Découpage du zonage municipale de la Ville de Rouyn-Noranda suite à l'adoptiondu règlement 2015-844

Les OCI indiqués sont à jour pour chaque limite de zone de développement. Chacune a son décret en conseil (OCI) original ainsi que le décret le plus récent en cas de modification des limites. Le zonage est compris dans les limites de toutes les zones de développement. Chaque limite de zone de développement comprend des parcelles avec des désignations de zonage uniques. Ces désignations de zonage se trouvent dans la couche : CSW_LAND_TENURE.LP_ZONING_POLY_50KDistribué depuis [GeoYukon] (https://yukon.ca/geoyukon) par le [gouvernement du Yukon] (https://yukon.ca/maps). Découvrez d'autres données cartographiques numériques et des cartes interactives issues de la collection de données cartographiques numériques du Yukon.Pour plus d'informations : [geomatics.help@yukon.ca] (mailto : geomatics.help@yukon.ca)

Couche polygonale du zonage.**Contexte de collecte** Maintien et modifications par le service de l'urbanisme selon les amendements au règlement de zonage.**Méthode de collecte** Cartographie assistée par ordinateur.**Attributs*** `ID_ZONAGE` (`integer`) : Identifiant* `NUM_ZONE` (`varchar`) : Numéro de zone* `GROUPE_USAGE_DOM` (`varchar`) : Groupe d'usage dominant* `ETIQUETTE` (`varchar`) : Étiquette* `ZON_AREA` (`numeric`) : Aire* `ZON_PER` (`numeric`) : Périmètre* `DATE_CREATION` (`smalldatetime`) : Créé le* `DATE_MODIFICATION` (`smalldatetime`) : Modifié le* `USER_MODIFICATION` (`varchar`) : Modifié par* `Source` (`varchar`) : Source* `GRILLE_URL` (`varchar`) : Lien vers grillePour plus d’informations, consultez la métadonnée sur le catalogue Isogeo (lien OpenCatalog).

Les limites des municipalités sont établies par décret conformément à la Loi sur les municipalités. Chaque municipalité possède son propre plan communautaire officiel (OCP) et son propre règlement de zonage. Les modifications apportées à l'OCP ou au règlement de zonage sont traitées par la troisième lecture des règlements.Distribué depuis [GeoYukon] (https://yukon.ca/geoyukon) par le [gouvernement du Yukon] (https://yukon.ca/maps). Découvrez d'autres données cartographiques numériques et des cartes interactives issues de la collection de données cartographiques numériques du Yukon.Pour plus d'informations : [geomatics.help@yukon.ca] (mailto : geomatics.help@yukon.ca)

Zonage municipal en vigueur. Pour plus de détails, consultez les règlements municipaux d'urbanisme.Attributs :ID - Identifiant uniqueMUNICIPALITE - Code de la municipalitéNO_ZONE - Identifiant de la zoneGRILLEUSAGE - Hyperlien vers la grille des usages de la zone

Zonage normé v1

Depuis juin 2011, chaque parcelle affectée par un changement de zonage est soumise à l'OIC/MO actuel. Dans certains cas, les OCI et les MO sont trop nombreux pour être mentionnés, c'est pourquoi seuls l'OIC/MO original ainsi que l'OIC/MO le plus récent apparaîtront. L'OIC/MO actuel peut s'appliquer à un nombre quelconque de parcelles situées à l'intérieur des limites réglementaires d'une zone de développement. Les modifications au zonage municipal sont adoptées en troisième lecture des règlements. Ces données sont mises à jour dans la semaine suivant l'adoption d'un règlement, d'un OIC ou d'un MO.Distribué depuis [GeoYukon] (https://yukon.ca/geoyukon) par le [gouvernement du Yukon] (https://yukon.ca/maps). Découvrez d'autres données cartographiques numériques et des cartes interactives issues de la collection de données cartographiques numériques du Yukon.Pour plus d'informations : [geomatics.help@yukon.ca] (mailto : geomatics.help@yukon.ca)

Secteurs visés pour densification urbaine.Polygones issus d'une analyse du service de l'urbanisme et identifiés comme zones propice de densification urbaine.**Contexte de collecte** Zones déterminées par le service de l'urbanisme.Analyse manuelle et limites suivant une contrainte anthropique, une rue ou une limite de zonage.**Méthode de collecte** Dessin technique et cartographie assistée par ordinateur.**Attributs*** `ID_ZONAGE` (`long`) : ID zonage* `NUM_ZONE` (`varchar`) : Numéro de zone* `GROUPE_USA` (`varchar`) : Groupe d'usages* `ETIQUETTE` (`varchar`) : Étiquette* `DATE_CREAT` (`date`) : Date de création* `DATE_MODIF` (`date`) : Date de modification* `USER_MODIF` (`varchar`) : Modifié par* `Source` (`varchar`) : Source* `GRILLE_URL` (`varchar`) : Grille d'usagesPour plus d’informations, consultez la métadonnée sur le catalogue Isogeo (lien OpenCatalog).

Zonage de la Ville de Saguenay

PLC - Planification cadastrale et foncière (PlanningCadastre) Utilisation des terres. Par exemple, des ressources décrivant des cartes de zonage, des levés cadastraux et la propriété foncière.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**