Le plan de gestion régional d'Elk Valley (ABMP) - « Plan de qualité de l'eau d'Elk Valley » a été élaboré conformément à l'arrêté ministériel n° 113 pour remédier aux effets sur la qualité de l'eau des anciennes mines de charbon et pour orienter le développement futur. Le plan de qualité de l'eau d'Elk Valley a été élaboré par Teck avec la participation du public, des Premières nations, des gouvernements, d'experts techniques et d'autres parties prenantes. Le but du plan est d'identifier une stratégie et de mettre en œuvre des solutions pour faire face à l'augmentation des concentrations de sélénium et de nitrate dans l'eau dans la vallée, et pour évaluer et suivre les niveaux de cadmium et de sulfate dans les eaux, tout en permettant la poursuite d'une exploitation minière durable dans la vallée. Le Plan présente également une stratégie visant à remédier à la formation de calcite associée aux activités minières passées et actuelles. Le plan a été soumis au ministre de l'Environnement de la Colombie-Britannique pour approbation le 22 juillet 2014. Le ministère a modifié l'ABMP d'Elk Valley en 2025. Vous trouverez de plus amples informations à l'adresse https://elkvalleywaterquality.gov.bc.ca/.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate). **

Parmi les exemples de tracés, citons : les sentiers de mushing pour chiens, qui font partie du plan régional du chemin Mount Lorne/Carcross, l'annexe B, le plan d'utilisation du sol, le retrait fluvial de 200 mètres, fait partie du plan local de Golden Horn, l'annexe A, le plan de gestion des terres.Distribué depuis [GeoYukon] (https://yukon.ca/geoyukon) par le [gouvernement du Yukon] (https://yukon.ca/maps). Découvrez d'autres données cartographiques numériques et des cartes interactives issues de la collection de données cartographiques numériques du Yukon.Pour plus d'informations : [geomatics.hel] (mailto : geomatics.help@yukon.ca) [p@yukon.ca] (mailto : geomatics.help@yukon.ca)

L'objectif de cette classe d'entités est d'identifier les zones qui font l'objet d'un processus de planification de la récolte du bois, processus constituant un continuum allant du plan proposé à son approbation et finalement à son expiration. Le paragraphe 20 (3) de la Loi sur les ressources forestières établit qu'un plan de récolte de bois approuvé est requis avant l'autorisation de la récolte du bois en vertu d'un permis de récolte ou l'autorisation d'un permis forestier pour la récolte de bois non commerciale en quantité supérieure à 25 m3 par an. Un plan de récolte du bois : • Doit être élaboré conformément aux sections 5 à 7 du règlement sur les ressources forestières. • Identifie les ressources forestières de la zone et les zones propices à la récolte du bois et fixe des objectifs pour la récolte du bois. • Doit être cohérent avec tout plan de gestion des ressources forestières qui s'applique à la même zone.Distribué depuis [GeoYukon] (https://yukon.ca/geoyukon) par le [gouvernement du Yukon] (https://yukon.ca/maps). Découvrez d'autres données cartographiques numériques et des cartes interactives issues de la collection de données cartographiques numériques du Yukon.Pour plus d'informations : [geomatics.help@yukon.ca] (mailto : geomatics.help@yukon.ca)

Ensemble des affectations du sol au plan d’urbanisme de la Ville de Rouyn-Noranda

Ensemble des affectations du sol au schéma d’aménagement et de développementrévisé de la Ville de Rouyn-Noranda

