement successifs ou d’un échantillonnage par unité d’effort calibré en fonction des densités. L’intensité de l’échantillonnage varie d’une année à l’autre et d’une rivière à l’autre. PARAMÈTRES COLLECTÉS :Nombre d'espèces (écologique); point (spatial)LIMITATION DE L'UTILISATION :Pour assurer l'intégrité scientifique et l'utilisation appropriée des données, nous vous encourageons à contacter le gardien des données.
Système d'information hydrogéologique (SIH)
Le Système d’information hydrogéologique (SIH) contient les caractéristiques physiques de puits et de forages (localisation, profondeur, stratigraphie rencontrée, etc.) provenant principalement de rapports de forages transmis par les puisatiers pour des installations de prélèvement d’eau souterraines desservant des résidences privées en eau potable. La couverture géographique correspond à l'ensemble du Québec bien que la plupart des données se retrouvent au sud de la province. Une mise à jour mensuelle est faite.Les données du SIH peuvent être utiles aux professionnels en hydrogéologie, au milieu académique ainsi qu’à un public plus large afin d'effectuer des interprétations sur des portions de territoire, par exemple sur la profondeur du roc d'un secteur, ou encore pour consulter des points d'informations plus précis comme la description d’un puits identifié en particulier.
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