Les arcs polygonaux de base du plan d'eau sont des arcs attribués au type d'entité, à la source et à la date de capture qui constituent les limites des polygones de base du plan d'eau dans le jeu de données géospatial Base Features Hydrography. Ces arcs ont été collectés à partir de processus de conversion de jeux de données cartographiques provinciaux au 1:20 000, 1:50 000 et AVI et de la base de données topographiques nationale (NTDB) au 1:50 000.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Les limites sont établies à partir d'un accord définitif sur les revendications territoriales, d'un accord sur l'autonomie gouvernementale, d'un protocole d'entente, d'une zone consultative locale ou d'un document signé entre le gouvernement du Yukon et la Première nation. Un décret est préparé et la nouvelle limite entre en vigueur. Les anciens LAP et plans communautaires ont été approuvés par le ministre et le Cabinet du YG en tant que document politique. Les nouveaux plans sont approuvés de la même manière et incluent également une résolution des Premières nations par le chef et le conseil. Certains d'entre eux contiennent un plan d'utilisation future des terres ou un plan d'utilisation des terres avec des désignations de zones.Distribué depuis [GeoYukon] (https://yukon.ca/geoyukon) par le [gouvernement du Yukon] (https://yukon.ca/maps). Découvrez d'autres données cartographiques numériques et des cartes interactives issues de la collection de données cartographiques numériques du Yukon.Pour plus d'informations : [geomatics.help@yukon.ca] (mailto : geomatics.help@yukon.ca)

Unités de gestion des terres de la région de planification du Nord du YukonDistribué depuis [GeoYukon] (https://yukon.ca/geoyukon) par le [gouvernement du Yukon] (https://yukon.ca/maps). Découvrez d'autres données cartographiques numériques et des cartes interactives issues de la collection de données cartographiques numériques du Yukon.Pour plus d'informations : [geomatics.help@yukon.ca] (mailto : geomatics.help@yukon.ca)

Cet ensemble de donnees montre les limites des zones des caracteristiques des systemes naturels patrimoniaux et des caracteristiques, des terres et des etendues d'eau qui soutiennent la connectivite et ont une valeur ecologique importante. Il englobe notamment les zones definies dans des plans provinciaux ci-dessous : * [Plan de la ceinture verte](https://www.ontario.ca/fr/document/plan-de-la-ceinture-de-verdure-2017) * [Plan de conservation de la moraine d'Oak Ridges](https://www.ontario.ca/fr/page/plan-de-conservation-de-la-moraine-doak-ridges-2017) * [Plan d'amenagement de l'escarpement du Niagara](https://www.escarpment.org/LandPlanning/NEP?lang=fr) * [Plan de croissance de la region elargie du Golden Horseshoe](https://www.ontario.ca/fr/document/en-plein-essor-plan-de-croissance-de-la-region-elargie-du-golden-horseshoe) Cet ensemble de donnees ne comprend pas les changements apportes a ces systemes par les administrations municipales dans le cadre de leurs plans officiels.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **

Note : Le Plan d'urbanisme (règlement 04-047) a été __abrogé le 16 juin 2025__, ces données sont maintenant caduques, veuillez vous référez aux ensembles de données du Plan d'urbanisme et de mobilité 2050 (règlement 24-017).Le Programme particulier d’urbanisme (PPU) est une composante du Plan d’urbanisme qui permet d’apporter plus de précision à la planification de certains secteurs. L’adoption d’un PPU par le conseil municipal constitue une modification au Plan et est précédée d’un processus de consultation publique.Les détails concernant les PPU peuvent être consultés à la [Partie IV du Plan d'urbanisme](https://montreal.ca/articles/plan-durbanisme-18111).Consultez la [carte interactive](https://montreal.ca/services/cartes-interactives-amenagement-du-territoire) du Plan d'urbanisme pour visualiser les PPU.Notez finalement que cet ensemble de données n'inclut pas les plans de développement urbain, économique et social (PDUES) car ils ne sont pas intégrés au Plan d'urbanisme. Le PDUES est un outil de planification du territoire élaboré par la Ville de Montréal et les arrondissements concernés, en concertation avec les acteurs locaux et les citoyens. C'est un outil de planification plus large qu'un plan d'urbanisme ou un programme particulier d'urbanisme (PPU) qui englobent des éléments de contenu non requis par la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (LAU) (exemple : aspects économique et social). Selon l'échelle d'intervention, il est adopté par résolution par le conseil municipal ou par un conseil d'arrondissement. Des modifications au plan d'urbanisme peuvent en découler ou non, selon le cas.